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[/align][align=center]ELECTION DU SECOND JUGE FEDERAL DE SIMLAND (JUIN 2008 - AOUT 2008)[/align]
[align=center]Comment se dérouleront les élections?
Les élections ne seront pas ouvertes au peuple. Seuls le président, le premier ministre et le ministre de l'intèrieur feront un vote qui sera à la majorité + 1 voix.
Chaque candidat devra poster un topic pour sa candidature au poste en mettant comme titre ".:: Candidature de (nom)".
Mais les membres simlandais auront accès aux topics des candidatures de chaque membre. Ils pourront en faire leur propre opinion et 1 réunion publique se tiendra d'ici début février pour avoir un sentiment général, pour les 3 membres votants, sur les opinions et les critiques envers les candidats au poste.
Le juge et ses fonctions
Le juge donc aura pour fonction de juger des crimes, des délits et des infractions. Il a un pouvoir indépendant et autoritaire, je veux dire par la que son autorité ne pourra être remise en cause (sauf dans une condition qui est a voir plus bas.).
Les infractions, délits et crimes seront rapportés au juge par la Police.
Il est interdit d'envoyer directement un MP au juge fédéral, il faut une attestation officielle que votre plainte à propos d'une infraction, d'un délit ou d'un crime est bien fondée, et seuls les policiers pourront apporter cette garantie au juge.
Après le jugement, il sera possible de faire appel de la décision, contre des frais de justice de 50§, et sans peur de se voir infligé une peine plus lourde. Cela sera interdit au juge de prononcer une sanction plus lourde que celle prononcée au premier jugement.
Le juge, après avoir été saisi pour une plainte devra rendre son jugement au maximum 1 semaine après la reception de la plainte.
Le juge sera payé 300§/mois.
Il est a noter que s'il démissionne ou s'il est viré pour non-objectivité ou autre, de nouvelles élections seront organisées.
Le cas d'annulation du jugement
C'est la seule procédure qui autorise l'annulation d'un jugement ou la demande d'un nouveau jugement, entrainant évidemment l'annulation du premier jugement.
Les personnes autorisées a demander une annulation du jugement sont :
*Le président
* Le PM (avec l'aval du président)
*Un ministre (avec l'aval du président)
*Une pétition d'au moins 20 membres.
Une deuxième sécurité apparait après la première :
*Il faut que toutes ces personnes autorisées a demander cette annulation puissent en apporter une preuve irrefutable (Vice de forme du procès, manque de neutralité, peine infligée trop lourde et/ou qui ne respecte pas la constitution ou la charte des forums etc...)
Les conditions pour être juge fédéral
*Avoir un casier judiciaire vierge de délits et de crimes (comme tout le monde a des infractions a Simland, on aurait pas beaucoup de candidats, et puis les infractions ne sont pas graves
)*Etre neutre (Le ministre de l'intérieur, accompagné du PM et du président vérifieront votre comportement envers les personnes qui ont violés les règles, a travers vos messages, accessibles par le profil.)
*Etre a Simland depuis au moins 4 mois (ce qui implique aussi d'être citoyen simlandais.)[/align]
[align=center]IL EST IMPORTANT DE NOTER QUE VOUS DEVEZ POUVOIR ETRE PRESENT PENDANT LA MAJEURE PARTIE DES VACANCES D'ETE, AFIN D'AVOIR UNE JUSTICE RAPIDE ET EFFICACE A TOUT MOMENT.[/align]