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Papaya | Registre des lois https://www.simland.eu/forum/apach/papaya-registre-des-lois-t13680.html |
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Auteur: | The Angel Resurrection [ 03 Déc 2011, 13:14 ] | |
Sujet du message: | Papaya | Registre des lois | |
Constition de la région et république de Papaya Texte rédigé à Mercentille le 3 décembre 2011. Ratifié le 7 décembre 2011. Modifié et complété le 24 décembre 2011. Modifié et complété le 2 Janvier 2012. Modifié et complété le 5 Janvier 2012. Modifié, complété et bouclé le 28 Février 2012. Modifié le 28 Février 2012 suite à la votation générale n°3 Revoté le 23 septembre 2012 Modifié le 18 novembre 2012. Revoté le 30 juin 2013 Modifié le 12 février 2015 Modifié le 18 mai 2017
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Auteur: | The Angel Resurrection [ 06 Mai 2012, 18:37 ] |
Sujet du message: | Re: Papaya | Constitution |
Loi sur l’intérieur( L-I-XX ) Loi sur le pouvoir exécutif de Papaya L-I-01 I Passation Art 10 Il y a trois cérémonies pour la passation. La passation administrative, le serment devant la Parlement de Papaya et le Serment devant la bible et l'Archevêque de Papaya. Si le gouverneur sortant est réélu il n’y a pas cette première cérémonie. Art 11 La passation administrative se déroule devant la résidence officielle du consul de Papaya l’Admiralty House de Mercentille. Art 12 A cette passation, l’ancien consul ainsi que le nouveau consul élus sont présent. Il y a d’abord une discussion [RP] à l’abri des caméras dans la résidence. L’ancien consul par la suite peut présenter un discours de fin de mandat. Cette cérémonie se déroule le mardi suivant les résultats. Art 13 Le mercredi suivant la passation, il se déroule un défilé avec le consul élu devant le Parlement de Papaya. Les sections papaïotte de l’armée simlandaises sont conviées à défiler avec le gouverneur. Le consul doit ensuite rentrer dans le Parlement et prêter serment devant les maires sur la constitution papaïotte, la constitution papaïotte et les habitants de Papaya. Le nouveau consul est donc officialisé. Il doit ensuite discourir devant le parlement et la population où il annonce le nouveau gouvernement de Papaya. Art 14 Trois jours suivant le serment devant le Parlement papaïotte, le gouverneur doit prêter serment devant l'Archevêque de Papaya et sur la Bible à la cathédrale de Mercentille. II Durée du mandat Art 15 Le mandat classique d’un consul dure approximativement six mois avec des élections systématiquement aux conditions énoncée dans la Partie I. Art 16 Si un consul est inactif, il y a une nouvelle élection pour élire un nouveau consul jusqu’aux élections régionales. Il n’y a aucune passation Art 17 Si un consul démissionne, l’adjoint chargé aux Affaires Papaïottes, à l'Economie et aux Médias remplace le consul jusqu’aux élections régionales. Art 18 Durant son mandat le consul réside à l’Admiralty House qui est aussi son lieu de travail.[/quote] [quote]Loi sur L'hymne de Papaya et chants officiels de Papaya L-I-02 Voici la liste des chants officiels du Grand-Archevêché de Papaya Hymne national Archevêque, nous voila ! Une flamme sacrée Monte du sol natal Et Papaya enivrée Te salue Archevêque ! Tous tes enfants qui t'aiment Et vénèrent tes ans A ton appel suprême Ont répondu "Présent" (Refrain) Archevêque nous voilà ! Devant toi, le sauveur de Papaya Nous jurons, nous, tes gars De servir et de suivre ta foi Archevêque nous voilà ! Tu nous as redonné la croissance La Patrie renaîtra ! Archevêque, Archevêque, nous voilà ! Tu as prié sans cesse Pour le salut commun On parle avec tendresse Du héros des Apach En nous donnant ta vie Ton génie et ta foi Tu sauves la Patrie Une seconde fois : (au Refrain) Quand ta voix nous répète Afin de nous unir : "Papaïottes, trouvez la voie Regardons l'avenir !" Nous, brandissant la toile Du drapeau immortel, Dans l'or de tes croix, Nous voyons luire un paradis : (au Refrain) L'athéisme est inhumain Quel triste épouvantail ! N'écoutons plus la haine Exaltons le travail Et gardons confiance Dans un nouveau destin Car l'Archevêque, c'est Papaya, Papaya, c'est l'Archevêque ! (au Refrain) |
