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Grandes Plaines | Propositions de projets 
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Bienvenue sur le topic des propositions de projets. La procédure a suivre est décrite ci-dessous.




:: Quel est le but de ce topic ?

Sur ce topic, vous pourrez présenter votre projet que vous souhaitez faire passer au parlement. Le message a écrire est rédigé ci-dessous. Les débats se feront sur le blabla qui est destiné aux débats. Ce topic n'est pas un blabla, et par projet proposé, merci de ne poster que UN SEUL message, sinon votre message sera supprimé. (il sera néanmoins cité sur le blabla afin de ne pas perdre de traces.)

:: Comment lancer une proposition ?

Il vous suffit de poster un message ici et de remplir le formulaire. La proposition sera débattue pendant une semaine (délai qui peut être plus court ou long si le gouverneur le décide) dans le topic des débats. Il passera ensuite au vote. Voici le formulaire a remplir :

-Pseudo :
-Ville :
-Nom de la proposition :
-Texte expliquant votre proposition (images autorisées) :
-Numéro de la proposition : [Case réservée au gouverneur]

Ce formulaire facilitera ainsi vos démarches. Vous serez libres de proposer un projet sans passer obligatoirement par moi-même. Bon débat !


06 Juil 2014, 15:44
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-Pseudo : Sébastien
-Ville : Mangueira
-Nom de la proposition : Changement de constitution
-Texte expliquant votre proposition (images autorisées) :
En voulant réactualiser les topics, j'ai remarqué que nous avons une constitution obsolète (on y fait encore mention de Confédération Simlandaise) et surtout TRES TRES TRES longue. C'est pourquoi, sur la base d'une proposition de constitution pour Papaya (pas taper mdr), je vous présente cette proposition de constitution pour les GP. Vu que je n'ai pas vu d'article spécifique aux votes pour la constitution, elle sera appliquée a la majorité absolue (50.01%). 20 articles me semblent largement suffisants vu notre activité.

Préambule.

Le peuple des Grandes Plaines, qui a voté cette constitution, soudé par la fraternité, la paix, la laïcité, promulguons cette constitution, qui sera jurée et gardée sous serment par notre gouverneur.

Partie I - Fondement de notre état

Art. 1 -

L'état des Grandes Plaines est un des dix état constitutif de Simland. La constitution adopte également la Déclaration universelle des droits de l'homme et la Déclaration des droits de l'enfant.

Art. 2 -

L'état des Grandes Plaines respecte et reconnait la IVe constitution simlandaise, les lois fédérales qui s'appliquent sur notre territoire, ainsi que la Déclaration universelle des droits de l'homme de 1948. Les lois étatiques ainsi que cette présente constitution s'appliquent uniquement dans l'état des Grandes Plaines.

Art. 3 -

L'état des Grandes Plaines reconnait comme langues officielles sur son territoire le simlish, l'espagnol, aussi nommé castillan, le français ainsi que l'anglais. Les autres langues sont tolérées sur notre territoire.

Art. 4 -

Le drapeau est constitué de quatre couleurs qui sont le vert, le blanc, le bleu et le jaune. Deux bandes vertes et jaunes forment le fond du drapeau, coupés en quatre par une croix bleue et blanche avec un cercle bleu et blanc au milieu, qui contient un signe blanc, vert et jaune.

Art. 5 -

La capitale de l'Etat des Grandes Plaines est Brockbain. Elle ne peut être destituée de son titre que par décision du parlement aux deux tiers ou en cas d'inactivité.

Art 6 -

Seul les maires ayant leur topic de ville dans le sous-forum "Ville des GP" peuvent voter. Ils sont également députés. Néanmoins, cet article ne s'applique pas aux votes pour le gouverneur, les règles étant dictées par le gouvernement.

Art 7 -

Les Grandes Plaines sont constituées de six districts, qui sont précisés dans la loi relative au découpage territorial.

Partie II - Pouvoir executif

Art 8 -

Le gouverneur des Grandes Plaines est celui qui dirige l'état. Il est élu par les maires de l'état et est le garant de l'activité de l'état.

