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Réforme du pays | Amendement(s) de la Constitution 
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Amendement(s) de la Constitution

Citoyens de Simland,

Le temps est venu pour nous de mettre à jour notre texte fédérateur. Ce sujet sert de débat, de discussion, mais aussi d'échange de point de vue sur nos différentes attentes. C'est par ces amendements que le rôle du Président de la Nation, ou encore de l'Administration, doit être revu. Profitons de cette occasion pour résoudre nos problèmes institutionnels par la racine.

Je considère cette option comme une alternative aux Choix de Réforme qui ont ébouillantés bien des têtes au début de l'été. Je reste persuadé que la forme hybride de notre pays, c'est à dire de vouloir des libertés que confère une confédération tout en voulant être une fédération, est incompatible pour l'exécutif. Voilà pourquoi je veux revoir l'action et le rôle du Président.

Voici le lien vers notre constitution actuelle.

Les discussions seront closes vers la fin septembre. Si un consensus général se fait avant cette date j'en serais tout aussi satisfait.

Le gouvernement a hâte de lire vos idées et suggestions.

Je vous remercie.



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30 Août 2017, 03:48
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C'EST LA LUTTEEEUUH FINAAAALEEEUH.

(je proposerait des idées "demain" tout en expliquant pourquoi ça sera plus compliqué que prévu de modifier/changer la constitution)

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30 Août 2017, 03:50
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Sébastien a écrit:
C'EST LA LUTTEEEUUH FINAAAALEEEUH.

(je proposerait des idées "demain" tout en expliquant pourquoi ça sera plus compliqué que prévu de modifier/changer la constitution)


Ahahah quand je t'ai lu j'ai cru voir un vieux saoulons accroché à son chope de bière :whaaat:

Je parle bien de réécriture, pas d'amendement :;-):

Hâte de lire tout ça.

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30 Août 2017, 03:56
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Président Sim Hurban a écrit:
Sébastien a écrit:
C'EST LA LUTTEEEUUH FINAAAALEEEUH.

(je proposerait des idées "demain" tout en expliquant pourquoi ça sera plus compliqué que prévu de modifier/changer la constitution)


Ahahah quand je t'ai lu j'ai cru voir un vieux saoulons accroché à son chope de bière :whaaat:

Je parle bien de réécriture, pas d'amendement :;-):

Hâte de lire tout ça.


Ben il est 5h du matin et j'ai tellement chaud que j'arrive pas a dormir, et quand j'ai chaud j'ai certains phénomènes proches de la consommation importante d'alcool qui se produisent, tout ça pour dire que je dit effectivement de la merde et c'est tout a fait normal :p

(pour la question légale : aucun article parle clairement de réécriture/nouvelle constitution, le seul article qui s'en approche étant le 54 il est naturel de s'y fier sinon c'est l'anarchie, et les conditions du 54 sont plutôt dures.)

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30 Août 2017, 04:05
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Personnellement, je penses qu'un simple vote à la majorité suffirait à faire appliquer une nouvelle constitution qui tiens la route et attends mieux aux attentes actuelles.

Pour ce qui est de l'organisation de la nouvelle, je proposerais des grandes catégories :
  • Définition (regroupant les définitions de ce qu'est Simland, ses joueurs, l'administration, la présidence, etc...)
  • Droits et devoirs (regroupant les lois réels et de respect)
  • Vie courante (ce qui a attrait au RP, comme les sim-compagnie)
  • Justice (ou Sanctions)
  • Territoires (afin d'encadrer et de pas partir sur des pays sur Saturne XD)
  • Application et ratification (quelques points sur l'application de la constitution, sa ratification et sa modification)

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30 Août 2017, 09:28
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Sébastien a écrit:
Président Sim Hurban a écrit:
Sébastien a écrit:
C'EST LA LUTTEEEUUH FINAAAALEEEUH.

(je proposerait des idées "demain" tout en expliquant pourquoi ça sera plus compliqué que prévu de modifier/changer la constitution)


Ahahah quand je t'ai lu j'ai cru voir un vieux saoulons accroché à son chope de bière :whaaat:

Je parle bien de réécriture, pas d'amendement :;-):

Hâte de lire tout ça.


