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(2008) [IMMOBILIER] Registre foncier (DECLARATION) 
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REGISTRE FONCIER

PAS DE BLA BLA ICI

Le registre foncier est un registre public.
Il est chargé de donner l'état des droits sur les immeubles


L'annonce publique d'un achat a pour objectif de protéger les droits de l'acquéreur.

Tous les biens IMMOBILIER vendus doivent être déclaré dans ce topic
en remplissant l’acte de vente pré-rempli ci-dessous
pour bénéficier des garanties à venir
. [/align]




[align=center]POUR DECLARER VOS VENTES IMMOBILIERES C'EST ICI[/align]




++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++
++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++

[align=center]
Image
BLA BLA [/align]

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UTOPIA

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Dernière édition par khrystof le 20 Juil 2008, 06:31, édité 5 fois.



20 Juil 2008, 03:23
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[align=center]
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ACTE DE VENTE

Afin d'etre enregistré et de bénéficier des garanties ci dessous
l'acte de vente doit etre rempli en copié-collé par:
LE VENDEUR ou l'AGENCE IMMOBILIERE qui le représente.
Dans un délai de quinze jours après le compromis de vente
.
[/align]

Citer:




[align=center]ACTE DE VENTE[/align]


[align=center]LE VENDEUR[/align]

LE VENDEUR a écrit:
Par la présente le vendeur

Nom:

N° Profil:


Déclare avoir vendu le DATE............ le bien immobilier suivant:


Etat:

Nom de la ville:

Lien du topic:

Prix de vente:




[align=center]à

L'ACHETEUR:[/align]



L'ACHETEUR a écrit:
Nom:

N° Profil:



LE VENDEUR a écrit:
[align=center]CHARTE DU VENDEUR[/align]


Par cette déclaration, le bâtiment ne répond plus des droits du maire mais de l'acheteur.
Le bâtiment doit être conservé par le maire dans l'état dans lequel il a été vendu

Si ce dernier est détruit volontairement,

Dans les six premiers mois qui suivent la vente:
le maire devra rembourser la totalité de la cote immobilere du batiment.

Dans un délai de six mois à un an
le maire devra rembourser 80 % de la cote immobilere du batiment.

Dans un délai compris entre douze et dix huit mois:
le maire devra rembourser 50 % de la cote immobilere du batiment.

S'il est détruit volontairement dans un délai suppérieur à dix mois:
le maire devra rembourser 50 % de la cote immobilere du batiment.

Si le bien est démoli involontairement (bug, virus ou autre), l'acheteur ne pourra toucher aucune indemnités et le maire n'aura rien à rembourser

Si le maire est inactif pendant plus de trois mois, l'acheteur peut demander le remboursement de la cote immobilière du bien deux mois avant le départ du vendeur.


[align=center]PIECES JOINTES
Pièce à joindre impérativement:[/align]

Citer:
[align=center]TITRE DE PROPRIETE:[/align]






[align=center]DROITS D'ENREGISTREMENT[/align]

LE VENDEUR a écrit:

[align=center]Par cette déclaration le vendeur s'engage à avoir versé

10% du prix de vente
à l'Etat fédéré ou se situe le bien immobilier[/align]

Soit la somme de :

sur le compte de l'Etat:

et d'avoir prévenu le gouverneur de cet état de la transaction et du versement des fonds:

Nom du gouverneur:


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Dernière édition par khrystof le 20 Juil 2008, 06:34, édité 2 fois.



