Voici les article de la constitution a officialiser, a mettre en application, et a discuter pourquoi pas.

Alors cet article m'a éttoné :


Article 10
Le Président de Simland a le droit de faire grâce c'est-à-dire d’annuler une peine de bannissement.


Sinon, ce conseil est une trés bonne idée. Djay, Sim', faut le mettre ne place avec de nouveaux grades non ?

Titre IV : LE CONSEIL DES ANCIENS
Article 18
Le Conseil des Anciens comprend au minimum 5 membres, qui sont nommés à vie. Pour faire partie du Conseil des Anciens, il faut être inscrit sur le forum depuis, au minimum, le 15 mars 2004 et justifier d’au moins 200 messages inscrits sur le forum.
La participation au Conseil des Anciens n’est pas obligatoire.
Si le conseil n’est plus constitué de 5 membres dans les conditions ci-dessus, la date butoir peut être avancée.
Si un membre venait à quitter le Conseil des Anciens, il ne pourra plus jamais l’intégrer sauf dérogation exceptionnelle du Président de Simland.
En plus des membres prévus ci-dessus, font de droit partie à vie du Conseil des Anciens, les anciens Présidents de Simland.
Le président du Conseil est nommé par le Président de Simland. Il a voix prépondérante en cas de partage.

Article 19
Les fonctions de membre du Conseil des Anciens sont incompatibles avec celle de membre du Gouvernement, ou Président de Simland. Si un membre du Conseil entre au Gouvernement, il ne sera pas concerné par l’alinéa 4 de l’article18.

Article 20
Le Président du Conseil des Anciens est la seule personne extérieure au Gouvernement à avoir accès à l’Assemblée Nationale. Les membres du Conseil délibéreront sur un forum dédié public .Il peut être éventuellement verrouillé sauf pour ces membres sur décision de l’Administrateur mais devra rester public.

Article 21
Si un membre du Conseil des Anciens venait à être condamné, celui-ci sera exclu à vie du Conseil des Anciens.

Article 22
Le Conseil des Anciens veille à la régularité de l'élection du Président de Simland. Il examine les réclamations et proclame les résultats du scrutin.

Article 23
Les lois votées par le Gouvernement peuvent être soumises au Conseil des Anciens qui se prononce alors sur leur conformité à la Constitution.

Article 24
Une disposition déclarée inconstitutionnelle ne peut être promulguée ni mise en application.
Un rapport devra, dans ce cas, être émis à l’Assemblée Nationale par le Président du Conseil des Anciens afin d’en connaître la cause et ainsi faciliter sa correction.
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Bon, je sais, ce n'est pas mon travail. mais en tant que modo, je voulait juste montrer que rien est encore en place.

C'est pas moi qui ait proposé cela... Mais je crois qu'il ferait mieux d'attendre le président... C'est son idée après tout et je lui laisse la chance de la réaliser lui-même...

Et bon l'article 10 ne sera jamais respecté par Djay faut pas rêver non plus...