Auteur: | The Angel Resurrection [ 01 Août 2012, 21:11 ] |
Sujet du message: | Re: Papaya | Constitution |
Loi sur la Santé( L-S-XX ) Loi sur la Majijuana L-S-01 Loi sur la majijuana Art 1 La consommation de marijuana est tolérée à l'intérieur des frontières de Papaya dans les établissements spécialisés ainsi que dans les domiciles. Art 2 Les coffee shops pourront ouvrir uniquement sur dérogation, et sur l'accord de la région Papaya. Ils seront par ailleurs contrôlés, en permanence, par les services d'hygiène de Papaya. Art 3 L'achat de marijuana ne peut se faire que dans les coffee shop. Aucun mineur ne peut acheter et consommer de la marijuana. Art 4 Les espaces fumeurs des coffee shop (matériel inhalateur) sont totalement fermés (sas en verre) et indépendants du reste de l'établissement. Art 5 Il est interdit de conduire sous l'effet de la marijuana. Art 6 La culture du cannabis à titre privé est interdite. Seuls l'organisme public de culture, détenu et géré par la région de Papaya dispose d'une permission spéciale, exclusivement dans le but d'alimenter en produits les coffee shops. |
Auteur: | The Angel Resurrection [ 26 Août 2012, 01:49 ] |
Sujet du message: | Re: Papaya | Constitution et lois |
TRAITES ( T-LXX) TRAITE DE COOPÉRATION MILITAIRE (T-M01) HUDSON - PAPAYA | 26 Août 2012 Art. 1 Le traité de coopération militaire entre la République d'Hudson et la Région de Papaya est effectif pour une durée de douze mois renouvelable. Art. 2 Afin de faciliter les activités militaires maritimes hudsoniennes, la Région de Papaya met à disposition un cantonnement militaire et une caserne sur les îles Adriennes. Le domaine militaire ainsi que l'archipel reste sous contrôle Papaïotte. Art. 3 Afin de faciliter les activités militaires continentales papaïottes l'Hudson mets également à disposition une caserne militaire sur l'île de Fraichie. Le lieu est quand à lui sous contrôle de L'Hudson. Art. 4 La République d'Hudson et la Région de Papaya s'engagent à mettre en commun leurs technologies militaires et mettent en place un fond commun pour le programme nucléaire à hauteur de 3,130,500,000.00 Dollars américains soit environ 120,600,000 § soit environ 1,132,927,950,000.00 ZAB. Art. 5 La République d'Hudson et la Région de Papaya s'offrent mutuellement une aide militaire en cas d'attaque ou en cas de catastrophe civile et naturelle. SIGNATURES Ric, Gouverneur de la République d'Hudson The Angel Resurrection, Gouverneur de la Région de Papaya --- TRAITE DE COOPÉRATION MILITAIRE (T-M03) EMPIRE MERIDONAL - PAPAYA | 06 Janvier 2013 Art. 1 Le traité de coopération militaire entre l'Empire Méridonal et la Région de Papaya est effectif pour une durée de douze mois renouvelable. Art. 2 Afin de faciliter les activités militaires méridonales, la Région de Papaya mets à disposition de la Méridionie une caserne sur l'île Tapoumoutchu non loin de Safrana. L'île reste sous contrôle de Papaya. Art. 3 Afin de faciliter les activités militaires continentales papaïottes, la Méridionie mets à disposition une caserne sur les îles Limmertime au large de la ville Tanaziof. Le territoire est vaste de 125km². Le territoire reste sous contrôle de la Méridionie. Art. 4 L'Empire Méridonal et la Région de Papaya s'engagent à mettre en commun leurs technologies militaires et mettent en place un fond commun pour le programme nucléaire à hauteur de 15,680,000,000.00 Dollars américains soit environ 600,000,000 §. Art. 5 L'Empire Méridonal et la Région de Papaya s'offrent mutuellement une aide militaire en cas d'attaque ou en cas de catastrophe civile et naturelle. SIGNATURES Halotime I, Empereur des Méridionaux. F. B. Halotime Sebastien12, Gouverneur des papaïottes. |
