:: Ministère de l'Economie et des Finances
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John Rivers
Citoyen
Inscrit(e) le : 28 Juil 2012, 23:20 Argent en votre possession: 2,438.00  Banque:39,006.00 Message(s) : 3039 Localisation : Medrean City
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Je vais modifier ça alors et je compte publier la nouvelle loi sur les sim-compagnies ce soir donc plus rien à modifier dessus?
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| 01 Fév 2014, 20:24 |
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John Rivers
Citoyen
Inscrit(e) le : 28 Juil 2012, 23:20 Argent en votre possession: 2,438.00 Banque:39,006.00 Message(s) : 3039 Localisation : Medrean City
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 | Loi sur les Simcompagnies
Loi rédigée en Février 2014 par Andrew J. Latthis sous le Gouvernement Rivers I en tant que première version.
Art. 1---------De la définition d'une Simcompagnie
Une Simcompagnie est une unité institutionnelle, mue par un projet décliné en stratégie et/ou en politiques et plans d'action, dont le but est de produire et de fournir des biens ou des services à destination d'un ensemble de clients ou usagers. Pour ce faire, la Simcompagnie s'organise, fait appel, mobilise et consomme des ressources matérielles, simlandaise, financières, immatérielles et informationnelles.
Art. 2---------Des conditions de création d'une Simcompagnie
2.1 | Tout citoyen Simlandais en pleine disposition de ses droits civiques, c’est-à-dire majeur au sens constitutionnel peut créer une Simcompagnie dont il pourra tirer des bénéfices.
2.2 | Ne peut être considéré comme Simcompagnie toute entreprise dont le fonctionnement ou le fonctionnement n'aurait pour seul but que la promotion publicitaire ou qui porterait atteinte à l'intégrité de la Fédération et de ses citoyens.
2.2 | Une Simcompagnie doit avoir des statuts propres ou tout autre texte présentatif et constitutif qui stipule son objet, son secteur d’activité et son siège social (si la simcompagnie se trouve basée à l’étranger, y rajouter aussi sa représentation principale sur le territoire de la Fédération de Simland). Dans les cas de pluri-propriété, toutes les répartitions de la Simcompagnie ou des ses filiales doivent y être stipulées.
2.3 | Une Simcompagnie créée doit, après sa constitution et après avoir transmis tous les documents nécessaires à sa création, demander à être inscrite au registre de l'ONEES prévu à cet effet, seule liste valable à Simland pour déclarer une activité légale sans peine de poursuites. Ce registre est de la compétence du Ministère de l’Économie et du directeur de l'ONEES.
2.4 | Les sujets des Simcompagnies doivent être créés dans le sous-forum des SIMCOMPAGNIES pour les entreprises nationales. Ils doivent être créés dans les sous forums propres aux états pour les entreprises étatiques ou les succursales et les sujets des entreprises du domaine des transports doivent être créés dans le sous forum attribué à ce secteur.
Art. 3---------Du statut juridique d'une Simcompagnie et de ses actionnaires.
3.1 | Une Simcompagnie est une organisation à but lucratif et dont la forme est celle d'une organisation dotée de la personnalité juridique, reconnue par la Fédération de Simland après référencement au registre de l'ONEES prévu à cet effet.
3.2 | En tant que personnalité juridique, toute Simcompagnie ainsi que les membres qui la compose sont donc pénalement responsable des actions menées et des investissements réalisés.
3.3 | Une Simcompagnie peut être composée d'un ou de plusieurs actionnaires. Chacun de ces actionnaires à un droit de vote sur les décisions de l'entreprise, proportionnel au pourcentage de parts qu'il possède.
3.4 | Les actionnaires peuvent vendre leurs parts à tout moment et sans concertation préalable avec les autres actionnaires, directement ou via la Bourse Nationale.
3.5 | Le seul justificatif valable de la possession de parts d'une Simcompagnie est le titre de propriété réalisé par la Bourse Nationale.
3.6 | Les bénéfices de la Simcompagnie doivent être distribués aux actionnaires de façon proportionnelle à leurs parts de l'entreprise.
Art. 4---------De l'activité d'une Simcompagnie
4.1 | En cas d'inactivité de la part de la Simcompagnie pendant plus de 6 mois, son sujet peut être archivé par l'administration ou le gouvernement.
