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(Archives Réfome de la Police)
| Auteur |
Message |
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Rafi
Citoyen
Inscrit(e) le : 15 Mai 2004, 17:26 Argent en votre possession: 335.00  Message(s) : 4465 Localisation : Lostande Flor (Méridionie)
Etat: 08 | Méridionie
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 | | | | Rafi a écrit: Réforme de la justice
Le juge fédéral
*Il sera désigné par le gouvernement pour une période de 3 mois. L'ancien juge fédéral pourra se representer s'il le souhaite. Tout le monde peut être accepté a deux conditions :
- Casier judiciaire vierge
- Note du comportement positive (= ou > 12/20)
La note du comportement sera faite par le ministre de l'interieur sur le comportement des 3 derniers mois (en regardant les messages postés par chaque membre a travers le profil.) Il donnera les notes de chaque candidat au président.
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*Il aura une autorité absolue et sera la seule personne qui jugera. Aucun recours possible a sa parole si ce n'est un acte demandant l'annulation du jugement ou un nouveau jugement, qui sera signé par :
- Soit le président
- Soit le PM (avec l'aval du président)
- Soit un ministre (avec l'aval du président)
Dans le cas d'annulation du jugement, le juge fédéral ne pourra annuler le jugement qu'avec une raison valable fournie, et une fois fournie, le juge aura l'obligation d'annuler le jugement sous peine d'être viré et inéligible.
Exemple de raisons valable:
- Vice de forme (mauvaise utilisation d'une loi)
- Subjectivité du jugement (La mauvaise foi du juge est flagrante dans le jugement)
- Si certains éléments n'ont pas été pris en compte dans l'affaire
etc...
Les preuves telles qu'elles soient pour permettre l'annulation du jugement doivent être remises au président, aux administrateurs, au premier ministre et au juge lui-même
Dans le cas d'une demande d'un nouveau jugement, les memes raisons valables sont demandées. Les mêmes personnes devront signer l'acte d'annulation de jugement.
Une fois le jugement annulé, le juge a 2 semaines pour rendre un nouveau jugement.
La procédure de l'acte signé pour annulation ou renouvellement du jugement est utilisable a l'infini.
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Grille des sanctions
Il y'aura 4 catégories d'infractions :
- Les "infractions" : Cela concerne notamment les remarques désobligeantes (sous-entendus agressifs par exemple).
- Les délits : Cela concerne les atteintes a la personne, c'est a dire les insultes ou l'acharnement (insultes sur MSN comptabilisées) sur MSN ou par MP.
- Les crimes : Atteinte aux libertés fondamentales simlandaises. (Vérouillage d'un topic de la part d'un membre doté de ce pouvoir pour empecher quelqu'un d'exprimer son opinion etc...)
- Les crimes contre Simland : Atteinte à la légitimité/souveraineté de Simland. (Exemple: Tentative de coup d'Etat par un hacker, messages supprimés etc...)
Voila ma grille des sanctions :
*Infractions => Amende selon les disponibilités financières du contrevenant. Ca sera le juge fédéral qui décidera lui meme de la sanction financière a prendre
*Délits => Amende a hauteur de 60% des disponibilités. Deux délits commis équivaut a un bannissement temporaire.
*Crimes => Seul le juge fédéral déterminera la sanction pour un seul crime. Si le criminel recommence, il sera banni définitivement. Seulement, si les admins/président ne sont pas d'accord avec la décision, ils peuvent demander dans ce cas la une annulation de jugement a condition que 3/4 (Trois admins + président) soient d'accord pour annuler la décision
Grille des équivalences
10 infractions = un crime
5 infractions = un délit
2 délits = 1 crime | | | | |
| | | | Rafi a écrit: Réforme de la police.
Police
1. La durée de formation théorique a l'école de police dure en tout 2 semaines (ou plus selon les volontés du président)
La formation pratique s'étalera aussi sur deux semaines finalement, une semaine étant beaucoup trop courte.
Durant la formation pratique, les élèves policiers seront considérés comme policiers a part entière et seront soumis au cadre légal qui les entoure.
