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ACTUALITE DE SIMLAND : Le café "Cimetière des Simlandais" vient d'ouvrir


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Justice - Communiqués 
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Retrouvez ici les communiqués de la justice fédérale.


Dernière édition par Max le 29 Mars 2009, 12:10, édité 2 fois.



04 Fév 2009, 22:00
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Procès de l'affaire "Seto vs. Lucas"

Le procès de l'affaire "Seto vs. Lucas" aura lieu le dimanche 8 Février dès 16h00 (heure de Paris) sur le Chat Simland. En vertu de la nouvelle loi, ce procès est public mais une règle s'impose si vous souhaitez y assister :
- en-dehors du Juge Fédéral, des deux parties et de leurs deux avocats et des éventuels témoins appelés par les avocats, personne n'est autorisé à parler ! A la première infraction le Juge le rappellera à l'ordre et à la seconde cette personne se fera bannir du Chat Simland.

Rappel des parties présentes :

Partie plaignante : Mr. Seto
_________-> Avocat : Mr. Jim de chez Jim&Associés

Partie accusée : Mr. Lucas
_________-> Avocat : Mr. Ben Quo de chez Jim&Associés

_________________
[center]9ème Président de Simland & Retiré temporairement de la vie simlandaise[/center]


04 Fév 2009, 23:23
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Information sur le membre factice "WoW-47187"

Comme vous l'avez tous remarqué, un certain WoW-47187 s'est inscrit il y a quelques jours sur le forum ; en fait, ce membre n'était pas un réel membre mais un multicompte créé par moi-même. Quelques explications s'imposent.

Dans le cadre de la formation des nouvelles recrues de police, en l'occurence Lucas, il a été décidé sur proposition du Juge Fédéral de créer ce compte factice qui ferait le boulet en contrevenant à la Constitution, afin de voir comment réagirait la nouvelle recrue. Seuls quelques personnes étaient au courant : le Président et le Vice-Président, le Chef de la Police, le Ministre de l'Intérieur et les 3 administrateurs de Simland. Le compte était controlé par moi-même.

Ce message est ici pour vous expliquer le pourquoi du comment et faire un bilan de l'expérience.

Réactions des simlandais

Les simlandais ont en général été, à juste titre, choqués par les propos débités par ce membre, mais j'ai eu quelques surprises en postant la question de savoir s'il y a un parti d'extrême-droite à Simland. Effectivement, quelques heureus plus tard j'ai reçu un MP de Napoléon La Violette approuvant mes propos ^^ S'en est suivi une conversation avec une fausse adresse MSN entre "WoW", Napoléon La Violette et fololilalimb où il a été dit tout et n'importe quoi (créons un parti d'extrême droite, faisons partir tous les étrangers de simland, etc... :sarcastic: ). A part cette attitude plus que douteuse pour des membres simlandais bien connus (je peux soupçonner une envie de "s'amuser" avec un SirDany II, mais quand même ^^) , tout s'est plus ou moins bien déroulé, "WoW" ayant même reçu un MP de J-Bar pour l'aider à s'intégrer, on ne peut que saluer l'attitude de J-Bar vis-à-vis des nouveaux, même perturbateurs :ok:

Réaction de la Police

La jeune recrue Lucas s'est immédiatement emparé de l'affaire en postant un topic dans le Commissariat Central afin de "surveiller" ce membre lui rappelant trop des anciens membres comme SirDany ou Condor (il a également demandé une analyse des IP de "WoW"). Lelex, chef de la police, a décidé de laisser faire Lucas pour les raisons que l'on sait. Il a d'ailleurs immédiattement envoyé un MP d'avertissement à "WoW" concernant son orthographe, et a ensuite censuré les messages anticonstitutionnels de "WoW". Lucas a ensuite promptement envoyé un rapport au Juge Fédéral. D'une façon générale l'attitude de Lucas fut excellente et saluée par tout les responsables, du Vice Président au Juge Fédéral en passant par le Ministre de l'Intérieur et le Chef de la Police.

Bravo à Lucas qui a démontré qu'il était tout à fait apte à être policier :bravo:

Il est évident qu'une telle "expérience" ne sera plus renouvelée avant quelques années, afin d'éviter d'afficher tout et n'importe quoi sur le forum. Le compte "WoW" a été banni de suite, évidemment, mais aucun jugement ne sera rendu à son égard. Quoi qu'il en soit, en tant que Juge Fédéral je ne peux qu'être satisfait du déroulement de l'expérience qui s'achève ici.

