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Message |
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Maël
Administrateur Forums
Inscrit(e) le : 18 Juin 2006, 17:03 Argent en votre possession: 7,206.00  Banque:2,676.00 Message(s) : 14203 Localisation : Bordeaux (33) | St-Louis sur Avalon (MX/06)
A propos de vous: St-Louis sur Avalon | PA | 
Etat: 04 | Thoulak
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 Alex Lews, relevé de ses fonctions
Au vu des évènements récents, j'ai pris la décision de relever Alex Lews de ses fonctions de juge fédéral, en attendant la nomination d'un nouveau juge.
Je prendrais l'interim en attendant.
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| 12 Avr 2013, 23:33 |
 
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The Angel Resurrection
Citoyen
Inscrit(e) le : 31 Août 2007, 21:27 Argent en votre possession: 1,686.00 Banque:1,608.00 Message(s) : 8522 Localisation : Dans votre intimité **
A propos de vous: -Premier prix Harlem Désir pour la lutte contre l'EXTRÊME DROITE -Prix Goncourt pour le livre "Comprendre l'EXTREME DROITE" -Palme d'or pour la réalisation "La Haine de la haine"
Etat: 09 | Papaya
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Cher Simlandais,
Maintenant que je dispose des droits, je prépare la justice pour les six mois à venir. Tout d'abord j'ai modifié le topic des casiers judiciaires pour y rajouter le personnel de la justice (Juge, policiers, avocats); j'invite à tous ceux qui veulent se réinscrire au barreau (comme je ne dispose pas de l'ancienne liste) à demander la réinscription sur le Bla-Bla de la justice. Je vais d'ailleurs ce soir modifier la grille des sanctions qui restera toujours indicative.
De plus, au vu de la conjoncture j'ai décidé avec l'aval du ministre de l'intérieur et du président de nommer un deuxième policier. J'ai choisi de nommer Gerald Golay en tant que deuxième policier, Quent reste chef de la police. Certes je devrais passer normalement par une semaine de recrutement théorique, mais comme nous sommes déjà dans les élections présidentielles, il est normal que pour une fois nous ne perdons pas de temps, Gerald Golay reste en stage de deux semaines ou il pourra prouver (ou non) sa valeur. Cette nomination a pour but de vous garantir un forum agréable.
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| 22 Avr 2013, 21:19 |
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The Angel Resurrection
Citoyen
Inscrit(e) le : 31 Août 2007, 21:27 Argent en votre possession: 1,686.00 Banque:1,608.00 Message(s) : 8522 Localisation : Dans votre intimité **
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Etat: 09 | Papaya
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Bonjour à tous,
Je viens vous annoncer le résultat du concours policier. Après l'examen de personnalités, de l'avis du ministre de l'intérieur et du questionnaire. J'ai décidé de prendre Jojo l'haricot en tant que policier. Son stage pratique durera deux semaines. Jérôme a eu 16/20 à son questionnaire et Milopolis 14. Je suis très satisfait que ce dernier ait rempli très sérieusement ce questionnaire mais nous préférons ce coup-ci un homme d'expérience qui est hors des conflits possibles. Néanmoins, si dans les prochains mois, nous avons besoin de remplacer un policier, la candidature de Milopolis sera révisée si il le souhaite toujours.
J'en profite pour dire que le projet sur le système judiciaire RP sera repris dès l'investitures des différents gouverneurs, j'ai du suspendre ce projet avec mes examens blancs et le travail que me donnais déjà le système judiciaire réel.
Bonne soirée,
La justice fédérale.
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| 15 Juin 2013, 20:03 |
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The Angel Resurrection
Citoyen
Inscrit(e) le : 31 Août 2007, 21:27 Argent en votre possession: 1,686.00 Banque:1,608.00 Message(s) : 8522 Localisation : Dans votre intimité **
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Etat: 09 | Papaya
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Bonjour,
Bon je vais aller droit au but, l'administration et moi-même en avons mare de certains comportements où nous avons été très indulgents jusque là, les membres se reconnaîtrons, je n'ai pas envie de publier une liste. Donc bref, sur tout le forum au moindre faux-pas, il y a aura une double peine judiciaire et administrative (L'administration mettra 48h, je rajouterai une semaine), ensuite, à la récidive jusqu'à la fin des vacances d'été, l'administration mettra deux mois et je doublerai cette peine personnellement, ce qui vous donnera quatre moi d'air frais. Si nous faisons cela, c'est qu'il n'y a que ce langage de la menace que vous comprenez, et c'est bien dommage.
