[align=center]ELECTIONS MUNICIPALES
JUILLET 2008

REGLEMENT ELECTORAL
REGION D’IDEALAND
(Animus Spiritus)[/align]


Ce règlement entre en vigueur dès sa publication et prendre fin au début du mandat des élus. Il peut être modifié sans préavis et conserve son caractère temporaire.


Article Premier : Définitions
Les élections municipales de ce présent règlement est valable pour tout scrutin se référent au calendrier électoral officiel (article 7) sur le territoire de la région nommée Idealand, dont le propriétaire est Jardas. A ce jour, il existe donc 7 communes concernées par le présent règlement : Animus Spiritus, Artasia, El Toro, Glenterdich, Maktafurk, Sadrajem et Piratovsky.

Article 2 : Objectifs
Les élections municipales visent à attribuer un mandat d’un an de gouvernance à une toute personne s’étant déclarée candidate à l’élection avant la deadline imposée par le calendrier électoral officiel (article 7). Les élections sont effectuées nominativement, à deux tours. Au premier tour, il sera nécessaire une majorité absolue des suffrages exprimés pour être déclaré vainqueur. Si ce cas de figure ne se présentait pas, il serait donc organisé un second tour avec les deux candidats ayant obtenu les plus grands nombres de voix au premier tour.

Article 3 : Validation et commission
Pour être validées, les élections sont supervisées par une commission électorale composée d’un représentant de chaque parti inscrit aux élections. Cette commission doit veiller au bon déroulement des scrutins et chaque membre doit informer le plus rapidement possible la commission d’une quelconque anomalie. Chaque élément de la commission peut être saisi par les partis ou les candidats pour contester les résultats ou tout autre problème. La durée de vie de cette commission prend fin au début du mandat des élus. C’est aussi mission de cette commission de prendre en compte, recueillir et valider les candidatures et de surveiller eu bon déroulement des campagnes électorales, ainsi que de faire respecter la journée de réflexion.

Article 4 : Mode de calcul d’attribution des bulletins pour le tirage IRL
Il sera attribué à chaque commune un nombre appelé indice populationnel. Cet indice sera divulgué en temps jugé utile par la commission (jamais plus d’une semaine avant la fin de la campagne) et dépendra de la population de la commune (au dernier recensement arrêté).
Il sera ensuite calculé un indice d’importance, qui équivaudra au poids de chaque candidat, et qui sera fonction des critères suivants :

1) Précédentes victoires du candidat dans la commune (coeff 0,35)
o 4 points par victoire précédente
o 2 points par second tour
o 1 point par présence dans un scrutin de municipales

2) Implication du parti dans la campagne électorale (coeff 0,20)
o Pas d’implication = 0 pt
o Implication minime (présentation) = 1 pt
o Implication moyenne (présentation, débat sur topic, postage) = 2 pts
o Implication soutenue (présentation, débat, postage, campagne, présence assidue) = 3pts

3) Présentation de la campagne électorale (coeff 0,20)
o Pas de présentation = 0 pt
o Présentation basique (photo, nom, parti) = 1 pt
o Présentation améliorée (photo, nom, parti, affiche, campagne) = 3 pts

4) Ancienneté du parti à Simland (coeff 0,15)
o Appartenance à un parti récent (- de 3 mois à Simland) = 1 pt
o Appartenance à un parti ancien (+ de 3 mois à Simland) = 2 pts

5) Taille du parti à Simland (coeff 0,10)
o 1 à 2 membres = 0,5 pt
o 3 à 5 membres = 1 pt
o 6 à 10 membres = 2 pts
o + de 10 membres = 3 pts

Le cumul des points en fonction de ces critères (et de l’avis du propriétaire de la région au nom de la commission pour les points 2 et 3) sera divisé par 5, ce qui donnera l’indice d’importance.

Ensuite, il sera effectué le calcul suivant pour obtenir le nombre de bulletins avec le nom du candidat :


[align=center](indice populationnel + indice d’importance) * 25 = nombre de bulletins[/align]

En ayant cet indice, il ne reste plus qu’à préciser qu’il sera assigné à 20% du nombre de bulletins attribué à chaque candidat une victoire au 1er tour (majorité absolue si bulletin pioché).

Article 5 : Recommandations et garanties
Il sera créé un topic spécial pour la présentation des candidats. Il est recommandé que ces campagnes comportent des arguments présentatifs des candidats et/ou du parti, toute demande d’application d’un quelconque programme de campagne applicable à la région d’Idealand ne pouvant être garantie ou souhaitée. Cependant, des idées d’amélioration peuvent être appliquées sur la région. Une victoire dans une élection municipale représente un trophée pour un parti et 4 points garantis au coefficient 0,35 pour les prochaines élections !

Article 6 : Récompense
Il sera attribué une récompense de 200§ à la plus belle campagne, désignée par l’ensemble de la commission électorale, le propriétaire de la carte d’Idealand ayant un vote prépondérant en cas d’égalité ou de non décision. Cette somme sera versée à l’auteur de la campagne, ou à son maitre d’œuvre, ou parcellée entre les concepteurs de la campagne.

Article 7 : Calendrier électoral
Le calendrier électoral est établi comme suit :
21 juin 2008 à 00h00 : deadline pour le dépôt des candidatures
23 juin 2008 : début de la campagne électorale
18 juillet 2008 : fin de la campagne électorale
19 juillet 2008 : journée de réflexion (aucune promo électorale)
20 juillet 2008 : vote 1er tour
23 juillet 2008 : deadline pour dépôt de contestation du 1er tour
27 juillet 2008 : vote 2ème tour
30 juillet 2008 : deadline pour contestation des votes du 2ème tour
1er aout 2008 : début du mandat (un an) et paiement de la récompense de 200§

Article 8 : Campagne
Chaque parti pourra demander des documents qu’il juge nécessaire au propriétaire de la région pour illustrer sa campagne. La campagne devra respecter les dates du calendrier officiel. Tout caractère discriminatoire ou notablement accusatoire est interdit, sous peine d’exclusion de la part de la commission. Des propos de ce genre devront être justifiés par l’accusant devant la commission électorale.

Article 9 : Topics
Il sera créé deux topics spéciaux pour la campagne : un premier sera officiel (et donc verrouillé), où il sera possible de trouver toutes les informations officielles sur la campagne (règlement, calendrier, indices, résultats, etc) et un deuxième qui servira de support de campagne, et c’est dans celui-ci que nous pourrons retrouver les campagnes des candidats, le bla-bla, les questions et toutes les autres informations. Ce topic sera surveillé attentivement par la commission, qui est en droit d’agir en conséquence selon les agissements et faits relevés sur le topic.

Article 10 : Résultats
Les résultats seront proclamés au maximum 48H après le jour de scrutin. Sauf réclamation, ils seront déclarés comme définitifs. L’attribution des scores en termes de voies et pourcentages de voies en fonction de la population n’est qu’indicative et fictive puisqu’il s’agit d’un tirage au sort IRL.

[right]Fait à Animus Spiritus
Le 20 novembre 2007
Révisé le 27 mai 2008
Par Jardas[/right]

[align=center]Membres de la Commission électorale
[/align]

- Gwendoline SPENCER (AES)
- Carlos DEKKER (GPT)
- Ilsa ROGDAÏEVNA SILIKONEV (PDV)
- Jardas (USC)

(Note : en réalité je dirige et prend les décisions de la Commission, mais je consulterai les partis si une décision touche aux partis et aux candidats)