[align=center]

.:: DEMANDE N°1 : MAX WALTER ::.

Recherche "un manoir ou une grande villa d'aspect moderne en bord de mer dans un état tropical (Grand Sud Comores ou Apach) OU au bord du Grand Lac Salé, près d'une grande ville, avec un grand port privé (port pour les bateaux du propriétaire d'une part, bien protégé avec des digues, et grand ponton pour les bateaux des visiteurs), une grande surface de jardin / forêt privée. Souhaite également "avoir un parking pour une dizaine de voitures, et une seconde villa pour les invités un peu à l'écart de la villa principale

Si possible, un héliport et/ou, idéalement, une île privée sur le Grand Lac Salé ou sur le littoral des états tropicaux. "[/align]
[align=center]LE PRIX PEUT VARIER DE 1500§, JUSQU'A 2000§ SI ÎLE PRIVEE
LES ETATS DES APACHS, DES COMORES ET DES GRANDS LACS ONT ETE SOLICITES[/align]

Constitution des Grands Lacs : 15ème état fédéral de Simland


* Fondement de l’état des Grands Lacs :

Article 1 : L’état des Grands Lacs est né de sa division avec l’état du Bassin de Simland en 2004. Il reste néanmoins un état fédéral de Simland et doit en conséquence obéir aux lois fédérales.

Article 2 : L’état des Grands Lacs est composé des frontières crées en 2004, c'est-à-dire le contour du Grand Lac Salé ainsi que les vastes forêts du Sud.

Article 3 : L’état des Grands Lacs ne doit avoir qu’une seule capitale d’état et qu’un seul gouverneur. Il ne peut en avoir plusieurs.

Article 4 : L’état des Grands Lacs ne reconnait que l’Espagnol, l’Anglais et le Français comme langues officielles, bien que culturellement, l’espagnol y est parlé majoritairement.

Article 5 : L’état des Grands Lacs à présenté son drapeau en 2004. Il représente les volcans de la région et le Grand Lac Salé.

Article 6 : La monnaie officielle de l’état est le simléon, la monnaie officielle de Simland.

Article 7 : La gentilé des habitants de l’état est Lacois(e) (un lacois, des lacois)

Article 8 : Depuis l’année 2009, l’état des Grands Lacs assure la démocratie et une élection à système direct quand à la nomination du nouveau Gouverneur.

Article 9 : Depuis la création de l’état en 2004, celui-ci possède son propre forum sur le site internet Simland. Ce forum est entièrement géré et administré par le gouverneur.

Article 10 : L’état des Grands Lacs possède depuis 2009 de son propre compte d’état, pour assurer notamment ses comptes financier.

Article 11 : L’état des Grands Lacs est laïc. Toutes les religions sont néanmoins tolérées et autorisés au sein de l’état, à l’exception des religions non reconnues au niveau national et des sectes telles qu’elles soient.

* Droits et devoirs du citoyen :

Article 12 : Touts citoyens de l’état et des autres états Simlandais sont libres et égaux sur le territoire de l’état. En revanche, le droit de vote n’est autorisé qu’aux citoyens de l’état.

Article 13 : En IRL, seuls les maires de l’état sont autorisés à voter pour l’élection du gouverneur. En RP, ce sont tous les citoyens de l’état.

* Pouvoir législatif :

Article 14 : L’état des Grands Lacs est un état libre et démocratique. L’état se doit donc d’avoir en permanence un Parlement d’état.

Article 15 : Toute nouvelle loi ne peut être ratifié par le gouverneur sans que celle-ci soit été au préalable votée à 50% +1 au Parlement.

Article 16 : Les membres du Parlement sont tous les maires de l’état. Mais un maire n’est pas obligés de voté au Parlement.

Article 17 : La durée minimum d’un membre du Parlement pour voter est d’une semaine. Une loi doit donc rester au Parlement une semaine minimum avant d’être annulé ou ratifié en fonction du résultat.

Article 18 : En cas d’égalité parfaite lors du vote d’une loi au Parlement, c’est le gouverneur qui décidera.

Article 19 : Tout maires et Gouverneur de l’état peut présenter un projet de loi au Parlement.

* Gouverneur d’état :

Article 20 : Le Gouverneur d’Etat est élu tous les ans, au mois de Décembre, pour un mandat d’un an. Ces élections étant réglementées par la loi Fédéral sur les Gouverneurs D’Etat.

Article 21 : Le Gouverneur d’Etat ne peut-être destitué de ses fonctions que par le Président de la République Fédéral de Simland, le Vice-Président ou par un vote du Parlement d’Etat qui devra recueillir 50% +1 voix.

* Capitale d’état :

Article 22 : La capitale d’état ne peut être changé que si l’actuel capitale est supprimer des cartes de Simland (pour quelque soit la raison).

Article 23 : L’élection d’une nouvelle capitale d’état doit respecter les mêmes lois fédérales. Toutes villes de l’état pourront être candidates et c’est par un vote populaire de tous les maires que la nouvelle capitale sera désigner.

Article 24 : C’est dans la capitale que se tiendra la Maison du Gouverneur et le Parlement.


* Organisme Publique de l’état :

Article 25 : Les Organismes Publiques de l’Etats sont toutes les entreprises créées par le Gouverneur d’Etat pour l’état, basées dans l’état et ne servant que l’état.

Article 26 : Ces entreprises appartiennent totalement à l’état jusqu’à la vente ou faillite de l’entreprise.