Ben il est 5h du matin et j'ai tellement chaud que j'arrive pas a dormir, et quand j'ai chaud j'ai certains phénomènes proches de la consommation importante d'alcool qui se produisent, tout ça pour dire que je dit effectivement de la merde et c'est tout a fait normal :p

(pour la question légale : aucun article parle clairement de réécriture/nouvelle constitution, le seul article qui s'en approche étant le 54 il est naturel de s'y fier sinon c'est l'anarchie, et les conditions du 54 sont plutôt dures.)


Donc en clair, à cause d'un vide de notre texte actuel sur le moyen légal de réécrire une constitution, on va se freiner? :whaaat:

J'ai regardé sur le Wiki la IIIe Constitution. Il n'y a pas d'article non plus sur la révision de la constitution, juste sur l'amendement. Comme actuellement. Donc selon le droit légal notre texte actuel n'a pas respecté la procédure?

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30 Août 2017, 13:58
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Trop de bureaucratie et de pseudo Droit à conduit Simland où on se trouve aujourd'hui : avec une décennie de retard sur les autres. La Constitution doit être réécrite, et ce que l’article 439-B le permette, ou non, on s'en fou pas mal.
Réécriture, référendum, point final.

Je sens déjà les inactifs conservateurs trouver ça scandaleux mais tant pis, a un moment il faut le faire :opoil:


30 Août 2017, 14:15
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Yeskiomach a écrit:
Trop de bureaucratie et de pseudo Droit à conduit Simland où on se trouve aujourd'hui : avec une décennie de retard sur les autres. La Constitution doit être réécrite, et ce que l’article 439-B le permette, ou non, on s'en fou pas mal.
Réécriture, référendum, point final.

Je sens déjà les inactifs conservateurs trouver ça scandaleux mais tant pis, a un moment il faut le faire :opoil:


Entièrement d'accord, surtout que la précédente réécriture n'a même pas respecté ce que nous soulevons là :--:

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30 Août 2017, 14:20
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Bon, je vois que ma remarque fait un peu incendier les débats, donc je vais vous expliquer pourquoi j'estime qu'il est important que cet aspect soit traité.
On parle quand même de modifier la constitution : sur le papier pourquoi pas, j'ai rien contre, il faut voir ce que ça donne. Maintenant, on parle de la constitution, qui est le texte le plus important du pays, c'est la base de nos règles du jeu.

Parce-que oui, Simland est un jeu, et dans tout bon jeu qui se respecte, le minimum est de respecter les régles. Oui, moi aussi ça me fait chier parfois, mais on a pas trop le choix : vous imaginez si vous jouer avec un ami au Monopoly et que cet ami souhaite enfreindre ou contourner les régles du jeu ? Bon, c'est un peu comme ça.

Et, pour être sincère avec vous, je vais pas me leurrer : je sais très bien qu'il y a des opposants au changement de la constitution, je suis a peu près convaincu des noms, et j'en déduit qu'il y a une chance importante que ces derniers fassent des recours auprès du Juge si la procédure est pas respectée.
Et si leur dossier est solide, ben y'a des chances non négligeables que cette constitution soit rendue caduque a vrai dire.
Autant vous dire que je suis quasiment persuadé qu'il y aura au moins un recours a cette constitution si on ne fait pas les choses bien, donc autant que vous preniez les devant pour vous éviter un hypothétique revers judiciaire pas très plaisant.

Sincérement, je préfére passer deux/trois semaines en plus a régler ce genre de détails législatifs pour assurer une longue longévité a cette constitution plutôt que de prendre des risques inutiles a partir du moment ou on les connait. (mais la, c'est mon côté politicard qui ressort, a force de "manipuler" les lois et les grands projets, je commence a avoir une bonne petite expérience en terme de risques).

Et si vous croyez que ce genre de détails est futile et qu'on peut s'en passer, vous vous trompez lourdement, on sait jamais ce qui peut arriver par la suite et parfois c'est un gros revers qui peut nous attendre, parole d'ancien président.

Au passage, quitte a clarifier ma position, je précise que je suis pour une révision de la constitution. J'ai aucunement l'intention d'entraver le projet : sinon, je vous aurai pas prévenu de ces risques éventuels, ça serait pas dans mon but. Mais vous prévenir des risques éventuels pour être totalement réglo me semble être une obligation morale, car au moins on pourra pas vous dire qu'on vous as pas prévenu. Quitte a passer pour un salaud de bureaucrate, mais bon, avec le temps j'ai l'habitude.

