https://www.simland.eu/forum/

[IMMOBILIER] Registre foncier de Méridionie
https://www.simland.eu/forum/economie-meridionale/registre-foncier-meridionie-t17616.html
Page 1 sur 1

Auteur:  John Rivers [ 15 Mars 2015, 22:18 ]
Sujet du message:  [IMMOBILIER] Registre foncier de Méridionie

Image




Bienvenue dans le registre immobilier de l'état de Méridionie. Sont regroupés ici l'ensemble des contrats de location et de vente du parc immobilier de l'état.

Ce registre foncier est un registre public. Il est chargé de donner l'état des droits sur les immeubles et l'annonce publique d'un achat a pour objectif de protéger les droits de l'acquéreur.

S'agissant de l'aspect légal, à Simland, les activités sur les immeubles et les fonds de commerce sont régies par le Code de l'immobilier et son décret d'application promu le 19 décembre 2010.



Auteur:  John Rivers [ 15 Mars 2015, 22:35 ]
Sujet du message:  Re: [IMMOBILIER] Registre immobilier de Medrean City

Image



[Immobilier] Modèles d'actes de vente et ressources graphiques


Code :
[table=width:800px;margin:0 auto;][tr=]
[td=text-align:justify;][/td]
[td=][font=Helvetica][img=center]http://lenouveaugeek.fr/jiwasimhost/G-WA/registre_foncier_MDxs.png[/img]

[hr]

[b][align=center][u][size=150]ACTE DE VENTE/LOCATION[/size][/u]

[size=109]LE VENDEUR[/size][/align][/b]

Par la présente, le propriétaire

[b]Nom[/b] :

Déclare avoir loué/vendu le .............. , le bien immobilier suivant :

[align=center][b][i]Description[/i][/b][/align]

[align=center][url=....................]Topic présentant l'immeuble[/url]


[quote]Adresse[/quote]

[b]Etat[/b] :
[b]Ville[/b] :
[b]Prix de Vente[/b] :

[b]Le contrat de location est établi du ......... au ......... .[/b][/align]

[b][align=center][size=109]LE LOCATAIRE[/size][/align][/b]

[b]Nom[/b]:

Je soussigné, ..............., m'engage à verser ........... à .............. .

Fait pour valoir ce que de droit.

[hr]
[/td]
[/tr][/table][/font]


[Ressources graphiques] Tampons de vente à utiliser


Image
Code :
[img]http://lenouveaugeek.fr/jiwasimhost/G-WA/registre_foncier_MD2xs.png[/img]



Image
Code :
[img]http://lenouveaugeek.fr/jiwasimhost/G-WA/registre_foncier_MD2xxs.png[/img]



Image
Code :
[img]http://g-wa.ml/G-WA/RFM2.png[/img]





Auteur:  John Rivers [ 17 Mars 2015, 17:43 ]
Sujet du message:  Re: [IMMOBILIER] Registre immobilier de Méridionie

Image




ACTE DE LOCATION

LE VENDEUR


Par la présente, le propriétaire

Nom : Ville de Medrean City

Déclare avoir loué le 15 mars 2015 , le bien immobilier suivant :

Immeuble de bureau - Hupper Group Center

Topic présentant l'immeuble


Citer:
Hupper Group Center
655 Union St.
North Downtown
08240 Medrean City - MERIDIONIE


Etat : Méridionie
Ville : Medrean City
Prix de Vente : 240§

Le contrat de location est établi du 15 mars 2015 au 15 mars 2016.


LE LOCATAIRE

Nom: Andrew J. Latthis pour l'entreprise Hupper Defense & Security.

Je soussigné, Andrew J. Latthis, m'engage à verser 240§ à la municipalité de Medrean City.

Les activités de la société Hupper Defense & Security sont hébergées à partir d'aujourd'hui, dimanche 15 mars 2015, à Medrean City.


Image




Auteur:  John Rivers [ 12 Avr 2015, 15:42 ]
Sujet du message:  Re: [IMMOBILIER] Registre foncier de Méridionie

Image




ACTE DE LOCATION

LE VENDEUR


Par la présente, le propriétaire

Nom : Ville de Medrean City

Déclare avoir loué le 12 avril 2015 , le bien immobilier suivant :

Immeuble de bureau - 435 Utopia Street - Étages 27 à 31

Topic présentant l'immeuble


Citer:
435 Utopia Street
North Downtown
08240 Medrean City - MERIDIONIE


Etat : Méridionie
Ville : Medrean City
Prix de Vente : 45§

Le contrat de location est établi du 12 avril 2015 au 12 avril 2016.


LE LOCATAIRE

Nom: Gwench pour l'entreprise de graphisme G-Wa.

Je soussigné, Gwench, m'engage à verser 45§ à la municipalité de Medrean City.

Les activités de la société G-Wa sont hébergées à partir d'aujourd'hui, dimanche 12 avril 2015, à Medrean City.