4.2 | Après 3 mois d'inactivité, les Simcompagnie disposant d'un sous forum sont rétrogradées au rang d'entreprise "normale" où elles sont soumises aux mêmes règles.
4.3 | Dans le cas du bannissement d'un des actionnaires de la Simcompagnie, les parts sont revendues automatiquement à la Bourse Nationale. Cependant, l'entreprise conserve son statut juridique et ne peut être revendue par le gouvernement qui via un appel d'offre ou une mise en enchère sur consultation des autres actionnaires.
Art. 5---------Des comptes dédiés d'une Simcompagnie
5.1 | Toute Simcompagnie est dans l'obligation de créer un compte dédié pour les transactions financières.
5.2 | Il est formellement interdit de poster des messages avec des comptes d'une Simcompagnie, cependant ils peuvent être utilisés pour les MP.
5.3 | Les frais de dossier pour la création d'un compte dédié sont de 75 simleons.
5.4 | Le versement du salaire des employés d'une Simcompagnie doit se faire par le compte de l'entreprise.
5.5 | Les montants des transactions entre comptes d'une Simcompagnie et comptes normaux sont illimités.
5.6 | Toute Simcompagnie souhaitant disposer d'une subvention de la Banque Simlandaise d'Investissement ne la recevra que si elle dispose d'un compte dédié.
5.7 | Toute Simcompagnie peut subir à tout moment un contrôle fiscal sans aucune justification juridique.
Art. 6---------Des grandes Simcompagnies
6.1| Les grandes Simcompagnies sont les entreprises disposant d'un sous forum privé.
6.2 | Le coût de la location d'un sous forum privé est de 150 simleons par mois payés au Trésor Public.
6.3 | L'obtention d'un sous forum se fait par demande privée au ministère de l'économie. Des frais de dossier pour la création du sous forum et d'un compte d'entreprise de 100 simleons seront appliqués.
6.4 | Le versement de la taxe de location des sous forum devra se faire de l'initiative de la Simcompagnie sans que le gouvernement n'aie à réclamer son versement.
6.5 | En cas de non payement après le 15 du mois, la Simcompagnie recevra un premier avertissement ainsi que des pénalités de retard de 25 simleons par jour de retard.
6.6 | En cas de non payement après le 30 du mois, le sous forum est fermé.
6.7 | La Simcompagnie s'organise comme elle le souhaite pour le payement de la location. Elle peut si elle le souhaite, proposer aux actionnaires de participer à son règlement.
6.8 | Les grandes Simcompagnies disposent d'une réduction de 15 simleons par RP réalisé dans le mois. L'ONEES est chargée de comptabiliser ces RP.
6.9 | La Simcompagnie doit disposer d'au moins 3 sujets dans son sous forum.
Art. 7---------De la faillite d'une Simcompagnie
7.1 | Une Simcompagnie est déclarée en faillite dès qu'elle ne peut plus assurer le règlement de ses frais pendant plus de deux mois (salaires, location de sous forum, etc..).
7.2 | En cas de faillite, les actionnaires sont priés de régler la dette de la Simcompagnie, proportionnellement au pourcentage de parts qu'ils possèdent ou demander un emprunt à une banque privée ou à la Banque Simlandaise d'Investissement.
7.3 | En cas de refus par les banques de prêter des fonds, les actionnaires sont contraints de régler les dettes de la Simcompagnie à titre personnel ou de vendre leurs parts de l'entreprise.
7.4 | Le rachat d'une Simcompagnie en faillite constitue également le rachat de l'intégralité des dettes de celle-ci.
Février 2014
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| Loi sur les marchés publics
Loi rédigée en Février 2014 par John Rivers sous le Gouvernement Rivers I en tant que première version.
Art. 1---------Introduction
la loi sur les marchés publics est le code regroupant les procédures que le gouvernement et les pouvoirs étatiques de la Fédération de Simland doivent respecter lorsqu'ils passent une commande de biens ou de services. La loi se fonde sur les principes de liberté d'accès à la commande publique, d'égalité de traitement des candidats et de transparence des procédures.
