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[archives] ancien règlement de l'Etat des Grands Lacs
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Auteur:  Trouy [ 21 Jan 2006, 13:26 ]
Sujet du message:  [archives] ancien règlement de l'Etat des Grands Lacs

[fade][scroll][align=center].::REGLEMENT DE L'ETAT DES GRANDS LACS::.[/align][/scroll][/fade]

I limitations de vitesse

Autoroute : 150 km/h
Voie rapide : 120 km/h
Route inter état : 100 km/h
Route d’état : 80 km/h
Route de campagne : 60 km/h
En agglomération (sauf autoroute) : 50 km/h
Rue : 30 km/h

Seuls les ambulances, la police et les pompiers ont le droit de dépasser ces vitesses.

II Justice

Tout le monde a droit à un avocat ou à porter plainte.

Il y a un tribunal central dans toutes les villes et un petit tribunal dans chaque quartier. Le tribunal central doit disposer de minimum quatre salles de jugement. De plus, toute ville de plus de 500 000 habitants doit disposer d’un deuxième tribunal central pour désengorger le premier.
En plus de ceci un tribunal de 20 salles est construit pour tout l’état dans sa préfecture, pour juger des affaires graves (viol, homicide, meurtre…) et les affaires concernant des fraudes financières (détournement d’argent, blanchiment…etc).
La majorité judiciaire dans les grands lacs est à partir de 12 ans donc toutes les personnes ayant plus de 12 ans peuvent passer devant un tribunal et ce retrouver en prison..

III Les peines encourues

Meurtre : 10 ans à la perpetuité
Viol : 10 ans à la perpetuité
Agression : 1 à 10 ans
Vol : 2 mois à 8 ans
Blanchiment d’argent : 3 à 12 ans
Détournement : 3 à 12 ans
Non assistance à personne en danger : 2 mois à 7 ans
Dépassement de vitesse au-delà de 20 km/h : permis retiré + amande ou 1 mois à 6 mois

Points positifs

Circonstances atténuantes -1 à 5 ans
Crime passionnel : - 1 à 5 ans

Points négatifs

Ivresse + 6 à 12 mois
Drogue + 1 à 2 ans
Avec préméditation + 1 à 10 ans
Avec une arme + 1 mois à 5 ans

IV Immigration

Toute les personnes ont le droit de mouvement dans notre état.

Vu la forte immigration et la criminalité de l’état montante, tout nouvel arrivant doit se présenter au poste de police le plus proche de son nouveau domicile pour y faire enregistrer ses empreintes. Ceci ne sert juste qu »a faciliter le travail de la police et ne sera dévoilé à qui que se soit.

V L'enseignement

2 à 5 ans : Ecole maternelle
5 à 10 ans : Ecole primaire
10 ans : TEL (test d'entré au lycée)
10 à 17 ans : Lycée
17 ans : EFS (Examen de Fin de Scolarité)

VI Les bâtiments administratifs

Ces bâtiments dicéminés dans les villes de l'Etat ont tous une fonction différente et bien précise. Pour les différencier des autres bâtiments, un ou plusieurs drapeaux de l'Etat des Grands Lacs les accompagne(nt).
Maison d’état : Los Epinas
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QG de la police de l’état des grands lacs : Las Mesas
Surveillance des autoroutes : Los Antarès
Surveillance Maritime : Cruzora

D'autres choses viendront après

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