Cookies : informations relatives aux lois de l'Union Européenne

Les cookies assurent le bon fonctionnement de l'ensemble des services Simland. En utilisant ces derniers, vous acceptez l'utilisation des cookies. En savoir plus OK

Se connecter à Simland

 

 

 

J’ai oublié mon mot de passe





Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez rien publier ou éditer.  [ 8 messages ] 
QN | Constitution du Queens & Législation [Obsolète] 
Auteur Message
Citoyen
Citoyen
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 26 Jan 2007, 02:44
Argent en votre possession:
5.00

Message(s) : 6367
Localisation : New Amsterdam
I Constitution du Queens


Sur ce topic est virtuellement disponible, à des fins de consultation, la copie originale de la constitution du Queens.
Physiquement, la copie papier est disponible au Musée du Queens ouvert gratuitement à tous. Le musée est situé
au Queens Plaza à New Amsterdam en face de l'édifice du capitole qui abrite la Chambre des Maires (Mayors Chamber).
Cliquez sur le lien suivante pour une image HD du site : http://img239.imageshack.us/img239/7516/05pd3.jpg

La constitution devrait aussi être disponible sur le WikiSimland.


Cliquez sur le lien suivant pour télécharger la I Constitution du Queens :

http://www.megaupload.com/?d=BXYXFC98

Dernière mise à jour : 8 juin 2009


Ce document fait office de constitution de l'état du Queens dès l'annonce des résultats du référendum constitutionnel par Alex Lews, Vice-Président de Simland, sur ce topic : http://www.simland.biz/forum/ftopic10794.php

Si le lien ne fonctionne pas, veuillez contacter le gouverneur.

Image


08 Juin 2009, 21:48
Profil Site internet
Citoyen
Citoyen
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 23 Déc 2007, 12:32
Argent en votre possession:
118.00

Banque:
2,375.00

Message(s) : 7752
Localisation : Fangard [10]
A propos de vous: Fangard / Queens ImageImageImageImage
Etat: 07 | Queens
[align=center]L01 | Les régions culturelles[/align]
Décrétée le 13/03/2010 par l'état du Queens

L'état du Queens se compose de 6 régions culturelles qui sont: La Nouvelle Charente, L'Essex Shire, Le North Queens, New Amsterdam, Le Southshire et la valée de l'Aléo.

Les chefs lieux de ces régions sont respectivement: La Plaine, Trou Perdu, Niew Sterk, New Amsterdam, Fangard et Aléopolis

a venir


Dernière édition par Sim Fan le 26 Mars 2010, 21:13, édité 1 fois.



14 Mars 2010, 13:03
Profil Site internet
Citoyen
Citoyen
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 23 Déc 2007, 12:32
Argent en votre possession:
118.00

Banque:
2,375.00

Message(s) : 7752
Localisation : Fangard [10]
A propos de vous: Fangard / Queens ImageImageImageImage
Etat: 07 | Queens
Message 
[align=center]L02 | Loi sur la gratuité des hôpitaux public pour les plus démunis[/align]

Décrétée le 26/03/2010 par l'état du Queens

L'état du Queens assure le gratuité des soins et des opérations incombant à la prise en charge du patient pour les personnes les plus démunies de l'état c'est à dire celle qui touche des revenus inférieurs ou égal à 550§ par mois*. Cependant les soins doivent se faire dans un hôpital public et le forfait journalier à l'hôpital est gratuit jusqu'au 25éme jour passé ce délais les assurances et mutuelles doivent prendre le relais.

Toute tentative de fraude constatée est un acte passible de 500.000 simléons d'amende et de 6 mois de prison ferme.

* Les familles démunies ayant des enfants ont un seuil de 600§ mensuel de gratuité.


26 Mars 2010, 21:13
Profil Site internet
Citoyen
Citoyen
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 23 Déc 2007, 12:32
Argent en votre possession:
118.00

Banque:
2,375.00

Message(s) : 7752
Localisation : Fangard [10]
A propos de vous: Fangard / Queens ImageImageImageImage
Etat: 07 | Queens
Message 
[align=center]L03 | Loi sur les limitations de vitesse[/align]

Décrétée le 04/05/2010 par l'état du Queens

La vitesse maximale autorisée de tous les véhicules à moteurs et réglementée comme suit:

Citer:
Hors des villes :
Autoroutes (>=2*3 voies) : 150 km/h (ou illimité sur certaines portions)
Grands axes ( 2*2 voies) : 130 km/h
Route nationale (2*1voie): 100 km/h
Autres routes : 90k/h