20 Juil 2008, 04:09
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REGISTRE DES BIENS

L'ensemble des biens immobiliers vendus
sont répertoriés ici par Etat fédéré[/align]












[align=center]
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BLA BLA [/align]

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20 Juil 2008, 06:29
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Citer:
[align=center]ACTE DE VENTE[/align]


[align=center]LE VENDEUR[/align]

LE VENDEUR a écrit:
Par la présente le vendeur

Nom: KHRYSTOF

N° Profil:

http://www.simland.biz/forum/profile.ph ... file&u=446

Déclare avoir vendu le DATE 13 Septembre 2007 le bien immobilier suivant:


Etat: APACH

Nom de la ville: UTOPIA

Lien du topic:

http://www.simland.biz/forum/viewtopic. ... 33&start=0

Prix de vente:1500






[align=center]à

L'ACHETEUR:[/align]



L'ACHETEUR a écrit:



LE VENDEUR a écrit:
[align=center]CHARTE DU VENDEUR[/align]


Par cette déclaration, le bâtiment ne répond plus des droits du maire mais de l'acheteur.
Le bâtiment doit être conservé par le maire dans l'état dans lequel il a été vendu

Si ce dernier est détruit volontairement,

Dans les six premiers mois qui suivent la vente:
le maire devra rembourser la totalité de la cote immobilere du batiment.

Dans un délai de six mois à un an
le maire devra rembourser 80 % de la cote immobilere du batiment.

Dans un délai compris entre douze et dix huit mois:
le maire devra rembourser 50 % de la cote immobilere du batiment.

S'il est détruit volontairement dans un délai suppérieur à dix mois:
le maire devra rembourser 50 % de la cote immobilere du batiment.

Si le bien est démoli involontairement (bug, virus ou autre), l'acheteur ne pourra toucher aucune indemnités et le maire n'aura rien à rembourser

Si le maire est inactif pendant plus de trois mois, l'acheteur peut demander le remboursement de la cote immobilière du bien deux mois avant le départ du vendeur.


[align=center]PIECES JOINTES
Pièce à joindre impérativement:[/align]

Citer:
[align=center]TITRE DE PROPRIETE:

Image

Image
[/align]


[align=center]DROITS D'ENREGISTREMENT[/align]

LE VENDEUR a écrit:

[align=center]Par cette déclaration le vendeur s'engage à avoir versé

10% du prix de vente
à l'Etat fédéré ou se situe le bien immobilier[/align]

Soit la somme de : GRATUIT (vente effectuée avant le 01/09/08)

sur le compte de l'Etat: APACH

et d'avoir prévenu le gouverneur de cet état de la transaction et du versement des fonds:

Nom du gouverneur:
KHRYSTOF

_________________
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21 Juil 2008, 00:45
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Message 
[align=center]Acte de Vente[/align]

Vendeur a écrit:
[align=center]Image[/align]
Nom: Sim Fan

N° Profil: 1008


Déclare avoir vendu le 15/12/2007 le bien immobilier suivant:

[align=center]Manoir Levinski[/align]

[align=center]Image[/align]

Etat: Queens [10]

Nom de la ville: Fangard

Lien du topic: http://www.simland.biz/forum/viewtopic. ... c&start=90

Prix de vente: 1000§

Image


A l'acheteur :

Citer:
Nom: Max

N° Profil: 508


Citer:
CHARTE DU VENDEUR

Par cette déclaration, le bâtiment ne répond plus des droits du maire mais de l'acheteur.
Le bâtiment doit être conservé par le maire dans l'état dans lequel il a été vendu

Si ce dernier est détruit volontairement,

Dans les six premiers mois qui suivent la vente:
le maire devra rembourser la totalité de la cote immobilere du batiment.

Dans un délai de six mois à un an
le maire devra rembourser 80 % de la cote immobilere du batiment.

Dans un délai compris entre douze et dix huit mois:
le maire devra rembourser 50 % de la cote immobilere du batiment.

S'il est détruit volontairement dans un délai suppérieur à dix mois:
le maire devra rembourser 50 % de la cote immobilere du batiment.

Si le bien est démoli involontairement (bug, virus ou autre), l'acheteur ne pourra toucher aucune indemnités et le maire n'aura rien à rembourser

Si le maire est inactif pendant plus de trois mois, l'acheteur peut demander le remboursement de la cote immobilière du bien deux mois avant le départ du vendeur.


