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IIéme Constitution des Grandes Plaines 
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II ème Constitution des Grandes Plaines.

Promulguée par Sébastien en septembre 2014.
Révisée par M.Bonaparte en novembre 2015




Préambule.

Le peuple des Grandes Plaines, qui a voté cette constitution, soudé par la fraternité, la paix, la laïcité, promulguons cette constitution, qui sera jurée et gardée sous serment par notre gouverneur.

Citer:
Partie I –Fondement de notre Etat

Art. 1 -

L'état des Grandes Plaines est un des dix état constitutif de Simland. La constitution adopte également la Déclaration universelle des droits de l'homme et la Déclaration des droits de l'enfant.

Art. 2 -

L'état des Grandes Plaines respecte et reconnait la IVe constitution simlandaise, les lois fédérales qui s'appliquent sur notre territoire, ainsi que la Déclaration universelle des droits de l'homme de 1948. Les lois étatiques ainsi que cette présente constitution s'appliquent uniquement dans l'état des Grandes Plaines.

Art. 3 -

L'état des Grandes Plaines reconnait comme langues officielles sur son territoire le simlish, l'espagnol, aussi nommé castillan, le français ainsi que l'anglais. Les autres langues sont tolérées sur notre territoire.

Art. 4 -

Le drapeau est constitué de quatre couleurs qui sont le vert, le blanc, le bleu et le jaune. Deux bandes vertes et jaunes forment le fond du drapeau, coupés en quatre par une croix bleue et blanche avec un cercle bleu et blanc au milieu, qui contient un signe blanc, vert et jaune.

Art. 5 -

La capitale de l'Etat des Grandes Plaines est Brockbain. Elle ne peut être destituée de son titre que par décision du parlement aux deux tiers ou en cas d'inactivité.

Art 6 -

Les maires ayant leur topic de ville dans le sous-forum "Ville des GP" et les résidents remplissant les conditions prévus par la loi à l'article 6 bis peuvent voter. Les maires sont également députés. Néanmoins, cet article ne s'applique pas aux votes pour le gouverneur, les règles étant dictées par le gouvernement.

Art 6 bis -

Tous citoyens de la Fédération (ou résident) peut se voir accorder le droit de vote dès que celui-ci ce revendique pleinement son attachement aux Grandes Plaines, et en contribuant à l'activité de l'Etat, notamment en proposant des projets sérieux à l'échelle de l'Etat mais aussi des villes.

Une liste des citoyens des Grandes Plaines pouvant voter doit être tenue et mise à jour aussi souvent que besoin ai

Art 7 -

Les Grandes Plaines sont constituées de neufs districts, qui sont précisés dans la loi relative au découpage territorial.


Citer:
Partie II - Pouvoir executif

Art 8 -

Le gouverneur des Grandes Plaines est celui qui dirige l'état. Il est élu par les maires de l'état et les citoyens remplissant les conditions de vote et est le garant de l'activité de l'état.

Art 9 -

Le gouverneur siège automatiquement dans le parlement, comme tout les maires. Il est le garant de la bonne tenue des scrutins.

Art 10 -

En cas d'absence non prévue du gouverneur (3 semaines, sauf si l'absence a été indiquée auparavant), le gouverneur est immédiatement destitué et le parlement prend le relai. Le gouvernement fédéral doit aussitôt lancer les élections étatiques afin de remplacer le gouverneur.

Art 11 -

Le gouverneur peut nommer un vice-gouverneur et un gouvernement RP. Le gouverneur peut déléguer certaines compétences au vice-gouverneur.

Art 12 -

Le gouverneur dispose du compte dédié de l'état ainsi que de la modération du forum.

Art 13 -

Pour qu'une loi soit appliquée, elle doit être votée par le parlement et approuvée a 50.01%. Les citoyens également ont la possibilité de proposer des lois. Un amendement est une loi ou un projet signée sans passer par le parlement, seulement, elle doit être approuvée par le parlement dans la semaine qui suit sinon l'amendement est annulé.

Un projet de loi n'est pas nécessairement soumis au parlement si le gouverneur décide de le proposer au référendum, ans ce cas c'est les maires et les citoyens remplissant les conditions de vote qui s'expriment. Le projet de loi n'est définitif que s'il regroupe plus de 50% des suffrages exprimés.



Citer:
Partie III - Parlement

Art 14 - Le parlement est composé de tous les maires de l'état ayant leur ville dans le sous-forum "Villes des GP"

Art 15 - Les maires votent pour les propositions de loi sauf cas contraire prévu par la présente constitution.

Art 16 - Les députés sont élus tout les 6 mois (RP)

Art 17 - Toute votation du parlement doit être approuvée à la majorité absolue, soit 50.01% au moins. Les votes blancs ne comptent pas dans le suffrage.

Art 18 - Toute modification de la constitution doit être votée au parlement et être approuvée a 66% au moins. Au moins 20% des maires doit avoir pris part au scrutin pour qu'il soit validé.

Art 19 - Aucune autre entité ne peut s'opposer aux décisions du parlement. Seule la justice le peut mais uniquement en cas d'anti-constitutionnalité.


09 Mai 2015, 14:25
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