_________________
[center]9ème Président de Simland & Retiré temporairement de la vie simlandaise[/center]


29 Mars 2009, 12:09
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Juge Fédéral saisi

New Amsterdam, le dimanche 2 août 2009

Le Juge Fédéral a été un nouvelle fois saisi hier soir afin de traiter un conflit entre deux membres. L'affaire étant "moins importante" car ne touchant pas directement l'administration ou le gouvernement, que celle traitée il y a quelques temps mais en vue des réactions très chaudes qui ont été constatées, aucune information sur l'affaire en cours de traitement ne vous sera dévoilée avant l'acte définitif.

Les faits datant du 17 juillet et du 20 juillet, dates auxquelles le Juge Fédéral était en vacances, le dossier sera traité en priorité et l'acte définitif sera rendu je l'espère dans les 48 heures à compter de la publication de ce présent communiqué.

Ce communiqué pour annoncer aux parties que l'affaire est en cours de traitement.

Deplus, afin de pouvoir cerné convenablement le problème, je demanderai que l'une des recrues ou le chef de la Police rédige un petit dossier, dont le tutorial que j'ai réalisé est mis à votre disposition, avec les explications de chacune des parties et de me l'envoyer par MP le plus rapidement possible.

Lelex, Juge Fédéral

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02 Août 2009, 12:55
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Inauguration d'un nouveau palais de justice
par le Juge Fédéral


New Amsterdam, le mardi 11 août 2009

Le Juge Fédéral en fonction, Lelex, a été invité par Ben Quo, maire de Green Hills et Gouverneur du Whyalla pour l'inauguration du nouveau palais de justice dans cet Etat, le vendredi 14 août.

Un détail sera publié dans le forum Whyalla prochainement

Lelex, Juge Fédéral

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11 Août 2009, 15:11
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Affaire de détournement de fonds

Bonjour à tous,

C'est en effet une grande surprise que nous avons appris le détournement de fonds par l'ex Président de la République de Simland, Napoléon La Violette. Bien entendu, cela vient à un moment que nul ne pouvait prévoir. Est-ce une manière pour Napoléon La Violette de répondre à sa destitution du poste de Président ? Et encore d'autres questions.

Bien entendu, j'ai pris contact avec les services de police qui vont mener leur enquête le plus rapidement possible afin de ne pas s'éterniser sur ce sujet très grave.

En tant que Juge Fédéral de la République de Simland, et en respect de la Constitution et des procédures à tenir par le Juge Fédéral, Napoléon la Violette devra répondre de ses actes en public.

En conséquence, si des victimes souhaitent porter plainte contre Napoléon La Violette (qui n'est plus intouchable maintenant), qu'ils se manifestent par MP. Je répondrai dans les plus brefs délais. Selon si les victimes souhaitent porter plainte, un procès public ou non sera organisé. Dans tous les cas, sachez que je vais demander aux administrateurs d'envoyer un mail à Napoléon la Violette afin qu'il se justifie de ses actes. Dès réception de ce mail, il vous sera communiqué en son intégralité.

D'autres informations concernant cette affaire très grave vous seront communiqué (au niveau de la justice) ultérieurement et dès que vérification de ces dernières

A New Amsterdam, le 1er octobre 2009
Lelex, Juge Fédéral de la République de Simland


01 Oct 2009, 16:03
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Maître Ben Quo, démissionnaire du barreau

Bonjour à tous,

Suite à la demande lors du procès public de Maître Ben Quo, ce dernier a décidé de quitter le barreau de la justice simlandaise. Sa demande étant personelle, j'éxecute donc sa demande.

Au nom de la Justice de Simland, je lui souhaite une bonne continuation.

A New Amsterdam, le 13 octobre 2009
Lelex, Juge Fédéral de la République de Simland


13 Oct 2009, 18:11
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Tournée de fin de mandat (Mandat Lelex)

Le 5ème mandat de Juge Fédéral s'achevant, le Juge Fédéral actuel, partira en tournée dite de fin de mandat. Tous les maires concernés ont été contactés par MP. Le Jugé Fédéral débutera sa tournée nationale le samedi 28 novembre pour l'achever le samedi 12 décembre.

A New Amsterdam, le vendredi 20 novembre 2009
Lelex


20 Nov 2009, 18:44
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Napoléon La Violette a été libéré


Chers citoyens,

Comme vous le savez sans doute maintenant, la peine de 60 jours de détention a été purgée par Napoléon la Violette. Ce dernier a purgé une peine suite à son comportement qui a nuit au pays entier. Pour plus d'informations, merci de vous référer au topic des décisions de justice.

