Suite aux polémiques en ce moment, je propose deux choses.

1 : Affiner les loies Krys, qui sont pour moi contraignantes et vide d'interet, et vont même contre un simleon accessible, et "plaisant". Sans que cela aye contre le réalisme.

Je vous propose de me dire ce qui vous semble nécéssaire...sur ce topic.

Pour moi : ceci :

Petites modifications sur la loi de libéralisation :
Voilà les phrases que je souhaite modifier :

« Les entreprises ne peuvent pas placer leur argent chez une banque privée. »
Modification :
« Les entreprises ne peuvent pas placer leur argent chez une banque privée spéculative. »

« Le fond de garantie n'est pas imposable. »

Je veux supprimer cette phrase. De toute façon, lors des derniers prélèvements, j’ai prélevé sur la somme totale que possède la banque. Surtout, que plus personne sait quel est la somme de ces fonds de garantie.




Que les deux phrases ici en rouge soient tout simplement supprimé.

[align=center](((((())))))[/align]

2 : Créer un manuel de parfait économiste Simlandais.

Avec la liste des loies mise à jour. Et les définitions existantes de la monnaie.

[align=center](((((())))))[/align]

Prêt à vous écouter pour ce qui vous semble absurde ds les loies présente.

Tu à imposer les banques Manubest ??????? Les banques ne sont pas imposables !!! Seul l'argent des clients est imposable, et tu dois l'aditonner à leur compte forum puis prélever sur leur compte forum. Reverse les sommes que tu as prélevées sur les compte banques.

Je souhaite garder le fonds de garantie non-imposable, mais de nouvelles contraintes seront mises en place : il n'y aura plus le droit de toucher à ce fonds.

Pourquoi les entreprises ne pourraient-elles pas placer leur argent chez une banque privée spéculative ?

Alors, expliquon la loie présente :

Une entreprise n'a pas le droit de poser son argent sur n'importe quelle banque ! Je souhaite limiter ca aux banques non imposable. Finalement, faudrais rendre imposable les comptes spéculatifs. Je ne comprend pas pourquoi ils ne le sont pas, c'est juste un signe d'inagalitée. Mais c'est toi qui assume les choix finaux.

Je souhaite légaliser le transfert d'un compte entreprise, a un compte personel , ou d'autres nature.


Quand à l'imposition des banques : non. J'ai prélevé sur les comptes des membres. et donné les chiffres précis a Yuck qui va mettre a jour les chiffres des compte sur son site de la BCS.

Ne pas imposer le fond de garantie : ok.
Ils sont déjç intouchable par la loie aujourd'hui. J'aimerais connaître quelle est la somme de fond de chaque banque alors.


Voilà.

Oui mais le fait est qu'actuellement la seule banque en activité propose les 2 types de comptes. Donc les entreprises ne pourront tout simplement pas placer leur argent...

Pour les comptes spéculatifs on voit que t'étais pas dans ce forum au temps de Djay. Le topic sur les banques a fait au moins 20 pages, Khrystof et moi on s'est presque déchiré (ça n'a pas beaucoup changé...) sur le sujet. Et finalement on a décidé que les comptes spéculatifs ne seraient pas imposés pour attirer les gens sur ce type de compte qui est destiné à être investi en Bourse. Donc désolé mais sou mon mandat ceci ne changera pas.



Tout à fait d'accord.

ok pour les banques j'ai du mal comprendre ^^

Pour le fonds de garantie je t'enverrais un MP avec la somme.

De plus concernant Le Crédit des GL je souhaite que tu envoies un MP aux "PDG" pour leur demander s'ils ont eu l'autorisation d'ouvrir leur banque. Si la réponse est non tu leur ordonne immédiatement de fermer leur banque fantôme. Si la réponse est oui eh bien ça attendra la réforme sur l'immobilisme des comptes spéculatifs (cf. feuille de route).

Mets leur réponse ici stp

Voici le Mp que j'ai envoyé au PDG de la banque Crédit des Grands Lacs.