Auteur: | The Angel Resurrection [ 02 Sep 2012, 15:53 ] |
Sujet du message: | Re: Papaya | Constitution |
Cartes Les districts de Papaya /-/ Listes des districts /-/ --Grand Sud-- 09 | Nuevo Aragon 10 | HARBORIA 11 | Hampton 12 | Sacarema --Apach-- 06 | Alpachia 07 | Archipel Ykylele 08 | Aceria 13 | Utopia --Comores-- 01 | Îles Coconuts 02 | James 03 | Paraísoxe 04 | Vallejo 05 | Mercent 14 | Îles Picaros /-/ Codes postaux /-/ Petit exemple : 90487 - MachinTruc 9 -> Numéro de la région a l'échelle simlandaise (ne change pas) 04 -> Numéro du district a l'échelle papaïotte (va de 01 a 14) 87 -> Numéro de la ville a l'échelle papaïotte (va de 01 a 99 par district, le maire choisit le numéro qu'il veut) Pour mettre aussi le numéro d'un quartier/arrondissement, on fait 90487-02 (dans notre exemple il s'agit du quartier numéro 2) Liste des codes postaux papaïottes : BARCEVILLA : 91001 San Krypt : 91002 Sun City : 90201 Utopia : 91301 Archipel Ykylele : 90701 Cap Ten : 91302 Opikanoba : 91303 Vales : 90401 Landza : 91003 Ramur City : 91101 |
Auteur: | The Angel Resurrection [ 23 Sep 2012, 15:27 ] |
Sujet du message: | Re: Papaya | Constitution, lois et ressources |
Changement de découpage territorial, Suite à une demande de l'état de l'Hudson, celui ci souhaite récupérer son bout de territoire les "Iles Fraichies". Rétroactivement l'état Papaïotte récupère les Iles Adriennes. Cette acte prendra effet à compter du 19/05/2017 00:00. La gouvernance de Papaya en lien avec l'Hudson. Afin que Papaya et la Méridionie retrouve entièrement leur souveraineté, l'état de Papaya se retire des îles Limmertime au large de la ville de Tanaziof. Retroactivement la Méridionie est invité à laisser la place sur l'île papaïotte de Tapoumoutchu non loin de Safrana. Le présent décret est effective à compter du 02/09/2017 à 00h00. La gouvernance de Papaya en lien avec la Méridionie. |
Auteur: | Sébastien [ 18 Nov 2012, 16:28 ] |
Sujet du message: | Re: Papaya | Constitution |
Loi sur les Etats( L-E-01 ) Loi sur les Etats L-E-01 Loi sur les états Art 1 Chaque état a à sa tête un "responsable d'état", RP ou non, qui est nommé par le consul et fera parti du gouvernement papaïotte. Art 2 Le responsable d'état sera chargé d'organiser des RP et d'appliquer des lois locales (votées par les chambres), avec l'accord du consul. Art 3 Chaque état a un chef-lieu, qui sera "élu" par une mini-élection. La résidence du responsable d'état sera basée dans cette ville. Art 4 Le responsable d'état est nommé pour toute la durée du mandat du Consul de Papaya. |
Auteur: | Sébastien [ 05 Avr 2014, 15:30 ] |
Sujet du message: | Re: Papaya | Constitution, lois et ressources |
