:: Ministère de l'Économie
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Message |
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Thib
Citoyen
Inscrit(e) le : 13 Sep 2010, 18:16 Argent en votre possession: 917.50  Banque:14,911.00 Message(s) : 2198 Localisation : Utopia
Etat: 04 | Thoulak
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Le projet est posté ouf !  L'apsect rudimentaire vise vraiment une vie longue durée 
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| 22 Juin 2013, 00:50 |
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John Rivers
Citoyen
Inscrit(e) le : 28 Juil 2012, 23:20 Argent en votre possession: 2,438.00 Banque:39,006.00 Message(s) : 3039 Localisation : Medrean City
A propos de vous: Medrean City | Méridionie | 
Etat: 08 | Méridionie
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Chers collègues de l'économie, pourriez vous effectuer le paiement de sa prestation à Gerald (le logo pour le club des parrains) dont voici la facture ci dessous. Merci d'avance. _________________J'aurais toujours le plaisir de vous accueillir à Medrean City, la ville des rêves.
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| 22 Juin 2013, 14:47 |
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Sim Hurban
Citoyen
Inscrit(e) le : 09 Mars 2004, 20:29 Argent en votre possession: 30.73 Banque:40,312.00 Message(s) : 11267 Localisation : Quelque part dans le Souvenir
A propos de vous: Être de rang mythologique
Etat: 08 | Méridionie
Skype: Runak85
Steam: El tabarnakos del Québec
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Je m'en occupe ou tu l'as fait Thib? 
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Un souvenir qui devint une Légende qui devint un Mythe.
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| 22 Juin 2013, 23:53 |
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Thib
Citoyen
Inscrit(e) le : 13 Sep 2010, 18:16 Argent en votre possession: 917.50 Banque:14,911.00 Message(s) : 2198 Localisation : Utopia
Etat: 04 | Thoulak
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C'est fait pas de pb
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| 23 Juin 2013, 06:42 |
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Sim Hurban
Citoyen
Inscrit(e) le : 09 Mars 2004, 20:29 Argent en votre possession: 30.73 Banque:40,312.00 Message(s) : 11267 Localisation : Quelque part dans le Souvenir
A propos de vous: Être de rang mythologique
Etat: 08 | Méridionie
Skype: Runak85
Steam: El tabarnakos del Québec
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Super merci, Je vais mettre la facture dans le sujet des transactions
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Un souvenir qui devint une Légende qui devint un Mythe.
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| 23 Juin 2013, 16:41 |
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Thib
Citoyen
Inscrit(e) le : 13 Sep 2010, 18:16 Argent en votre possession: 917.50 Banque:14,911.00 Message(s) : 2198 Localisation : Utopia
Etat: 04 | Thoulak
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La bourse garantit pour l'instant 1100§ de transactions pour cette semaine au minimum, c'est bon pour l'économie S'il vous plait le gouvernement jouez le jeu sur les petites enchères du début pour encourager à participer
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| 23 Juin 2013, 16:44 |
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Thib
Citoyen
Inscrit(e) le : 13 Sep 2010, 18:16 Argent en votre possession: 917.50 Banque:14,911.00 Message(s) : 2198 Localisation : Utopia
Etat: 04 | Thoulak
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202.1 | Loi sur les simcompagnies
rééditée par Jardas le 31/01/2012 sous le Gouvernement Krides I, et promulguée le même jour, faisant suite à sa suppression sous le mandat Mael. | | | | Loi sur les simcompagnies a écrit: Article 1 : Principe général.Une simcompagnie doit avoir des statuts propres, ou tout autre texte présentatif et constitutif qui stipule son objet, son secteur d’activité et son siège social (si la simcompagnie se trouve basée à l’étranger, y rajouter aussi sa représentation principale sur le territoire de Simland). Dans les cas de pluri-propriété, toutes les répartitions de la simcompagnie (ou des ses filiales, le cas échéant) doivent y être stipulées.Article 2 : Registre des Entreprises Actives (REA)Une simcompagnie créée doit, après sa constitution et après avoir transmis tous les documents nécessaires à sa création, demander à être inscrite au Registre des Entreprises Actives (REA), seule liste valable à Simland pour déclarer une activité légale sans peine de poursuites. Ce registre est de la compétence du Ministère de l’Economie.Article 3 : Gestion d’une simcompagnie.- Une simcompagnie doit avoir une gestion séparée de celle d’un membre. Pour cela, elle se doit de posséder son propre compte dédié et d’en tenir une comptabilité à jour, selon le mode de fonctionnement qu’elle souhaitera (elle peut donc se faire aider d’un cabinet comptable, par exemple), afin que les services fiscaux puissent en vérifier la bonne et correcte gestion légale.