(et ceux qui connaissent bien le paysage politique simlandais, ne me faites pas croire que vous connaissez personne qui veuille s'opposer a ce projet, je suis convaincu que vous pensez au mêmes personnes que moi dans votre tête, inutile de se voiler la face, vous vous doutez bien que ce risque existe)




Président Sim Hurban a écrit:
Donc en clair, à cause d'un vide de notre texte actuel sur le moyen légal de réécrire une constitution, on va se freiner? :whaaat:

J'ai regardé sur le Wiki la IIIe Constitution. Il n'y a pas d'article non plus sur la révision de la constitution, juste sur l'amendement. Comme actuellement. Donc selon le droit légal notre texte actuel n'a pas respecté la procédure?


Pour un texte de cette envergure (on parle de la constitution quand même : c'est pas rien !), si il faut qu'on se freine pour assurer la perennité du projet, alors oui, sans hésiter, je préfére cette option. Sur ce genre de projets de grande envergure, il faut surtout pas aller trop vite au risque de se prendre le mur, c'est déjà arrivé par le passé.

D'ailleurs, je pense que le vide sur le changement de constitution est volontaire. La procédure d'amendement englobe probablement la procédure de changement de constitution. Si j'en crois Wikipédia, réputé pour sa fiabilité exemplaire, selon le droit français un amendement est une modification, hors techniquement quand on fait une nouvelle Constitution on modifie la constitution, sauf que c'est une toute nouvelle version, donc ça peut se tenir. Mais les étudiants en droits/juristes de ce forum seront bien plus crédible que moi pour parler de ce type de spécificité législatives.

Et je viens de jeter un petit coup d'oeil a notre constitution française, et j'ai pas vu d'article parlant d'un éventuel changement de constitution, juste la révision. Donc ça se trouve, c'est pareil dans pas mal de pays IRL. (je dit peut-être une connerie hein, j'ai juste cherché pendant 10 minutes, pas plus)

Concernant notre texte actuel, elle a respecté la procédure, pas de soucis sur ce sujet. Changer la constitution est considéré légalement comme un amendement, j'en suis quasiment sur.

Yeskiomach a écrit:
Trop de bureaucratie et de pseudo Droit à conduit Simland où on se trouve aujourd'hui : avec une décennie de retard sur les autres. La Constitution doit être réécrite, et ce que l’article 439-B le permette, ou non, on s'en fou pas mal.
Réécriture, référendum, point final.

Je sens déjà les inactifs conservateurs trouver ça scandaleux mais tant pis, a un moment il faut le faire :opoil:


Non Yeskio, tu ne peut pas dire que les régles du jeu (notre constitution) ont fait prendre du retard a Simland ! Le retard qu'on a pris, c'est parce-que on a pas développé d'outil innovant et parce-que on s'est pas adapté massivemment aux nouvelles façon de consommer l'information de façon globale, mais certainement pas a cause de notre Constitution ! Mais la c'est un autre sujet et on a pas mal disserté dessus.

Et il ne faut absolument pas se foutre des articles de notre Constitution parce-que ce sont les régles du jeu, elles doivent impérativement être respectées si on veut continuer a jouer dans de bonnes conditions, si on commence a ignorer ce que les régles nous imposent, ça créera un dangereux précédent pour la suite.

Au passage, tu veux réecrire la Constitution tout en te moquant des articles de l'actuelle constitution. C'est assez paradoxal quand même, parce-que si on suit ton opinion, dans le futur, tu pourra revendiquer le fait de te moquer des articles de la nouvelle constitution... alors que t'as milité pour la changer. Si on pousse le bouchon très loin, pourquoi vouloir la changer dans ce cas, si on s'en moque au final ?

Après, faudra pas venir se plaindre si votre projet est retoqué hein... ce ne sera peut-être pas le cas, mais c'est un risque qui existe.

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30 Août 2017, 14:51
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Je comprend ce que tu veux dire Seb mais c'est pas ce que j'ai dit : je me moque pas de la Constitution (très loin de là, c'est le pilier de toute façon).

Seulement, je pense que si un texte est proposé, et que la majorité l'adopte, alors instantanément il devient le nouveau texte. Et ce, autant de fois que l'on le voudra. Il faut qu'on puisse s'adapter facilement, sinon ça nous fige.

Si l'on écrit un texte, que la majorité adopte, alors il devient le nouveau texte. Tout simplement !
Et si dans 5 ans que nous sommes inactifs et que de nouveaux actifs écrivent un nouveau texte qui est plus adapté à leur situation, alors il faudra surtout pas que nous les entravions, par simple et bête nostalgie.