La formation d'un policier s'étalera donc sur 1 mois. On ne peux transiger avec la sécurité et le bien être des membres de Simland.
-------------------
2. L'organisation des formations se déroulera ainsi :
*Formation théorique: Les policiers seront sur les bancs de l'école avec des fiches de cours créées pour l'occasion par des professeurs compétents. Le nom des matières restera a définir.
A la fin des deux semaines de cours, un controle final aura lieu est la note minimum obligatoire sera de 15/20.
Contrôle final: Scindé en trois parties et un questionnaire d'en tout 20 questions:
*Partie sécurité (5 questions) : Parlera du pourquoi et comment protéger les membres et le forum (Aucune réponse fausse sous peine d'être recalé).
*Partie comportement (5 questions) : Parlera du comportement a adopter en tant que policier et comment réagir face a un évènement (2 réponses fausses tolérées).
*Partie Connaissance de Simland (5 questions) : Un bon policier doit connaitre les rouages et l'histoire de son pays. (2 réponses fausses tolérées).
*Partie assuiduité (5 questions) : Un policier doit avoir suivi tous les cours et les travailler (1 question fausse tolérée).
Il y'aura un examen de rattrapage pour les personnes ayant entre 14 et 12/20
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*Formation pratique : Les policiers retenus a l'examen seront lancés, sous le controle du ministre de l'interieur, du PM et président, dans le forum. Les parties a retenir sont :
*Aspect sécurité (Comment le policier protège et sanctionne les citoyens)
*Aspect comportement (Comment réagit le policier)
Elles seront toutes les deux notées sur 10 chacune, le total des deux se fera donc sur 20.
La période de formation durera 15 jours, et le gouvernement créera un faux membre qui viendra mettre un peu le bordel et on verra la réaction des policiers. (Top Secret, seuls les admins doivent être au courant de cette action.)
Il faudra avoir 15/20 pour réussir le test pratique, mais a condition que la note minimum dans chacune des matières soit de 6/10.
Exemple: Si un policier a 5/10 au comportement et 10/10 a la sécurité, il sera recalé.
Si un policier a 6/10 au comportement et 9/10 a la sécurité, il sera agrée.
Il faut que les totaux des deux notes fassent minimum 15/20, sans quoi il seront recalés
Il n y aura pas de sessions de rattrapages pour la partie pratique. | | | | |
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_________________
Maire de Lostande Flor (SD | 13)
Ancien Gouverneur du Simland Méridional
Ancien Premier Ministre de Simland
Ancien PDG de LFM Médias
Ancien ministre des Médias et de la Communication
Ancien Ministre de l'Amménagement du Territoire, de l'Environnement et du Tourisme
Ancien ministre de l'intérieur
Candidat à la présidentielle d'Avril 2007
A dirigé le pays quelques semaines durant l'absence du président Yukmouth en 2006-2007
Dernière édition par Rafi le 13 Jan 2008, 12:13, édité 4 fois.