En outre, l'administration et la justice remercie les citoyens participants à la bonne santé du forum.
Sinon, je partirai en vacances (Avec Jojo et Aachenar**) et serais indisponible du 20 au 27 Juillet, étant dans l'impossibilité d'effectuer mes fonctions pour cette semaine, le chef de la police Gerald Golay prendra en charge les compétences durant cette semaine de vacances, si Gerald n'est pas là, l'administration sera toujours là pour vous garantir un forum agréable. Dans tous les cas, les peines seront appliqués automatiquement.
Bien à vous,
La justice fédérale
_________________
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| 13 Juil 2013, 12:45 |
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The Angel Resurrection
Citoyen
Inscrit(e) le : 31 Août 2007, 21:27 Argent en votre possession: 1,686.00 Banque:1,608.00 Message(s) : 8522 Localisation : Dans votre intimité **
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Etat: 09 | Papaya
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Bonjour, veuillez lire mon rapport sur les actions de la Justice fédérale.Rapport
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| 20 Juil 2013, 18:55 |
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The Angel Resurrection
Citoyen
Inscrit(e) le : 31 Août 2007, 21:27 Argent en votre possession: 1,686.00 Banque:1,608.00 Message(s) : 8522 Localisation : Dans votre intimité **
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Etat: 09 | Papaya
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Peuples de Simland,
Comme vous le savez, Simland a vécu le pire bug de son histoire, nous perdons plus de deux mois de messages et notre créativité. Mais cette mauvaise passe sera bientôt qu'une anecdote, Simland entier devra se mobiliser dans les prochaines semaines. Pour ce qui est de la justice, beaucoup de choses sont perdues, la réorganisation du forum, les casiers judiciaires, la copie du Code Pénal, les annonces et le jugement de Métri. Dans ces circonstances la justice se mobilisera pleinement pour restaurer ses forums dans les plus brefs délais. J'annonce aussi que la Justice, afin de soulager l'administration, elle aussi mobilisé, acceptera toutes les demandes de déplacements de topics, verrouillage, organisation, nous serons aussi pleinement à disposition pour toute aide à chaque Simlandais.
Sinon, nous en profiteront pour réactualiser la loi sur la justice en fonction du Code Pénal, de publier le serment des avocats et d'autres petits détails.
The Angel Resurrection,
Juge Fédéral
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| 16 Nov 2013, 17:29 |
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The Angel Resurrection
Citoyen
Inscrit(e) le : 31 Août 2007, 21:27 Argent en votre possession: 1,686.00 Banque:1,608.00 Message(s) : 8522 Localisation : Dans votre intimité **
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Etat: 09 | Papaya
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Bonjour,
J'ai le regret de vous annoncer que M Gerald Golay a présenté sa démission à l'instant. La justice tient à le remercier de sa compétence lors de ses huit derniers mois. Le travail effectué par la justice n'aurai pas pu être sans lui surtout lors des heures difficiles de Simland. Ainsi l'équipe policière se voit amputée d'un membre. Jojo l'haricot, se retrouve par ancienneté chef de la police et continuera à surveiller le forum la nuit. Par contre, vu que le forum est vraiment calme et que le travail de l'équipe justice-police a nettement diminué (1 affaire en trois mois) je ne prend pas pour l'instant de nouveau policier dans l'équipe.
Bonne journée.
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| 15 Déc 2013, 13:50 |
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The Angel Resurrection
Citoyen
Inscrit(e) le : 31 Août 2007, 21:27 Argent en votre possession: 1,686.00 Banque:1,608.00 Message(s) : 8522 Localisation : Dans votre intimité **
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Etat: 09 | Papaya
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  Après un an de bon et loyaux services au sein de la Justice, Damien Resurrection a laissé sa place à Maximilien Cécé au poste de Juge Fédéral de Simland. Après une discussion à l'abri des regards, le nouveau juge a accompagné son prédécesseur jusqu'à son taxi (où Ric souhaitait y être) devant le Tribunal fédéral d'Utopia . M Resurrection souhaite un bon mandat à M Cécé.
