En tant que futur presque maire des GP, j'approuve aussi cette loi et je soutien la recherche medicale pour que les passifs puissent accoucher

ça sent la réponse d'actif ça

Très bien Roxboro. Puisque tu souhaites intégrer l'Etat, je vais attendre que tu l'ais officiellement demandé. Sache que ton avis est pour le moment consultatif.

Non, j'aime tout, mais pas les enfants ;-) donc moi j accoucherai pas !!
Oué je consulte c'est tout ^^
A ce propos, tu comptes m'envoyer une carte de la région de Providence pour que je parte de là ?

Mais lol se qu'on lis sur le forum parfois

Très bonne loi Tonio, comme nouveau Gouverneur, tu cartonnes dès le début, félicitation

Une loi intéressante par contre certaines modalités me semblent à éclaircir:



Tout citoyen Simlandais n'a t'il pas le droit de circuler et de résider librement dans l'ensemble des état de Simland?



Je n'ai pas bien compris cet article

Bien sûr que si mais la , ça ne concerne pas le droit de circuler librement, chose que tout citoyen a le droit de faire et même les étrangers d'ailleurs. Cela concerne surtout "la résidence longue durée" pour les gens souhaitant ou prétendant au PUCE (les autres font ce qu'ils veulent). Cette mesure n'est pas appliquable partout dans tous les Etats, c'est pourquoi la Loi exige que toutes les personnes désirant résider pour une période de longue durée dans les GP doivent réguler leur situation au plus vite et si ils prétendent ou si ils veulent prétendre au PUCE, je le redis:

-cet article précise que l'étranger ( simlandais ou autres) peut accéder au PUCE et si toutefois il est concerné par la LOI du PUCE , il doit la réguler au plus vite d'ici 2 ans, voila pour faire simple. Si il y a des conitions particulières, n'importe quel citoyen doit réguler sa situation de toute façon.




Tout simplement: même après le décès d'un partenaire, l'autre partenaire conserve ses statuts de propriétaire, de locataire et de co-locataires. En gros, il ne se fait pas virer du logement ou de la propriété comme un malpropre. De plus, la Loi permet aux deux partenaire d'avoir 50% des biens (dans le cas d'une propriété par exemple) donc logiquement, l'autre partenaire possède 50% de la maison et n'a pas de raisons particulières d'être virer. Ceci dit, la Loi précise qu'il doit réguler sa situation au plus vite également, cf ce que j'ai dit plus haut.

En cas de fautes ou d'irrégularités, les GP peuvent demander des comptes aussi.D 'une manière ou d'une autre, la situation se régle.

Voila , j'espère avoir répondu à tes interrogations.

Bon , j'avais zappé que demain j'avais une journée bien remplie donc, je laisse encore 1 jour pour discuter de la Loi et jeudi , c'est certain, il y aura les votes.

Le Puce ce n'est pas pour les Puceaux !

Je met fin au débat et je viens d'envoyer à tous les maires des Grandes Plaines un mail ( via Etat des GP) pour débuter le vote. Je vous laisse jusqu'à dimanche 23H59 pour voter, lundi dans la journée, les résultats seront livrés.

Bon vote à tous et surtout, regardez bien vos mails.

D'autres débats ou propositions peuvent être débattues au Parlement. Je vous remercie tous d'avoir participer.


PS: j'espère que vous comprenez ma façon de fonctionner et que ça vous convient, n'hésitez pas à me dire ce qui va et ce qui va pas non plus par MP sinon on va faire du HS^^.

j'ai voté et t'as envoyé un MP, pas un mail Saucisse va !

Ha ba voila , c'est ça quand on se convertit à l'Islam, on oublie tellement le gout de la saucisse qu'on s'aperçoit même plus qu'on en fait Qué stupido c'est un MP évidemment, désolé.

M'en fou l'important c'est que je me sois compris

le pire c'est qu'en PS j'ai mis MP, je devais être sur Mars ce matin

Merci pour ces précisions tonio

Dans la soirée, je vous donne les résultats des votes de la Loi PUCE.

[quote][align=center]LOI D'ETAT
LE/GP/2011_09_01_008T
"Pacte d'Union Consensuelle Etatique (PUCE)"[/align]


[align=center]Soumise au vote jusqu'au 16 janvier 2011.

Inscrits : 5
Votants : 3
Abstentions : 2
Nuls/Blancs : 0
POUR : 3
CONTRE : 0 [/align]

[align=center]La proposition de Loi est votée. Elle devient Loi pour l'Etat des Grandes Plaines. [/align]
[align=center] Promulguée le 17 janvier 2011 par le Gouverneur en exercice, Tonio. [/align]

En lisant le nom du traité j'ai envie de faire une remarque à connotation sexuelle, mais je m'empêche, désolé ^^
En tout cas très bon projet