Titre de propriété : ce n'était qu'un MP. L'acheteur et le vendeur considèrent donc ce MP comme ayant valeur de contrat.

Droits d'enregistrement :

Citer:
Par cette déclaration le vendeur s'engage à avoir versé
10% du prix de vente
à l'Etat fédéré ou se situe le bien immobilier


Soit la somme de : GRATUIT (vente effectuée avant la mise en place de ce réglement)

sur le compte de l'Etat: QUEENS

et d'avoir prévenu le gouverneur de cet état de la transaction et du versement des fonds:

Nom du gouverneur: Gailu

_________________
[center]9ème Président de Simland & Retiré temporairement de la vie simlandaise[/center]


26 Août 2008, 07:37
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Localisation : Demande à quelqu'un d'autre
Message 
[align=center]Acte de Vente
TRANSACTION EFFECTUÉE PAR WAREN IMMOBILIER[/align]


Vendeur a écrit:
[align=center]Image[/align]
Nom: Président Ag (pour le compte de Waren Immobilier)
N° Profil: 803

Déclare avoir vendu le 21 septembre 2008 le bien immobilier suivant:

[align=center]Villa Victoria[/align]

[align=center]Image[/align]

Etat: Continental State (04)
Nom de la ville: Sindai
Lien du topic: http://www.simland.biz/forum/ftopic8176.php
Prix de vente: 630§


A l'acheteur :

Citer:
Nom: Khrystof
N° Profil: 446


Citer:
CHARTE DU VENDEUR

Par cette déclaration, le bâtiment ne répond plus des droits du maire mais de l'acheteur.
Le bâtiment doit être conservé par le maire dans l'état dans lequel il a été vendu

Si ce dernier est détruit volontairement,

Dans les six premiers mois qui suivent la vente:
le maire devra rembourser la totalité de la cote immobilere du batiment.

Dans un délai de six mois à un an
le maire devra rembourser 80 % de la cote immobilere du batiment.

Dans un délai compris entre douze et dix huit mois:
le maire devra rembourser 50 % de la cote immobilere du batiment.

S'il est détruit volontairement dans un délai suppérieur à dix mois:
le maire devra rembourser 50 % de la cote immobilere du batiment.

Si le bien est démoli involontairement (bug, virus ou autre), l'acheteur ne pourra toucher aucune indemnités et le maire n'aura rien à rembourser

Si le maire est inactif pendant plus de trois mois, l'acheteur peut demander le remboursement de la cote immobilière du bien deux mois avant le départ du vendeur.


Titre de propriété :

Citer:
[align=center]
Image
[/align]


Droits d'enregistrement :

Citer:
Par cette déclaration le vendeur s'engage à avoir versé
10% du prix de vente
à l'Etat fédéré ou se situe le bien immobilier

Soit la somme de : 63§
Sur le compte de l'Etat: Continental State
Et d'avoir prévenu le gouverneur de cet état de la transaction et du versement des fonds: Ag

_________________
[center]Page WikiSimland
Dernier Projet SC4 : Princess Cassandra Airport


Ancien Président de Simland

Ancien Gouverneur du Continental State
Ancien Co-PDG d'AW Group
Ancien Président de l'AES
Ancien Maire de Mirren |CS|, Rafel |AP| & Sindai |CS|

Simlandais de l'année 2008
[/center]


21 Sep 2008, 16:33
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A propos de vous: Fangard / Queens ImageImageImageImage
Etat: 07 | Queens
Message 
Citer:




[align=center]ACTE DE VENTE[/align]


[align=center]LE VENDEUR[/align]

LE VENDEUR a écrit:
Par la présente le vendeur

Nom:Simmobilier SD

N° Profil:1060


Déclare avoir vendu le 1ér octobre 2008 le bien immobilier suivant:Château de Benjamin Premier


Etat: Simland Méridional

Nom de la ville:Soutnay

Lien du topic: http://www.simland.biz/forum/ftopic9708.php

Prix de vente:960§




[align=center]à

L'ACHETEUR:[/align]



L'ACHETEUR a écrit:
Nom:tonio36

N° Profil:1050



LE VENDEUR a écrit:
[align=center]CHARTE DU VENDEUR[/align]


Par cette déclaration, le bâtiment ne répond plus des droits du maire mais de l'acheteur.
Le bâtiment doit être conservé par le maire dans l'état dans lequel il a été vendu

Si ce dernier est détruit volontairement,

Dans les six premiers mois qui suivent la vente:
le maire devra rembourser la totalité de la cote immobilere du batiment.