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| 20 Avr 2014, 21:46 |
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MaxCC
Citoyen
Inscrit(e) le : 02 Avr 2007, 21:10 Argent en votre possession: 0.00 Banque:0.00 Message(s) : 4744
A propos de vous: [url=Lien Ville]Ville[/url] | Région |
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MODIFICATION LEGISLATIVE
 | | | | Citer: Simlandaises, SimlandaisC'est avec plaisir que j'ai accepté l'invitation du Président Rivers. Cette invitation s'inscrit dans une réforme importante pour notre nation, la réforme constitutionnelle. En effet, le temps nous a montré les imperfections de notre Constitution et je salue le pragmatisme du Président Rivers avec qui j'ai travaillé pour améliorer notre loi constitutionnelle.
En ma qualité de juge, je peux simplement vous dire que cette réforme était devenue nécessaire tant le mécanisme que nous souhaitons supprimer était obsolète, bref inappliqué et inapplicable. Le programme d'activité était contre-productif. Il donnait un pouvoir inapproprié à une structure qui, malgré les efforts de certains de ses membres il faut le reconnaître, n'a jamais su utiliser pleinement les pouvoirs qui lui avaient été confiés ; je veux bien évidemment parler du Conseil des Etats. C'est donc, comme je le disais, avec un pragmatisme que je tiens encore une fois à saluer, que le Président Rivers a décidé d'effectuer une réforme indispensable de nos institutions.
Cette rencontre avec la Présidence est également l'occasion pour moi de vous présenter ma toute première réforme. Je souhaite favoriser une collaboration élargie avec le Gouvernement, que ce soit le Gouvernement actuel ou celui qui résultera de la prochaine élection présidentielle. C'est pourquoi, avec l'accord du Président Rivers, j'ai décidé de modifier l'article 6 de la loi sur le fonctionnement de l'Ordre juridique. Cette modification entre en vigueur dès maintenant et je communiquerai prochainement à l'Administration les accès à autoriser au sous forum « Commissariat ».
Merci de m'avoir lu,
MaxCC, votre dévoué juge. | | | | |
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| 21 Avr 2014, 20:41 |
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MaxCC
Citoyen
Inscrit(e) le : 02 Avr 2007, 21:10 Argent en votre possession: 0.00 Banque:0.00 Message(s) : 4744
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CRÉATION DES ARCHIVES DU PALAIS DE JUSTICE
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| 13 Mai 2014, 15:29 |
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MaxCC
Citoyen
Inscrit(e) le : 02 Avr 2007, 21:10 Argent en votre possession: 0.00 Banque:0.00 Message(s) : 4744
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DÉBAT - CHEF DE LA POLICE FÉDÉRALE
| | | | Citer: Simlandaises, SimlandaisSuite à un accord avec Jojo l'Haricot, j'ai mis fin à ses fonctions de Chef de la Police. Je tiens à le remercier pour ses bons et loyaux services. Indéniablement, c'est une page de la Police et, je dirais même, de la Justice qui se tourne.
Avant de lancer un nouveau concours de recrutement, je souhaiterais instaurer un débat. Ne serait-il pas plus judicieux de fusionner le poste de Chef de la Police et de Juge fédéral ? Cela a déjà été fait dans le passé et je pense que cette idée mérite réflexion.
- Contrairement à la lettre de la Constitution, le Juge fédéral supervise, dans les faits, directement les actions de la Police. Le Chef de la Police n'est qu'un doublon absolument inutile surtout si la Police ne compte qu'un policer. Voici les seuls prérogatives que prévoit la Constitution. Dans les faits, le Chef de la Police n'est qu'un policier lambda.
- Avec la baisse voire l'absence d'affaires judiciaires, la Police n'a pas un travail très important à réaliser. Nul besoin de superviser les actions policières ni même de prévoir un poste spécifique pour ça.
- Il est à noter que l'Administration remplit également et ce efficacement son rôle de modérateur des forums SIMLAND. L'activité de la police s'en trouve encore plus restreinte.
- Le seul avantage que je voie à garder le Chef de la Police c'est en cas de vacance du poste de Juge fédéral dans la mesure où le Chef de la Police occupe l'intérim. Cependant, on pourrait garder le poste de Chef de la police mais uniquement de manière honorifique, sans lui donner une existence constitutionnelle et donc obligatoire. On pourrait même penser que l'Administration serait apte à s'occuper de la vacance du Palais de Justice.
