[b]Titre I. Préambule-le parti :[/b]


1.1 Le Parti Socialiste Simlandais est un parti politique de Simland qui a des tendances socialistes démocrates réformateurs sans pour autant alle[color=red]r[/color] dans l’extrême. On peut le nommer aussi P.S.S. ou PSS.

1.2 Chaque personne voulant adhérer au parti s'engage à respecter toutes les conditions ci-dessous et de ne pas révéler le lien du forum ni les projets et programmes sans l’accord du président de parti en cours sous peine d’une poursuite judiciaire grave.


[b]Titre II. Comité de direction :[/b]


2. Le comité de direction est composé des postes suivants:
[list]- Président
- Vice-président
- Responsable de la communication(égal à porte-parole mais avec plus de responsabilités)
- Secrétaire[/list]

3.1 Le président est élu lors d’une assemblée ordinaire(voir titre III), celui-ci doit obtenir au moins plus de 51% de [color=red]suffrages[/color].

3.2 Durant l’élection du président chaque membre présent du PSS devra voter à main levée soit pour un candidat, soit pour l’autre ou soit blanc qui ne comptera pas dans le résultat final.

3.3 Si il n’y a qu’un seul candidat chaque membre du PSS devra voter à main levée soit pour, soit contre ou soit blanc qui ne comptera pas dans le résultat final.

3.4 Si aucun candidat n’est élu, le secrétaire choisira un membre pour le mettre au poste d’intendant jusqu’au[color=red]x[/color] prochaines élections qui seront plébiscitaires.

4. Chaque membre peut demander à faire une élection si celle-ci est justifiée par un mandat de plus de 6 mois d'un membre du comité de direction ou un travail et/ou faute grave d'un membre du comité de direction.

5. Le vice-président [color=red]est[/color] nommé par le Président du PSS en fonction.

6.1 Le rôle du Vice-Président du PSS est d'appuyer le Président dans son travail selon les directives de celui-ci.

[color=red](6.2 ou?)[/color]

6.3 Le rôle du responsable de la communication est d’avertir les Simlandais des avancements du PSS par communiqués et de créer des résumés de toutes les réunions, privées ou assemblées. De plus il se verra attribuer la responsabilité de l’administration du forum privé du PSS. Gérald Tremblay est déclaré comme responsable de la communication perpétuell[color=red]e[/color] par le président en fonction, il ne sera destitué que par le président si son travail est insatisfaisant.

6.4 Le rôle du secrétaire est de rédiger la page d’accueil du topic du PSS dans la partie politique du forum Simland. Cmoilucas est déclaré comme secrétaire perpétuel par le président en fonction, il ne sera destitué que par le président si son travail est insatisfaisant.

6.4 Le rôle du Président du PSS est de proposer des projets et programmes et de permettre à chacun d’y ajouter ou d’y retirer quelque un ou plusieurs éléments. Celui-ci devra aussi rendre le parti attractif et dynamique, il modère le forum privé du PSS.

7. Le Comité de direction du PSS peut être destitué en bloc par les membres (voir Titre III) lors d'une Assemblée Générale Extraordinaire.

8.1 le mandat du président et du vice président dure 6 mois.

8.2 Le Président et le Vice-Président sont immédiatement rééligibles à la fin de leurs mandats par le biais d’un mp d’un membre du parti.


[b]Titre III. Assemblées et réunions privées du parti :[/b]


9.1 Les Assemblées Ordinaires ont lieu tout les quatre mois, soit trois fois par an à une date fixé par le président en fonction. (Avril, Août, Décembre)

9.2 Elles ont lieu sur Windows Live Messenger (MSN).

10. Les Assemblées Extraordinaires ont lieu sur demande du Président du PSS ou des membres dans une certaine mesure (voir article 16)

11. Tous les membres du PSS reconnus comme tel sont conviés aux Assemblées Ordinaires et Extraordinaires. Ils y ont également tous le droit de vote.

12. La présence des médias ou d'invités lors d’une Assemblée Ordinaire ou Extraordinaire est encouragé et admis mais [color=red]uniquement [/color]si il y garde un silence complet sauf durant leur temps de parole donné par le président ou vice-président.

13. Sauf avis contraire de l'Assemblée à plus de 51%, le président prendra le libre cours à fixer les dates des Ordinaires, extraordinaire et réunions privées.