Dans un délai de six mois à un an
le maire devra rembourser 80 % de la cote immobilere du batiment.

Dans un délai compris entre douze et dix huit mois:
le maire devra rembourser 50 % de la cote immobilere du batiment.

S'il est détruit volontairement dans un délai suppérieur à dix mois:
le maire devra rembourser 50 % de la cote immobilere du batiment.

Si le bien est démoli involontairement (bug, virus ou autre), l'acheteur ne pourra toucher aucune indemnités et le maire n'aura rien à rembourser

Si le maire est inactif pendant plus de trois mois, l'acheteur peut demander le remboursement de la cote immobilière du bien deux mois avant le départ du vendeur.


[align=center]PIECES JOINTES
Pièce à joindre impérativement:[/align]

Citer:
[align=center]TITRE DE PROPRIETE:[/align]






[align=center]DROITS D'ENREGISTREMENT[/align]

LE VENDEUR a écrit:

[align=center]Par cette déclaration le vendeur s'engage à avoir versé

30% du prix de vente
à l'Etat fédéré ou se situe le bien immobilier[/align]

Soit la somme de :288§

sur le compte de l'Etat:Simland Meridional

et d'avoir prévenu le gouverneur de cet état de la transaction et du versement des fonds:

Nom du gouverneur:
Manic

_________________
Actuellement  : 
Anciennement : 
  • Gouverneur du Queens
  • Ministre des médias et des simcompagnies [Ag - Sanosuke]
  • Ministre de l'Environnement et du Tourisme [Jardas]
  • Président du Parti Socialiste Simlandais
  • Fondateur et président de la Fédération Simlandaise de Handball (FSH)
  • Créateur et président du CSA


03 Oct 2008, 22:09
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Etat: 07 | Queens
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Citer:




[align=center]ACTE DE VENTE[/align]


[align=center]LE VENDEUR[/align]

LE VENDEUR a écrit:
Par la présente le vendeur

Nom:Simmobilier

N° Profil:1060


Déclare avoir vendu le 7 octobre 2008 le bien immobilier suivant:Villa Quinta del sol

Etat: Apach

Nom de la ville:Utopia

Lien du topic: http://www.simland.biz/forum/ftopic9708.php

Prix de vente:850§




[align=center]à

L'ACHETEUR:[/align]



L'ACHETEUR a écrit:
Nom:Ben Quo

N° Profil:1112



LE VENDEUR a écrit:
[align=center]CHARTE DU VENDEUR[/align]


Par cette déclaration, le bâtiment ne répond plus des droits du maire mais de l'acheteur.
Le bâtiment doit être conservé par le maire dans l'état dans lequel il a été vendu

Si ce dernier est détruit volontairement,

Dans les six premiers mois qui suivent la vente:
le maire devra rembourser la totalité de la cote immobilere du batiment.

Dans un délai de six mois à un an
le maire devra rembourser 80 % de la cote immobilere du batiment.

Dans un délai compris entre douze et dix huit mois:
le maire devra rembourser 50 % de la cote immobilere du batiment.

S'il est détruit volontairement dans un délai suppérieur à dix mois:
le maire devra rembourser 50 % de la cote immobilere du batiment.

Si le bien est démoli involontairement (bug, virus ou autre), l'acheteur ne pourra toucher aucune indemnités et le maire n'aura rien à rembourser

Si le maire est inactif pendant plus de trois mois, l'acheteur peut demander le remboursement de la cote immobilière du bien deux mois avant le départ du vendeur.