Voilà, je vous ai fait part de mes réflexions, à votre tour maintenant !Merci de m'avoir lu,
MaxCC, votre dévoué juge. | | | | |
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| 26 Mai 2014, 18:21 |
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MaxCC
Citoyen
Inscrit(e) le : 02 Avr 2007, 21:10 Argent en votre possession: 0.00 Banque:0.00 Message(s) : 4744
A propos de vous: [url=Lien Ville]Ville[/url] | Région |
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Les Adieux à la Fédération. | | | | Citer: Chers Simlandais,Vous avez depuis quelques heures un nouveau Juge fédéral en la personne de L.Angelus. Je tiens tout d'abord à le féliciter. Je suis certain qu'il saura être un excellent garant de la Justice simlandaise. J'ai longueusement hésité à me représenter d'une part, pour donner un adversaire à L.Angelus et d'autre part, pour continuer à oeuvrer dans la construction de la Justice simlandaise. Mais force est de constater qu'une nouvelle génération de juristes a légitimement le droit d'occuper cette éminente fonction et que manquant cruellement de temps, je serais néfaste à la Justice.
Même si j'ai constamment essayé de venir sur Simland tous les jours, je n'ai malheureusement pas eu le temps de mettre en place tout ce que j'avais prévu dans le cadre de la Nouvelle Justice. J'espère que mon successeur s'inspirera de ce programme dans ses diverses actions. La Justice pour moi a toujours été un élément essentiel de Simland. Bien avant d'être Juge, je fus avocat mais surtout conseiller juridique de bon nombre de Simlandais et c'est toujours avec le même plaisir que j'ai rempli mes missions ; sans parler des décisions juridictionnelles que j'ai rendues en tant que président du Conseil simlandais des médias. Bref, la Justice n'a eu de cesse d'irriguer ma vision des choses.
Mon seul regret est de ne pas avoir pu former via des séminaires ou des conférences des jeunes Simlandais au métier de Juge fédéral et plus généralement à l'esprit de nos Lois. Vous le savez, je suis un véritable juriste en ce que pour moi, la Loi est extrêmement importante et permet d'apaiser les liens sociaux. Je suis conscient que tout le monde ne partage pas cet avis et ce fut un plaisir de partager avec ces personnes.
Maintenant, il est temps pour moi de partir. Merci à tous d'avoir fait de ces 7 années passées à Simland, 7 merveilleuses années.Merci de m'avoir lu,
MaxCC, votre ancien Juge fédéral. | | | | |
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| 11 Oct 2014, 16:22 |
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L. Angelus
Citoyen
Inscrit(e) le : 14 Jan 2009, 15:48 Argent en votre possession: 5,989.00 Message(s) : 2335 Localisation : Strasbourg
A propos de vous: Santa Maria|  Papaya l 
Etat: 09 | Papaya
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Communiqué - Vote des 8 et 9 novembre
Utopia, le 10 novembre
Chères simlandaises, chers simlandais,
Au cours du vote à l'occasion des élections présidentielles, il semblerait qu'une irrégularité soit apparut. En effet suite à une erreur de réglage des bureaux de vote automatique des citoyens n'étant pas "majeurs" au sens de la Constitution auraient pu / ou ont voté.
Cependant en ayant lu et relu la Constitution, il apparait que le terme "majeur" décrit dans l'article 10 n'est ni employé dans l'article 15 (qui décrit les modalité générale d'élection du président), ni dans l'article 17 (décrivant le scrutin). C'est le terme de grand électeur qui est employé.
C'est pourquoi, j'ai décidé :
- Le terme "majeur" est, et sera assimilé au terme de "grand électeur" dans l’interprétation de la Constitution;
- L'administration des forums va être saisie pour déterminer si oui ou non il est possible de déterminer si des votants non "majeurs" ont voté au cours du scrutin sans violer le secret des bulletins.
Si l'administration ne peut déterminer ces informations dans le respect du secret du vote, le scrutin sera invalidé et devra être recommencé dans les délais les plus brefs.
En attendant l'issue de cette affaire, les résultats de l'élection publiés par l'administration sont suspendus. En conséquence, selon la Constitution le gouvernement Lews continuera d'exercer jusqu'à la passation de pouvoir qui n'interviendra que 7 jours après l'annonce des résultats définitifs ou lorsqu'un nouveau scrutin aura pu être organisé.
