Article 1er
L’établissement dit Fondation Ben Quo fondé en Octobre 2009 a pour but de contribuer à la vie de Simland en favorisant les Role Play et en aidant les simlandais qui ont des idées nouvelles que le Conseil d'Administration (Cf. Titre II) déclarera utile et bon pour la Nation.

De même, la Fondation Ben Quo souhaite contribuer à la bonne marche des institutions du pays ainsi que des entreprises et son Conseil d'Administration se réserve donc le droit d'acquérir des parts de société afin de pouvoir influer dans les décisions de celle-ci.

Il a son siège à Green Hills (Tour Ben Quo).

Article 2
Les moyens d’action de la fondation sont :

• l’organisation de tous travaux de recherche relatif à son objet, et leur diffusion par tous moyens ;
• l’attribution de bourses, prix, récompenses, permettant de favoriser la réalisation de son objet, avec ou sans organisation préalable de concours ;
• l'organisation (et/ou la participation) de soirée sur le Chat, de rencontres RP ainsi que d'autres actions populaires ;
• la publication et la diffusion de tous types d’ouvrages, notamment mémoires, revues, livres relatifs à son objet, directement ou en partenariats ; la participation à la publication et la diffusion de tels types d’ouvrages par d’autres organismes ou éditeurs ; la production, dans les mêmes conditions, de tous documents audiovisuels quels qu’en soient les supports existants ou à créer ;
• l’organisation de tous partenariats, et l’aide à tous organismes susceptibles de concourir ainsi à la réalisation de son objet ;
• et de façon générale tous moyens permettant de favoriser la réalisation de son but.

Article 3
La Fondation Ben Quo est dirigé par un collège directeur, appelé Direction, composé de 5 membres selon le quorum suivant :

• Le Fondateur de la Fondation Ben Quo, ou son représentant ;
• Le Secrétaire Fédéral, qui préside la Direction,désigné selon les modalités convenues par l'article 4 ;
• Un représentant des Bénévoles de la Fondation, désigne selon les modalités convenues par l'article 4 ;
• Un représentant des Partenaires de la Fondation, désigne selon les modalités convenues par l'article 4 ;
• Un représentant des Amis de la Fondation, désigne selon les modalités convenues par l'article 4.

La Direction sera obligatoirement consulté lorsqu'une décision, décrite comme importante par le Règlement Intérieur de la Direction, devra être prise. Plus de détail sur les attributions de la Direction sont donnés par le Règlement Intérieur de la Direction cité ci-avant.

Article 4
Le Fondateur de la Fondation Ben Quo est Président de droit de la-dite Fondation et membre de droit de la Direction. Il peut prendre une décision seul s'il le juge bon et utile ou s'il juge inutile de demander l'avis de la Direction.

Le Secrétaire Fédéral de la Fondation Ben Quo est Président-Adjoint de la-dite Fondation et Président de la Direction. Il est nommé par le Fondateur après dépôt de candidature et/ou entretien. Il peut prendre une décision seul, avec l'avis du Fondateur, s'il le juge bon et utile ou s'il juge inutile de demander l'avis de la Direction.

Les Bénévoles de la Fondation Ben Quo sont toutes les personnes, Responsables ou non, disposant d'un Contrat d'Embauche signé par la Direction et/ou le Fondateur. Ils choisissent parmi eux un Représentant auprès de la Direction selon le modèle qu'ils souhaitent (élection ou consensus). Le Représentant des Bénévoles de la Fondation peut-être nommé par co-décision du Fondateur et du Secrétaire Fédéral si les Bénévoles n'arrivent pas à parvenir à un accord.

Les Partenaires de la Fondation Ben Quo sont tous les membres des organes dirigeants des sociétés et entreprises sous Contrat de Partenariat avec la Fondation Ben Quo. Ils choisissent parmi eux un Représentant auprès de la Direction selon le modèle qu'ils souhaitent (élection ou consensus). Le Représentant des Bénévoles de la Fondation peut-être nommé par co-décision du Fondateur et du Secrétaire Fédéral si les Partenaires n'arrivent pas à parvenir à un accord.

Les Amis de la Fondation Ben Quo sont toutes les personnes, donatrices ou non, qui se sont inscrites dans le Registre Officiel des Amis de la Fondation. Ils choisissent parmi eux un Représentant auprès de la Direction selon le modèle qu'ils souhaitent (élection ou consensus). Le Représentant des Amis de la Fondation peut-être nommé par co-décision du Fondateur et du Secrétaire Fédéral si les Partenaires n'arrivent pas à parvenir à un accord.

Article 5
Les Attributions de la Fondation Ben Quo sont définies dans les Articles 1er et 2 des présents Statuts. Pour rappel, la Fondation Ben Quo ne s'autorise à agir que dans le cadre du bien de Simland et de sa Communauté.

Article 6
La Fondation Ben Quo dispose d'un compte dédié éponyme ("Fondation Ben Quo") au Capital Minimal Garanti, par le Fondateur, de 2.000§.

La Fondation Ben Quo dispose des biens immobiliers dont le Titre de Propriété est assigné à son compte personnel.

Article 7
En cas de dissolution de la Fondation Ben Quo, le parc immobilier sera mis au enchère par les services de la Fondation. Le Capital sera divisé selon les modalités suivantes :

• 30% aux Amis de la Fondation ;
• 30% aux Partenaires de la Fondation ;
• 20% aux Bénévoles de la Fondation ;
• 20% au Fondateur et au Secrétaire Fédéral.

Article 8
Les présents Statuts ne peuvent être changés qu'après décision à la majorité absolue des membres de la Direction.

Article 9
La Fondation Ben Quo ne peut-être dissoute que par décision unanime de la Direction qui devront rendre public les causes de la-dite dissolution.

Article 10
Les Ministères en charge de l'Intérieur, de l'activité générale de Simland et de l'Economie peuvent conjointement et/ou séparément demandé des comptes à la Direction de la Fondation Ben Quo. Cependant le Gouvernement n'a pas pouvoir de décision au sein de la Fondation Ben Quo.

Article 11
Le Règlement Intérieur de la Direction, cité à l'Article 3, donne les attributions de la Direction.

Le Règlement Intérieur de la Fondation Ben Quo est assimilé aux présents Statuts.