[align=center]PIECES JOINTES
Pièce à joindre impérativement:[/align]

Citer:
[align=center]TITRE DE PROPRIETE:[/align]






[align=center]DROITS D'ENREGISTREMENT[/align]

LE VENDEUR a écrit:

[align=center]Par cette déclaration le vendeur s'engage à avoir versé

10% du prix de vente
à l'Etat fédéré ou se situe le bien immobilier[/align]

Soit la somme de :85§

sur le compte de l'Etat:Apach

et d'avoir prévenu le gouverneur de cet état de la transaction et du versement des fonds:

Nom du gouverneur:
Khrystof

_________________
Actuellement  : 
Anciennement : 
  • Gouverneur du Queens
  • Ministre des médias et des simcompagnies [Ag - Sanosuke]
  • Ministre de l'Environnement et du Tourisme [Jardas]
  • Président du Parti Socialiste Simlandais
  • Fondateur et président de la Fédération Simlandaise de Handball (FSH)
  • Créateur et président du CSA


08 Oct 2008, 14:12
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[align=center]ACTE DE VENTE[/align]


[align=center]LE VENDEUR[/align]

LE VENDEUR a écrit:
Par la présente le vendeur

Nom : Simmobilier SD (Filial de Simmobilier)

N° Profil : 1060


Déclare avoir vendu le 09 Juillet 2008 le bien immobilier suivant: Tour Taipown 885


Etat : Simland Méridional

Nom de la ville : Soutnay

Lien du topic : http://www.simland.biz/forum/ftopic9708.php

Prix de vente : 410§




[align=center]à

L'ACHETEUR:[/align]



L'ACHETEUR a écrit:
Nom : Lucas (Lors de l'achat, son pseudo était cmoilucas)

N° Profil : 1068



LE VENDEUR a écrit:
[align=center]CHARTE DU VENDEUR[/align]


Par cette déclaration, le bâtiment ne répond plus des droits du maire mais de l'acheteur.
Le bâtiment doit être conservé par le maire dans l'état dans lequel il a été vendu

Si ce dernier est détruit volontairement,

Dans les six premiers mois qui suivent la vente:
le maire devra rembourser la totalité de la cote immobilere du batiment.

Dans un délai de six mois à un an
le maire devra rembourser 80 % de la cote immobilere du batiment.

Dans un délai compris entre douze et dix huit mois:
le maire devra rembourser 50 % de la cote immobilere du batiment.

S'il est détruit volontairement dans un délai suppérieur à dix mois:
le maire devra rembourser 50 % de la cote immobilere du batiment.

Si le bien est démoli involontairement (bug, virus ou autre), l'acheteur ne pourra toucher aucune indemnités et le maire n'aura rien à rembourser

Si le maire est inactif pendant plus de trois mois, l'acheteur peut demander le remboursement de la cote immobilière du bien deux mois avant le départ du vendeur.


[align=center]PIECES JOINTES
Pièce à joindre impérativement:[/align]

Citer:
[align=center]TITRE DE PROPRIETE:[/align]






[align=center]DROITS D'ENREGISTREMENT[/align]

LE VENDEUR a écrit:

[align=center]Par cette déclaration le vendeur s'engage à avoir versé

10% du prix de vente
à l'Etat fédéré ou se situe le bien immobilier[/align]

Soit la somme de : 41§

Sur le compte de l'Etat : Simland Méridional

et d'avoir prévenu le gouverneur de cet état de la transaction et du versement des fonds:

Nom du gouverneur : Manic


_________________
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︷ ︸ ︷︸

๏̯๏


08 Oct 2008, 15:37
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Citer:




[align=center]ACTE DE VENTE[/align]


[align=center]LE VENDEUR[/align]

LE VENDEUR a écrit:
Par la présente le vendeur

Nom : Simmobilier SD (Filial de Simmobilier)