Pour la Justice, et pour la Nation
Vive la Justice, Vive Simland,
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| 10 Nov 2014, 23:40 |
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L. Angelus
Citoyen
Inscrit(e) le : 14 Jan 2009, 15:48 Argent en votre possession: 5,989.00 Message(s) : 2335 Localisation : Strasbourg
A propos de vous: Santa Maria| Papaya l
Etat: 09 | Papaya
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Communiqué - Vote des 8 et 9 novembre 2nd édition
Utopia, le 11 novembre
Chères simlandaises, chers simlandais,
Après l’enquête diligentée auprès de l'administration des forums Simland je peux vous annoncer la clôture de cette procédure judiciaire. En effet après vérification, le candidat Latthis qui était arrivé en tête du scrutin a bel et bien obtenu la majorité. Je laisse à l'administration le soin de publier les résultats définitifs et de procéder à la passation de pouvoirs comme le prévoit la Constitution.
Merci pour votre patience durant cette procédure!
Pour la Justice, et pour la Nation,
Vive la Justice, Vive Simland,
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| 11 Nov 2014, 16:38 |
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L. Angelus
Citoyen
Inscrit(e) le : 14 Jan 2009, 15:48 Argent en votre possession: 5,989.00 Message(s) : 2335 Localisation : Strasbourg
A propos de vous: Santa Maria| Papaya l
Etat: 09 | Papaya
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Communiqué - Compte Rendu du Tribunal Fédéral de Simland
Utopia, le 7 mars 2015
Cette semaine le Tribunal Fédéral, ainsi que le Conseil Constitutionnel ont été réunis sous la présidence du Juge Fédéral Lucius Angelus interpellé à de nombreuses reprises sur la question du respect des procédures et de la Constitution au cours de deux affaires. Ces deux affaires concernent d'une part la récente modification Constitutionnelle qui a été opérée en Génésie, et d'autre part l'apparition d'une carte de "Territoires d'Outremer". Voici le compte-rendu de ces réunions.
Chères simlandaises, chers simlandais,
Après l’enquête diligentée auprès du Tribunal Fédéral de Simland, il m'est apparut nécessaire de faire un point légal sur la séparation des pouvoirs à Simland, ainsi que de réaffirmer les dispositions prises par notre Constitution en matière de répartition des prérogatives de l'État.
En effet après la publication du projet de modification de la Constitution de Génésie j'ai été saisi pour trancher de la Constitutionnalité de la chose. En vérité après de longues vérifications et réflexions, il apparait que la modification des modalités de l'élection d'un gouverneur n'est nullement du ressort des États. Notre belle Nation est une Fédération et à ce titre la Constitution ratifiée par le peuple s'applique, et doit s'appliquer, partout et de la même manière. En conséquence, la Constitution définit dans le titre quatre l'organisation des États et notamment les modalités d'élections des gouverneurs, et en vertu du principe d'égalité affirmé également dans notre Constitution, la Constitution doit et restera l'unique document qui définit l'élection, la durée du mandat et les modes de destitution d'un gouverneur. Il n'est pas acceptable d'imaginer des disparités de droit entre les différents gouverneurs de Simland. C'est pourquoi le présent acte annule la modification constitutionnelle de Génésie. Le Tribunal Fédéral demande également à l'ensemble des États de bien veiller à la conformité de leurs textes vis à vis de la présente décision. Dans le cas inverse tout simlandais le souhaitant dispose du plein droit de saisir la Justice.
En marge de cette affaire il est important de comprendre à l'avenir que les Constitution des États n'ont absolument pas pour rôle de compléter la Constitution Fédérale, seule les procédures d'amendements le peuvent. Ces procédures sont décrites dans le titre cinq de notre Constitution. Les Constitutions des États n'ont pour vocation que d'organiser le gouvernement, ou le corps législatif par exemple du dit État à partir des dispositions prises par la Constitution Fédérale, et de développer des éventuelles spécificités culturelles, comme la dénomination de l'État par exemple.
Enfin je profite de cette intervention pour exhorter les gouverneurs à ne pas sortir de leurs rôles, à ne pas s'aventurer dans les prérogatives du gouvernement fédéral où il ne disposent pas de la légitimité requise.
Merci pour votre patience !
Pour la Justice, et pour la Nation,
Vive la Justice, Vive Simland,
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| 07 Mars 2015, 12:23 |
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