Il a été utilisé une fois c'est vrai mais bon je pense qu'il faut le conserver. Après on peut peut-être le mettre à l'écart si vous avez des arguments.
Dans les "à conserver", j'ai ajouté la loi relative aux référendums qui est citée dans la constitution et j'ai "reclassées" c'est lois.

Je suis également en train de corriger la constitution pour la mettre "en règle" avec ces idées.
Bien entendu, je vous en ferrais part ainsi qu'à l'Administration afin que tout soit OK pour une cérémonie.

EDIT
Voilà la Constitution amendée et corrigée par mes soins : http://rapidshare.com/files/351477287/C ... d.doc.html
Qu'en dites-vous ? Je peux transmettre à l'Administration pour une validation vraiment officielle et pour pouvoir préparer une belle cérémonie ?

Tu pourrais pas essayer d'héberger la constit autre part ? Les serveurs de rapidshare sont full à craquer...

Et voilà pour toi un lien vers la Constitution (sur Free) : http://dl.free.fr/q6ZASBwpb !

EDIT
Suite à une remarque d'Aachenar via MP, j'ai apporté une correction supplémentaire à l'Article 37.3 :
" 3. Toute association à but non lucrative peut demander l’ouverture d’un compte de la même manière qu’une Simcompagnie selon les conditions décrites dans [strike]la Loi sur les Comptes associatifs[/strike] les lois économiques en vigueur qui régissent l'économie. "

Merci beaucoup pour cette modif'. D'autres suggestions people ?

Pas d'autres réactions ? Pas d'opposition ? Zacks, tu n'as pas d'avis ?

Euh, quels changements as tu opéré au total depuis ma dernière version?

De mémoire, j'ai effectué les changements suivants par rapport à ta dernière version :

• Mise à jour de la liste des dirigeants (suppression du Ministre d'Etat et du Ministre en charge de l'Intérieur)
• Suppression de l'article au sujet du Ministre d'Etat suite à l'abrogation de la loi il y a peu
• Ajout d'un article au sujet du Premier Gouverneur (d'après la loi en vigueur à ce sujet)
• Quelques ajustements au niveau des références au loi que j'ai essayé de limiter puisque les lois doivent s'appuyer sur la Constitution et non l'inverse

Voilà pour toi mais j'ai peut-être omis des choses ...

Par contre pour la liste des gouvernant, 2 je trouve ça un peu faible(si le V-président n'est pas là...) il faudrait rajouter le ministre en charge de l'interieur comme avant ou alors le Premier Gouverneur(sans vouloir me caser...)

C'était prévu qu'il y est le ministre en charge de l'intérieur mais on fait comment si le VP veut s'occuper de l'intérieur ?
On en a discuté lors d'une réunion du Gouv' et on avait prévu de l'enlever de la liste des gouvernants.

Après faut voir si c'est vraiment utile de rajouter quelqu'un. Qu'en pensez-vous les gars ?

Boarf ... pas nécessaire.

Merci de ta rapidité Wham ^^!

Lol, oui enfin la réponse est pas très exhaustive ! XD

Je veux pas vous arrêter dans votre lancée, mais la Constitution avait été votée telle quel par le peuple depuis décembre.
Il n'est absolument pas question qu'elle soit encore modifiée, sinon, on y est encore dans 3 ans.


Je suis contre tout changement, la Constitution allait être ratifiée, il ne manquait plus que Djay qui semble d'accord lui aussi. Je ne vois pas pourquoi on devrait encore la modifier, c'est une question de principe, qui est d'ailleurs écrit dans le dernier article de cette Constitution. Le peuple a parlé (il a eu 2 mois à ce moment la pour le faire) la constitution ne doit pas devenir un texte chewing gum qui serait modifié par n'importe quel clampin qui le souhaite.

Il ne s'agit que d'un ajustement pas d'une refonte complète !