Art. 2---------De la notion de marchés publics
2.1 | Les marchés publics sont les contrats conclus à titre onéreux entre les pouvoirs publics ou étatiques et des opérateurs économiques publics ou privés, pour répondre à leurs besoins en matière de travaux, de fournitures ou de services.
2.2 | La notion de marché public peut s'appliquer à tous les projets gouvernementaux et étatiques sans restriction aucune dans la mesure ou ledit projet respecte les procédures mise en place et ne porte pas atteinte à l'intégrité de la Fédération et de ses citoyens.
Art. 3---------De l'application de la loi sur les marchés publics
3.1 | Sont soumis à la loi sur les marchés publics le gouvernement et ses agences gouvernementales ainsi que les collectivités étatiques. Les personnes publiques ou privées quand elles agissent en tant que mandataire d'une personne publique soumise à la loi, le sont aussi.
3.2 | Il appartient à chaque partie prenante de l'économie Simlandaise de définir la nécessité de la mise en place d'un appel d'offre pour la réalisation d'un projet.
Art. 4---------De la notion d'appel d'offre
4.1 | Les appels d'offres relatifs aux marchés publics sont une procédure qui permet à un commanditaire de faire le choix de la Simcompagnie la plus à même de réaliser une prestation de travaux, fournitures ou services. Le but est de mettre plusieurs entreprises en concurrence pour fournir un produit ou un service.
4.2 | Les appels d'offres doivent être établis par l'intermédiaire de l'Agence d'appel d'offre de la Banque Simlandaise d'Investissement et respecter la procédure de mise en forme de l'agence. Les appels d'offres relatifs aux besoins industriels peuvent être établis par l'intermédiaire du Bureau Fédéral de l'Économie.
4.3 | Les appels d'offres doivent indiquer clairement les besoins à satisfaire et les attentes des pouvoirs commanditaires ainsi que le budget alloué au projet.
4.3 | Les appels d'offres doivent proposer une rémunération à la Simcompagnie ou aux maires qui seront choisis pour exécuter le projet afin de favoriser les initiatives personnelles et la vitalité des entreprises nationales.
Art. 5---------De l'execution des appels d'offres
5.1 | Les réponses aux appels d'offres font d'abord l'objet d'une validation par les pouvoirs commanditaires avant d'être soumis au vote d'un jury composé de membres concernés par le projet.
5.2 | Après avoir choisi un prestataire, il appartiendra aux pouvoirs commanditaires de négocier les modalités de réalisation et de rémunération.
5.3 | En cas de litige, la Justice Fédérale sera saisie et aura la compétence de départager les parties prenantes.
Février 2014
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| 02 Fév 2014, 00:42 |
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John Rivers
Citoyen
Inscrit(e) le : 28 Juil 2012, 23:20 Argent en votre possession: 2,438.00 Banque:39,006.00 Message(s) : 3039 Localisation : Medrean City
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Comme vous avez pu le voir, un ambitieux projet de Bourse de Commerce est en préparation. Le concept est simple : ouvrir notre économie pour ne pas avoir un marché trop fermé et permettre ainsi de vendre et d'acheter des ressources à l'extérieur. Les prix et les unités sont bien entendu adaptés et le système n'a rien à voir avec une bourse réelle, trop longue à mettre en place. J'attend vos avis et remarques.
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Bienvenue à la Bourse de Commerce de Simland
Comment fonctionne la Bourse de Commerce?
La Bourse de Commerce fonctionne avec le Bureau Fédéral de l'Économie et permet de vendre ses productions sur les marchés internationaux sans contraintes aucunes. La Bourse permet aussi d'acheter des ressources aux prix des marchés.
Après avoir pris connaissance des différentes ressouces disponibles pour chaque secteur d'activité ainsi que des possibilités d'exploitation actuelles, il vous suffit d'investir dans une infrastructure pour vendre ici-même votre production.
Comment vendre sa production sur les marchés internationaux ?
Pour vendre sa production, il suffit de suivre les fluctuations de la bourse pour essayer de vendre au meilleur prix. Il faut aussi prendre en compte l'échelle de temps du BFE.
Pour vendre, il suffit de remplir le formulaire suivant :
Comment acheter des ressources sur les marchés internationaux ?
Pour acheter des ressources, il suffit de suivre les fluctuations de la bourse pour essayer d'acheter au meilleur prix.