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| 03 Jan 2008, 18:10 |
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Max
Citoyen
Inscrit(e) le : 13 Avr 2006, 13:31 Argent en votre possession: 0.00 Message(s) : 6559
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Ok, bon travail.  Mais la réforme de la police fait un tout avec la réforme de la justice et celle du législatif / exécutif, c'est un énorme dossier à traiter ensemble, mais tu fais bien de commencer par la police 
_________________
[center]9ème Président de Simland & Retiré temporairement de la vie simlandaise[/center]
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| 03 Jan 2008, 18:15 |
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Rafi
Citoyen
Inscrit(e) le : 15 Mai 2004, 17:26 Argent en votre possession: 335.00 Message(s) : 4465 Localisation : Lostande Flor (Méridionie)
Etat: 08 | Méridionie
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Edit du premier message
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| 03 Jan 2008, 18:27 |
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MaxCC
Citoyen
Inscrit(e) le : 02 Avr 2007, 21:10 Argent en votre possession: 3.00 Banque:0.00 Message(s) : 4744
A propos de vous: [url=Lien Ville]Ville[/url] | Région | 
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Je trouve ca excellent!!! c'est super!!!! rien à redire !!! bravo 
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Juge fédéral
Ancien conseiller de la Présidence
Ancien Vice-Président de Simland
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| 03 Jan 2008, 18:31 |
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Max
Citoyen
Inscrit(e) le : 13 Avr 2006, 13:31 Argent en votre possession: 0.00 Message(s) : 6559
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Très bien, j'approuve tout (enfin, les pseudos qui foutent la merde on en fera un pas plus ^^) Mais le Chef de la Police et le Juge Fédéral seront uniquement choisir par le Gouvernement Sinon, bon boulot
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[center]9ème Président de Simland & Retiré temporairement de la vie simlandaise[/center]
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| 03 Jan 2008, 18:38 |
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Rafi
Citoyen
Inscrit(e) le : 15 Mai 2004, 17:26 Argent en votre possession: 335.00 Message(s) : 4465 Localisation : Lostande Flor (Méridionie)
Etat: 08 | Méridionie
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Je m'y met des demain
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| 03 Jan 2008, 18:42 |
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Wahou
Citoyen
Inscrit(e) le : 25 Oct 2005, 18:48 Argent en votre possession: 0.00 Message(s) : 3663
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C'est super, mais je propose de garder une chose de l'ancien système : les policiers ne sont que des "secrétaires" : ils répertorient les infractions/mènent des enquêtes, mais c'est le chef de la police qui décide des peines 
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| 03 Jan 2008, 18:47 |
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Max
Citoyen
Inscrit(e) le : 13 Avr 2006, 13:31 Argent en votre possession: 0.00 Message(s) : 6559
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C'est le juge fédéral qui décide des peines. Le chef de la police est le chef secrétaire si tu veux 
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[center]9ème Président de Simland & Retiré temporairement de la vie simlandaise[/center]
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| 03 Jan 2008, 18:49 |
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Wahou
Citoyen
Inscrit(e) le : 25 Oct 2005, 18:48 Argent en votre possession: 0.00 Message(s) : 3663
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Oulà que c'est compliqué
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| 03 Jan 2008, 18:50 |
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Max
Citoyen
Inscrit(e) le : 13 Avr 2006, 13:31 Argent en votre possession: 0.00 Message(s) : 6559
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Non, au contraire...
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[center]9ème Président de Simland & Retiré temporairement de la vie simlandaise[/center]
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| 03 Jan 2008, 18:54 |
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Rafi
Citoyen
Inscrit(e) le : 15 Mai 2004, 17:26 Argent en votre possession: 335.00 Message(s) : 4465 Localisation : Lostande Flor (Méridionie)
Etat: 08 | Méridionie
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 Première phase de la réforme
Je vais commencer par attaquer donc la police et la justice.
Donc comme dit plus haut dans le topic, je compte mettre en place une véritable école de police en place, car un simple concours d'entrée nous a montré énormement de failles.
Police
1. La durée de formation théorique a l'école de police dure en tout 2 semaines (ou plus selon les volontés du président)
La formation pratique s'étalera aussi sur deux semaines finalement, une semaine étant beaucoup trop courte.
Durant la formation pratique, les élèves policiers seront considérés comme policiers a part entière et seront soumis au cadre légal qui les entoure.
La formation d'un policier s'étalera donc sur 1 mois. On ne peux transiger avec la sécurité et le bien être des membres de Simland.
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2. L'organisation des formations se déroulera ainsi :
*Formation théorique: Les policiers seront sur les bancs de l'école avec des fiches de cours créées pour l'occasion par des professeurs compétents. Le nom des matières restera a définir.
A la fin des deux semaines de cours, un controle final aura lieu est la note minimum obligatoire sera de 15/20.
Contrôle final: Scindé en trois parties et un questionnaire d'en tout 20 questions:
*Partie sécurité (5 questions) : Parlera du pourquoi et comment protéger les membres et le forum (Aucune réponse fausse sous peine d'être recalé).