En conséquence, toute discussion qui a un rapport avec les faits qui lui ont été repprochés, n'ont pas à intervenir que ce soit, sur cet espace comme sur les forums Simland.

Ce même message n'ayant pas servi à grand chose lors de la libération d'Alex Lews, j'ai décidé de sévir et donc d'amender les contravenants ne respectant pas cette consigne. Les contravenants s'exposent à une amende de 20% de ses revenus par post, majoré au simléon supérieur si décimale.

Merci de votre compréhension

A New Amsterdam
Le vendredi 11 décembre 2009
Lelex, Juge Fédéral de la République de Simland


11 Déc 2009, 19:15
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Le Juge Fédéral en tournée à l'étranger


Dans les prochains jours, le Juge Fédéral s'apprête à visiter certains pays étrangers dans le but d'établir une liste officiel de coopération des Justices Simlando-étrangères.

Cette liste sera purement RP et permettra le rapatriement de Simlandais purgeant une peine de prison à l'étranger de la réaliser à Simland. Et Vice-Versa, une prisonnier étranger ayant une peine de prison à Simland pourra alors la réaliser chez soi, dans son pays.

A l'heure actuelle, aucun noms de pays ne vous sera fourni, celle-ci étant en cours de création par moi, avec l'autorisation du Président Aachenar, et bientôt en coopération avec Ben Quo (dont je vais prendre contact).

A New Amsterdam
Le lundi 15 mars 2010
SGJason, Juge Fédéral de la République de Simland


15 Mars 2010, 17:25
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Communiqué du Juge Fédéral SGJason



Aujourd’hui, le Juge Fédéral de Simland a eu un rendez vous important avec Mr. De La Marre. En effet, ce dernier est rentré de Salvador (Brésil) ou se tenait une grande conférence pour la Justice Mondiale, avec l’Organisation des Nations Unies. En voici les résumés lors du discours de SGJason aux médias, vers 17 heures 30 :

Le premier portait sur la justice carcérale et des prisonniers :

Citer:
« Le monde doit savoir que désormais, la Justice doit agir partout, et qu’elle ne doit plus avoir de frontière ! Durant cette conférence, il a été établi plusieurs points.

Tout d’abord, nous devons nous, Simlandais, engager à respecter les droits des prisonniers. La torture réalisée aux prisonniers dans certains pays de ce monde est intolérable ! Arraché par la force des aveux ne sont pas pour moi des aveux ! Mais seulement une preuve dans lequel le prisonnier est dans une société moyenâgeuse. Si Mr. Novak arrive à organiser une conférence rapidement sur le droit des prisonniers, je m’engage à y aller pour la suivre de prêt ! Les prisonniers sont, selon le pays, parfois totalement privés de droits ! C’est inhumain ! Des prisonniers sont interdit de se laver, de manger de la nourriture saine, de boire de l’eau potable ou encore de dormir sur ne serait-ce un simple lit ou matelas ! Et le pire dans tout ça, ce sont les frais d’hébergement dans les prisons, parfois à la charge de la famille du prévenu !
Dans certaines prisons, il existe des viols quotidiens, de la corruption, et 50 à 70% des prisonniers sont, comme en Amérique latine, des simples prévenus en attente de procès. Les mesures de procès sont trop longues, ces pays se doivent d’agir et au plus vite, on ne peut se permettre d’enfermer pour plusieurs années une personne qui pourrait être ensuite jugé innocent ! »


S’en est suivi ensuite un petit discours sur la Cybercriminalité :

Citer:
« Il est aujourd’hui logique de se munir d’un anti-virus pour aller sur le net. Mais pourquoi ? Car celle-ci est constamment importunée par des hackers et autres cybercriminel. Comme l’a souligné le représentant espagnol de l’Union Européenne, l’on doit outre passer les frontières pour mettre en place des mesures communes, voir pour le représentant Azerbaïdjanais des programmes anti-cybercriminels communs. Ou alors pour le représentant Colombien, la mise en place d’unités communes aux différentes nations. Nous Simlandais, devons donc lutter contre cette cybercriminalité et proposer aux entreprises informatiques une coopération commune face à ce fléau. »


Enfin, SGJason termina sur le sujet de la criminalité internationale :

Citer:
« Aujourd’hui l’on constate de plus en plus une mise en place d’une criminalité internationale, ou pour les criminelles, les frontières ont disparu ! Nos justices différentes par pays doivent faire de même ! Comme l’a si bien dit M. Alberto Souza Martins, Ministre de la Justice Portugaise, nous ne pouvons combattre le crime internationale avec différentes lois « confinés au sein d’un état ou d’un territoire ». Beaucoup d’état ont rappelé aux pays, comme Simland, qui ne l’ont pas fait à ratifier "la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée", chose que je compte faire rapidement avec l’aval du Président. »