N° Profil : 1060


Déclare avoir vendu le 21 Septembre 2008 le bien immobilier suivant: Château de Warmer IV


Etat : Simland Méridional

Nom de la ville : Soutnay

Lien du topic : http://www.simland.biz/forum/ftopic9708.php

Prix de vente : 1150§




[align=center]à

L'ACHETEUR:[/align]



L'ACHETEUR a écrit:
Nom : Tonio36

N° Profil : 1050



LE VENDEUR a écrit:
[align=center]CHARTE DU VENDEUR[/align]


Par cette déclaration, le bâtiment ne répond plus des droits du maire mais de l'acheteur.
Le bâtiment doit être conservé par le maire dans l'état dans lequel il a été vendu

Si ce dernier est détruit volontairement,

Dans les six premiers mois qui suivent la vente:
le maire devra rembourser la totalité de la cote immobilere du batiment.

Dans un délai de six mois à un an
le maire devra rembourser 80 % de la cote immobilere du batiment.

Dans un délai compris entre douze et dix huit mois:
le maire devra rembourser 50 % de la cote immobilere du batiment.

S'il est détruit volontairement dans un délai suppérieur à dix mois:
le maire devra rembourser 50 % de la cote immobilere du batiment.

Si le bien est démoli involontairement (bug, virus ou autre), l'acheteur ne pourra toucher aucune indemnités et le maire n'aura rien à rembourser

Si le maire est inactif pendant plus de trois mois, l'acheteur peut demander le remboursement de la cote immobilière du bien deux mois avant le départ du vendeur.


[align=center]PIECES JOINTES
Pièce à joindre impérativement:[/align]

Citer:
[align=center]TITRE DE PROPRIETE:[/align]






[align=center]DROITS D'ENREGISTREMENT[/align]

LE VENDEUR a écrit:

[align=center]Par cette déclaration le vendeur s'engage à avoir versé

10% du prix de vente
à l'Etat fédéré ou se situe le bien immobilier[/align]

Soit la somme de : 115§

Sur le compte de l'Etat : Simland Méridional

et d'avoir prévenu le gouverneur de cet état de la transaction et du versement des fonds:

Nom du gouverneur : Manic


_________________
︷︸︸ ︷ ︸︷
︷ ︸ ︷︸

๏̯๏


08 Oct 2008, 15:40
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[align=center]Acte de Vente
TRANSACTION EFFECTUÉE PAR WAREN IMMOBILIER[/align]


Vendeur a écrit:
[align=center]Image[/align]
Nom: Président Ag (pour le compte de Waren Immobilier)
N° Profil: 803

Déclare avoir vendu le 8 octobre 2008 le bien immobilier suivant:

[align=center]Résidence "Le Santorin"[/align]

[align=center]Image[/align]

Etat: Apach (14)
Nom de la ville: Rafel
Lien du topic: http://www.simland.biz/forum/ftopic9957.php
Prix de vente: 820§


A l'acheteur :

Citer:
Nom: Gérald Tremblay
N° Profil: 990


Citer:
CHARTE DU VENDEUR

Par cette déclaration, le bâtiment ne répond plus des droits du maire mais de l'acheteur.
Le bâtiment doit être conservé par le maire dans l'état dans lequel il a été vendu

Si ce dernier est détruit volontairement,

Dans les six premiers mois qui suivent la vente:
le maire devra rembourser la totalité de la cote immobilere du batiment.

Dans un délai de six mois à un an
le maire devra rembourser 80 % de la cote immobilere du batiment.

Dans un délai compris entre douze et dix huit mois:
le maire devra rembourser 50 % de la cote immobilere du batiment.

S'il est détruit volontairement dans un délai suppérieur à dix mois:
le maire devra rembourser 50 % de la cote immobilere du batiment.

