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Halotime
Citoyen
Inscrit(e) le : 08 Juil 2007, 15:08 Argent en votre possession: 0.00 Banque:0.00 Message(s) : 14690 Localisation : Kalos Mégapolis - Simland Méridional
A propos de vous: KALOS | État du SD |
Etat: 06 | Génésie
Parti Politique: UFS | Union des Forces Simlandaises
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Bienvenue sur le topic principal du Ministère de la Vérité. Le Ministère de la Vérité a pour tâche la réorganisation des lois, la rationalisation de la politique et les réformes institutionnelles.
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Le Ministre de la Vérité actuel est M. Georgeshub
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Le Ministère de la Vérité aura à sa charge les projets suivants :-
Sommaire : Vous pouvez utiliser ce bla-bla pour l'activité générale sur l'activité du Ministère.
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15 Nov 2012, 03:09 |
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georgeshub
Guide Supreme du Thoulak
Inscrit(e) le : 21 Déc 2011, 16:47 Argent en votre possession: 335.00 Banque:6,321.00 Message(s) : 8857 Localisation : Lewsland
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Sommaire des communiqués.
Actions réalisées.
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15 Nov 2012, 20:46 |
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georgeshub
Guide Supreme du Thoulak
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Amendement
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05 Déc 2012, 18:09 |
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georgeshub
Guide Supreme du Thoulak
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Débat sur la constitution
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19 Déc 2012, 18:05 |
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georgeshub
Guide Supreme du Thoulak
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Portail législatif
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26 Déc 2012, 12:44 |
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georgeshub
Guide Supreme du Thoulak
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Dissolution de l'Organisme de Cohésion Étatique
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28 Déc 2012, 16:34 |
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georgeshub
Guide Supreme du Thoulak
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Code des Médias | | | | Citer: Simlandais,
Je vous présente le nouveau code des médias, composé de 6 articles. Les deux premiers titres sont inspirés du code des médias écrit par MaxCC.
[size=125]Code des médias.Code rédigé en mai 2011 par MaxCC indépendamment du gouvernement en tant que première version. Code modifié en janvier 2013 par Georgeshub sous le Gouvernement Halotime I.Article 1Tout média peut exercer librement son activité à partir du moment que celle-ci ne viole pas les droits fondamentaux exposés dans le Pacte de la Conféderation de Simland. - B | Contraintes imposées aux médias
Article 2Seuls les médias enregistrés au Registre des entreprises de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Simland peuvent exercer leur activité. Ceux-ci peuvent aussi prétendre à des subventions de la part de ladite Chambre. Article 3Seul le Président du Conseil Simlandais des Médias peut interdire le média d'exercer ou de lui infliger une sanction pécuniaire. Article 4Le média ne peut plagier tout le contenu ou une partie du contenu d'un autre média sans une autorisation écrite et signée par les deux parties de celui-ci. Le média sera aussi sanctionné si il ne respecte pas la Charte des forums, la Constitution et les lois fédérales. Article 5Tout simlandais majeur peut saisir le Directeur du Conseil Simlandais des Médias s'il remarque qu'un média ne respecte pas l'article 4. - C | Le Conseil Simlandais des Médias
Article 6Le Conseil Simlandais des Médias (CSM) dépend du Ministère de la Vérité. Il est dirigé par un Président nommé par le Président de la Nation. BLA-BLA - FORUM
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24 Jan 2013, 14:02 |
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georgeshub
Guide Supreme du Thoulak
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Nouveau gouverneur génésien
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22 Mars 2013, 18:10 |
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