Cookies : informations relatives aux lois de l'Union Européenne

Les cookies assurent le bon fonctionnement de l'ensemble des services Simland. En utilisant ces derniers, vous acceptez l'utilisation des cookies. En savoir plus OK

Se connecter à Simland

 

 

 

J’ai oublié mon mot de passe





Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez rien publier ou éditer.  [ 64 messages ]  Aller vers la page 1, 2, 3, 4, 5  Suivant
[ARCHIVE]ANNONCE | Ajout dans la Constitution de Génésie 
Auteur Message
Leader du Grand Nord
Leader du Grand Nord
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 06 Mai 2011, 15:51
Argent en votre possession:
274.00

Banque:
0.00

Message(s) : 5263
La loi va etre modifié et le dernier point supprimé ! Contacter moi pour plus d'information ! Merci !


10 Juin 2012, 10:11
Profil
Citoyen
Citoyen
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 28 Mai 2008, 18:26
Argent en votre possession:
17,922.00

Message(s) : 10485
Localisation : Genève
Etat: 02 | Hudson-Rétanie
Je ne pense pas que la modification de la loi puisse être rétroactive..

_________________
Image

Richard Piaget-Maurer
Lieutenant-gouverneur


Me contacter par MP

Colomb City

Image


10 Juin 2012, 10:12
Profil
Leader du Grand Nord
Leader du Grand Nord
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 06 Mai 2011, 15:51
Argent en votre possession:
274.00

Banque:
0.00

Message(s) : 5263
Si en l'occurence , le gouvernement peut changer les loi depuis l'annulation de la LPTL annulé par l'ex Juge Federale Tonio .


10 Juin 2012, 10:15
Profil
Citoyen
Citoyen
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 28 Mai 2008, 18:26
Argent en votre possession:
17,922.00

Message(s) : 10485
Localisation : Genève
Etat: 02 | Hudson-Rétanie
Ca je sais, je parle plutôt de la possibilité d'une décision d'être appliquée à des actions antérieures. Ce qui ne s'est jamais fait à Simland il me semble..

_________________
Image

Richard Piaget-Maurer
Lieutenant-gouverneur


Me contacter par MP

Colomb City

Image


10 Juin 2012, 10:16
Profil
Guide Supreme du Thoulak
Guide Supreme du Thoulak
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 21 Déc 2011, 15:47
Argent en votre possession:
335.00

Banque:
6,321.00

Message(s) : 8857
Localisation : Lewsland
Chonde a écrit:
Et bah allez-y coulez Simland.

"Vous n'aurez pas, l'Alsace et la Lorraine la Génésie"

ils ont la conurb', le bassin économique de Simland. :))

_________________
Anciennement : Vice-Président de la Nation, Ministre d'État, Ministre de la Vérité, Ministre de l'Intérieur, Leader du Lewsland, Commissaire d'État à la Reconnaissance, Président puis Vice-Président du RPD


10 Juin 2012, 10:17
Profil
Citoyen
Citoyen
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 28 Mai 2008, 18:26
Argent en votre possession:
17,922.00

Message(s) : 10485
Localisation : Genève
Etat: 02 | Hudson-Rétanie
Je souhaiterais juste rebondir sur la rétro-activité :

La constitution dit :

Citer:
Article 53
L’application de la Constitution est non rétroactive, c’est-à-dire qu’elle ne peut s’appliquer aux évènements anté-
rieurs à son entrée en vigueur.
Sauf indication contraire, ce principe de non-rétroactivité s’applique à l’ensemble des lois simlandaises.


Chonde peut donc appliquer cette loi sans que votre décision, ultérieure, l'en altère. :ok:

_________________
Image

Richard Piaget-Maurer
Lieutenant-gouverneur


Me contacter par MP

Colomb City

Image


10 Juin 2012, 10:20
Profil
Guide Supreme du Thoulak
Guide Supreme du Thoulak
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 21 Déc 2011, 15:47
Argent en votre possession:
335.00

Banque:
6,321.00

Message(s) : 8857
Localisation : Lewsland
C'est quand que vous arrêterez de nous faire chier avec vos lois pour ne surtout pas faire comme nous?

_________________
Anciennement : Vice-Président de la Nation, Ministre d'État, Ministre de la Vérité, Ministre de l'Intérieur, Leader du Lewsland, Commissaire d'État à la Reconnaissance, Président puis Vice-Président du RPD


10 Juin 2012, 10:24
Profil
Citoyen
Citoyen
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 28 Mai 2008, 18:26
Argent en votre possession:
17,922.00

Message(s) : 10485
Localisation : Genève
Etat: 02 | Hudson-Rétanie
C'est la Constitution malheureusement et on peut pas passer au-dessus. :/

_________________
Image

Richard Piaget-Maurer
Lieutenant-gouverneur


Me contacter par MP

Colomb City

Image


10 Juin 2012, 10:25
Profil
Guide Supreme du Thoulak
Guide Supreme du Thoulak
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 21 Déc 2011, 15:47
Argent en votre possession:
335.00

Banque:
6,321.00

Message(s) : 8857
Localisation : Lewsland
Chonde a écrit:
nous laisser faire ce qu'on veut ?