Si le bien est démoli involontairement (bug, virus ou autre), l'acheteur ne pourra toucher aucune indemnités et le maire n'aura rien à rembourser

Si le maire est inactif pendant plus de trois mois, l'acheteur peut demander le remboursement de la cote immobilière du bien deux mois avant le départ du vendeur.


Titre de propriété :

Citer:
[align=center]
Image
[/align]


Droits d'enregistrement :

Citer:
Par cette déclaration le vendeur s'engage à avoir versé
10% du prix de vente
à l'Etat fédéré ou se situe le bien immobilier

Soit la somme de : 82§
Sur le compte de l'Etat: Apach
Et d'avoir prévenu le gouverneur de cet état de la transaction et du versement des fonds: Khrystof

_________________
[center]Page WikiSimland
Dernier Projet SC4 : Princess Cassandra Airport


Ancien Président de Simland

Ancien Gouverneur du Continental State
Ancien Co-PDG d'AW Group
Ancien Président de l'AES
Ancien Maire de Mirren |CS|, Rafel |AP| & Sindai |CS|

Simlandais de l'année 2008
[/center]


12 Oct 2008, 11:48
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Localisation : Fangard [10]
A propos de vous: Fangard / Queens ImageImageImageImage
Etat: 07 | Queens
Message 
Citer:
[align=center]Acte de Vente
TRANSACTION EFFECTUÉE PAR Simmobilier SD[/align]


Vendeur a écrit:
[align=center]Image[/align]
Nom:n3w-y0rk-cityy (pour le compte de Simmobilier)
N° Profil: 1099

Déclare avoir vendu le vendredi 7 novembre 2008 le bien immobilier suivant:

[align=center]Villa Rossi [/align]

[align=center]Image[/align]

Etat: Simland Méridional [13]
Nom de la ville: Réaumur
Lien du topic: http://www.simland.biz/forum/ftopic9470.php
Prix de vente: 510§


A l'acheteur :

Citer:
Nom: Ag
N° Profil: 803


Citer:
CHARTE DU VENDEUR

Par cette déclaration, le bâtiment ne répond plus des droits du maire mais de l'acheteur.
Le bâtiment doit être conservé par le maire dans l'état dans lequel il a été vendu

Si ce dernier est détruit volontairement,

Dans les six premiers mois qui suivent la vente:
le maire devra rembourser la totalité de la cote immobilere du batiment.

Dans un délai de six mois à un an
le maire devra rembourser 80 % de la cote immobilere du batiment.

Dans un délai compris entre douze et dix huit mois:
le maire devra rembourser 50 % de la cote immobilere du batiment.

S'il est détruit volontairement dans un délai suppérieur à dix mois:
le maire devra rembourser 50 % de la cote immobilere du batiment.

Si le bien est démoli involontairement (bug, virus ou autre), l'acheteur ne pourra toucher aucune indemnités et le maire n'aura rien à rembourser

Si le maire est inactif pendant plus de trois mois, l'acheteur peut demander le remboursement de la cote immobilière du bien deux mois avant le départ du vendeur.


Titre de propriété :

Citer:
[align=center]
Le bien référence 13100 - 009
Adresse: 1 rue du Grand Canal, Réaumur
Bien résidentiel
Propriétaire Ag
[/align]


Droits d'enregistrement :

Citer:
Par cette déclaration le vendeur s'engage à avoir versé
10% du prix de vente
à l'Etat fédéré ou se situe le bien immobilier

Soit la somme de : 51§
Sur le compte de l'Etat: Simland Méridional
Et d'avoir prévenu le gouverneur de cet état de la transaction et du versement des fonds: Manic

_________________
Actuellement  : 
Anciennement : 
  • Gouverneur du Queens
  • Ministre des médias et des simcompagnies [Ag - Sanosuke]
  • Ministre de l'Environnement et du Tourisme [Jardas]
  • Président du Parti Socialiste Simlandais
  • Fondateur et président de la Fédération Simlandaise de Handball (FSH)
  • Créateur et président du CSA


07 Nov 2008, 23:48
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