30 Août 2017, 15:03
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Il n'y avait rien d'incendiaire dans mon commentaire en fait Sébastien :;-):

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30 Août 2017, 15:06
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Yeskiomach a écrit:
Je comprend ce que tu veux dire Seb mais c'est pas ce que j'ai dit : je me moque pas de la Constitution (très loin de là, c'est le pilier de toute façon).

Seulement, je pense que si un texte est proposé, et que la majorité l'adopte, alors instantanément il devient le nouveau texte. Et ce, autant de fois que l'on le voudra. Il faut qu'on puisse s'adapter facilement, sinon ça nous fige.

Si l'on écrit un texte, que la majorité adopte, alors il devient le nouveau texte. Tout simplement !
Et si dans 5 ans que nous sommes inactifs et que de nouveaux actifs écrivent un nouveau texte qui est plus adapté à leur situation, alors il faudra surtout pas que nous les entravions, par simple et bête nostalgie.


Tu te souviens de la fois ou tu m'avais dit en privé que "non mais une majorité avec 5 personnes qui votent c'est pas représentatif" a propos d'une élection ?
Bon, il s'avére que la Constitution demande un certain seuil minimum de votants, qui est de 30. Un chiffre qui a été choisi après, probablement, des débats internes, et qui a été validé par la population de l'époque (puisque cette constitution a été votée, CQFD).

Si seulement 14 personnes votent a propos de la constitution, est-ce que on peut considérer que c'est représentatif pour un texte de cette envergure ? (je pense que t'as compris la ou je voulais en venir)

Et en effet, je suis d'accord avec toi sur le fait que "si la majorité adopte, c'est le nouveau texte et point barre". Maintenant ça c'est la conception idéalisée qu'on a tous en tête et on ne peut pas ignorer que la réalité est bien plus nuancée que ça, et que si jamais y'a des éventuels recours auprès de la justice, bah le juge il va se fier aux textes et pas a l'utopie qu'on se fait. (l'utopie du "si la majorité adopte, c'est le nouveau texte et point barre").

Si la procédure ne respecte pas celle de notre constitution actuelle, ça va être dur de crédibiliser la nouvelle constitution, un recours pourrait vous tomber sur le visage n'importe quand et il aurait des chances importantes d'être validé. Après il peut aussi ne pas y avoir de recours, c'est la grande incertitude, mais vous vous doutez très bien que ça peut être possible, et qui pourrait faire ça...




SH > Ah oui je suis d'accord, je ne disait pas ça d'ailleurs ! Je voulais plutôt dire que ma remarque faisait agiter les débats, d'ou l'utilisation du mot "incendiaire", mais c'est vrai que c'est un peu disproportionné.

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30 Août 2017, 15:09
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Changer, changer... J'attends de voir ce qu'il faut changer, et vers quoi on va tendre. L'actuelle Constitution me semble parfaite.

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24ème et 26ème Président de la Fédération (2013, 2014)
Juge fédéral (2010-12), Vice-Président de la Fédération (2009), Leader du Lewsland (2007-2015)


31 Août 2017, 18:01
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Valisk Thoulak
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Attention pavé :caca:


Préambule et titre premier: perso je ne vois pas ce qu'on pourrait changer, ç'est plutôt bien écrit et c'est assez clair, je pense qu'il faut conserver cela.

Titre second: pareil , rien n'est à changer , c'est clair , net et précis.

Titre troisième chapitre 1: rien n'est à changer, si on veut chipoter pour pas grand chose, peut être revoir le statut de "ministre d'Etat" vu l'inutilité de celui-ci depuis 2 ou 3 mandats. Mais bon rien de bien grave si on ne change pas ça. Le reste ça me paraît à conserver.

Chapitre 2: je pense qu'on peut supprimer les postes de secrétaires d'Etat (article 26) qui ne sont plus utilisés depuis très longtemps et faute de membre. pour l'artcile 25 sur les ministres, il faut peut être préciser qu'il n'est pas obligatoire de donner des spécificités particulières vu le nombre de membres que nous sommes et vu la tendance observée lors des derniers mandats. L'ensemble du Gouvernement s'occupe de tout les domaines, les tâches sont réparties par le Président peu importe le domaine en particulier. Mais bon , là aussi pas de gros drames si ç'est marqué ou non. mais préciser que c'est à la charge du Président et du VP de répartir les tâches aux différents ministres ( si il y a), bien que ça me paraisse évident mais bon...

