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.: Topic de présentation/conditions pour l'élection :. 
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Bonjour/Bonsoir à toutes et à tous!

Pour la première fois à Simland, un juge va être élu. Ce juge aura pour fonctions de juger les infractions, les crimes et les délits de chaque membre. Il sera indépendant et ré-éligible tous les 3 mois.

Comment se dérouleront les élections?

Les élections ne seront pas ouvertes au peuple. Seuls le président, le premier ministre et le ministre de l'intèrieur feront un vote qui sera à la majorité + 1 voix.

Chaque candidat devra poster un topic pour sa candidature au poste en mettant comme titre "Candidature de (nom)".

Mais les membres simlandais auront accès aux topics des candidatures de chaque membre. Ils pourront en faire leur propre opinion et 1 réunion publique se tiendra d'ici début février pour avoir un sentiment général, pour les 3 membres votants, sur les opinions et les critiques envers les candidats au poste.

Le juge et ses fonctions

Le juge donc aura pour fonction de juger des crimes, des délits et des infractions. Il a un pouvoir indépendant et autoritaire, je veux dire par la que son autorité ne pourra être remise en cause (sauf dans une condition qui est a voir plus bas.).

Les infractions, délits et crimes seront rapportés au juge par la Police.

Il est interdit d'envoyer directement un MP au juge fédéral, il faut une attestation officielle que votre plainte à propos d'une infraction, d'un délit ou d'un crime est bien fondée, et seuls les policiers pourront apporter cette garantie au juge.

Après le jugement, il sera possible de faire appel de la décision, contre des frais de justice de 50§, et sans peur de se voir infligé une peine plus lourde. Cela sera interdit au juge de prononcer une sanction plus lourde que celle prononcée au premier jugement.

Le juge, après avoir été saisi pour une plainte devra rendre son jugement au maximum 1 semaine après la reception de la plainte.

Le juge sera payé 300§/mois.

Il est a noter que s'il démissionne ou s'il est viré pour non-objectivité ou autre, de nouvelles élections seront organisées.

Le cas d'annulation du jugement

C'est la seule procédure qui autorise l'annulation d'un jugement ou la demande d'un nouveau jugement, entrainant évidemment l'annulation du premier jugement.

Les personnes autorisées a demander une annulation du jugement sont :

*Le président

* Le PM (avec l'aval du président)

*Un ministre (avec l'aval du président)

*Une pétition d'au moins 20 membres.

Une deuxième sécurité apparait après la première :

*Il faut que toutes ces personnes autorisées a demander cette annulation puissent en apporter une preuve irrefutable (Vice de forme du procès, manque de neutralité, peine infligée trop lourde et/ou qui ne respecte pas la constitution ou la charte des forums etc...)

Les conditions pour être juge fédéral

*Avoir un casier judiciaire vierge de délits et de crimes (comme tout le monde a des infractions a Simland, on aurait pas beaucoup de candidats, et puis les infractions ne sont pas graves ;))

*Etre neutre (Le ministre de l'intérieur, accompagné du PM et du président vérifieront votre comportement envers les personnes qui ont violés les règles, a travers vos messages, accessibles par le profil.)

*Etre a Simland depuis au moins 4 mois (ce qui implique aussi d'être citoyen simlandais.)

--------------------------------------

Je déclare officiellement les candidatures ouvertes

_________________
Maire de Lostande Flor (SD | 13)

Ancien Gouverneur du Simland Méridional
Ancien Premier Ministre de Simland
Ancien PDG de LFM Médias
Ancien ministre des Médias et de la Communication
Ancien Ministre de l'Amménagement du Territoire, de l'Environnement et du Tourisme
Ancien ministre de l'intérieur
Candidat à la présidentielle d'Avril 2007
A dirigé le pays quelques semaines durant l'absence du président Yukmouth en 2006-2007


24 Jan 2008, 12:53
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Je vais postuler :ok:

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24 Jan 2008, 19:37
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Je vais postuler aussi ;) ça me manque la police :p


24 Jan 2008, 19:40
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Ca fera 3 mois pile demain que je suis arrivé à Simland. Je ne peux donc pas postuler.