Pour acheter, il suffit de remplir le formulaire suivant :
Cliquez sur le logo ci-dessous pour accéder au blabla des traders.
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Ci dessous, une ébauche du concept de présentation des indices de valeurs :
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| 02 Fév 2014, 02:26 |
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Andrew J. Latthis
Gouverneur de Méridionie
Inscrit(e) le : 18 Août 2013, 13:25 Argent en votre possession: 357.00 Banque:19,165.00 Message(s) : 4447 Localisation : LCM-Utopia-Medrean
A propos de vous: 27 ème Président de la Fédération de Simland 37 ème Vice-Président de la Fédération de Simland Gouverneur de Méridionie Ancien Juge Fédéral Ancien Ministre de l'Economie Ancien directeur de la Bourse Nationale Club des anciens membres du RPD
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ville: Résident de Méridionie ( Medrean City )
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Pour la loi sur les Simcompagnies, attention à l'article 2.2 pour les filiales d'entreprises internationales comme Mac Do.
Pour la Bourse des ressources, je pense qu'on créera un sous forum à la Bourse Nationale mais pour que ce projet soit lancé, il faut que l'on lance la partie "ressources naturelles du BFE". Donc la phase BETA.
_________________XXI ème Président élu de la Fédération de Simland.
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| 02 Fév 2014, 11:40 |
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John Rivers
Citoyen
Inscrit(e) le : 28 Juil 2012, 23:20 Argent en votre possession: 2,438.00 Banque:39,006.00 Message(s) : 3039 Localisation : Medrean City
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J'ai modifié dans cet esprit parce que j'entend par là les entreprises qui feraient uniquement de la pub. Dans le cas de Macdo, il y a un RP derrière et puis l'entreprise est internationale. Après je me méfie plus des comptes uniquement publicitaires comme Rakabulle cette semaine. Sinon pour la bourse de commerce, nous pouvons déjà lancer les ressources énergétiques pour tester également le projet. Il sera facile ensuite d'ajouter des valeurs au fur et à mesure. _________________J'aurais toujours le plaisir de vous accueillir à Medrean City, la ville des rêves.
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| 02 Fév 2014, 15:51 |
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Andrew J. Latthis
Gouverneur de Méridionie
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Lois postées.
_________________XXI ème Président élu de la Fédération de Simland.
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| 02 Fév 2014, 23:46 |
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John Rivers
Citoyen
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Ok. Je vais pouvoir faire le récapitulatif des nouvelles mesures économiques. Au fait, je t'ai inclus dans le déplacement en Obersimland Latthis comme c'est sur le thème de l'économie
_________________J'aurais toujours le plaisir de vous accueillir à Medrean City, la ville des rêves.
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| 03 Fév 2014, 00:15 |
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John Rivers
Citoyen
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Il faudrait faire un versement de 400§ à therabbit pour des screens qu'il a fait pour le gouvernement. Merci d'avance.
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| 11 Mars 2014, 20:08 |
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Andrew J. Latthis
Gouverneur de Méridionie
Inscrit(e) le : 18 Août 2013, 13:25 Argent en votre possession: 357.00 Banque:19,165.00 Message(s) : 4447 Localisation : LCM-Utopia-Medrean
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Je tiens à m'excuser de ne pas avoir pu vous prévenir de mon absence de ces derniers jours due à un imprévu professionnel. Cet imprévu n'étant toujours pas résolu et ma situation ne me permettant de me connecter que dans un créneau horaire très limité jusqu'à au mieux Vendredi, je souhaite demander à la Vice Présidence et/ou au porte parole de prendre en charge les affaires usuelles du ministère de l'économie, à savoir (par ordre d'importance): - Le payment à The Rabbit de 400§
- Le calcul des tarifs des sous forums ainsi que l'envoi des lettres de rappel des versements de location pour toutes les grandes simcompanies
- le versement des salaires des fonctionnaires suivants
- John Rivers: 360§
- CFC:350§
- MaxCC: 50§
- SimHurban: 150§
- Latthis:275§
- Columbo:275§
- Sebastien:275§
- Leonidas:275§
- Thib:275§
- Musicateur:275§
- TAR:350§
- Jojo l'haricot:100§
En vous remerciant pour votre compréhension et vous souhaitant une bonne soirée, Latthis. PS: Je tenterai d'optimiser mes courts créneaux libres pour travailler sur l'immobilier. _________________XXI ème Président élu de la Fédération de Simland.
