[align=center]Constitution de la Columbia : 15ème état fédéral de Simland[/align]


* Fondement de l’Etat de la Columbia :

Article 1 : L’Etat de Columbia est né de sa division avec l’état du Bassin de Simland en 2004. Il reste néanmoins un état fédéral de Simland et doit en conséquence obéir aux lois fédérales.

Article 2 : L’Etat de Columbia est délimité par des frontières crées en 2004, c'est-à-dire le contour du Grand Lac Salé ainsi que les vastes forêts du Sud.

Article 3 : L’Etat de Columbia ne doit avoir qu’une seule capitale d’état et qu’un seul gouverneur. Il ne peut en avoir plusieurs.

Article 4 : L’Etat de Columbia ne reconnait que l’Espagnol, l’Anglais et le Français comme langues officielles.

Article 5 : L’Etat de Columbia à modifié son drapeau en 2011. Il représente les Montagnes Rocheuses,  les forêts et les différents lacs.

Article 6 : La monnaie officielle de l’Etat est le simléon, la monnaie officielle de Simland.

Article 7 : La gentilé des habitants est "Columbien"ne"

Article 8 : Depuis l’année 2009, l’Etat de Columbia assure la démocratie et une élection à système direct quand à la nomination du nouveau Gouverneur.

Article 9 : Depuis la création de l’état en 2004, celui-ci possède son propre forum sur le site internet Simland. Ce forum est entièrement géré et administré par le gouverneur ainsi que la page wikisimland. 

Article 10 : L’Etat de Columbia possède depuis 2009 de son propre compte d’état, pour assurer notamment ses comptes financier.

Article 11 : L’Etat de Columbia est laïc. Toutes les religions sont néanmoins tolérées et autorisées au sein de l’état, à l’exception des religions non reconnues au niveau national et des sectes quelles qu’elles soient.

Article 11-1 : L'intégrité institutionnelle de l'Etat de Columbia ne peut être remise en cause et ses frontières ne sont ni amovibles ni interchangeables sauf par la seule décision de son peuple. 

* Droits et devoirs du citoyen :

Article 12 : Touts citoyens de l’état et des autres états Simlandais sont libres et égaux sur le territoire de l’état. En revanche, le droit de vote n’est autorisé qu’aux citoyens de l’état.

Article 13 : En IRL, seuls les maires de l’état sont autorisés à voter pour l’élection du gouverneur. En RP, ce sont tous les citoyens de l’état.
 
Article 13.1 : Tous les citoyens de l'Etat ont l'obligation de respecter et de faire respecter dans leur ville les lois etatiques.

* Pouvoir législatif :

Article 14 : L’Etat de Columbia est un état libre et démocratique. L’état se doit donc d’avoir en permanence un Parlement d’état.

Article 15 : Toute nouvelle loi ne peut être ratifiée par le gouverneur sans que celle-ci soit été au préalable votée à 50% +1 au Parlement.

Article 16 : Les membres du Parlement sont tous les maires de l’état. Mais un maire n’est pas obligés de voté au Parlement.

Article 16.1 : Pour pouvoir participer a un vote ou etre candidat a une election etatique, un membre doit avoir atteint sa majorite de 21 jours a Simland ainsi que les 3 mois requis par l'Etat de Columbia. Mais, le gouverneur en place peut decider d'autoriser un membre a voter avant ce delai. 

Article 17 : La durée minimum d’un membre du Parlement pour voter est d’une semaine. Une loi doit donc rester au Parlement une semaine minimum avant d’être annulée ou ratifiée en fonction du résultat.

Article 18 : En cas d’égalité parfaite lors du vote d’une loi au Parlement, c’est le gouverneur qui décidera de l'issue.

Article 19 : Tout maires et Gouverneur de l’état peut présenter un projet de loi au Parlement mais seul le Gouverneur peut statuer au prealable sur la pertinence de la dite loi presentee. 

* Gouverneur d’état :

Article 20 : Le Gouverneur d’État est élu tous les ans, au mois de Décembre, pour un mandat d’un an. Ces élections étant réglementées par la loi Fédéral sur les Gouverneurs d’États, il ne peut avoir d'autres echeances anticipees qu'en cas de demission du Gouverneur avant la fin de son mandat. 

Article 21 : Le Gouverneur d’Etat ne peut-être destitué de ses fonctions que par le Président de la République Fédéral de Simland ou le Vice-Président.  

* Capitale d’état :

Article 22 : La capitale d’état ne peut être changé que si l’actuel capitale est supprimer des cartes de Simland (pour quelque soit la raison).

Article 23 : L’élection d’une nouvelle capitale d’état doit respecter les mêmes lois fédérales. Toutes villes de l’état pourront être candidates et c’est par un vote populaire de tous les maires que la nouvelle capitale sera désigner.

Article 24 : C’est dans la capitale que se tiendra la Maison du Gouverneur et le Parlement.

* Organisme Publique de l’état :

Article 25 : Les Organismes Publiques de l’Etats sont toutes les entreprises créées par le Gouverneur d’Etat pour l’état, basées dans l’état et ne servant que l’état.

Article 26 : Ces entreprises appartiennent totalement à l’état jusqu’à la vente ou faillite de l’entreprise.

* Culture de l’état :

Article 27 : L’État des Grands Lacs est divisé en 5 départements : la Hanovrie au nord, l'Estrie à l'est, la Méridionie au sud, la Carolie au centre et la Salendrie à l'ouest.

Article 27.1 : a venir  

Article 28 : a venir  

Article 29 : L’État de Columbia est un état Hispanophone. Toute nouvelle ville dans l’état doit comporter un minimum de 10% de ses habitants hispanophones.

Article 30 : L’Etat de Columbia n’impose pas d’architectures spécifiques pour une ville. Cependant, celui-ci est proche du style espagnol en plaine, et américain dans les grandes agglomérations.