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Topic des grands lacs // bilan réunion p7 
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Inscrit(e) le : 14 Mars 2004, 22:39
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Localisation : dans une cabane au fin fond de Thoulak
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voilà ca me trotte depuis pas mal de temps mais j'ai fait un petit règlement... Il est pas terminé mais il y a déjà un bout de pret (necron viens me voir pour faire des modifs...).

Règlement de l’état des grands lacs

I limitations de vitesse

Autoroute : 150 km/h
Voie rapide : 120 km/h
Route inter état : 100 km/h
Route d’état : 80 km/h
Route de campagne : 60 km/h
En agglomération (sauf autoroute) : 50 km/h
Rue : 30 km/h

Seuls les ambulances, la police et les pompiers ont le droit de dépasser ces vitesses.

II Justice

Tout le monde a droit à un avocat ou à porter plainte.

Il y a un tribunal central dans toutes les villes et un petit tribunal dans chaque quartier. Le tribunal central doit disposer de minimum quatre salles de jugement. De plus, toute ville de plus de 500 000 habitants doit disposer d’un deuxième tribunal central pour désengorger le premier.
En plus de ceci un tribunal de 20 salles est construit pour tout l’état dans sa préfecture, pour juger des affaires graves (viol, homicide, meurtre…) et les affaires concernant des fraudes financières (détournement d’argent, blanchiment…etc).
La majorité judiciaire dans les grands lacs est à partir de 12 ans donc toutes les personnes ayant plus de 12 ans peuvent passer devant un tribunal et ce retrouver en prison..

III Les peines encourues

Meurtre : 10 ans à la perpetuité
Viol : 10 ans à la perpetuité
Agression : 1 à 10 ans
Vol : 2 mois à 8 ans
Blanchiment d’argent : 3 à 12 ans
Détournement : 3 à 12 ans
Non assistance à personne en danger : 2 mois à 7 ans
Dépassement de vitesse au-delà de 20 km/h : permis retiré + amande ou 1 mois à 6 mois

Points positifs

Circonstances atténuantes -1 à 5 ans
Crime passionnel : - 1 à 5 ans

Points négatifs

Ivresse + 6 à 12 mois
Drogue + 1 à 2 ans
Avec préméditation + 1 à 10 ans
Avec une arme + 1 mois à 5 ans

IV Immigration

Toute les personnes ont le droit de mouvement dans notre état.

Vu la forte immigration et la criminalité de l’état montante, tout nouvel arrivant doit se présenter au poste de police le plus proche de son nouveau domicile pour y faire enregistrer ses empreintes. Ceci ne sert juste qu »a faciliter le travail de la police et ne sera dévoilé à qui que se soit.

V L'enseignement

http://img115.exs.cx/my.php?loc=img115& ... acs5jp.png

Je vous le redit : CECI N'EST PAS TERMINE


Dernière édition par Trouy le 15 Déc 2005, 21:04, édité 6 fois.



06 Avr 2005, 21:51
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Inscrit(e) le : 02 Mars 2004, 23:10
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Nice bon coup... On devrait faire de même avec tous les états et créer une autre constitution qui sera la constitution "stats de SL" qui regrouperais ces infos primordiales....

_________________
[center]............... | | | ............
Maire de Novaya Tulsk
Image[/center]


06 Avr 2005, 22:27
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Localisation : dans une cabane au fin fond de Thoulak
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lol ben me disait aussi les limitations... personne n'y avait pensé donc...


06 Avr 2005, 22:29
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Localisation : Dans ton lit beau brun
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Cool ce topic! ça va faire revivre les grand lacs! :ok:

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HAI2U


06 Avr 2005, 22:39
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Localisation : Certainement là-bas...
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Ca me donne envie de fiare ça pour Thoulak ... ça permetrait de batre le nombre de fois d'utilisation du terme peine d emort en une limitte de lignes.

Faut que j'en parle à Altimir. ^^

Très bon texte Troy' en tous cas. =)

_________________
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06 Avr 2005, 23:27
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Localisation : dans une cabane au fin fond de Thoulak
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lol dracol :)) :)) :))

merci

je vais essayer d'avancer un peu tout ca.


07 Avr 2005, 09:32
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Localisation : Hôtel de Ville - La Plaine
A propos de vous: [url=Lien Ville]Ville[/url] | Région |Image
Etat: 07 | Queens
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Simmania on a du pain sur la planche! lol! Faut qu'on se voie pour faire ça dans les Snowy Mountains!

_________________
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Grand Chambellan de Thurgau [OW] et Maire de La Plaine [QN]
Grand Prêtre du culte de Mère Nature, spécialiste Sims 3.

Citation favorite : "Molly ? Allez me chercher mon café s'il-vous-plaît !"

Anciennement :
Gouverneur de la Whamphalie
Ministre de l'Intérieur, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Environnement et du Tourisme , Ministre des Affaires Sociales et de l'Immigration, Ministre des Transports, Ministre de l'Économie
Grand patron simlandais.


07 Avr 2005, 11:42
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Localisation : perdu dans la forêt tropical depuis des mois
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Wham, moi aussi je m'installe dans les montagnes, on peut le faire ensemble . :question:


07 Avr 2005, 15:58
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Localisation : Sun City
A propos de vous: [url=Lien Ville]Ville[/url] | Région |Image
Etat: 09 | Papaya
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Très bonne idée, oui il faudrait le faire avec tous les Etats.


07 Avr 2005, 16:57
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Localisation : dans une cabane au fin fond de Thoulak
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hum j'ai lancé une idée là...


07 Avr 2005, 17:59
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Localisation : Canaries! Où sinon?
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Troyen a écrit:
Meurtre : 10 ans à le peine de mort


Ça existe à Simland la peine de mort? :question: :surpris: :non:

En tout cas, j'aime bien le reste! Bon travail!! :ok:

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07 Avr 2005, 18:52
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Localisation : þúsundfljót
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Bien sûr, aux Mille-Rivières, on appel sa "se sacrifier pour aider les avancés technologique concernant les humains" (oui, tu deviens un cobaye avec un taux de survie de 0.0001% :-D )
Au thoulak, je crois que sa s'appel "aide à la précision de tire des soldats" ou "aide à la qualification des tortionnaires" :lol:

_________________
Si vous voullez attendre 1 mois avant que votre nouvelle connexion internet fonctionne, qu'une fois que sa fontionne, cette conection s'interromp toute les 1/2 heures et dépenser 832,42 euros en téléphone pour les aides téléphonique, faites comme moi : acheter des produits France TélécomImage
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07 Avr 2005, 19:04
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Localisation : dans une cabane au fin fond de Thoulak
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mise à jour avec l'enseignement dans les grands lacs


07 Avr 2005, 19:09
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Inscrit(e) le : 19 Juin 2004, 12:16
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Localisation : 45°51’18 N, 3°32’53 E. 438m d'altitude.
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Hyper bonne idée Troyen !

DJAY ! Tu nus avais pas pomis un forum par état un jour prochain ?

_________________
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07 Avr 2005, 19:14
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Inscrit(e) le : 13 Juin 2004, 11:02
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Localisation : .......
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oui troy????vien sur msn ;)

_________________
SI VIS PACEM PARA BELLUM

( CAIUS JULIUS CESARE)


07 Avr 2005, 20:01
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