Citer:
En ville:
Autoroutes (>=2*3 voies) : 110 km/h, voire 90 km/h dans certaines portions
Grands axes ( 2*2 voies) : 100 km/h, voire 90 km/h dans certaines portions
Autres routes : 50km/h voir 40 km/h dans certaines portions


Le non respect de ces limites donne lieux à une contravention selon l'échelle suivante:

Dépassement < 5 km/h = 50§ d'amende
Dépassement > 6 km/h < 10 km/h = 100§ d'amende
Dépassement > 10 km/h < 20 km/h = 200 § d'amende + retrait de 5 points du permis
Dépassement > 20 km/h = 500§ d'amende et retrait définitif du permis


04 Mai 2010, 11:04
Profil Site internet
Citoyen
Citoyen
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 23 Déc 2007, 12:32
Argent en votre possession:
118.00

Banque:
2,375.00

Message(s) : 7752
Localisation : Fangard [10]
A propos de vous: Fangard / Queens ImageImageImageImage
Etat: 07 | Queens
Message 
Citer:
[align=center]Image[/align]

[align=center]ETAT DU QUEENS : LOI SUR LA PROTECTION DU MASSIF MUFFAT ET DU MONT NEVIS[/align]

Préambule

L'Etat Fédéral du Queens, reconnaissant la nécessité de protéger les merveilles naturelles léguées par nos ancêtres, a décidé en ce jour de protéger contre toute détérioration et toute modification de l'écosystème la zone du Massif Muffat et du Mont Nevis. La création d'un Parc Naturel (visant à être classé Parc Naturel National) a ainsi été décidée par les citoyens de l'Etat du Queens qui auront fait usage de leur droit de vote. Les dispositions pratiques sont détaillées dans les articles suivants.

Article 1 : Zone de protection

La zone protégée dans laquelle s'applique toutes les décisions ci-dessous est une zone d'environ 13'000 (treize mille) kilomètres carrés couvrant l'ensemble du Massif Muffat et ses contreforts, ainsi qu'une partie de la Vallée Supérieure de la Hangelton River. La Carte Officielle délimitant la zone protégée est disponible au Bureau des Archives du Queens et au lien suivant : http://xatelis.free.fr/services/xat_hosta/Nexus/pnqn.png

Article 2 : Interdictions

Dans la zone protégée définie à l'article 1, il est strictement interdit (sous peine d'une amende de 2000 §) de :
- construire une ville
- construire une voie de communication (route, autoroute, ligne de chemin de fer, et équivalents)
- abandonner des déchets
- modifier l'écosystème d'une quelconque façon
- abandonner mégots de cigarettes, etc... qui peuvent mettre feu à la forêt
- stationner un véhicule à moteur sur une voie de communication

Il est en outre interdit de, sans autorisation préalable du Gouvernorat du Queens (autorisations accordés par exemple pour les expéditions scientifiques) :
- construire une infrastructure humaine permanente (cabane de montagne, etc...)
- cueillir ou arracher les végétaux
- ramasser les pierres
- capturer des animaux
- faire trop de bruit
- tracer de nouveaux chemins pédestres balisés (balisés à l'aide de panneaux jaunes avec inscrit : "Tourisme Pédestre")
- s'aventurer en-dehors de ces chemins pédestres
- s'aventurer en-dehors des voies de communications destinées au véhicules à moteur avec un véhicule à moteur
- survoler la zone protégée avec un engin volant à moins de 1'000 mètres du sol

Article 3 : Autorisations

Il est autorisé de :
- faire des randonnées ou des voyages touristiques sur les chemins balisés
- organiser des voyages touristiques à but lucratif dans le Massif.

Tout ce qui n'est pas interdit est autorisé.

Article 4 : Sécurité

Le Mont Nevis étant un volcan officiellement éteint mais le risque zéro n'existant pas, l'Etat du Queens a mis en place des voies d'évacuation rapide pour les randonneurs ou touristes se trouvant dans la zone. Elles sont symbolisée par des panneaux rouges avec un symbole de volcan, et une inscription : "Evacuation". Ces voies mênent à des abris sécurisés ou il est possible d'appeler les secours. Ces abris ne doivent en aucun cas être utilisés pour une autre raison que la sécurité des personnes devant un danger imminent. Une utilisation abusive des abris se soldera par une amende de 1'000 §.

En cas de danger imminent (Incendie, éruption, orage violent, inondation, crues, tempête, etc...) les interdictions de l'article 2 tombent devant la sécurité des personnes.