Chapitre 3: Sur l'Administration, tout dépend ce que vous voulez faire avec vos choix en particulier. Est ce qu'on leur donne le "statut de policier" (toujours faute de membre) ou bien est ce qu'on reste sur les compétences actuelles? C'est le débat qu'on a eu sur la justice ya pas longtemps et sur les choix. Perso , peu importe le rôle qu'on joue, ce que je souhaite c'est qu'on soit clair , net et précis sur ce point là pour ne pas qu'on se retrouve dans trucs aberrants qu'on a connu. Que l'on précise peut être plus que l'Administration n'est pas responsable du pouvoir judiciaire, qu'elle ne prend pas de décision à la place du JF. Mais peut être qu'il faut le mettre ailleurs que dans la constitution, je ne sais pas.

Du coup, l'art 40 et 41 sur le chef de la Police et la police fédérale devront être revu en fonction de la décision et de ce que j'ai dit au dessus.

Le reste du chapitre me paraît encore fiable.

Titre quatrième: Etats:

Vu qu'on a eu un souci ya pas longtemps, je pense qu'il faut redéfinir l'activité d'un Gouverneur et donc l'article 49 50 et 51, en précisant les rôles du Gouverneur sur son activité de gouverneur uniquement et pas sur ses autres activités hors Etats. Comme ça pas d'ambiguité sur la notion d'activité. Il faut donc préciser de manière précise l'activité du Gouverneur.

Le reste est net et précis et n'a pas besoin d'être changer à mon sens.

Titre cionquième: Peut être réduire de moitié le nombre de votant pour l'amendement en le baissant à 15 ou à 20 dans ses eaux là, le reste me paraît correcte.

Conclusion: mis à part le statut de Police, l'activité du gouverneur, les secrétaires d'Etats et peut être le rôle des ministres (et encore pour ces derniers c'est pas dramatique) je ne pense pas qu'il faille changer tout sur la constitution fédérale, elle est globalement bien écrite et précise sur pas mal de sujets. Pour moi, il s'agit de faire quelques amendements ni plus, ni moins que cela. ce n'est pas une réforme mais des ajustements parce que le texte vieillit et qu'il y a des choses nouvelles qui sont apparues ou qui ont été constatée en bien comme en mal notamment les "vides juridiques" sur lesquels certains s'amuse depuis quelques temps. Globalement, il faut remettre à jour certains passages mais ça s'arrête là.

Je pense également que ce n'était pas le bon moment pour le faire au moment où vous aller relancer les "débats" sur les choix et que vous allez appeler les Simlandais à faire des choix. De ce que j'en ai vu des choix, cela appliquera quelques gros changements constitutionnels( puisqu'il faut absolument changer selon vous), c'était peut être après qu'il fallait voir une éventuelle réforme constitutionnelle en fonction du choix fait par les Simlandais.

_________________
Admin. : 

En cas de problème HURLEZ ICI!

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7

Hudson-Rétanie : 

Lieutenant-Gouverneur de l'Hudson-Rétanie
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Actuellement : 

Maire de Campton, Waheidaitoshi, Valisk, Chilwaukee et Klaw
Armée Rouge : 

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Généralissime Andreï Toniov, Chef de l'Armée Rouge Thoulakienne.


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Nous y sommes finalement arrivé, le gouvernement, parce qu'il n'a pas la possibilité de régler le vrai problème de Simland, même s'il le voudrait, s'en prend à la constitution. Après une longue absence, j'aurais préféré poster un message à propos d'un autre sujet.

Les commentaires de Tonio et d'Alex sont très intéressants car ils relèvent à quel point le texte actuel est bien écrit. Qu'il faille amender la constitution, je n'ai jamais été contre, je l'ai même fait en tant que président. Qu'on souhaite modifier le système de gouvernance de Simland, pourquoi pas, des idées vont dans le bon sens mais à quoi servira-t-il de réécrire les articles généraux qui garantissent nos droits et arrêtent nos symboles et nos institutions.

Si cette constitution tient depuis quatre ans, ce n'est pas par conservatisme mais parce qu'elle a été bien écrite. Et puis le rôle du gouvernement n'est pas de lancer un débat constitutionnel, il doit au contraire se présenter devant les simlandais avec des propositions.

C'est un peu dommage de retrouver ce projet après un début de mandat qui était plutôt pas mal.

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J'aurais toujours le plaisir de vous accueillir à Medrean City, la ville des rêves.


31 Août 2017, 22:07
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