Cookies : informations relatives aux lois de l'Union Européenne

Les cookies assurent le bon fonctionnement de l'ensemble des services Simland. En utilisant ces derniers, vous acceptez l'utilisation des cookies. En savoir plus OK

Se connecter à Simland

 

 

 

J’ai oublié mon mot de passe


ACTUALITE DE SIMLAND : Le café "Cimetière des Simlandais" vient d'ouvrir




Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez rien publier ou éditer.  [ 7 messages ] 
Projet de Loi N1 
Auteur Message
Leader du Grand Nord
Leader du Grand Nord
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 06 Mai 2011, 15:51
Argent en votre possession:
274.00

Banque:
0.00

Message(s) : 5263
Je propose au maire du thoulak , cette loi , le vote s'effectue sous 48 h , meme si c'est marquer nul part par ses incompetent aux gouvernement , seul les citoyens du thoulak sont autorisé a discuter de cette loi (les autre commentaire d'etranger capitaliste seront detruit sans menagement ) et faire part de leur remarque . Pour voter , pour plus de transparence vous pouvez le faire ici et non par mp !

N'hesiter pas citoyens du thoulak a toute remarque !

Citer:
Loi sur le droit de vote des propriétaires immobiliers au Thoulak et l’immobilier

Le Thoulak autorise les propriétaire de bien immobiliser étranger a pouvoir voter au Thoulak lors d’assemblé générale, ou au élections étatique selon des critère précis ci-dessous :

Art 1 : Tous citoyens du Thoulak peut proposer un bien dans le registre immobilier de l’état du Thoulak
Art2 : L’acceptation de l’achat du bien immobilier est à la charge des citoyens du Thoulak qui accepte ou non par vote d’une durée de 24 h , l’achat par un étranger d’un bien immobilier au Thoulak .
Art3 : La vente d’un bien immobilier au Thoulak confère immédiatement un droit de vote au Thoulak a l’étranger qui vient de l’acquérir.
Art4 : Le vote et l’acceptation d’un achat immobilier au Thoulak par un étranger est organiser par le gouverneur en place.
Art5 : Le prix d’un bien immobilier est de minimum 2000 Simléon , ce prix a pour but de favoriser l’économie thoulakienne


09 Juil 2013, 14:56
Profil
Citoyen
Citoyen
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 15 Avr 2012, 10:49
Argent en votre possession:
45.00

Banque:
0.00

Message(s) : 1228
Localisation : Annecy
A propos de vous: アレクサンダー
알렉상드르
Etat: 02 | Hudson-Rétanie
Skype: Alexdela74
Je vote POUR cette proposition de loi.

_________________
(☝︎ ՞ਊ ՞)☝︎ (๑╹ω╹๑ ) ( ͡° ͜ʖ ͡°) ˚✧₊⁎❝᷀ົཽ≀ˍ̮ ❝᷀ົཽ⁎⁺˳✧༚ (c" ತ,_ತ)


09 Juil 2013, 16:06
Profil Site internet
Leader du Grand Nord
Leader du Grand Nord
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 06 Mai 2011, 15:51
Argent en votre possession:
274.00

Banque:
0.00

Message(s) : 5263
Ok pris en compte !

PS / J'ai contacté chaque maire par mp pour qu'il soit au courant !


09 Juil 2013, 16:18
Profil
Citoyen
Citoyen
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 28 Avr 2011, 17:25
Argent en votre possession:
55.00

Banque:
2,583.00

Message(s) : 5181
Etat: 03 | Plaines de l'Avalon
Je vote contre

_________________
Simlandais de l'année de 2012
Ministre de la Paix (Halotime)

Secrétaire Général de la République Socialiste du Thoulak
Ex-Gouverneur du Simland Méridional (Novembre 2011)
Ex-Gouverneur du Grand Pacifique (Octobre 2011)

Ex-Ministre des Transports et de l'Équipement (Maël IV)
Ex-Ministre de l'Économie (Maël II)
Ex-Ministre de l'Amour (Fololilalimb)


10 Juil 2013, 20:12
Profil
Citoyen
Citoyen
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 17 Oct 2007, 13:02
Argent en votre possession:
179.00

Message(s) : 1221
Localisation : Sur le trone de Vice Empereur de la SF !
Etat: 04 | Thoulak
La Nouvelle Corse vote pour !


10 Juil 2013, 22:46
Profil
Citoyen
Citoyen
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 28 Mai 2008, 18:26
Argent en votre possession:
17,922.00

Message(s) : 10485
Localisation : Genève
Etat: 02 | Hudson-Rétanie
Je vote pour !

_________________
Image

Richard Piaget-Maurer
Lieutenant-gouverneur


Me contacter par MP

Colomb City

Image


11 Juil 2013, 10:28
Profil
Leader du Grand Nord
Leader du Grand Nord
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 06 Mai 2011, 15:51
Argent en votre possession:
274.00

Banque:
0.00

Message(s) : 5263
La loi est passer , je vous remercie maire du thoulak !


11 Juil 2013, 13:03
Profil
Afficher les messages publiés depuis :  Trier par  
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez rien publier ou éditer.   [ 7 messages ] 

Qui est en ligne ?

Utilisateur(s) parcourant ce forum : Aucun utilisateur inscrit et 1 invité


Vous ne pouvez pas publier de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas insérer de pièces jointes dans ce forum

Recherche de:
Aller vers :  
SIMLAND | Équipe administrative | Djay: Fondateur de Simland ; Maël & hiphip85 : Gestion du design, codage et administration


©2003-2017 - Simland.eu. Design par ST Software pour Simland.eu. Modifié par Maël & Fololilalimb & hiphip85.
Traduit par Maël Soucaze et Elglobo © phpBB.fr
phpBB SEO. Simland.eu est propulsé par phpBB