_________________



24ème et 26ème Président de la Fédération (2013, 2014)
Juge fédéral (2010-12), Vice-Président de la Fédération (2009), Leader du Lewsland (2007-2015)


24 Jan 2008, 19:46
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Localisation : Dans les studios de Msims...
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Très bonne idée, bonne chance Mael et Condor :)

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Changer Simland. Rendre Simland Différent. C'est ça le secret.

[/center]


24 Jan 2008, 19:48
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Rafi a écrit:
Les élections ne seront pas ouvertes au peuple. Seuls le président, le premier ministre et le ministre de l'intèrieur feront un vote qui sera à la majorité + 1 voix.

Mais les membres simlandais auront accès aux topics des candidatures de chaque membre. Ils pourront en faire leur propre opinion et 1 réunion publique se tiendra d'ici début février pour avoir un sentiment général, pour les 3 membres votants, sur les opinions et les critiques envers les candidats au poste.


Ah ? On pourra influencer leurs votes alors.

(Et, s'il n'y a que 3 votants, avoir 2 votes sur 3 ne va pas être un peu dur ?)

Sinon, je ne postule pas :o)

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24 Jan 2008, 19:49
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Très bel exposé. Je pense que celà peut etre une réforme crédible et qui peut etre menée à bien :ok:


24 Jan 2008, 20:43
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Je trouve ça bien cette élection :ok:

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๏̯๏


24 Jan 2008, 20:49
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Localisation : Enfermé dans un bunker suisse pour échapper au KGB
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Je présente officiellement ma candidature au poste de juge fédéral.

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24 Jan 2008, 21:01
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Tres bien ses éléctions.La police de Simland va retrouver des couleurs et on y gagne un véritable systéme juridique.
Le cas d'anulation du jugement est clairement expliqué et est démocratique
Par contre qu'est ce qui assure l'indépendence du juge vis à vis de l'état?

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24 Jan 2008, 21:06
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Mais moi je me demande pourquoi on présente tout ça au peuple tout de même. S'il n'y a que le Président, le PM et le Ministre pour voter, un simple MP aurait suffi...

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24 Jan 2008, 21:08
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Il faut tenir le peuple informé des agissements du gouvernement.
Tu me déçoit napo tssss :))

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24 Jan 2008, 21:09
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Maaaaaaais :o)

Nan mais c'est vrai. On fait pas tant d'exhibition pour quelque chose d'aussi interne, d'ordinaire.

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24 Jan 2008, 21:11
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D'un autre coté si ils n'avaient rien dit on leur auraient reprochés de nous cacher des choses...
Que c'est compliqué la politique simlandaise :))

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24 Jan 2008, 21:13
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Peut-être :o)


EDIT : Ceci constitue mon 3.000 è post !

Alors je tiens à remercier, dans l'ordre : ma mère, mon père, ma sœur, ma grand-mère, mon grand-père, mon arrière-arrière-arrière-grand-père qui m'a légué cette canne XIXe qui me sied si bien ; les poissons rouges de ma sœur, Pif et Paf ; les maquilleuses, mon professeur d'histoire-géo, feignant comme pas deux qui a été absent aujourd'hui et m'a permi de mieux flooder ; mon professeur de français qui m'a mis trop de devoirs ; mon doudou, le savon, la laque ; Sam'n'Max pour avoir réussi à faire partir tous les cafards de ma cave (la cave aussi, malheureusement) ; les haricots verts, un singe à trois têtes qui passait par là ; les bananes à trois peaux ; mon stylo bleu qui écrit si bien ; le KGB, la CIA des Comores ; la NASA ; mon clavier AZERT ; Google ; Arte ; Will Whright ; un tas de types dont je ne connais pas le nom ; Europa Universalis III ; les terroristes thoulakiens ; Moi ; Moi ; Moi ; le Guide suprême ; l'Empereur ; le Tsar ; Dieu.

Et bien sûr, tous les Simlandais pour leur soutien depuis le début de mon flood ! :bravo:

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Dernière édition par Napoléon La Violette le 24 Jan 2008, 21:28, édité 1 fois.



24 Jan 2008, 21:16
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