Image




Auteur:  John Rivers [ 02 Jan 2016, 14:35 ]
Sujet du message:  Re: [IMMOBILIER] Registre foncier de Méridionie

Image




ACTE DE LOCATION

LE VENDEUR


Par la présente, le propriétaire

Nom : Ville de Medrean City

Déclare avoir loué le 2 janvier 2016 , le bien immobilier suivant :

Immeuble de bureau - 211 Colonius Avenue

Topic présentant les caractéristiques de l'immeuble



Citer:
211 North Colonius Avenue
North Downtown
08241 Medrean City - MERIDIONIE


Etat : Méridionie
Ville : Medrean City
Prix de Vente : 300§

Le contrat de location est établi du 2 janvier 2016 au 2 janvier 2016.

LE LOCATAIRE

Nom: Magellan pour l'entreprise Transpole.

Je soussigné, Magellan, m'engage à verser 300§ à la municipalité de Medrean City.

Les activités de la société Transpole sont hébergées à partir d'aujourd'hui, samedi 2 janvier 2016, à Medrean City.


Image




Auteur:  John Rivers [ 02 Jan 2016, 14:56 ]
Sujet du message:  Re: [IMMOBILIER] Registre foncier de Méridionie

Image




ACTE DE VENTE

LE VENDEUR


Par la présente, le propriétaire

Nom : Ville de Medrean City

Déclare avoirr cédé le 2 janvier 2016 , le bien immobilier suivant :

Appartment Duplex au 10ème étage d'un immeuble à usage résidentiel




Citer:
786 28th Street
Near North Side
08243 Medrean City
MERIDIONIE


Etat : Méridionie
Ville : Medrean City
Prix de Vente : Cédé à titre gratuit


LE BENEFICIAIRE

Nom: Magellan

En vertu de la Loi organique sur le statut des propriétaires immobiliers, Monsieur Magellan pourra jouir de la citoyenneté Méridionale avec les droits et les prérogatives qui y sont ratachées.


Image




Auteur:  John Rivers [ 17 Jan 2016, 20:27 ]
Sujet du message:  Re: [IMMOBILIER] Registre foncier de Méridionie

Image




ACTE DE VENTE

LE VENDEUR


Par la présente, le propriétaire

Nom : Ville de Medrean City

Déclare avoirr cédé le 17 janvier 2016 , le bien immobilier suivant :

Appartment Duplex au 48ème étage d'un immeuble à usage résidentiel




Citer:
749 Marble Street
North Downtown
08241 Medrean City
MERIDIONIE


Etat : Méridionie
Ville : Medrean City
Prix de Vente : Cédé à titre gratuit


LE BENEFICIAIRE

Nom: Andrew J. Latthis

En vertu de la Loi organique sur le statut des propriétaires immobiliers, Monsieur Andrew J. Latthis pourra jouir de la citoyenneté Méridionale avec les droits et les prérogatives qui y sont ratachées.


Image




Auteur:  John Rivers [ 15 Jan 2017, 16:43 ]
Sujet du message:  Re: [IMMOBILIER] Registre foncier de Méridionie

Image




ACTE DE LOCATION

LE LOUEUR


Par la présente, le propriétaire

Nom : Ville de Medrean City

Déclare avoir loué le 15 janvier 2017, le bien immobilier suivant :

Immeuble de bureaux situé au 1625 South Colonius Avenue.

Image


Citer:
AV Building
1625 South Colonius Avenue
South Downtown
08240 Medrean City
MERIDIONIE


Etat : Méridionie
Ville : Medrean City


LE BENEFICIAIRE

Nom: La sim-compagnie Ackerveld & Van Eeckhout N. V.

Le présent bail de location est établi pour une durée d'un an, tacitement renouvelable.
Image




Auteur:  John Rivers [ 18 Avr 2017, 17:06 ]
Sujet du message:  Re: [IMMOBILIER] Registre foncier de Méridionie

Image




ACTE DE LOCATION

LE LOUEUR


Par la présente, le propriétaire

Nom : Ville de Medrean City

Déclare avoir loué le 18 avril 2017, le bien immobilier suivant :

Immeuble de bureaux situé au 460 North Colonius Avenue.





Citer:
460 Colonius Avenue - Justisim Building
460 North Colonius Avenue
North Downtown
08241 Medrean City
MERIDIONIE


Etat : Méridionie
Ville : Medrean City


LE BENEFICIAIRE

Nom: La sim-compagnie Justisim

Le présent bail de location est établi pour une durée d'un an, tacitement renouvelable.

Les activités de la sim-compagnie Justisim sont hébergées à partir d'aujourd'hui, mardi 18 avril 2017, à Medrean City avec les droits et les devoirs que confère ce statut.

Fait à Medrean City le 18 avril 2017 et consenti les deux parties pour valoir ce que de droit.
Image




Page 1 sur 1 Le fuseau horaire est UTC+1 heure
Powered by phpBB® Forum Software © phpBB Group
http://www.phpbb.com/