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[JARDAS] Présidence | Topic Officiel

Modérateurs: Gouvernement fédéral, Régime Impérial, Justice

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[JARDAS] Présidence | Topic Officiel

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Jardas

Citoyen

Inscrit(e) le : 03 Mai 2007, 02:15
Argent en votre possession:
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Banque:
18,188.00

Message(s) : 9730
Localisation : 1 place de l'Hotel de Ville PBS Animus Spiritus, 16500 |GP|
A propos de vous: Animus Spiritus | Région : GP |

Etat: 05 | Grandes Plaines

[JARDAS] Présidence | Topic Officiel

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[/align]

[align=center]TOPIC OFFICIEL PUBLIC DE LA PRESIDENCE (TOPP)

Ici seront présentés les lois ou textes adoptés et promulgués.[/align]

Dernière édition par Jardas le 25 Nov 2010, 03:50, édité 4 fois.

22 Nov 2010, 03:24

Jardas

Citoyen

Inscrit(e) le : 03 Mai 2007, 02:15
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Message(s) : 9730
Localisation : 1 place de l'Hotel de Ville PBS Animus Spiritus, 16500 |GP|
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Etat: 05 | Grandes Plaines

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LOIS OU TEXTES PROMULGUÉS[/align]


	Citer: [align=center]MODIFICATIONS / MISES A JOUR DE LOIS[/align] [align=center]Lien vers la Loi[/align] E019 \| Les Drapeaux des États >Modification de taille du drapeau de l'Etat des Comores > Remplacement du drapeau de l'Etat du Simland Meridional > Retrait de l'Etat des Grands Lacs Promulgué par Jardas le 27/04/2011


	Citer: [align=center]ABOLITION DE LOI[/align] D052 \| Partenariat avec ThreeCorp Lien vers la Loi Décrété par Jardas le 21/04/2011


	Citer: [align=center]EXTENSION / APPLICATION D'UNE LOI Lien vers la Loi[/align] L050 \| Loi sur le Statut d'Utilité Publique En vertu de la Loi L050 sur le Statut d'Utilité Publique et des pouvoirs qui me sont conférés en tant que Président en exercice de la Nation de Simland, j'octroie ce jour le Statut d'Utilité Publique à l'Agence Simlandaise pour l'Emploi (ASE)et confirme la nomination de Quent en tant que Directeur, sur proposition du Ministre des Relations Sociales, Thib. Le contrat de Quent prendra effet dès sa signature et peut être consulté sur le forum dédié de l'ASE. Pour faire valoir ce que de droit. Utopia, le 07 avril 2011. Le Président de la Nation, Jardas


	Citer: [align=center]MODIFICATIONS / MISES A JOUR DE LOIS[/align] [align=center]Lien vers la Loi[/align] C001 \| Code de l'immobilier > 1er amendement rajoutant les titres second à cinquième Promulgué par Jardas le 07/04/2011

http://www.simland.biz/forum/viewtopic. ... 484#154484


	Citer: [align=center]MODIFICATIONS / MISES A JOUR DE LOIS[/align] [align=center]Lien vers la Loi[/align] LE024 et LE024-1 \| Loi sur les Universités de Simland > Annule et remplace la version précédente Promulgué par Roxboro le 30/03/2011

Citer:

[align=center]EXTENSION / APPLICATION D'UNE LOI

Lien vers la Loi[/align]
L053 | Loi "Villes Historiques"


	Citer: En vertu de la Loi L053 sur les Villes Historiques à Simland et des pouvoirs qui me sont conférés en tant que Président en exercice de la Nation de Simland, je promeus les villes d’Azaleas [GP \| 16] et Ramur City [GS \| 11] en tant que Villes Historiques de Simland au titre de villes marquant et/ou ayant marqué l'Histoire de la Nation. Ces 2 villes disposeront de l’ensemble des dispositions inscrites à la Loi L053 sur les Villes Historiques. Pour faire valoir ce que de droit. Utopia, le 05 avril 2011. Le Président de la Nation, Jardas

Décrété par Jardas le 05/04/2011


	Citer: [align=center]MODIFICATIONS / MISES A JOUR DE LOIS[/align] [align=center]Lien vers la Loi[/align] L027-1 \| LOI SUR LES SIMCOMPAGNIES (incluse dans L027 \| Lois sur l'Economie) > Annule et remplace les précédentes lois sur les simcompagnies, et forums dédiés à Simland. Promulguée par Jardas le 11/03/2011


	Citer: [align=center]MODIFICATIONS / MISES A JOUR DE LOIS[/align] [align=center]Lien vers la Loi[/align] LOI SUR LES SALAIRES DES FONCTIONNAIRES (incluse dans L027 \| Lois sur l'Economie) > Rajout du poste d'Administrateur de la Réserve Fédérale de la Nation de Simland en tant que fonction rémunérée, classe 6, avec effets retroactifs. Décrétée par Max le 23/11/09 Modifié par Khrystof le 12/02/10 Modifié par Jardas le 22/11/2010 Amendée par Jardas le 01/02/2011 Amendée par Jardas le 08/03/2011


