[align=center]Bonjour tout le monde !

Voila en ce moment je suis dans ma pèriode idées en fusion vous voyez, et comme je suis en fac de droit, j'aborde le sujet des magistrats, tribunaux, code civil et j'en passe...

Et la en plein cours de Droit Juridictionnel, la lueur divine, vous savez celle ou vous avez alleluia qui est en musique de fond ??

Alors plus serieusement, mon idée consisterai a fonder le tribunal de Simland.

Son principe ?

- Un président du tribunal, deux avocats (un pour l'accusé, un pour la partie civile ou l'accusateur), deux agents de la police de Simland qui seraient la en qualité de témoins pour chacun des faits antagonistes et un greffier chargé de constater les paroles et le jugement dits dans le procès.

- Quatre membres du jury qui délibereront une fois l'affaire mise en délibérée par le président du Tribunal. Les quatres membres seraient choisis au hasard par le président du Tribunal dans la population Simlandaise.

- Le président du Tribunal serait élu par sondage par tous les gouverneurs qui souhaitent voter pour l'élection du président du Tribunal (pas besoin de faire des campagnes, plusieurs personnes se présentent simplement et les gouverneurs voteraient pour celui qu'ils preferent)

- Le Tribunal de Simland aurait son propre forum dans lesquels les simlandais(es) pourraient formuler leurs plaintes contre X personne morale ou physique.

- Dans le forum il y aurait un post-il pour les règles de procédures de déposition de plainte et peut etre (a voir) un Code Civil de Simland.

- Le jugement prononcé par le tribunal pourra être mis en appel, mais juste une fois, sachant que l'appel peut déboucher sur un jugement moins comme plus severe que le premier. Il y'aura une partie Cour d'appel dans ce forum Tribunal de Simland si le projet voit le jour.

- Le Tribunal de Simland est entièrement gratuit, seuls les avocats (que deux) peuvent prendre des honoraires définis par le tribunal pour pas qu'il y ait d'abus. Autrement, on peut porter plainte et passer au tribunal sans dépenser un simléon, car le choix de l'avocat n'est pas obligatoire, mais fortement conseillé.

- Le président du Tribunal serait élu pour 2 mois, et le vote pour le choix du président se passera sur 1 semaine, le temps que les candidats a ce poste se présentent et que que le sondage soit mis en place.

Voila je pense avoir rien oublié, si vous avez d'autres idées, je les attends

A bientot !

Rafi ![/align]

Je crois qu'on a un truc du même genre qui existe

Peu d'utilité, en 3 ans de Simland, y'a eu un seul procès ( celui d'Altimir, basé sur une affaire purement RP ) et 3 avorté.
Ça nous fait perdre du temps pour rien, de toute façon, personnes ici n'est assez neutre pour être un juge efficace.

Proposé des centaines de fois auparavants.

+1 @ Dracol.

D ACCORD SUR CE POINT

Pas d'accord : Je pense que Zacks serait un très bon juge. C'est pas pour rien qu'il est à la police nationale.

Par contre, je ne suis pas convaincu de son utilité. Faut être réaliste : la plupart des accusations sont accablantes et partagées par la population et un procès serait inutile puisque tout est clair.