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ACTUALITE DE SIMLAND : Le café "Cimetière des Simlandais" vient d'ouvrir




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Traités, Partenariats (TPGP) 
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Traités, Partenariats Grands Plainiens (TPGP).

Promulguées par les Gouverneurs de l'Etat depuis le 15 août 2004.


Toutes les traités et les partenariats en tout genre se retrouvent ici.

[*]TPGP01: Traité de fondation de l'OEP.


09 Mai 2015, 13:48
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TPGP 01: Traité de fondation de l'Organisation des États pétroliers (OEP)-Conférence de Novaya Tulsk (17 et 18 janvier 2015)

Signé par Tonio, le 17 janvier 2015



Article premier – Les États simlandais de la République socialiste de Thoulak, de la République démocratique lewslandaise, de l’Union d’Hudson-Rétanie et de l’État des Grandes Plaines s’associent au sein de l’Organisation des États pétroliers, ci-après dénommée « OEP» ou « Organisation ».

Article deuxième – L’OEP a pour but de lier et de renforcer la coordination des États concernés afin de sauvegarder leurs intérêts individuels et collectifs.
» Maintenir la stabilité des prix du marché simlandais est l’un des autres objectifs de l’Organisation, ce afin d’assurer un revenu stable aux États producteurs.
» L'OEP sert de lien entre les États producteurs et les entreprises pétrolières.

Article troisième – Tout État simlandais producteur de pétrole peut adhérer à l’OEP. Les États membres se prononcent alors sur l’adhésion d’un État à l’Organisation.
Tout État membre peut quitter l’Organisation en le signifiant aux autres membres. L’Organisation ne peut s’opposer à la décision de l’État membre.

Article quatrième – La présidence de l’OEP est assurée de manière collégiale par tous les États membres.
Un secrétaire général est nommé pour l’organisation des débats et la représentation des intérêts de l’OEP. Le secrétariat général est occupé de manière tournante par un des représentants des États membres, par ordre alphabétique.

Article cinquième – Les réunions de l'Organisation se tiennent tous les trois mois, dans l'État dont le représentant est secrétaire général. Des réunions extraordinaires peuvent être organisées par le secrétaire général.


09 Mai 2015, 13:48
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