Constitution De l’État des SNOWY MOUNTAINS

Préambule
Nous, peuple Montagnard, proclamons l’État des Snowy Mountains, composante de la République Fédérale de Simland ainsi que notre attachement aux valeurs ancestrales et traditionnelles de notre peuple et de nos institutions, notre engagement pour l’avenir et pour le respect de notre patrimoine culturel et environnemental.

Article Ier
Les Snowy Mountains sont un État de la République Fédérale de Simland, démocratique et laïque.
Elles respectent les droits des personnes et assurent à son peuple la liberté, et l’égalité devant la loi.

Article 2 – La Souveraineté
Est citoyen des Snowy Mountains, tout Simlandais résidant dans l’État depuis au moins 3semaines.
Les citoyens sont maîtres de la démocratie, ils ont le droit de vote aux élections gouvernoriales et de siéger au Conseil Général des Snowy Mountains.
Est conseiller général des Snowy Mountains, tout citoyen montagnard ayant le statut de Maire d’une ville montagnarde selon le droit simlandais.
Les conseillers gégénraux ont également le droit d’éligibilité au poste de Gouverneur.

Article 3 – Le Gouverneur
Le Gouverneur est un conseiller général élu par les Citoyens, pour une durée d'un an renouvelable.
Le Gouverneur peut être destitué par le Conseil Général, de même le Gouverneur peut décider de démissionner, enfin si le Gouverneur n’est plus actif depuis une durée d’au moins 3 mois, il peut être remplacé. Lorsque la place de Gouverneur est vacante, le Conseil Général doit se réunir au plus tard un mois après le début annoncé de la vacance pour mettre en place des élections gouvernoriales.
Le Gouverneur a la charge de représenter les Snowy Mountains à Simland, il est également autorisé à édicter de nouvelles lois pour l’État, après consultation du Conseil général.
Le Gouverneur réside à la Capitale des Snowy Mountains, actuellement Thurgau-im-Wald.

Article 4 – Le Conseil général
Le Conseil Général est l’organe législatif des Snowy Mountains. C’est le Conseil général qui entérine les décisions et lois.
Tous les citoyens des Snowy Mountains peuvent siéger au Conseil Général et y ont droit de vote.
Le Conseil Général peut à la majorité qualifiée des 3/4 destituer le Gouverneur.
Les débats initié au Conseil Général sont posté par le Gouverneur, mais peuvent être suggéré par tous citoyens des Snowy Mountains.
Les votes effectués au Conseil Général sont réservés au citoyens des Snowy Mountains.
Les lois ou projets votés au Conseil Général sont admises si au moins 3/4 des Conseillers Généraux sont pour.
Le Conseil Général siège dans la capitale des Snowy Mountains, actuellement Thurgau-im-Wald.

Article 5 – Les Lois
Les lois montagnardes doivent être approuvées par la majorité du Conseil Général pour être promulguées.
Les lois doivent être en conformité avec le droit simlandais et le droit international.

Article 6 - La Capitale
La Capitale est désignée par des élections où seul les citoyens des Snowy Mountains peuvent voter.
Si le maire de la Capitale ne donne pas de signe d'activité durant 6 mois, la Capitale peut être destituée de son rang de Capitale. Lorsque il n'y a plus de Capitale, le Conseil Général doit se réunir au plus tard un mois après le début annoncé de la vacance pour mettre en place des élections pour élire une nouvelle Capitale.