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:: QU'EST CE QUE C'EST ?
Le Parlement du Maxisland est un nouvel organisme censé rapprocher les maires et/ou habitants du Maxisland. Chaque maire ou Habitant légitime du Maxisland peut y participer. Dans ce parlement, nous discutons des projets de l'état afin d'être sur que chaque projet convient à chaque personne.
:: COMMENT CA SE PASSE ?
Chaque maire ou Habitant légitime du Maxisland (par le biai d'une agence d'achat de maisons) peut participer aux différentes assemblées organisées.
Les assemblées seront mensuelles, et seront nommées ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE, mais un maire ou le gouverneur lui même peut demander une assemblée, alors elle se nommera ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE, il devra alors envoyer un MESSAGE PRIVE au gouverneur en action (en ce moment : Mael).
Le Gouverneur fera alors une annonce pour décider de la date.
:: QUAND ?
Les Assemblées Ordinaires seront mensuelles, vers le début du mois, sauf en cas de problème. Le Gouverneur poste la date de l'assemblée 2 semaines à l'avance, dans un cas d'une assemblée générale extra-ordinaire, le gouverneur doit poster la date au moins 1 semaine à l'avance.
:: OU ?
Actuellement, le lieu n'est pas encore connu, le premier siège du parlement se déroulera à SAINT-LOUIS SUR AVALON, dans le palais gouvernemental nouvellement construit. Il y sera décidé du lieu ou sera implanté le parlement.
[align=center]DATE DE LA PROCHAINE ASSEMBLEE ORDINAIRE : N/A[/align]
[align=center]ARTICLES DE LA CONSTITUTION DU MAXISLAND[/align]
[align=center]ECONOMIE[/align]
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| Citer: Paragraphe : Compte d'Etat Article I : L'état du Maxisland possède depuis le 03 Mai 2008 à 23h48 un compte dédié à l'état pour subventionner les villes, donner des récompenses et aider l'état dans une dmarche économique. Article II : Le gérant de ce compte d'état est le gouverneur lui même, ou un subordonné nommé par le gouverneur. Article III : Un gouverneur ne peut détourner les fonds pour son propre chef, sauf s'il déclare qu'il sera payé. Si le gouverneur décide de recevoir un salaire, ce sera lors du prochain mandat que la loi se mettre en route. Article IV : Ce compte ne peut servir que pour des subventions de tout type, des salaires, des achats servant à l'état. Toute utilisation en dehors du Maxisland mettre en effraction son ateur, il sera alors convoqué devant le Juge Fédéral qui décidera de la sanction. | |
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| Citer: Paragraphe : Impôts Article I : Avec la majorité des voix, le Maxisland se dote désormais d'impôts. Ces faibles impôts permettront de subventionner chaque mois les habitants de l'état. Cet impôt sera exempté pour les maires de moins de 3 mois. Article II : L'impôt est fixé à 50§ par ville, les maires doivent donner cet argent entre le 25 et le 30/31 de chaque mois Article III : Tout maire d'une ville de plus de 3 mois d'existence est obligé de payer ses impôts, sauf en cas de raison majeure. Il sera alors exempté, mais devra les payer plus tard. | |
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| Citer: Paragraphe : Subventions Article I : Il existera deux types de subventions : Les Subventions Félicitatives et les Subventions à l'Immigration. Chacune ayant un but spécifique Article II : La Subvention Félicitative (SF) servira à aider les maires existants à l'embelissement de leur ville, ou à payer les maires. Elle est mensuelle. Article III : La Subvention d'Immigration (SI) servira à aider les nouveaux maires souhaitant s'intégrer dans notre état, elle vise à ammener de nouveaux maires. | |
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c'était dans ma campagne, je veux le mettre en application ^^ Mon but n'est pas de défavoriser ton festival loin de là