- Aucun transfert (crédit ou débit) ne peut se faire sans inscription comptable, sous peine de poursuites allant jusqu’à la radiation de la simcompagnie.
- Poster avec le compte de la simcompagnie est interdit.
- Le topic de la simcompagnie doit impérativement être placé sur le forum "sim-compagnies" toutefois il peut être placé sur le forum d'un état si la simcompagnie n'a que des activités régionales.
Article 4 : Création d’un compte dédié.Toute ouverture de compte dédié coute 300§ et sera effectuée à la demande du ou des propriétaires sous 7 jours, après validation des statuts (ou autres textes constitutifs) de la simcompagnie.Article 5 : Capitaux propres.- Une simcompagnie doit avoir un capital social constitutif. Le capital social constitutif minimum est de 10§ pour pouvoir démarrer une activité. Ce capital social est la valeur de base de la simcompagnie, seuil en dessous duquel la simcompagnie peut être déclarée en faillite.
- Cette notion est différente du capital détenu par la simcompagnie, qui est constitué de tous les avoirs mobiliers et immobiliers de la simcompagnies (par exemple la valeur du compte dédié (300§), la valeur de base pour sa création, ses bâtiments, etc etc etc).
- Si le capital détenu est inférieur au capital social constitutif, alors la simcompagnie est déclarée en faillite.
Article 6 : Cas de faillite.Si une simcompagnie tombe en faillite, elle peut demander un délai de récupération/sauvetage. Cependant, si elle ne le réussit pas sous 3 mois, elle ne sera plus inscrite au Registre des Entreprises Actives (REA). A la faillite d’une simcompagnie, celle-ci est démantelée et les biens restants distribués aux anciens propriétaires en faillite selon leur part dans la simcompagnie, après acquittement de leurs dettes au Trésor Public dans un premier temps, puis aux autres créanciers.Article 7 : Création de forums dédiés.- Une simcompagnie peut demander la création d’un forum dédié, qui sera placé par l’Administration à l’endroit indiqué par le ou les propriétaires, sous réserve de commodités liées à l’organisation du forum (géré par l’Administration).
- La simcompagnie doit remplir toutes les conditions à sa constitution, ainsi qu’avoir au minimum 1 mois d’activité (date de la création du compte dédié faisant foi), avoir au moins un topic de comptabilité et un autre pour sa présentation ou ses statuts (ou autres textes constitutifs), et ne pas être en faillite. La création d’un forum sera alors effectuée sous 15 jours, contre un paiement de 300§. La location d’un forum dédié s’élève à 50§ mensuels, versés au Trésor Public.
- Une exonération sur demande est donnée pour les 3 premiers mois d’activité afin de favoriser le développement des simcompagnies nouvellement créées. Pour la création d’un forum, contacter le Ministre de L’Economie en fonction (ou à défaut le Président ou Vice Président) en renvoyant le formulaire complété ci-dessous :
Article 8 : Cas d’inactivité manifeste.- Une simcompagnie n’ayant plus d’activité manifeste ou étant présumée abandonnée peut être nationalisée par l’Etat pour une remise en vente aux enchères publiques dans l’objectif d’une réactivation. Dans ce cas, le ou les membre(s) titulaire(s) de la simcompagnie se voient attribué 50% du prix de la revente, les 50 autres % revenant à l’Etat pour couvrir les frais engagés dans le processus.
- Par « plus d’activité manifeste », il est entendu que le membre doit avoir quasi disparu ou être très absent, c'est-à-dire moins de 10 posts depuis les 6 derniers mois ; qu’il ne se soit pas manifesté contre cette nationalisation ; qu’il n’ait pas revendu de lui-même la simcompagnie à un acheteur ; que le Gouvernement Fédéral l’ai contacté au moins 2 fois (mail et/ou MP au moins) afin de lui demander de prendre une décision concernant sa simcompagnie. Toute nationalisation prononcée par le Gouvernement Fédérale est définitive. L’ancien propriétaire pourra participer par la suite au rachat de son ancienne simcompagnie lors de sa mise aux enchères par l'Etat.
- Par "présumée abandonnée" il est entendu une simcompagnie appartenant à un membre actif mais non active depuis plus de 3 mois. Si 1 mois après avoir contacté le propriétaire les autorités ne constatent aucune nouvelle activité, elles peuvent procéder à la revente via la nationalisation
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 Voila la modification que je propose concernant la "présomption d'abandon"
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| 24 Juin 2013, 19:11 |
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Sim Hurban
Citoyen
Inscrit(e) le : 09 Mars 2004, 20:29 Argent en votre possession: 30.73 Banque:40,312.00 Message(s) : 11267 Localisation : Quelque part dans le Souvenir
A propos de vous: Être de rang mythologique
Etat: 08 | Méridionie
Skype: Runak85
Steam: El tabarnakos del Québec
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Je trouve le paragraphe sur l'inactivité super Ça éclairci bien des zones d'ombres! Sinon Thib, c'est quand le chantier de la valorisation de la monnaie? Je pose cette question car quand j'aurais fini ma 1er étape de ma Réforme, je vais devoir fixer des prix pour les Biens et les structures à construire et leur entretient
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Un souvenir qui devint une Légende qui devint un Mythe.