[align=center]____________[/align]

Ensuite, pour ce qui est de la modification de la loie, voilà ce que je propose maintenant :
La modification de cette loie :

De ce paragraphe :

Suprimer les deux phrase en rouge ici.
J'attend la validation.

Aprés cela, je vais ouvrir un topic avec le résumé des loies concernant le Simleon, pour que ce soit un peu plus clair pour tous.
Merci.

Validé Très bien le MP.

Pour la clarté des lois c'est un des projets su Ministère de l'Intérieur vers la moitié du mandat: Un portail "Lois" sur le wiki avec toutes les lois au format wiki. Et une réorganisation de la BàO. Mais le topic des lois économie existe déjà dans la BàO.

Moi je trouve ca pas mal bravo

Le président va, d'ici quelques jours, re faire les loies économique, pour qu'elles soient non seulement à jour, mais qu'elles soient plus adaptées à la situation présente de l'économie, et à l'idéal d'économie que nous voulons porter.

Attention : Les problémes se soulévent.

Si on laisse faire les transferts d'argent entre les comptes personels et les Sim-Compagnies :

-Le revenu par post peut devenir l'argent de la Sim-Compagnie.
-Le salaire qu'un PDG gagne au gouvernement par exemple, peut suffire a faire vivre la Sim-Compagnie.
-Le taux d'impot est plus faible pour les Sim compagnie, quelque soit la somme, ainsi, un membre peut décider de tout mettre sur son compte entreprise et payer moins d'impots.

Alors ? Comment trouver les solutions a cela ?


2 Solutions pensable :
-On impose pareil les Sim-Compagnies que les membres.

-Ou alors, on continue la mise a jour de la loie, mais on affirme l'interdiction de transfert d'argent dans la Sim compagnie.

Qu'en pesez vous ?
Je ne voudrait pas, sous prétexte de mettre plus de libérté, empêcher les travailleur de faire fructifier leur entreprise, et les riches de la faire vivre calmement...

Je pense avoir fini de penser à la modification de la loie :

Je propose un taux d'imposition de 3% pour TOUS, que ce soit entreprise, ou particulier. A partir de 301§.
(Revenu d'intégration + un message...)
Une entreprise a Simland n'est pas une société anonyme. Le patron peut faire du mouvement entre sa Sim-Compagnie et son compte personel.
Mais en contre partie, si la Sim-Compagnie est en faillite, l'argent sera ponctionné au compte du PDG.

[align=center]------------------------------[/align]

Je pense que là, aucune fraude n'est possible. Seul le revenu par post va pouvoir servir d'argent a la Sim-Compagnie.

Trois solutions :
1 : On le limite au postage dans les forums uniquement ville/Simcity.
2 : On le supprime.
3 : On estime que les quelques Simleon de gagné avec le revenu par post n'entrave énormément l'égalitée. Et que si un PDG poste, tant mieux, et que si sa en profite a Sim Compagnie, tant mieux...

[align=center]------------------------------[/align]

Ensuite, si cela ne convient pas, il faut interdire le transfert d'argent entre les comptes personels et les comptes Sim-Compagnie. Ne pas changer cette loi. Dans ce cas, puisque qu'il est dificile de contrôler cela avec exactitude, je vais demander à l'administration si ce n'est pas possible de TECHNIQUEMENT blosuer la possibilitée de transfert d'un compte à l'autre...etc.

[align=center]------------------------------[/align]

Voilà, j'ai fait les propositions, en étant à l'écoute de tous. Dites moi ce que vous en pensez, et la décision finale en reviendra au président Max, président élu démocratiquement.

Manubest là tu veux mettre en place exactement les idées de Khrystof et du PUV ne compte vraiment pas sur moi.

Je refuse le taux d'imposition unique.

Je refuse la limitation ou la suppression du RPP, hormis dans la section Discussions Générales (merci d'annoncer cette réforme.)

Pour l'imposition je préfère qu'on applique la même grille d'imposition aux entreprises et aux particuliers, qu'on autorise les transferts PDG <> Sim-compagnies vu qu'il n'y aura plus d'économie possible. Pour les banques il y aura l'impossibilité de toucher au fonds de garantie+ l'obligation d'investir au moins 60 % des spéculatifs.

