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(2008) [AR.-SANO][Loi-Interieur] Vice Présidence 
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C'est un de nos projets phare du mandat, le Passage du statut de PM à Vice Président, notre but n'est avant tout pas de chambouler toutes les institutions mais d'augmenter le pouvoir du Premier Ministre.

Si vous avez des idées concernant le projets, elles sont toutes les bienvenues, n'hesitez pas à les poster sur ce topic, afin que nous puissions proposer le meilleur texte possible aux Simlandais :ok:


Dernière édition par Sanosuke le 14 Mai 2009, 20:43, édité 1 fois.



14 Nov 2008, 19:28
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Justement.

Je compte poster ce soir (ou demain au pire) le projet de loi. J'ai vu avec Mael les points qu'il voulait faire apparaître et je lui ai proposé mes idées qu'il a trouvé pas mal.
Si vous avez des idées, n'hésitez surtout pas ;) !

Je vous tiens au courant ce soir... :ok: !

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24ème et 26ème Président de la Fédération (2013, 2014)
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14 Nov 2008, 19:31
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Est ce que tu pourrais poster le Projet de Loi ici s'il te plait pour que je puisse le voir


14 Nov 2008, 19:32
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Oui oui, comme tu as fait un topic je vais en profiter :ok: !

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14 Nov 2008, 19:32
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[align=center]Image[/align]


[align=center]:: LOI SUR LA VICE-PRÉSIDENCE ::


Loi rédigée en Novembre 2008 par Alex Lews sous le Gouvernement SANOSUKE I, entant que première version.[/align]

I. DESCRIPTION & EXPLICATIONS

A. La désignation du Vice-Président

Le Vice-Président (VP) sera connu dès la candidature d'un membre à l'élection présidentielle. Il sera désigné comme "colistier" et le candidat à la présidence devra obligatoirement en posséder un, tel un bras droit, lors de sa présentation entant que candidat officiel à l'élection suprême. Sa candidature ne sera donc pas valide s'il ne choisit pas son partenaire à l'avance.
Une fois élu, le Vice-Président, tel le Président, prendra ses fonctions entant que numéro deux du Gouvernement pour six mois, dans le meilleur des cas. Il pourra ainsi former son équipe ministérielle avec le Président.
Cependant, le Vice-Président sera considéré comme "intouchable". Le Président seul ne pourra pas le limoger sans raisons convaincantes / valables (inactivité, problème avec la justice...) à moins que la majorité du Gouvernement vote elle aussi pour le départ du numéro deux de l'État.

B. Le rôle du Vice-Président
Par rapport au Premier Ministre qu'il remplace, le Vice-Président a un pouvoir plus large. C'est lui qui sera capable de coordonner le gouvernement en cas d'absence du président, de prendre des décisions importantes à la place de ce dernier en cas d'absence mais aussi de remplacer totalement le Président dans ses fonctions si celui-ci part ou ne donne aucune nouvelle après une période de deux mois.
Il sera toujours chargé d'un Ministère, celui de son choix.


II. DIFFÉRENCES AVEC LE PREMIER MINISTRE

A. Les changements
- Contrairement au Premier Ministre, le Vice Président ne sera pas considéré comme un "super ministre " mais comme un véritable numéro deux du Gouvernement, derrière le Président qu'il doit au mieux conseiller tout au long du mandat présidentiel. Aidant au mieux ce dernier, il sera également chargé d'un Ministère en plus de son poste de second de l'État.
- En cas de départ ou d'absence du Président, c'est lui qui le remplacera (dans ce cas il devra lui même nommer un nouveau vice-président), prendra les décisions les plus importantes au sein du Gouvernement et coordonnera l'action de ce-dernier.
- A l'inverse du Premier Ministre, il sera connu durant la période électorale et par ne pourra, par la suite, être remplacé que pour des raisons convaincantes avec l'accord du Président et de la majorité du Gouvernement.
Sur le rapport avec les Ministres, il sera considéré comme le Président. Cependant une décision ne pourra jamais être prise sans l'accord présidentiel (mis à part lors d'absence du Président - voir plus haut).

B. Les points communs
- Comme le Premier Ministre, il aidera au mieux le Président en dirigeant les Ministres pour que ces-derniers accomplissent au mieux leur feuille de route (ou promesses de campagne).
- Il est nommé par le Président pour une période de six mois.
- Il reste à l'écoute de tous les Simlandais pour permettent, parfois, une meilleur communication entre les simtoyens et le Président.
- La demeure du numéro deux du Gouvernement restera la même à New Amsterdam.


Dernière édition par Alex Lews le 15 Nov 2008, 23:51, édité 1 fois.



15 Nov 2008, 01:37
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Super, en cas utilise ton logo de Ministère surmonté de celui de la Nation (voir le topic logos)


15 Nov 2008, 11:39
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Oui pas de problème Sano', j'avais pris celui-ci parce que je l'aimais bien (un ancien de Mael au passage) :ok: !
C'est juste parce que je postais ici.

Euuh sinon, rien à redire ? Des remarques, des choses à rajouter ? ;)

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15 Nov 2008, 11:43
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ba Alex tu as répondu a mes interrogation ssur MSN donc bon j'ai pas grand chose à rajouter si ce n'est que je serai de l'avis de Sano sur les Logos^^.

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En cas de problème HURLEZ ICI!

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Hudson-Rétanie : 

Lieutenant-Gouverneur de l'Hudson-Rétanie
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Actuellement : 

Maire de Campton, Waheidaitoshi, Valisk, Chilwaukee et Klaw
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Généralissime Andreï Toniov, Chef de l'Armée Rouge Thoulakienne.


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Je suis heureux d'y avoir répondu Tonio :p !

Oui bon à la limite le logo on s'en fou, c'est le texte qui m'intéresse moi :D !

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15 Nov 2008, 11:49
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Comme tout le monde, les logos doivent être changé sur ton texte que j'approuve :ok:

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15 Nov 2008, 13:24
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/!\ IMPORTANT /!\

Je viens de réfléchir au référendum et j'ai vu qu'il n'y avait pas de texte clair concernant ce même référendum.
Ne serait-il donc pas judicieux de proposer un texte de loi avant de poster celui sur la Vice-Présidence :ok: ?

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15 Nov 2008, 16:40
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Il faut juste créé une loi sur le référendum ?

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15 Nov 2008, 16:42
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Non en fait il faut que je rédige une loi sur le référendum (je sais déjà ce que je vais mettre dedans, je n'ai plus qu'à la taper et à vous la présenter) et ensuite on pourra présenter la loi sur la Vice-Présidence aux Simlandais qui sera justement voté par un référendum :ok: !

Par la suite la loi sur les référendums, sur la Vice-Présidence (et sur la pétition populaire plus tard) seront disponible dans la boîte à outils ;) !

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15 Nov 2008, 17:53
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Encore faut il que nous récupérions l'accès à la BàO. ToTo, peux-tu laisser l'accès au moins aux ministres ?

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15 Nov 2008, 17:55
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Il faudrait que je vois avec Djay en plus un truc car il voulait qu'on change des points au sujet des lois qui régissent les élections


15 Nov 2008, 18:03
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