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[M. Vérité] Sujet Principal
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Auteur:  Halotime [ 15 Nov 2012, 02:09 ]
Sujet du message:  [M. Vérité] Sujet Principal
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Bienvenue sur le topic principal du Ministère de la Vérité.
Le Ministère de la Vérité a pour tâche la réorganisation des lois, la rationalisation de la politique et les réformes institutionnelles.

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Le Ministre de la Vérité actuel est M. Georgeshub

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Le Ministère de la Vérité aura à sa charge les projets suivants :

Citer:
  1. Réduire la part de la politique à Simland.
  2. Organiser des réunions d'informations régulières.
  3. Relance du CSA et de TPN1.
  4. Créations de syndicats professionnel et d'un syndicat patronal.


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Sommaire :


Vous pouvez utiliser ce bla-bla pour l'activité générale sur l'activité du Ministère.


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Auteur:  georgeshub [ 15 Nov 2012, 19:46 ]
Sujet du message:  Re: [M. Vérité] Sujet Principal
Sommaire des communiqués.


Actions réalisées.



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Auteur:  georgeshub [ 05 Déc 2012, 17:09 ]
Sujet du message:  Re: [M. Vérité] Sujet Principal
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Amendement

Citer:
L'article B-II de la loi sur les référendums à été modifié afin d'éviter qu'un référendum à la faible participation soient d'un point de vue législatif comme un référendum.

Citer:
Après le dépouillement des votes, les résultats seront directement transmis au Président et au Gouvernement. Les résultats devront toujours être obligatoirement présenté à l'ensemble de la communauté.
Pour que le référendum soit valide, un minimum de 30 votants doit être enregistré.
Cependant, seul le Président pourra décider de prendre en compte les voix du peuple en annulant le passage d'une loi ou en la décrétant comme officielle. Rien ne l'oblige donc à prendre en compte le référendum dans ça décision finale, même si cela lui est fortement conseillé.


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Auteur:  georgeshub [ 19 Déc 2012, 17:05 ]
Sujet du message:  Re: [M. Vérité] Sujet Principal
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Débat sur la constitution

Citer:
Simlandais,

Actuellement et jusque vendredi, une discussion concernant la future constitution a été ouverte dans le forum "Constitution", je vous invite vivement à participer à ce débat, l'avis de tous est important pour le Gouvernement.

Retrouvez ici les propostions du gouvernement.
Vous pouvez consulter ici le calendrier.
Discutez ici de la constitution.

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Auteur:  georgeshub [ 26 Déc 2012, 11:44 ]
Sujet du message:  Re: [M. Vérité] Sujet Principal
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Portail législatif

Citer:
Simlandais,

Toutes les lois en vigueur ont été mises sur le wikisimland, vous les trouverez ici. Je vous invite à prendre connaissance des lois qui ,à mon sens, sont les plus importantes. Ce sont des lois économiques, en voici la liste :
- Code des contrats et des obligations
- Loi sur les Entreprises et les Sociétés
- Code de l'immobilier

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Auteur:  georgeshub [ 28 Déc 2012, 15:34 ]
Sujet du message:  Re: [M. Vérité] Sujet Principal
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Dissolution de l'Organisme de Cohésion Étatique

Citer:
Simlandais,

Conjointement avec les principaux intéressés, il a été décidé de supprimer l'OCE. Nous pensons que c'ets une institution en trop. Les projets entamés par l'OCE sont confiés au Ministère de la Vérité. Par ailleurs, je vous annonce la reprise du projet Bretton Woods, que Magellan (Ministre des Régions sous le Gouvernement Folo) voulait lui aussi terminer.


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Auteur:  georgeshub [ 24 Jan 2013, 13:02 ]
Sujet du message:  Re: [M. Vérité] Sujet Principal
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Code des Médias

Citer:
Simlandais,

Je vous présente le nouveau code des médias, composé de 6 articles. Les deux premiers titres sont inspirés du code des médias écrit par MaxCC.

Voir le texte
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[size=125]Code des médias.

Code rédigé en mai 2011 par MaxCC indépendamment du gouvernement en tant que première version.
Code modifié en janvier 2013 par Georgeshub sous le Gouvernement Halotime I.

  • A | Principes généraux

Article 1
Tout média peut exercer librement son activité à partir du moment que celle-ci ne viole pas les droits fondamentaux exposés dans le Pacte de la Conféderation de Simland.

  • B | Contraintes imposées aux médias

Article 2
Seuls les médias enregistrés au Registre des entreprises de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Simland peuvent exercer leur activité. Ceux-ci peuvent aussi prétendre à des subventions de la part de ladite Chambre.

Article 3
Seul le Président du Conseil Simlandais des Médias peut interdire le média d'exercer ou de lui infliger une sanction pécuniaire.

Article 4
Le média ne peut plagier tout le contenu ou une partie du contenu d'un autre média sans une autorisation écrite et signée par les deux parties de celui-ci.
Le média sera aussi sanctionné si il ne respecte pas la Charte des forums, la Constitution et les lois fédérales.

Article 5
Tout simlandais majeur peut saisir le Directeur du Conseil Simlandais des Médias s'il remarque qu'un média ne respecte pas l'article 4.

  • C | Le Conseil Simlandais des Médias


Article 6
Le Conseil Simlandais des Médias (CSM) dépend du Ministère de la Vérité. Il est dirigé par un Président nommé par le Président de la Nation.



BLA-BLA - FORUM


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Auteur:  georgeshub [ 22 Mars 2013, 17:10 ]
Sujet du message:  Re: [M. Vérité] Sujet Principal
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Nouveau gouverneur génésien

Citer:
Simlandais,

Suite à la démission de SG Jason, le Vice-Gouverneur Kentleprix a demandé à assurer l'intérim jusqu'en juin 2013. Le Gouvernement a décidé de lui demander de rédiger un programme complet qu'il présentera au gouvernement afin qu'il ait des idées claires pour la Génésie.

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