.: Loi sur la Protection des Oeuvres par Licence :.Loi décrétée le 3 février 2007.
Par Zacksmachine.[align=center]Protection des Oeuvres par Licence[/align]SOMMAIRE
Chap1 : Le Licences.
Chap2 : Les structures mises en place.
Chap3 : Protéger une oeuvre.
Chap4 : Vente de Licence.
Chap5 : Conditions Particulières.Chapitre 1 : Les Licences.Pour commencer je vais vous expliquer en quoi consiste les Licences.
Le But.Une licence est un statut que l'on donne à une oeuvre. La licence est en quelques sortes l'application des droits d'auteurs à une oeuvre. Ainsi, les entreprises et les particuliers pourront protéger leurs créations
contre la copie, la redistribution, l'édition ou l'utilisation sans accord de l'auteur.
L'auteur (ou propriétaire) peut être un Simlandais ou une organisation (entreprise, association, Gouvernement).
Les oeuvres.Les oeuvres qui peuvent être protégées sont:
-Les images,
-Les vidéos,
-Les noms d'entreprise (pas les noms d'émission),
-Les magazines.Deux types de Licences.Il y a en effet deux types de Licences bien distincts:
La licence Publique.
Elle protège les oeuvres contre:
-Toute modification suivie d'une publication qui ne mentionne pas le nom de l'auteur de l'oeuvre original, ainsi que le non-respect des termes fixés par ledit auteur.
-L'utilisation a des fins commerciales de cette oeuvre.
La licence Commerciale.
Elle protège les oeuvres contre:
-Toute reproduction (partielle ou totale) de l'oeuvre destinée à un usage autre que personnel.
- Sa redistribution.
- La possession sans avoir achetée ladite oeuvre.Les protections sont
gratuites et à vie.
Chacune a sa couleur.
Pour la Licence Publique, c'est le Vert.Pour la Licence Commerciale c'est le Bleu (pensez au bleu des zones commerciales dans Sim City pour vous en rapeller)
Chapitre 2 : Les structures mises en place.Des structures vont être mises en place pour organiser et gérer les Licences.
-
Un topic présent dans la Boite à Outils recensera toutes les oeuvres protégées.
Elles seront classées par protection, par type d'oeuvre, et par ordre aphabétique.
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Un organisme non-gouvernementale sera en charge de recueillir les demandes de protections, de mettre à jour le topic cité ci dessus, et de répondre aux questions et aux réclamations éventuelles.
Cet organisme s'appelera l'
ONPL pour Office National de Protection pas Licences. Que je dirigerai avant d'avoir trouvé un successeur fiable.
-
Des signes distinctifs pour montrer qu'une oeuvre est protégée. Elle seront de 3 types:
1. Un logo pour chaque type de Licence:
Ils peuvent être placés à coté, ou meme dans l'oeuvre s'il s'agit une image ou d'une vidéo.
2. Un sigle pour chaque licence:Licence Publique :
{L.P}Licence Commerciale :
{L.C}(avec ou sans couleur)
L'utilisation d'un sigle unique aurait pu préter à confusion, et n'aurait pas été aussi clair.
Ce sigle peut être utilisé a la suite d'un nom.
3. Une phrase entière peut être mise sous l'oeuvre:"Cette oeuvre est protégée par une Licence Publique/Commerciale."Elle peu être utilisée en mention légale sous l'oeuvre par exemple.
Chapitre 3 : Protéger une oeuvre.Voici commencer faire pour protéger votre oeuvre:
1. Envoyez un Formulaire par MP à la personne responsable de l'ONPL dans la forme qui suit:2. Vous pouvez tout de suite appliquer la protection de votre oeuvre,
sans atendre de réponse de la part de l'ONPL, en y ajoutant un des 3 moyens de la distinguer (logo, sigle ou phrase).
Le MP est toutefois obligatoire pour mettre légalement cette protection.
Votre oeuvre sera mise dans la liste du topic de la BaO lors de la mise à jour.
Chapitre 4 : Vente de Licence.La vente d'une
Licence signifie que l'oeuvre change de propriétaire, ou d'auteur.
La manière dont est passé l'accord de changement de propriétaire reste à la charge de de l'auteur de l'oeuvre originale.
Pour officialiser cet accord, l'ancien auteur doit envoyer un MP à l'ONPL comme suit:
L'auteur de l'oeuvre originale n'a alors plus aucun droit sur l'oeuvre au profit du nouveau propriétaire.
Chapitre 5 : Conditions particulières.Modification.Une oeuvre protégée peut faire l'objet de modification de nom.
Le changement de propriétaire peut se faire selon les conditions de vente (voir chap 4).
La nature de la Licence ne peut faire l'objet de modification que lors du changement de propriétaire.
Cas particuliers.Si une entreprise ferme officiellement ses portes, le PDG doit envoyer un MP à l'ONPL pour retirer les oeuvres protégées au nom de l'entreprise.
Le cas échéant, l'ONPL se chargera automatiqument de cette opération.
Si l'auteur est absent (n'a pas posté de message sur le forum) depuis 4 mois, son oeuvre n'est plus considérée comme protégée et sera retirée de la liste des oeuvres protégées, ou sera atribuée au premiers simlandais qui fera la demande pour en devenir propriétaire gratuitement. Dans ce cas, ce dernier devra atendre l'accord de l'ONPL par MP.
Abus.L'utilisation d'une oeuvre protégée par une
Licence Publique ne peut être payante.
Le prix de l'utilisation d'une oeuvre protégée par une
Licence Commerciale doit être fixe et égale pour tous les Simlandais.
Une personne ayant acheté une oeuvre ne peut la vendre à son tour, pour cela il doit acheter la Licence à l'auteur de l'oeuvre originale. (voir Chap 4 Vente de Licence)
Un auteur d'une oeuvre protégée par une
Licence Publique et
Commerciale ne peut refuser, à tout Simlandais, que son oeuvre soit utilisée selon les termes de l'accord.
Fraude.Tout auteur disant que son oeuvre est protégée et/ou utilisant le sigle, le logo ou la phrase distinguant une oeuvre protégée, mais n'ayant pas envoyé de Formulaire se verra recevoir une infraction pour Fraude. (bien que ca soit bête de faire ça!)
Tout auteur ne respectant pas les termes des Licences
Publique et
Commerciale se vera recevoir une infraction pour Fraude.
Rédigé par Zacksmachine, le 21 janvier 2007.
Ce texte prendra effet dès le 3 février.
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