Préambule.

Nous, le peuple de Papaya, habitants du Grand Sud, de l'Apach, des Comores, de Papaya, soudés par la paix, la justice, la fraternité, la laïcité, affichant notre détérmination a poursuivre l'épopée de notre état, promulguons, avec honneur, avec fierté, cette constitution, qui sera gardée sous le serment de la main droite sur la constitution, par notre gouverneur aimé.


Partie I - Fondement de la région

Art 1.0
La région de Papaya est un des dix état constitutif de Simland respectant la IIIe consitution ainsi que les lois fédérales. La constitution adopte également la Déclaration universelle des droits de l'homme et la Déclaration des droits de l'enfant.

Art 2.0

La région de Papaya est située au sud de la Génésie, au Sud-Ouest du Queens, au Sud-Est de la Méridonie. Nos frontiéres sont indissociables des autres états simlandais.

Art 3.0
Les langues de la région de Papaya sont Le français, L'anglais et l'Espagnol. Cependant chaque citoyen peut parler leur langue de son choix sans qu'elle soit reconnu par la région et république de Papaya.

Art 4.0
La capitale de Papaya est Mercentille. Cette ville peut être destitué de son statut que par modification de constitution et avec l'approbation du gouverneur.

Art 5.0
Le gentilé des habitants de Papaya est "Papaïotte", ce mot est invariable tant au masculin qu'au féminin.

Art 6.0
La devise de Papaya est "Sea, Sex and Sun"

Art 7.0
Papaya est constitué des quatres états simlandais indissociables qui sont le Picaros, les Comores, Les Apach et le Grand Sud. Les îles Coconut sont inclus dans le territoire régional.

Art 8.0
Tout maire dont sa ville est présente sur le territoire régional est automatique inscrit en tant que Citoyen de Papaya sauf dérogation exceptionnelle du gouverneur et avec l'accord du Parlement aux 2/3.

Art 9.0
Le statut de Citoyen permet de se présenter et de voter aux élections régionales. Il permet également de siéger au Parlement ainsi que dans la chambre associé au lieu de résidence de leur ville.

Art 10.0
La monnaie officielle de Papaya est le Simléon (§)

Art 11.0
La région de Papaya est divisée en 4 états eux mêmes divisés en districts.

Partie II - Gouverneur et Gouvernement

Art 1.0
Le gouverneur est élu durant les élections papaïotte se déroulant durant les élections régionales fédérales précisé dans les lois concernant le pouvoir exécutif pour un mandat de un an renouvellable sans limite.

Art 2.0
En cas d'absence prolongé d'un gouverneur (2 mois) le parlement par un vote majoritaire peut le destitue.Dans ce cas un vote pour le consul a lieu, le mandat dure jusqu'à la prochaine élection régionale des gouverneurs.

Art 3.0
Le gouverneur est élu un tour si il que deux candidats (sauf en cas d'égalité), le gagnant est désigné avec la majorité relative. Si il y a trois candidats ou plus, le scrutin se passe en deux tour, un candidat peut être élu dès le premier tour si celui-ci obtient la majorité absolu.

Art 4.0
Apres le scrutin, le nouveau gouverneur ne dispose de ses droit uniquement après avoir porté serment devant le peuple a Mercentille.

Art 5.0
Seuls les maires de Papaya votent à l’élection du gouverneur.

Art 6.0
Le gouverneur est, avec l'aide de son vice-gouverneur garant de l'activité de la région, il propose des projets, des lois et des ordonnances. Gère tout ce qui a en rapports à la région.

Art 7.0
Le gouverneur et le vice-gouverneur dispose de la modération du forum Papaya et de ses sous forum. Il dispose également du compte "Région de Papaya" et donc aux compte de la région. Le consul peut partager à titre exceptionnel le compte "Région de Papaya".

Art 8.0
Un gouverneur peut nommer, afin de l'épauler, plusieurs adjoints, qui formeront un gouvernement, et un vice-gouverneur.

Art 9.0
Le gouverneur peut cumuler son mandat avec un mandat exécutif national si et seulement si celui-ci a nommé au moins un vice-gouverneur.

Art 10.0
Un gouverneur peut signer quand il le souhaite une ordonnance. Il s'agit d'un loi ou projet appliqué directement sans passer par le parlement. Cependant quatre semaines maximum après le parlement doit confirmer l'ordonnance ou l'annuler. Si il n'y a pas de vote, l'ordonnance est annulé.

Art 11.0
Le vice-gouverneur ne peut être remplacé ou limogé que si le gouverneur l'accepte.
Le gouverneur ne peut en aucun cas être remplacé grace a un coup d'état ou autre méthode radicale, sous peine de radiation a vie de l'état de Papaya.

Partie III - Du parlement

Art 1.0
Le parlement constitue le pouvoir législatif de Papaya, tout les maires inscrit sur la liste siègent dans ce parlement.

Art 2.0
Les maires siégeant durant la séance vote pour chaque lois et projets proposé. chaque votation dont l'issue est accepté est appliqué dans tout le territoire Papaïotte

Art 3.0
Le parlement est élu tous les 6 mois, et pourvoient a l'élection du vice-gouverneur (RP)

Art 4.0
Le Parlement est constitué de quatre chambres qui consituent le parlement : la chambre de Picaros, la chambres de Comores, la chambre des Apach et la chambre du Grand Sud. Ces chambres sont siègées par leur maires respectifs ainsi que le consul de Papaya qui siège dans les quatre chambres.

Art 5.0
Toute votation dont l'issue est accepté est applique que dans le territoire gouverné par la chambre.

Art 6.0
Tout les ans, le parlement vote pour le budget ainsi que la répartition des dépendes.

Art 7.0
Toute votation du parlement ou de une chambre se fait à la majorité absolue, soit au moins 50,1% ( les votes blancs ne sont pas comptés dans les suffrages)

Art 8.0
Toute modification de la constitution se fait suite à une initiative du gouverneur et à une approbation du parlement. Le parlement doit avoir voté au minimum 66% "En faveur de la modification de la constitution" pour que celle-ci puisse être modifié.

Art 9.0
Un gouverneur qui a effectué la totalité d'un mandat siège à vie dans le parlement, même sans avoir de villes.

Art 10.0
Tout parti politique existant doit être inscrit auprès du consul afin d'exercer ses actions dans le territoire de Papaya.

Art 11.0
Aucune décisions extérieurs à l'Etat (Autre Etat ou l'Etat simlandais) ne peut s'opposer aux décisions du Parlement et du consul.

Partie IV - Des citoyens

Art 1.0
Pour être reconnu citoyen, il faut avoir une ville dans l'état de Papaya et avoir fait une demande de déplacement de topic a la LCN.

Art 2.0
Les citoyens doivent tenir leur ville a jour au moins tous les 6 mois (MAJ imagée) et tous les 3 mois (MAJ RP)

Art 3.0
Toute tentative de renversement de pouvoir, de trouble public, de crime contre l'état sera puni sévérement en étant banni a vie de l'état de Papaya.

Art 4.0
Les citoyens ont le droits de vote aux éléctions régionales & du parlement. Les résident n'ont aucun droits.