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| 17 Mars 2014, 18:46 |
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John Rivers
Citoyen
Inscrit(e) le : 28 Juil 2012, 23:20 Argent en votre possession: 2,438.00 Banque:39,006.00 Message(s) : 3039 Localisation : Medrean City
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Etat: 08 | Méridionie
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On s'occupera de ça demain. Bonne soirée à toi 
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| 17 Mars 2014, 18:55 |
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Tonio
Citoyen
Inscrit(e) le : 29 Fév 2008, 16:07 Argent en votre possession: 8,658.78 Banque:0.00 Message(s) : 37466
A propos de vous: Mafieux en CDI.
Etat: 02 | Hudson-Rétanie
ville: Campton Queens Klaw Whamphalie Valisk Thoulak Chilwaukee, Hudson.
Parti Politique: PRS | Parti Républicain Simlandais
Steam: tonioaligrini
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Serait-il également possible de payer T.kENTLEPRIX de 30simléons pour la création de logo pour l'ASP svp? Merci d'avance.
_________________ Admin. : En cas de problème HURLEZ ICI!7 Hudson-Rétanie : Lieutenant-Gouverneur de l'Hudson-Rétanie Actuellement :
Maire de Campton, Waheidaitoshi, Valisk, Chilwaukee et Klaw
Armée Rouge : Généralissime Andreï Toniov, Chef de l'Armée Rouge Thoulakienne.
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| 17 Mars 2014, 22:18 |
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John Rivers
Citoyen
Inscrit(e) le : 28 Juil 2012, 23:20 Argent en votre possession: 2,438.00 Banque:39,006.00 Message(s) : 3039 Localisation : Medrean City
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Etat: 08 | Méridionie
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Les salaires ont été versés. Pour les locations des sous forum, on verra ça dans la semaine.
_________________J'aurais toujours le plaisir de vous accueillir à Medrean City, la ville des rêves.
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| 18 Mars 2014, 04:51 |
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Andrew J. Latthis
Gouverneur de Méridionie
Inscrit(e) le : 18 Août 2013, 13:25 Argent en votre possession: 357.00 Banque:19,165.00 Message(s) : 4447 Localisation : LCM-Utopia-Medrean
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Bonsoir à tous,
Je suis de retour pour le Week end mais je serai absent au moins Lundi (après ça devrait commencer à s'améliorer.)
Je souhaiterai juste faire le point sur ce qui a été fait pendant mon absence. Avez-vous fini de payer les fonctionnaires et d'envoyer les MP de réclamations pour les sous forums?
_________________XXI ème Président élu de la Fédération de Simland.
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| 21 Mars 2014, 17:53 |
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John Rivers
Citoyen
Inscrit(e) le : 28 Juil 2012, 23:20 Argent en votre possession: 2,438.00 Banque:39,006.00 Message(s) : 3039 Localisation : Medrean City
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Welcome back Les fonctionnaires ont été payés mais je n'ai pas fait les rappels pour les sous-forum. Pour ce qui se prépare en ton absence, en principe tout est visible dans le palais mais comme tu va le constater, on en peut pas dire que Simland est très actif en ce moment. Objectif pour la fin du mandat : régler le problème du BFE (soit on reforme soit on supprime mais ce truc est une perte de temps et d'énergie monumentale...) et placer des directeurs dans les agences gouvernementales pour pas que ce qui a été fait pendant ce mandat soit balayé. _________________J'aurais toujours le plaisir de vous accueillir à Medrean City, la ville des rêves.
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| 21 Mars 2014, 18:04 |
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Andrew J. Latthis
Gouverneur de Méridionie
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Très bien, je m'occuperai des sous forums ce week end.
J'aimerai aussi en profiter pour vous rappeler que lorsque vous passez des commandes pour vos appels d'offres, (screens, logos, etc..) il faut que IMPERATIVEMENT que vous passiez par l'AGENCE D'APPELS D'OFFRE de la BSI.
_________________XXI ème Président élu de la Fédération de Simland.
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| 21 Mars 2014, 18:29 |
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