Loi L-Ter-01 : Loi sur les collectivités territoriales Article 1 Les trois anciens états (Grand Sud, Apach, Comores) auront désormais la dénomination de provinces. Article 2 Chaque province a sa chambre parlementaire, constituée de 100 députés qui siègent également au parlement papaïotte. La chambre parlementaire vote les lois qui s'appliquent uniquement au niveau provincial. Article 3 Dans les provinces du Grand Sud, de l'Apach et des Comores, il y a autant de circonscriptions que de députés élus, ce qui veut dire que chaque circonscription élit un député. Article 4 L'état de Papaya est divisée en 6 niveaux territoriaux. Il y a l'état, les provinces, les districs, les circonscriptions et les communes. Il y a également le statut de métropole qui se situe entre celui de " circonscription " et de " communes ". Article 5 Chaque député élu a le statut de grand électeur. Article 6 Les districts ont également leur assemblée qui s'applique au niveau du district mais ne peut pas faire voter de loi. Le nombre de conseillers dans chaque district est défini selon les maires avec accord si il y en a plusieurs (IRL). Les conseillers sont élus avec le scrutin majoritaire indirect avec panachage par les grands électeurs. L'élection se déroule maximum 7 jours après les législatives. Article 7 Le statut de métropole est un statut spécial que seul le gouverneur est en mesure d'accorder a certaines zones. Elle peuvent être trans-frontalières. Le statut de métropole offre un peu plus de liberté, comme celui d'organiser les transports locaux ou encore la gestion de la voirie en accord avec le gouverneur. Les transports gérés par la fédération de Simland ne sont pas inclus dans ce pacte. Les maires sont libres de doter la métropole d'une assemblée ou pas. |
Auteur: | Tanaka [ 15 Août 2017, 21:33 ] |
Sujet du message: | Re: Papaya | Registre des lois |
Page wiki officielle des symboles de Papaya : La page wiki suivante regroupe les drapeaux , héraldiques et armoireris importantes de Papaya : http://wiki.simland.eu/Drapeaux_et_h%C3%A9raldiques_papa%C3%AFottes |
Auteur: | Tanaka [ 27 Août 2017, 13:11 ] |
Sujet du message: | Re: Papaya | Constitution, lois et ressources |
Page officielle du programme d'université de Papaya : Page La page wiki suivante ( http://wiki.simland.eu/Papaya_State_University ) récence l'ensemble des informations sur l'université d'état de Papaya. |
Auteur: | Tanaka [ 27 Août 2017, 13:16 ] |
Sujet du message: | Re: Papaya | Constitution, lois et ressources |
Liste officielle des entreprises détenues par l'état de Papaya : Page La page wiki suivante ( http://wiki.simland.eu/Papaya_(Etat)#Entreprises_publiques_Papa.C3.AFotte ) récence l'ensemble des sociétés appartenant à 100 % à l'état de Papaya. Les entreprises suivantes ne peuvent pas être vendu sans l'accord du Consul de Papaya. Dès qu'une entreprise est créée ou disparait ce recensement doit être actualisé. Blabla officiel pour discuter des entreprises de Papaya : http://www.simland.eu/forum/comores/ |
Auteur: | Tanaka [ 27 Août 2017, 13:19 ] |
Sujet du message: | Re: Papaya | Constitution, lois et ressources |
Liste officielle des administrations publiques de l'état de Papaya : Page La page wiki suivante ( http://wiki.simland.eu/Papaya_(Etat)#R.C3.A9partition_des_administrations_et_institutions ) récence l'ensemble des administrations publiques ou hébergées par l'état de Papaya. Les administrations suivantes ne peuvent pas être vendu. Le personnel y travaillant dispose du statut de fonctionnaire ou d'agent de collectivité publique. Dès qu'une administration est créée ou disparait ce recensement doit être actualisé. Blabla officiel pour discuter des lois et des administrations de Papaya : http://www.simland.eu/forum/apach/ |
Auteur: | Tanaka [ 03 Nov 2017, 20:42 ] |
Sujet du message: | Re: Papaya | Constitution, lois et ressources |
Liste officielle des entités politiques de l'état de Papaya : Page La page wiki suivante ( http://wiki.simland.eu/Parlement_Papa%C3%AFotte ) récence l'ensemble des entités politique de l'état de Papaya. Blabla officiel pour discuter des lois et des administrations de Papaya : http://www.simland.eu/forum/apach/ |
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