Tout les points de la Convention n'ont pas été détaillés, mais si vous êtes intéressé, vous pouvez consulté cette page : http://www.un.org/fr/conf/crimecongress2010/pressreleases.shtml

A venir, la carte qui montrera les coopérations carcérales entre Simland et l'étranger (voir le post avant celui-ci)


24 Avr 2010, 17:02
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Communiqué du Juge Fédéral

Après une tournée brève et une rencontre avec certains représentants présent à la convention (cf: communiqué ci-dessus), voici la liste des pays avec qui Simland échangera ses prisonnier. Si le pays dans la carte est en vert, c'est qu'un prisonnier Simlandais purgeant sa peine dans ce pays pourra la purgé à Simland, et vice-versa. Si le pays est en gris, cette échange ne peut avoir lieu.

Voici la carte :
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Cette carte à d'ors et déjà été accepté par moi et Ben Quo, représentant de Simland à l'ONU.


25 Avr 2010, 21:51
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Le Juge Fédéral saisi

New-Amsterdam le jeudi 29 avril 2010

C'est hier dans la soirée que le Juge Fédéral a été saisi pour une affaire d'abus de pouvoir de modération de la part d'un membre de Simland. Les faits date du 28 Avril 2010.

Un procès (privé ou public) se tiendra prochainement. L'accusé a d'ors et déjà été prévenu de ses droits.

[right]SGJason, Juge Fédéral[/right]


29 Avr 2010, 10:57
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Changement de procédure en cas de délits et/ou crimes


Le Juge Fédéral a décidé que pour tout délits et/ou crimes commis après ce communiqué, l'individu auteur des faits pourra désormais être banni par l'administration et/ou par le Juge Fédéral en attendant un procès qui devra se tenir dans les 5 à 10 jours après le moment des faits.

[right]SGJason, Juge Fédéral de Simland[/right]


29 Avr 2010, 19:47
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Communiqué important concernant l'affaire
«Abus de pouvoir du PRÉSIDENT DJAY»




Demandeurs : RIC, NAPOLÉON LA VIOLETTE, SANOSUKE, LM_99, YANN.

New Amsterdam, le 05/08/010


Dans la soirée du quatre Août, puis en début d'après midi du jour suivant, le Juge fédéral a été saisi concernant une seule et même affaire : un «abus de pouvoir du PRÉSIDENT DJAY», c'est ainsi que nous la nommerons, ce-dernier étant accusé par les demandeurs cités ci-dessus de la suppression irrégulière, abusive et arbitraire de plus d'une dizaine de messages entre les quatre et cinq Août.
Ainsi, messieurs RIC, NAPOLÉON LA VIOLETTE et YANN m'ont successivement envoyé leur plainte et version, que vous pouvez trouver ci-dessous.

Compte tenu de la complexité de l'affaire, de la position de l'accusé et des débats qui vont vraisemblablement en ressortir, le Juge fédéral a décidé exceptionnellement de mettre en place un dispositif particulier et inédit à Simland : un conseil, composé de cinq membres, sera convoqué afin de délibérer sur cette affaire. Parmi ces cinq membres, un sera tiré au sort parmi l'ensemble de la population simlandaise, les quatre autres seront désignés par le Juge fédéral dans un délai de vingt-quatre heures à partir de maintenant, et seront, soyez-en certains, extérieurs à cette affaire afin de garantir une neutralité totale dans le Jugement.
Comprenez bien que je prenne ces mesures afin de garantir un jugement des plus sains. L'accusé sera ainsi jugé par ses pairs, et non pas seulement par le Juge (ce qui aurait encore une fois pu entrainer des dérives quant aux éventuelles sanctions).

Avant de réunir ce conseil, il est bien sûr évident qu'un procès exceptionnel sera tenu sur le chat Simland, comme l'oblige la procédure (III-B). Un agenda sera bientôt proposé à l'ensemble des protagonistes. Je vous demanderais donc de bien vouloir garder votre calme, en attendant la suite des informations (notamment concernant la composition du conseil exceptionnel).



PLAINTES :


Napoléon La Violette a écrit:
http://www.simland.biz/forum/sutra457780.php#457780



Cher Juge, veuillez enregistrer ma plainte contre monsieur DJAY pour avoir osé supprimer un de mes posts très-pertinents (ainsi qu'un de ceux de Ric) dans le topic : http://www.simland.biz/forum/ftopic12200-0.php, posté ce matin vers 02h00.

