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Réécriture des lois - Définition de l'Activité [Clos]
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Auteur:  Sim Hurban [ 23 Juil 2017, 23:13 ]
Sujet du message:  Réécriture des lois - Définition de l'Activité [Clos]
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[In0?] Loi sur la définition de l'Activité

  • Loi rédigée en juillet 2017 par Sim Hurban sous le gouvernement Sim Hurban II-2 en tant que première version.


Introduction

La loi sur la définition de l'Activité est un complément à la Constitution simlandaise. Elle vise à encadrer l'activité des citoyens au sein de la fédération.

Titre Ier : Généralité

Les membres sont actifs à travers une publication de contenu (MAJ, RP, Wiki) dans un sujet spécifique (ville, état, média, entreprise, culture, sport ou autre).

Titre II : Définition

Les maires, les acteurs économiques ou culturels, sont considérés comme actifs à partir du moment où il y a publication de contenu au cours d'un mois.

Le président, le vice-président, un ministre ou un gouverneur, sont considérés comme actifs dans le cadre de leurs fonctions pendant 2 mois à compter du début de leurs mandats ou de leurs dernières publications.

Titre III : Précision

Cette loi ne concerne que les personnes physiques et non les villes, les entreprises ou institutions.

  • Les critères d'activités pour les villes sont régies par les Directives de La Cartographie Nationale.
  • Les critères d'activités pour les simcompagnies sont régies par la Loi sur les simcompagnies.

Titre IV : Inactivité

Un cas d'inactivité est constaté à partir du moment où un membre ne s'est pas connecté aux forums Simland pendant un mois entier à compter de sa dernière connexion.


liens utiles : Sous-forum du Code Simlandais - Registre des Lois - Blabla du Registre des Lois - Archives du Registre des lois
Auteur:  Yu Langlay [ 24 Juil 2017, 11:32 ]
Sujet du message:  Re: Réécriture des lois - Définition de l'Activité
Tout me va, donner aux rangs hauts placés, une nouvelle définition en plus évitera les désaccords et les trous juridique.
Auteur:  Sim Hurban [ 24 Juil 2017, 13:45 ]
Sujet du message:  Re: Réécriture des lois - Définition de l'Activité
Yu Langlay a écrit:
Tout me va, donner aux rangs hauts placés, une nouvelle définition en plus évitera les désaccords et les trous juridique.


Et c'est ça le plus important, un texte sur lequel s'appuyer en cas de problème. :opoil:
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