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(Archives Réfome de la Police) 
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C'est préférable.

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23 Jan 2008, 21:10
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Bonjour/Bonsoir à toutes et à tous!

Pour la première fois à Simland, un juge va être élu. Ce juge aura pour fonctions de juger les infractions, les crimes et les délits de chaque membre. Il sera indépendant et ré-éligible tous les 3 mois.

Comment se dérouleront les élections?

Les élections ne seront pas ouvertes au peuple. Seuls le président, le premier ministre et le ministre de l'intèrieur feront un vote qui sera à la majorité + 1 voix.

Chaque candidat devra poster un topic pour sa candidature au poste en mettant comme titre "Candidature de (nom)".

Mais les membres simlandais auront accès aux topics des candidatures de chaque membre. Ils pourront en faire leur propre opinion et 1 réunion publique se tiendra d'ici début février pour avoir un sentiment général, pour les 3 membres votants, sur les opinions et les critiques envers les candidats au poste.

Le juge et ses fonctions

Le juge donc aura pour fonction de juger des crimes, des délits et des infractions. Il a un pouvoir indépendant et autoritaire, je veux dire par la que son autorité ne pourra être remise en cause (sauf dans une condition qui est a voir plus bas.).

Les infractions, délits et crimes seront rapportés au juge par la Police.

Il est interdit d'envoyer directement un MP au juge fédéral, il faut une attestation officielle que votre plainte à propos d'une infraction, d'un délit ou d'un crime est bien fondée, et seuls les policiers pourront apporter cette garantie au juge.

Après le jugement, il sera possible de faire appel de la décision gratuitement et sans peur de se voir infligé une peine plus lourde. Cela sera interdit au juge de prononcer une sanction plus lourde que celle prononcée au premier jugement.

Le cas d'annulation du jugement

C'est la seule procédure qui autorise l'annulation d'un jugement ou la demande d'un nouveau jugement, entrainant évidemment l'annulation du premier jugement.

Les personnes autorisées a demander une annulation du jugement sont :

*Le président

* Le PM (avec l'aval du président)

*Un ministre (avec l'aval du président)

*Une pétition d'au moins 15 membres.

Une deuxième sécurité apparait après la première :

*Il faut que toutes ces personnes autorisées a demander cette annulation puissent en apporter une preuve irrefutable (Vice de forme du procès, manque de neutralité, peine infligée trop lourde et/ou qui ne respecte pas la constitution ou la charte des forums etc...)

Les conditions pour être juge fédéral

*Avoir un casier judiciaire vierge de délits et de crimes (comme tout le monde a des infractions a Simland, on aurait pas beaucoup de candidats, et puis les infractions ne sont pas graves ;))

*Etre neutre (Le ministre de l'intérieur, accompagné du PM et du président vérifieront votre comportement envers les personnes qui ont violés les règles, a travers vos messages, accessibles par le profil.)

*Etre a Simland depuis au moins 4 mois (ce qui implique aussi d'être citoyen simlandais.)

--------------------------------------

Je déclare officiellement les candidatures ouvertes

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Ancien Gouverneur du Simland Méridional
Ancien Premier Ministre de Simland
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Ancien ministre de l'intérieur
Candidat à la présidentielle d'Avril 2007
A dirigé le pays quelques semaines durant l'absence du président Yukmouth en 2006-2007


24 Jan 2008, 12:56
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J'ai 3 mois, ça me serait donc défavorable dans le cas ou je souhaiterais m'inscrire ?

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24ème et 26ème Président de la Fédération (2013, 2014)
Juge fédéral (2010-12), Vice-Président de la Fédération (2009), Leader du Lewsland (2007-2015)


24 Jan 2008, 19:44
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Tu ne peux pas

Je précise aux ministres candidats : s'ils sont élus vous démissionnerez de mon Gouvernement, c'est une question de principe. Toute la réforme est axés sur séparer la Justice du Gouvernement donc ce serait un comble de cumuler les postes.

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24 Jan 2008, 22:42
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Ok ^^ !

Oui c'est un peu normal.

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25 Jan 2008, 17:26
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Localisation : Demande à quelqu'un d'autre
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Juste un détail, Marc n'a pas encore les 4 mois d'ancienté requis pour l'élection mais il les aura le jour des debuts de vérification de la valabilité de chaque candidature :D On peut néanmoins considérer sa candidature comme valide non? :ok:

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26 Jan 2008, 12:18
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:lol:

Je pense que oui.

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26 Jan 2008, 14:36
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Localisation : Demande à quelqu'un d'autre
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:ok: Rien à redire alors ^^

J'ai aussi vérouillé la candidature de Condor étant donné qu'il s'est finalement retiré de la course ^^

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27 Jan 2008, 11:28
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Localisation : Demande à quelqu'un d'autre
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Président Max a écrit:
Désolé pour le retard. Les votes ont lieu, la soirée Chat devrait avoir lieu demain soir.


Je ne sais pas si ma présence est indispensable mais demain soir je ne peux vraiment pas venir, ce soir c'est bon, jeudi, vendredi et samedi aussi mais pas demain :D

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19 Fév 2008, 11:13
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Pas grave c'est pas indispensable il faut juste que tu m'envoies un MP avec ton vote le plus vite possible. Rafi aussi !

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19 Fév 2008, 12:35
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Ok, alors c'est fait (je crois :D)

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19 Fév 2008, 12:36
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Je demande la création du forum spécial pour le recrutement des policiers :ok:

Aujourd'hui j'ai du temps, je vais avancer le plus vite que je peux :)

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05 Mars 2008, 11:01
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Topic du recrutement des policiers.

Ouverture des inscriptions au recrutement

Les candidats au recrutement doivent se présenter en répondant sur ce topic, en postant le message suivant :

Citer:
Nom:
Ville:
Date d'inscription a Simland:
Motivation(s): (Pas plus de deux lignes, soyez courts et bref.)


Les conditions pour participer au concours du recrutrement

*Avoir un casier judiciaire vierge de délits ou de crimes.

*Etre sur de vouloir se présenter au concours.

*N'avoir jamais été banni pour quelques raisons que ca soit.

*Ne pas occuper les fonctions de président, ministre, gouverneur ou juge fédéral.

Durée du recrutement

Le recrutement des policiers durera 8 jours (a compter du jour ou il y'aura un forum spécial "Police" ou recrutement)

Etre policier, c'est quoi?

Si vous êtes accepté et élu au poste de policier, vous serez dans l'obligation de respecter les quatre règles suivantes :

*Faire preuve d'objectivité et de courtoisie

*Etre capable de se contrôler

*Etre ferme sans être autoritaire

*Faire respecter la loi en prenant en compte le contexte de la violation de la loi et pas appliquer bêtement les textes.

Vous êtes prêts?

Inscrivez vous des maintenant, le concours est ouvert a tous (voir les conditions d'acces au concours :ok:)

Rafi, ministre de l'intérieur.


Voila ce que sera le topic de recrutement dans le futur sous forum de la Police :)

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05 Mars 2008, 11:13
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C'est bien continue comme ça. J'ai ouvert le forum spécial tu peux y accéder avec moi et le 1er Ministre.

Spécifie tout de même bien que :
- il y a un poste de Chef de la Police
- il y a 2 postes de Policier

Voilà :ok:

Ah et aussi enlève l'userbar membre du PDS dans ta signature :sors:

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05 Mars 2008, 17:13
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Forum prêt a être ouvert :ok:

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08 Mars 2008, 15:32
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