*Partie comportement (5 questions) : Parlera du comportement a adopter en tant que policier et comment réagir face a un évènement (2 réponses fausses tolérées).
*Partie Connaissance de Simland (5 questions) : Un bon policier doit connaitre les rouages et l'histoire de son pays. (2 réponses fausses tolérées).
*Partie assuiduité (5 questions) : Un policier doit avoir suivi tous les cours et les travailler (1 question fausse tolérée).
Il y'aura un examen de rattrapage pour les personnes ayant entre 14 et 12/20
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*Formation pratique : Les policiers retenus a l'examen seront lancés, sous le controle du ministre de l'interieur, du PM et président, dans le forum. Les parties a retenir sont :
*Aspect sécurité (Comment le policier protège et sanctionne les citoyens)
*Aspect comportement (Comment réagit le policier)
Elles seront toutes les deux notées sur 10 chacune, le total des deux se fera donc sur 20.
La période de formation durera 15 jours, et le gouvernement créera un faux membre qui viendra mettre un peu le bordel et on verra la réaction des policiers. (Top Secret, seuls les admins doivent être au courant de cette action.)
Il faudra avoir 15/20 pour réussir le test pratique, mais a condition que la note minimum dans chacune des matières soit de 6/10.
Exemple: Si un policier a 5/10 au comportement et 10/10 a la sécurité, il sera recalé.
Si un policier a 6/10 au comportement et 9/10 a la sécurité, il sera agrée.
Il faut que les totaux des deux notes fassent minimum 15/20, sans quoi il seront recalés
Il n y aura pas de sessions de rattrapages pour la partie pratique.
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Maire de Lostande Flor (SD | 13)
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Candidat à la présidentielle d'Avril 2007
A dirigé le pays quelques semaines durant l'absence du président Yukmouth en 2006-2007
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| 05 Jan 2008, 14:17 |
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Max
Citoyen
Inscrit(e) le : 13 Avr 2006, 13:31 Argent en votre possession: 0.00 Message(s) : 6559
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Très bien. Je mettrais mes collègues admins au courant pour le membres factice (allez je peux en prendre le contrôle ? ça me ferait tellement plaisir  J'ai jamais déconné à Simland moi  ) Je propose déjà de lancer ça au public. Indique clairement que c'est la toute première étape de la longue réforme. Il faudrait faire un 2ème concours séparé pour le Chef de la Police.
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[center]9ème Président de Simland & Retiré temporairement de la vie simlandaise[/center]
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| 05 Jan 2008, 14:21 |
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Alex Lews
Grand Inquisiteur Impérial
Inscrit(e) le : 25 Oct 2007, 19:27 Argent en votre possession: 4,175.75 Banque:12,838.00 Message(s) : 13799 Localisation : Devine.
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Dois-je en parler dans mon rapport ?
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24ème et 26ème Président de la Fédération (2013, 2014)
Juge fédéral (2010-12), Vice-Président de la Fédération (2009), Leader du Lewsland (2007-2015)
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| 05 Jan 2008, 14:31 |
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Max
Citoyen
Inscrit(e) le : 13 Avr 2006, 13:31 Argent en votre possession: 0.00 Message(s) : 6559
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Oui, tu peux dire les principales lignes et dire que c'est en cours. Tu peux aussi dire que c'est LE dossier su mois de janvier.
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[center]9ème Président de Simland & Retiré temporairement de la vie simlandaise[/center]
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| 05 Jan 2008, 14:42 |
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Alex Lews
Grand Inquisiteur Impérial
Inscrit(e) le : 25 Oct 2007, 19:27 Argent en votre possession: 4,175.75 Banque:12,838.00 Message(s) : 13799 Localisation : Devine.
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Très bien je m'en occupe .
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24ème et 26ème Président de la Fédération (2013, 2014)
Juge fédéral (2010-12), Vice-Président de la Fédération (2009), Leader du Lewsland (2007-2015)
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| 05 Jan 2008, 14:47 |
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