	Citer: [align=center]Lien vers la Loi[/align] L056 \| Loi sur les organisations politiques promulguée par Jardas le 28 février 2011


	Citer: [align=center]Lien vers la Loi[/align] D055 \| Partenariat avec YouCréation Décrétée par Jardas le 04/02/2011


	Citer: [align=center]MODIFICATIONS / MISES A JOUR DE LOIS[/align] [align=center]Lien vers la Loi[/align] L051 \| Loi sur les statuts de La Cartographie Nationale (LCN) > Rajout de l'article 11 sur l'utilisation des réalisations de LCN. Décrétée par Jardas le 24/11/2010 Amendée par Jardas le 02/02/2011


	Citer: [align=center]MODIFICATIONS / MISES A JOUR DE LOIS[/align] [align=center]Lien vers la Loi[/align] LOI SUR LES SALAIRES DES FONCTIONNAIRES (incluse dans L027 \| Lois sur l'Economie) > Rajout d'une 6ème classe de fonctionnaire. Décrétée par Max le 23/11/09 Modifié par Khrystof le 12/02/10 Modifié par Jardas le 22/11/2010 Amendée par Jardas le 01/02/2011


	Citer: [align=center]Lien vers la Loi[/align] L054 \| Loi sur les subventions aux nouveaux arrivants Décrétée par Ariozo le 30/12/2010 sous le Gouvernement Jardas I, promulguée par le Président Jardas le 01/02/2011 sous le Gouvernement Jardas II

Citer:

[align=center]EXTENSION / APPLICATION D'UNE LOI

Lien vers la Loi[/align]
L053 | Loi "Villes Historiques"


	Citer: En vertu de la Loi L053 sur les Villes Historiques à Simland et des pouvoirs qui me sont conférés en tant que Président en exercice de la Nation de Simland, je promeus les villes d’Oméga [SD \| 13], New Amsterdam [QN \| 10] et Utopia [AP \| 14] en tant que Villes Historiques de Simland au titre d’anciennes capitales fédérales de la Nation. Ces 3 villes disposeront de l’ensemble des dispositions inscrites à la Loi L053 sur les Villes Historiques. Pour faire valoir ce que de droit. Utopia, le 13 janvier 2011. Le Président de la Nation, Jardas

Décrété par Jardas le 13/01/2011


	Citer: [align=center]MODIFICATIONS / MISES A JOUR DE LOIS[/align] E019 \| Les Drapeaux des États > Mise à jour des nouveaux drapeaux et archivages des anciens. Lien vers la Loi L021 \| La Constitution de Simland > Publication de la IIe Constitution sur le forum. Lien vers la Loi Décrétées par Jardas le 20/12/2010


	Citer: [align=center]SUSPENSIONS DE LOIS[/align] E024 \| Universités des État de Simland Lien vers la Loi D025 \| Armée Simlandaise - Matériel et Infos Lien vers la Loi Décrétées par Jardas le 20/12/2010


	Citer: [align=center]ABOLITIONS DE LOIS[/align] E005 \| Fiche d'État Uluru Lien vers la Loi E017 \| Fiche d'État Whyalla Lien vers la Loi D023 \| Le Niveau d'Alerte Terroriste Lien vers la Loi Décrétées par Jardas le 20/12/2010


	Citer: [align=center]Lien vers la Loi[/align] C001 \| Code de l'immobilier Décrétée et promulguée par MaxCC sous le Gouvernement Jardas I le 19/12/2010


	Citer: [align=center]Lien vers la Loi[/align] L053 \| Loi "Villes Historiques" Décrétée et promulguée par Ben Quo sous le Gouvernement Jardas I le 19/12/2010


	Citer: [align=center]Lien vers la Loi[/align] D052 \| PARTENARIAT AVEC THREECORP Décrétée par Jardas le 10/12/2010


	Citer: [align=center]Lien vers la Loi[/align] L051 \| STATUTS DE LA CARTOGRAPHIE NATIONALE (LCN) Décrétée par Jardas le 24/11/2010


	Citer: [align=center]Lien vers la Loi[/align] L050 \| LOI SUR LA STATUT D'UTILITÉ PUBLIQUE Décrétée par Jardas le 22/11/2010


	Citer: [align=center]MODIFICATIONS / MISES A JOUR DE LOIS[/align] [align=center]Lien vers la Loi[/align] L027 \| LOI SUR LES SALAIRES DES FONCTIONNAIRES Décrétée par Max le 23/11/09 Modifié par Khrystof le 12/02/10 Modifié par Jardas le 22/11/2010

22 Nov 2010, 03:27

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