Art 9 -

Le gouverneur siège automatiquement dans le parlement, comme tout les maires. Il est le garant de la bonne tenue des scrutins.

Art 10 -

En cas d'absence non prévue du gouverneur (3 semaines, sauf si l'absence a été indiquée auparavant), le gouverneur est immédiatement destitué et le parlement prend le relai. Le gouvernement fédéral doit aussitôt lancer les élections étatiques afin de remplacer le gouverneur.

Art 11 -

Le gouverneur peut nommer un vice-gouverneur et un gouvernement RP. Le gouverneur peut déléguer certaines compétences au vice-gouverneur.

Art 12 -

Le gouverneur dispose du compte dédié de l'état ainsi que de la modération du forum. Le gouverneur peut également donner ces pouvoirs a son vice-gouverneur.

Art 13 -

Pour qu'une loi soit appliquée, elle doit être votée par le parlement et approuvée a 50.01%. Les citoyens également ont la possibilité de proposer des lois. Un amendement est une loi ou un projet signée sans passer par le parlement, seulement, elle doit être approuvée par le parlement dans la semaine qui suit sinon l'amendement est annulé.

Art 14 -

Les résidents n'ont aucun droit dans l'état.

Partie III - Parlement

Art 15 - Le parlement est composé de tout les maires de l'état ayant leur ville dans le sous-forum "Villes des GP"

Art 16 - Les maires votent pour les propositions de loi.

Art 17 - Les députés sont élus tout les 6 mois (RP)

Art 18 - Toute votation du parlement doit être approuvée à la majorité absolue, soit 50.01% au moins. Les votes blancs ne comptent pas dans le suffrage.

Art 19 - Toute modification de la constitution doit être votée au parlement et être approuvée a 66% au moins. Au moins 20% des maires doit avoir pris part au scrutin pour qu'il soit validé.

Art 20 - Aucune autre entité ne peut s'opposer aux décisions du parlement. Seule la justice le peut mais uniquement en cas d'anti-constitutionnalité.

-Numéro de la proposition : Proposition numéro 1

_________________
Retraité simlandais.
Ancien président de la fédération


06 Juil 2014, 16:27
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A propos de vous: Mafieux en CDI.
Etat: 02 | Hudson-Rétanie
ville: Campton Queens
Klaw Whamphalie
Valisk Thoulak
Chilwaukee, Hudson.
Parti Politique: PRS | Parti Républicain Simlandais
Steam: tonioaligrini
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Citer:
-Pseudo : Tonio
-Ville : Brockbain/Azaleas
-Nom de la proposition : Partis politiques des GP
-Texte expliquant votre proposition (images autorisées) :

Je souhaiterai créer des partis politiques aux Grandes Plaines afin d'organiser les secondes élections législatives de l'Etat, à l'image de ce qui s'est fait en 2011-2012.

Voici ce que je propose comme nom de parti politique:( de gauche à droite)

Citer:
Extrême-gauche: Parti Ouvrier et Anarchiste (POA)
Gauche Libérale: Rassemblement de la Gauche Libérale (RGL)
Centre-gauche: Ligue Verte Plainiene (LVP)
Centre-droit: Mouvement Centriste et Démocrate (MCD) affilié à l'UDS.
Droite Libérale: Parti Républicain-Conservateur (PRC) affilié au RPD
Droite Populiste: Mouvement Libéral et Plainien (ML&P)
Extrême-droite: Front Laytonnais (FL), Mouvement de Libération d'Azaleas (MLA) et Mouvement Indépendentiste Génésien (MIG) réunis dans le Front Uni Nationaliste (FUN)


Ces partis politiques seraient inscrits dans une liste officielle actée par nous tous et pourront servir pour des RP's politique dans les Villes, à l'échelle de l'Etat etc... Qu'en pensez vous?


-Numéro de la proposition : [02]


Bla-bla dans le topic du Parlement.


21 Déc 2014, 20:31
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