14. Les membres, s'ils sont 50 % du total + une personne des membres au minimum, peuvent convoquer une Assemblée Extraordinaire, notamment pour destituer l'ensemble du Comité de Direction de la façon suivante : lors d'un unique vote, une majorité de 51 % est demandée.

15.1 les votes du PSS ont lieu via MP au Président, s'il n'est pas disponible au Vice-Président. Les membres peuvent demander des screens de chaque MP s'ils ne font pas confiance au Président et/ou au Vice-Président.

15.2 Les votes peuvent aussi avoir lieu lors d'une assemblée ordinaire ou une réunion privée.

16. Les Assemblées Ordinaires ont lieux pour exposer des projets du parti(aux médias), pour réélire le Comité de Direction et pour parler des améliorations en tout genre du parti.

17.1 Les réunions privées ont lieu une fois par mois à la date donné par le Président. Cette date pourra être remanier à la demande des membres.

17.2 Elles ont lieu sous [color=red]Windows Live Messenger[/color] (MSN).

17.3 Les médias ne sont pas acceptés aux réunions privées.

17.4 On y débat des projets d'activités, de lois internes au parti, du programme, on y fait des votes à majorité pour trancher dans des points indécis des lois ou programme du parti, pour parler des amélioration en tout genre du parti et de son forum et pour élire le Comité de direction.

18. Dans toutes les séances de vote, le Président tranche en cas d'égalité hors élections du président du parti.


[b]Titre IV. Elections Présidentielles ;[/b]


19. le PSS organise avant chaque élection présidentielle des primaires internes. N'importe quel membre peut s'y présenter.

20. En adhérant au PSS, le membre donne son accord de principe, à ce que s'il n'est pas élu lors des Primaires, il ne se présentera pas. Si tel est le cas, le membre sera radié à vie du PSS et sa campagne sera vivement combattue par le parti.

21. Les primaires se passent en deux tours. Dans le cas ou il n'y a qu'un seul candidat, celui-ci est désigné d'office. Dans le cas
ou il n'y a que deux candidat, il n'y a qu'un seul tour.

22. Avant les primaires proprement dites, les candidats doivent exposer leur campagne aux membres et surtout leurs motivations.


[b]Titre V. Le programme et activités externes :[/b]


23.1 Le programme sera rédigé par le président puis exposé aux membres sur le forum privé du PSS.

23.2 Chaque membre pourra y apporter sa contribution personnel en débattant.

24.1 Quand le programme sera rédigé celui-ci sera exposé aux yeux de tous lors des élections par le membre élu aux primaires.

24.2 un communiqué sera écrit par le secrétaire et mis dans la partie programme du topic du PSS à Simland.

25.Les activités et projets externes aux élections(raccourcis sous le noms d’activités)seront lancés par les membres dans le forum privé du PSS.

26. Les activités seront organisés, après débat de tout les membres sur son utilité, par le responsable de la communication et superviser par le président du parti.

27. Au moins une activité externe doit se dérouler tout es 6 mois, sinon un changement ou une sanction sera prise vis à cis du responsable de la communication.


[b]Titre VI. Autres dispositions :[/b]


28. Les présents statuts sont modifiables uniquement par le Président

29. Les présents statuts doivent à chaque modification être validés par un vote des membres.


[b]Titre VII. Inscriptions et Membres :[/b]


30.1 Les inscriptions seront faites à la demande du simlandais intéressé sur le topic public du PSS avec un bref texte de motivation et un mini cv de ces compétences informatiques et réel(éloquence, charisme, expérience,...).

30.2 Son inscriptions sera enregistrée et débattue sur le forum privé du PSS entre les membres déjà inscrits, si le débat n’aboutit pas un sondage sera lancé par le président pour 5 jours avec comme réponse possible oui ou non.

30.3 A la fin l’intéressé recevra un mp avec la réponse finale au débat, si c’est oui il recevra l’adresse du forum privé et se verra attribué le rôle de membre (voir 31) si c’est non, il pourra retenter sa chance 1 mois plus tard (30 jours) en montrant son amélioration à Simland.

31. Tout membre accepté au PSS se doit d’être actif ou il sera banni jusqu’au moment de son intérêt prononcé au parti.

Fait à Melbourg par Cmoilucas, Président du PSS par interim, le 9 Juillet 2008.

S’inspirant majoritairement de la charte de l’AES, écrite par Max à Ramur City, président de l’AES, 14 Juillet 2007.