[align=center]



Au vu des textes en vigueur,


REFORME DES GOUVERNEURS[/align]



Je me vois dans l'obligation de restreindre le droit de vote au seins de cette assemblée au membres Apach possèdants une ville dans l'Etat.

L'élargissement que nous avions voté permetant au résidents de l'Etat est donc caduque.

Les membres votants sont donc

CEMIL
KHRYSTOF
MAEL
N'ERIC


Perdent leurs sièges

ANTOINE
GORILLAZMATT
HATOLIN
LELEX
TRISTAN
WAHOU

car il ne sont plus actifs depuis plusieurs mois


G PLUS

Suite à la restriction imposé par les textes en vigueur sur les statuts de citoyens.

[align=center]CODE ECONOMIQUE SCHENGEN DE L'ETAT DES APACH[/align]


Article .1.

Le compte de l’état des Apach n’est géré que par le Gouverneur de l’état des Apach

Article .2.

Le ministre de l’économie ne peut demander des comptes que pour des transactions qui ont été faite pendant son mandat de ministre et non sur des opérations antérieures ou futures.

Article .3.

L’état des Apach doit rendre des comptes au gouvernement uniquement sur l’argent qu’il a reçu par des décisions économiques liées au fonctionnement de l’état et non par rapport à des dons d’argent.

Article .4.

En vertu de la loi fédérale le compte de l’état des Apach est non imposable par l’état.

Article .5.

L’état du Apach est libre d’user son argent comme bon lui semble tant que ça profite à la communauté de Simland ou de l’état des Apach et non au gouverneur.

Article .6.

L’état des Apach n’a aucun compte à rendre sur sa politique économique par rapport à d’autres états ou au gouvernement fédéral à partir du moment où ses décisions respectent les lois en vigueur.

Article .7.

L’état des Apach respecte les lois éditées en janvier 2008. Si une loi fédérale change, l’Etat Apach peut être libre de ne pas la suivre directement ou de mettre les choses en place progressivement pour atteindre la situation si celle-ci est pour le bien de l’état et de l’économie en général.

Article .8

Les villes de l’état des Apach peuvent être subsidiées par la trésorerie Apach

Article .9.

Les évènements nationaux se déroulant dans l’état des Apach peuvent être rémunéré

Article .10.

Les entreprises R.P. établies dans une des villes des Apach peuvent être rémunérée par l’état suivant l’abondance ou non de ses caisses.

Article .11.

Les autoroutes doivent impérativement rester gratuites d’un coté à l’autre de l’état. Si une partie de l’autoroute est payante au sein d’une ville, il faut impérativement qu’il existe une solution de rechange, une seconde autoroute libre de taxes.

Article .12.

Les compagnies aériennes sont libres de choisir l’aéroport de l’état qui leur convient le mieux.

Article .13

La ligne TGV Pacifique ne peut engendrer aucun bénéfice pour les caisses de l’état.

Article .14

L’état des Apach peut partager ses fonds avec les caisses d’autres états

Article 15.

Aucune entreprise vendant des biens valorisés en véritable argent (Euros, Dollars, Yen, …) ne sera reconnu par l’état Apach

Article .16

Aucun maire ne peut se faire payer pour inviter une personnalité au sein de sa ville.

Article .17.

L’état des Apach peut contracter librement avec le monde des entreprises ou avec des organisations du type « CERCLE » et peut agir comme acteur économique à travers le monde de Simland.

Article .18

Si un moment l’économie s’effondre ou est réformé, l’état des Apach est le seul compétent à décider de sort de son argent. Il peut décidé de le distribuer, de le rendre aux premiers propriétaires ou de le détruire.


Le Code Economique est un document créé par Jaguar .
Edité le 23 février par Khrystof Gouverneur de l’Etat Apach
il prend effet imédiatement
Il ne peut être modifié sans le consentement de la population ainsi qu'à son insu.

[right]
Code Economique (Schengen) de l'état des Apach

KHRYSTOF
Utopia , le 23 février 2008[/right]

Wahou bravo

Article .1.



Hein ??? Oo

Copié/Collé avec des erreurs dans l'édition

Effectivement, le texte de Jaguar à juste été adapté à l'etat.

Le travail qu'il à fourni est de bonne qualité, clair, net précis, il m'a donc donné l'autorisation de l'adapter aux Apach qui sont je le rappel membre du CERCLE

Ps: j'ai corrigé les erreurs merci

Moi je dis : c'est pas une erreur

Ah bon, et la phrase I

Crotte merci
Jaguar est trop jeune pour etre mis sous tutelle

Très bon boulot

[align=center]


BAISSE DE L'IMPOT ENTREPRISE


Toutes les entreprises ayant un compte dédié
dont le siège social est domicilié dans les Apachs
a droit à une subvention compensatoire mensuelle équivalente à 1% de son capital.
dans la limite de 100 simléons par mois est par entreprises


Elle ne payera donc que 1% d'impot
(le reste reste à la charge de l'Etat des apach)[/align]

[align=center]


CODES POSTAUX



UTOPIA...14100

ESTRAMADOURA ...14200

Cap TEN ...14300

LOS ALPACHES...14400

ERIKEL... 14500

MAXEVILLE ...14600

MANGROVA ...14700


[/align]

14700 Mangrova, je trouve que ça passe bien en plus.Bonne idée K

Mais c'est pas des codes posteaux ca.

Des codes posteaux c'est genre A2B 2H8

ce sont des codes postaux à la française, c'est ainsi depuis le début à Simland

Nan,
Ca c'est des Podes Costaux, nuance