Le post disait textuellement "Le monologue djayesque d'autocongratulation du jour !", ce qui est on ne peut plus dans le sujet, et a été supprimé sans préavis par abus de sa position d'administrateur. Je ne l'ai malheureusement pas screené, mais je pense qu'il y a des témoins.

Pour un aperçu de la gravité des faits, je vous invite à vous reporter aux articles 3, 17-4, 41-1 de la Constitution, à la définition officielle de Simland comme une démocratie (supposant ainsi la liberté d'expression), ainsi qu'à la prestation de serment de Djay (j'en ai perdu le texte mais je pense que tout le monde se souvient de sa prétention de défendre la constitution sur sa vie et tutti quanti.)

Le législateur a écrit:
Article 3 :
1. La souveraineté nationale appartient au peuple simlandais qui se doit de garder le pays actif quelles que soient les circonstances avec l’aide du Gouvernement qui le représente. Aucune autre personne ou groupe de personnes ne peut prétendre représenter les autorités du pays.


Concernant l'article 27-2 qui étend en apparence les pouvoirs de l'Admin jusqu'à supprimer nos posts à sa guise, j'estime qu'il entre en contradiction avec cet article 3 pourtant fondamental. Cet article ne saurait être invoqué sans une justification légitime (le post étant screené et transféré au Commissariat pour montrer sa dangerosité veritable et sa suppression notifiée). En l'occurence, monsieur Djay semble n'agir qu'en vue d'une opération générale et massive de baillonnage de la critique.

Je vous demande donc, monsieur le Juge, de trancher pour interpréter la Loi dans le bon sens, c'est-à-dire celui qui se refuse à laisser à un individu, même propriétaire du forum, tout pouvoir sur les autres. L'article 41-3 ne saurait être invoqué ici, étant donné le conflit d'intérêt.

Je demande la tenue d'un procès pour infraction à la Constitution, parjure, et délit de Mégalomanie aggravée. La seule excuse que j'accepterai de monsieur Djay serait de nature médicale, celui-ci n'ayant visiblement plus toute sa tête. En vertu des articles 30 et 35-2, un ban provisoire de Djay pourrait être utile à l'ensemble de la communauté. Dans tous les cas, cela créerait un précédent intéressant et je suis prêt à assumer ma défense devant une cour composée de mes pairs.



Et je poste ma plainte publiquement pour bien montrer à Messire Djay que je ne suis pas content. Il est très impoli de supprimer mes messages, même ceux qui ne louent pas Ta Majesté mon cher Djay. Et moi j'aime pas les gens impolis comme ça. Tant pis pour les procédures.

Ce n'est peut-être qu'un seul message qui ne disait pas grand-chose de très-intéressant, qui n'a pas la prétention d'énoncer une vérité ou une opinion partagée par une majorité de Simlandais, mais sa suppression a un caractère symbolique, et de toutes façons tu as pris depuis trop longtemps l'habitude de te payer la tête de tes concitoyens.

Je te laisse le soin de supprimer le présent post plus tard. Ou de te poser en victime. Tu fais ça très bien.



Ric a écrit:
Comme tu le sais, selon la nouvelle loi mise en vigueur il y a peu par toi-même, les attentats envers Simland sont sévèrement punis par la loi. Notre très cher administrateur, dictateur, détenteur des 3 pouvoirs, sa Sainteté Djay, nous, car tu en es également concerné, a supprimé nos messages sur le topic du générateur de cartes d'identité.

Je blâmes donc évidemement sa volonté d'instaurer par n'importe quel moyen cette initiative afin d'éviter les grands problèmes de Simland et donc de supprimer les commentaires qui ne lui conviennent pas, afin de passer pour un "élève modèle".

J'aimerais donc ouvrir une procédure judiciaire contre lui.

Merci



Yann a écrit:
Bonjour Monsieur le Juge,

Je souhaite porter plainte contre Mr Djay pour suppression d'un de mes post, ce qui de mon point de vue constitue une grave atteinte à la liberté d'expression. N'ayant pas screené mon post, je n'aurai pas de preuve à verser au dossier.
Dans mon post, j'exprimais seulement mon point de vue selon lequel monsieur Djay devrait mieux se préoccuper d'exercer la fonction politique pour laquelle il a été élu plutôt qu'à faire la chasse aux messages exprimant une contestation envers son inaction.

Merci de bien vouloir enregistrer ma plainte,
Bien cordialement

Yann






[right]Alex Lews,
Juge Fédéral de la République Fédérale de Simland[/right]


05 Août 2010, 13:44
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