De plus, une Police du Parc Naturel sera mise en place par l'Etat du Queens. Cette Police sera constituée de 20 personnes réparties en deux commissariats : un se trouvant juste un peu avant l'entrée Nord du Tunnel du Massif Muffat, et l'autre au bord de la Nationale qui borde le Parc à l'Est. Ces deux commissariats seront en plus équipés de deux hélicoptères pour une intervention rapide, et auront la responsabilité des abris de secours et de l'entretien et la mise en place des chemins balisés

Article 5 : Encouragement au tourisme

L'Etat du Queens soutiendra par le biais de subventions les villes voisines du massif à mettre en place des parkings et des infrastructures au bord du massif pour encourager et développer le tourisme. L'Etat du Queens encouragera aussi les compagnies touristiques à proposer des voyages dans le Parc Naturel et les compagnies de recherche à étudier son extraordinaire biodiversité.

Article 6 : Modification de la loi

La présente loi peut être modifiée par le Gouverneur du Queens. Chaque modification doit être approuvée par un vote des citoyens.

Fait et signé à New Amsterdam le 20 Novembre 2008 par Max, Gouverneur du Queens, avec l'approbation des citoyens de l'Etat.



27 Juin 2010, 14:46
Profil Site internet
Citoyen
Citoyen
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 13 Oct 2009, 18:29
Argent en votre possession:
268.00

Banque:
0.00

Message(s) : 7581
Localisation : Palais Royal, Zeroing City
A propos de vous: Zeroing City | Royaume du Queens |ImageImageImageImage
Etat: 07 | Queens
Parti Politique: PNC| Parti National-Capitaliste
Message 
[align=center]QN| New Amsterdam - Ville Historique :


Comme prévu depuis l'été, Amsterdam du fait de son inactivité longue, n'est désormais plus la capitale du pays, c'est Utopia qui a prit le relais.
Etant donné la grande importance qu'a eu NA dans le passé et la culture qu'elle dégage encore aujourd'hui, elle est classée "Ville Historique" du Queens. [/align]

[right]Bureau du gouverneur, Zeroing City Mercredi 29 Spetembre 14h.[/right]

_________________
Image

Roi légitime du Queens


29 Sep 2010, 14:13
Profil
Citoyen
Citoyen
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 13 Oct 2009, 18:29
Argent en votre possession:
268.00

Banque:
0.00

Message(s) : 7581
Localisation : Palais Royal, Zeroing City
A propos de vous: Zeroing City | Royaume du Queens |ImageImageImageImage
Etat: 07 | Queens
Parti Politique: PNC| Parti National-Capitaliste
Message 
[align=center]L04 | Loi sur le tabac[/align]

Décrétée le 29 Janvier 2011 par l'état du Queens

Le tabac vendu sous forme de cigarettes dites "industrielles" verra son prix augmenter de 10% sous forme de taxes.
Le tabac avec le label "Ecorespectueux" verra son prix diminuer de 10% , les buralistes auront une subvention pour cette catégorie.
Des centres de désintoxication au tabac seront ouverts dans les principales villes du Queens avec une subvention à la clé.

_________________
Image

Roi légitime du Queens


30 Jan 2011, 00:19
Profil
Citoyen
Citoyen
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 13 Oct 2009, 18:29
Argent en votre possession:
268.00

Banque:
0.00

Message(s) : 7581
Localisation : Palais Royal, Zeroing City
A propos de vous: Zeroing City | Royaume du Queens |ImageImageImageImage
Etat: 07 | Queens
Parti Politique: PNC| Parti National-Capitaliste
Message 
[align=center]L05 | Loi sur le mariage Homosexuel

Image

Décrétée le 5 Janvier 2012 par l'état du Queens et ses grands électeurs, cette loi légalise désormais le mariage entre deux personnes de même sexe au sein de l'état.
Désormais, les personnes de même sexe sexe souhaitant s'unir peuvent le faire de façon légale et civile aux yeux de tous.
[/align]

_________________
Image

Roi légitime du Queens


05 Jan 2012, 16:23
Profil
Afficher les messages publiés depuis :  Trier par  
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez rien publier ou éditer.   [ 8 messages ] 

Qui est en ligne ?

Utilisateur(s) parcourant ce forum : Aucun utilisateur inscrit et 3 invité(s)


Vous ne pouvez pas publier de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas insérer de pièces jointes dans ce forum

Aller vers :  
cron
SIMLAND | Équipe administrative | Djay: Fondateur de Simland ; Alex Hip : Gestion du design, codage et administration


©2003-2025 - Simland.eu. Design par ST Software pour Simland.eu. Modifié par Maël & Fololilalimb & Alex Hip.
Traduit par Maël Soucaze et Elglobo © phpBB.fr
phpBB SEO. Simland.eu est propulsé par phpBB