Si les idées du Puv son bonnes, je les prends.



C'est un trés bon compromis !
Je suis ok, et je m'attele a la modification de la loie.
(50%, ca peut suffire non ? Pourquoi tu met 60% maitenant ? D'ailleuir, font qu'on en parle, parce que, y'a plusieurs maniére de le mettre en place, et ca va pas forcement être facile...Bref, ok.)

Je mets 60 % pour prouver que je ne cherche pas à me favoriser et surtout pour mettre encore plus d'argent dans le circuit.

Je te fais confiance pour la mise en place

Voici la version finale de la modification des loies sur l'économie.

[align=center]..::: LOIS SUR L'ECONOMIE :::..[/align]

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Loi sur l'imposition
Décrétée par Yukmouth le 31/07/06
Modifiée par Yukmouth le 16/11/06
Modifiée par Manubest le 12/11/07

► Le compte courant de chaque Simlandais actif (qui a posté à Simland depuis une certaine période) est imposable. Les comptes Entreprise sont imposable, et les comptes non spéculatifs aussi. Seuls les comptes spéculatifs ne le sont pas.

► Pour les personnes possédant compte imposable, les taux sont imposés par paliers : à partir de 400§ = pas d’impôts. 401§ à 1000§ = 1,5 % d’impôts. 1001§ à 3000§ : 3 % d’impôts. Plus de 3000§ : 4 % d’impôts. Pour les comptes entreprises, l'impot est à taux fixe de 2,5%.

► Les prélèvements ont lieux toutes les fins de mois par le Trésor Public.

► Les personnes dont le compte courant contient moins de 400§ ne sont pas imposables.
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Loi sur la prime de majorité
Décretée par Yukmouth le 27/07/06
Modifiée par Manubest le 12/11/07

La majorité est, d'après la Constitution, fixée à 30 jours et 50 messages.
► Un Simlandais ayant atteint la majorité peut réclamer une prime du montant de 300§ au Ministère de l'Economie.
Cette prime provient des caisses de l'Etat.
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Loi sur les comptes-entreprises
Décretée par Djay le 14/05/06
Modifiée par Yukmouth le 27/07/06
Modifiée par Manubest le 12/11/07

► Une sim-compagnie peut obtenir un compte. Avec les conditions suivantes:
- la sim-compagnie doit drainer de l'argent. Lors de sa demande d'acquisition d'un compte assigné, elle soumettra son chiffre d'affaires en cours ;
- la sim-compagnie doit être âgée d'au moins 30 jours d'activité ;
- dégager des bénéfices ;
- les sim-compagnies étant toutes différentes les unes des autres, le Ministère de l'Economie et des Finances étudiera les demandes au cas par cas (délai de réponse : 1 à 3 jours).
- le patron n'a pas le droit de transférer de l'argent du compte assigné vers son compte personnel (sauf pour son salaire personnel) ;
- les mouvements de fonds ne doivent concerner que les activités de l'entreprise.

► Posséder un compte implique que:
- il est formellement interdit de poster sur le forum avec un compte assigné à une sim-compagnie, bien qu'il soit possible d'envoyer et de reçevoir des MPs ;
- s'il revend sa sim-compagnie, le patron doit aussi vendre le compte aussi, avec le capital qui se trouve dessus (totalité du montant, au moment de la vente).
- il s'est possible de partager son compte-entreprise avec un associé/employé travaillant pour la compagnie, aux risques et périls du patron.

► Le tarif de souscription est de 500§ (à l'ordre du Trésor Public).

La Chambre du Commerce et de l'Industrie de Simland regroupe tous les comptes-entreprise.

