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MAJ des lois concernants les sanctions 
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Toute insulte grave; à caractère sexuel, raciste, xénophobe, homophobe, haineux et tout autre insultes portant atteinte a autrui envers une personne ne sera tolérée. Aussi les insultes générales (envers un groupe de personne comme français, arabes etc…) ne sont pas le bienvenue. Selon la gravité de la situation un bannissement temporaire d'une durée de 2 à 5 jours ainsi qu'une censure/suppression du message est possible. Dans des cas moins grave et agressant un avertissement est envoyé à l'individu en question ainsi qu'une censure/suppression du message est effectué. Dans le cas du bannissement, lors de sa libération, la personne sera invitée à ne plus recommencer.
Dans ce contexte d’insulte, les mots autocensurés par des *** seront quand même prohibés et considéré comme insulte à par entière, Bien entendus, la sanction est donc identique selon la gravité de l’acte.

Pour les actes étant considéré comme atteinte à une personne, négatif pour l’ambiance, actes de grossièreté, insultes à des personnes hors simland, ou tout comportement pouvant être condamnable, l’individu recevra un avertissement ou une mise en garde selon la gravité de l’insulte. C’est le ministre de la justice avec le conseil du modérateur (ayant repéré le délit) qui décide de la gravité donc de la sanction applicable.



Le bannissement expéditif ne peut être donné et exécuté que par le l’administrateur et avec la concertation du ministre de la justice.
Le bannissement temporaire peut-être exécuté que par l’administrateur et donné par lui-même après concertation du ministre de la justice, ou donné par le chef du gouvernement, le premier ministre et le ministre de la justice, après concertation du gouvernement préférable.
L’avertissement peut-être exécuté que par le ministre de la justice et peut-être donné par tous les représentants de la loi avec le conseil de la modération préférable.
La mise en garde peut-être exécuté que par le ministre de la justice et peut-être donné par tous les représentants de la loi.



Ce texte sera intégré au code civil en cours d'élaboration.

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J-BAR, 18th president-elect of the nation of Simland

Maire de Ipanema : Venez voir l'avenue Sim Hurban! Première MAJ !!!


24 Déc 2005, 20:27
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Tu pourrais remercier ceux qui ont aidés à l'élaboration de ce texte ainsi que les idées soumises lors de cette réunion.

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24 Déc 2005, 22:03
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Le bannissement expéditif ne peut être donné et exécuté que par le l’administrateur et avec la concertation du ministre de la justice.


Bonne chance lol !

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En retraite...


25 Déc 2005, 00:13
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Readon a écrit:
Tu pourrais remercier ceux qui ont aidés à l'élaboration de ce texte ainsi que les idées soumises lors de cette réunion.


Bon ben merci à cemil, readon, sim', zacksmachine pour m'avoir aidé à faire ce texte, à l'améliorer etc... :)) :ok: ;)

_________________
J-BAR, 18th president-elect of the nation of Simland

Maire de Ipanema : Venez voir l'avenue Sim Hurban! Première MAJ !!!


25 Déc 2005, 17:06
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Localisation : Certainement là-bas...
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Bien.

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Skype : noocta12
Battlenet : Nocta code 769
steam nocta123
GFWL : Noocta


25 Déc 2005, 17:23
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