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| 25 Juin 2013, 04:54 |
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Thib
Citoyen
Inscrit(e) le : 13 Sep 2010, 18:16 Argent en votre possession: 917.50 Banque:14,911.00 Message(s) : 2198 Localisation : Utopia
Etat: 04 | Thoulak
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Pour la valorisation de la monnaie j.avais pense faire la meme chose que CDG avec le nouveau franc via un rp pour faire passer la pilule
en gros on enleverait a chaque simlandais 50% de sa fortune car 2$=1new$. Ca permettrai de reduire la masse monetaire et vu que les prix baisseront mais pas autant que 50% la consommation serai plus rationnelle mais le danger c'est d3 tuer la conso des petits revenus
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| 25 Juin 2013, 11:34 |
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MaxCC
Citoyen
Inscrit(e) le : 02 Avr 2007, 22:10 Argent en votre possession: 3.00 Banque:0.00 Message(s) : 4744
A propos de vous: [url=Lien Ville]Ville[/url] | Région | 
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50/50, je trouve ça limite. 60 % membre titulaire / 40 % pour l'Etat serait plus juste. Ça reste la propriété des membres. Ils doivent avoir un avantage. D'autant plus qu'on passe de 70/30 à 50/50... J'ai modifié la partie en rouge. L'idée reste la même, c'est juste une modification du texte. Bonne idée ce délai d'un mois ! __________ J'ai inversé les deux car du fait de l'absence d'un membre, on présume l'abandon de la simcompagnie alors que si le membre est actif et que son entreprise ne l'est pas, l'entreprise n'a manifestement plus d'activité, c'est voulu. Je vois plus les choses comme ça.
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Juge fédéral
Ancien conseiller de la Présidence
Ancien Vice-Président de Simland
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| 25 Juin 2013, 12:37 |
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Thib
Citoyen
Inscrit(e) le : 13 Sep 2010, 18:16 Argent en votre possession: 917.50 Banque:14,911.00 Message(s) : 2198 Localisation : Utopia
Etat: 04 | Thoulak
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Je suis ok on peut modifier officiellement
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| 25 Juin 2013, 13:45 |
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Ric
Citoyen
Inscrit(e) le : 28 Mai 2008, 19:26 Argent en votre possession: 17,922.00 Message(s) : 10486 Localisation : Genève
Etat: 02 | Hudson-Rétanie
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Tu n'oublieras pas de prendre la structure de mise en page du code simlandais, le style boîte à outils de Lucas étant obsolète depuis des années
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| 25 Juin 2013, 13:58 |
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MaxCC
Citoyen
Inscrit(e) le : 02 Avr 2007, 22:10 Argent en votre possession: 3.00 Banque:0.00 Message(s) : 4744
A propos de vous: [url=Lien Ville]Ville[/url] | Région |
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Il va juste faire la modification du texte sans plus. Toutes les lois sur l'économie suivent l'ancienne forme. Je m'occuperai de tout actualiser
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Juge fédéral
Ancien conseiller de la Présidence
Ancien Vice-Président de Simland
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| 25 Juin 2013, 13:59 |
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Sim Hurban
Citoyen
Inscrit(e) le : 09 Mars 2004, 20:29 Argent en votre possession: 30.73 Banque:40,312.00 Message(s) : 11267 Localisation : Quelque part dans le Souvenir
A propos de vous: Être de rang mythologique
Etat: 08 | Méridionie
Skype: Runak85
Steam: El tabarnakos del Québec
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Humm, perso je n'ai pas l'impression que ça serve à grand chose le fait de dire ça. Je ne suis pas convaincu dsl Thib. J'espère qu'on aura le temps d'en discuter tous les 2
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Un souvenir qui devint une Légende qui devint un Mythe.
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| 25 Juin 2013, 23:22 |
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MaxCC
Citoyen
Inscrit(e) le : 02 Avr 2007, 22:10 Argent en votre possession: 3.00 Banque:0.00 Message(s) : 4744
A propos de vous: [url=Lien Ville]Ville[/url] | Région |
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Je n'avais pas vu le message de Thib. Alors là je suis totalement contre également. C'est inimaginable ! 
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Juge fédéral
Ancien conseiller de la Présidence
Ancien Vice-Président de Simland
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| 25 Juin 2013, 23:34 |
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