Pour faire votre demande, contactez le Ministre de l'Economie et des Finances actuellement en fonctions, par MP. Précisez le nom de votre sim-compagnie, son topic et/ou son site Internet, et son chiffre d'affaires actuel. Ne payez rien tant que l'on ne vous l'a pas demandé.
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Loi sur les forums-entreprises

Décretée par Djay le 14/05/06
Modifiée par Yukmouth le 27/07/06
Modifiée par Manubest le 12/11/07

► Une sim-compagnie active peut ouvrir et modérer son propre forum. Les conditions à remplir sont les suivantes:
- la sim-compagnie doit être titulaire d'un compte assigné ;
- la sim-compagnie doit être agée d'au moins 30 jours d'activité ;
- avoir la nécessité de créer au moins 5 topics (au démarrage) ;
- dégager des bénéfices ;
- les sim-compagnies étant toutes différentes les unes des autres, le Ministère de l'Economie et des Finances étudiera les demandes au cas par cas (délai de réponse : 3 à 15 jours).

► Le tarif de souscription et les frais d'ouverture de forum s'élèvent à 1500§ (à l'ordre du Tresor Public).
La location mensuelle du forum est de l'ordre de 300§ (à l'ordre du Trésor Public). Cette somme peut être remboursée par l'état après le premier mois, divisée par le nombre de jours passés, si l’entreprise veut fermer sont compte dédié.


Exception: la SSO paie la location mensuelle de 300§ pour l'ensemble de ses forums.

Pour faire votre demande, contactez le Ministre de l'Economie et des Finances actuellement en fonctions, par MP. Précisez le nom de votre sim-compagnie, son topic et/ou son site Internet, et son chiffre d'affaires actuel. Précisez aussi vos motivations qui vont ont conduit à "équiper" votre sim-compagnie d'un forum. Ne payez rien tant que l'on ne vous l'a pas demandé.
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Loi sur les subventions Gouvernementales
Décretée par Yukmouth le 27/07/06
Modifiée par Manubest le 12/11/07

► Toute entreprise peut prétendre à une aide financière du Gouvernement. Ces subventions sont changeantes selon l’état de l’économie, et les volontés gouvernementales. Pour plus de précision concernant les subventions disponible, les remise d’impôts etc, s’adresser au ministre de l’économie en fonction.


► L'argent donné à ce titre provient des caisses de l'Etat.
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Loi sur la libéralisation du secteur bancaire Décretée par Yukmouth le 29/04/07
Modifiée par Manubest le 12/11/07

► Une banque privée est un statut donné à une entreprise qui gère les fonds de particuliers. Elle doit avoir un compte-entreprise qui lui est propre.

► Tout client d'une banque privée doit souscrire à la BCS via le portail de celle-ci.

► La BCS reçoit tous les fonds des clients chez une banque privée, puis se charge de les renvoyer à ladite banque privée.

► Une banque privée ne peut pas placer plus de 90% des fonds de ses clients.

►Une banque peut proposer plusieurs types de comptes : courant et spéculatif. Les comptes courants sont imposable, les comptes spéculatif ne le sont pas.

►Les fonds de garanties sont non imposables. (Dans le cas des banques à compte spéculatifs : cette somme correspond à la somme nécessaire pour payer les 3 prochains mois d'intérêts.) Pour changer la somme du fond de garantie, il faut en faire la demande au ministère de l'économie.

► Les banques privées sont obligées d’investir 60% de la somme totale des comptes spéculatifs en Bourse.
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C'est parfait sauf 2 petit détail ^^ La majorité c'est pas 30 jours ? Tu as mis 15.

Et tu as oublié dans l'imposition que le fonds de garantie d'une banque n'est pas imposable.

Sinon pour les banques il va falloir mettre en place la réforme assez rapidement. Envoie des MPs aux banques, demande-leur leur fonds de garantie (qui doit correspondre à la somme nécessaire pour payer les 3 prochains mois d'interet (A mettre dans la loi)) qui ne devra plus bouger sans autorisation justifiée du Ministre de l'Eco et des Finances (à mettre dans la loi aussi !). Il va falloir faire des contrôles inopinés (genre tout d'un coup tu envoie un MP à telle banque lui demandant de déclarer l'argent sur le compte (le fonds de garantie à X, le compte 007 à Y etc le tout devant faire exactement la somme présente sur le compte.) Ces données devront correspondre exactement à celle de la BCS).

Je pense qu'avec ces lois plus restricitves et qui permettent de mieux contrôler c'est fini l'ère des comptes spéculatifs dormants...