A quoi sert le gouv' alors?

_________________
Anciennement : Vice-Président de la Nation, Ministre d'État, Ministre de la Vérité, Ministre de l'Intérieur, Leader du Lewsland, Commissaire d'État à la Reconnaissance, Président puis Vice-Président du RPD


10 Juin 2012, 10:27
Profil
Leader du Grand Nord
Leader du Grand Nord
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 06 Mai 2011, 15:51
Argent en votre possession:
274.00

Banque:
0.00

Message(s) : 5263
De toute facon ce n'est pas un article de la constitution mais une loi du ROF .


10 Juin 2012, 10:27
Profil
Citoyen
Citoyen
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 28 Mai 2008, 18:26
Argent en votre possession:
17,922.00

Message(s) : 10485
Localisation : Genève
Etat: 02 | Hudson-Rétanie
Citer:
Sauf indication contraire, ce principe de non-rétroactivité s’applique à l’ensemble des lois simlandaises.


Soit attentif Metri :ok:

_________________
Image

Richard Piaget-Maurer
Lieutenant-gouverneur


Me contacter par MP

Colomb City

Image


10 Juin 2012, 10:29
Profil
Leader du Grand Nord
Leader du Grand Nord
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 06 Mai 2011, 15:51
Argent en votre possession:
274.00

Banque:
0.00

Message(s) : 5263
Ceci dit cela n'est pas trés trés grave , les ville minecraft de genesie resteront et puis voila , mais y'en aura plus d'autres a simland !

Pas trés envie de modifié la constitution pour trois ville !


10 Juin 2012, 10:34
Profil
Leader du Grand Nord
Leader du Grand Nord
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 06 Mai 2011, 15:51
Argent en votre possession:
274.00

Banque:
0.00

Message(s) : 5263
Ah mais de rien !


10 Juin 2012, 10:46
Profil
Citoyen
Citoyen
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 22 Août 2011, 13:31
Argent en votre possession:
3,679.00

Banque:
3,565.00

Message(s) : 10219
Localisation : Nantes (BZH)
Etat: 06 | Génésie
Mais elles resteront aussi dans le sous-forum Génésie :ok:
Chonde, et si tu me ré-épousais ? :D

_________________
Image

Simlandais depuis le 22 août 2011.
Breton et chieur depuis 1995.


Mais aussi 28è Président de la Fédération de Simland, Cartographe de Simland, Wiki-Admin, PDG d'Heaven Company, Maire de Bay City, Jamestown, Greenvale, et Oakdale.

Consultez mon passé et découvrez-moi plus en profondeur en cliquant ici.
Suivez-moi sur Twitter !


10 Juin 2012, 10:56
Profil
Citoyen
Citoyen
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 07 Avr 2012, 14:54
Argent en votre possession:
601.00

Message(s) : 1831
Localisation : Stockholm, Suède
Etat: 02 | Hudson-Rétanie
T. Kentleprix a écrit:
Mais elles resteront aussi dans le sous-forum Génésie :ok:
Chonde, et si tu me ré-épousais ? :D


Pas possible, il a épousé riket hier soir, mais ils vont bientôt divorcer, Riket me l'a promis pendant sa nuit de noces :lol:
Nin je déconne, ne vous faites pas des films :D

_________________
Image

Främling, vad döljer du för mig i dina mörka ögon **


10 Juin 2012, 10:57
Profil
Afficher les messages publiés depuis :  Trier par  
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez rien publier ou éditer.   [ 64 messages ]  Aller vers la page 1, 2, 3, 4, 5  Suivant

Qui est en ligne ?

Utilisateur(s) parcourant ce forum : Aucun utilisateur inscrit et 9 invité(s)


Vous ne pouvez pas publier de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas insérer de pièces jointes dans ce forum

Recherche de:
Aller vers :  
cron
SIMLAND | Équipe administrative | Djay: Fondateur de Simland ; Alex Hip : Gestion du design, codage et administration


©2003-2020 - Simland.eu. Design par ST Software pour Simland.eu. Modifié par Maël & Fololilalimb & Alex Hip.
Traduit par Maël Soucaze et Elglobo © phpBB.fr
phpBB SEO. Simland.eu est propulsé par phpBB
[ Time : 0.186s | 40 Queries | GZIP : Off ]