Bon de commande – Snac Livres

Nom de l’ouvrage :
Nom de la collection :

Je m’engage à respecter les conditions d’utilisation définies par la Licence Commerciale sous peine de poursuite.
J’ai noté que Snac Livres n’est pas responsable des opinions émises par les auteurs, qui sont seuls responsables devant la loi.

[align=center]Contrat commercial de représentation[/align]

Entre,
La société Snac Livres, dont le siège social est 12 avenue des jardins à Piscène, agissant aux présentes par M. Albinus ayant tous pouvoirs à cet effet, ladite société dénommée ci-après le mandataire.

D’autre part,
Monsieur PSEUDO, dénommé ci-après le mandant.

Il est convenu ce qui suit :

Article 1 – Objet du contrat
Le mandant accorde au mandataire, qui accepte, le mandat de vendre au nom et pour le compte du mandant, la liste des œuvres établie ci-après :

TITRE DE L’ŒUVRE – NATURE DE L’OEUVRE
TITRE DE L’ŒUVRE – NATURE DE L’ŒUVRE
TITRE DE L’ŒUVRE – NATURE DE L’OEUVRE


Article 2 – Obligations du mandataire
Le mandataire s’engage envers le mandant, sous peine de nullité du présent contrat à :
• Respecter l’intégrité des œuvres dont il a mandat, outre modifications, corrections et mise en page susvisées par le mandant.
• Assurer paternité du mandant sur les œuvres faisant l’objet du présent acte.

Article 3 – Obligations du mandant
Le mandant s’engage envers le mandataire, sous peine de nullité du présent contrat à :
• Assurer lui-même les démarches administratives nécessaires à la protection de ses œuvres sous couvert de Licence commerciale.
• Garantir mandat, avec bénéfice d’exclusivité, au mandataire pendant l’intégralité de la durée du contrat, clause étendue à la diffusion gratuite par le mandant d’une des œuvres du présent acte.

Article 4 – Commissions
Option 1 - Commission à l'acte
Sur toute affaire conclue par le mandant, le mandataire reçoit, de quelque façon que la commande soit parvenue au mandant, une commission égale à 1 § par article vendu. La commission sera directement retenue sur le montant des sommes reversées mensuellement au mandant par le mandataire.

Option 2 - Commission forfaitaire
Le mandataire perçoit, en date de signature dudit contrat, une commission forfaitaire de 40 §. Une fois la commission versée, le mandataire s’engage à continuer d’assurer la représentation du mandant jusqu’à rupture du présent acte.

Article 5 – Durée du contrat
Le présent contrat de représentation prend effet à la date de sa signature pour une durée d’un mois, reconductible par entente tacite. Il ne peut y être mis fin, de part ou d’autre, que moyennant un préavis d’un mois, exprimé par post sur le topic officiel du mandataire.

Article 6 – Rupture de contrat et indemnité
En cas de faute grave du mandant, le contrat peut être annulé sans préavis et au tords exclusifs du défendant par le mandataire.
Aucune indemnité n'est due par les parties et la paternité des oeuvres est conservée par le mandant.


Fait à Simland
Le …………

en double exemplaire.

Le mandant ................................................................ Le mandataire

lol jespere qu'il y a un examplaire de operation dystopia dans ta bibliotheque !