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[align=center]:: LOI SUR LES RÉFÉRENDUMS ::


Loi rédigée en Novembre 2008 par Alex Lews sous le Gouvernement SANOSUKE I, entant que première version.[/align]

I. PRÉSENTATION & EXPLICATIONS

A. Pourquoi voter ?
Les référendums sont mis en place pour une meilleur démocratie au sein de la société Simlandaise. Ainsi, le Président de Simland pourra faire appelle aux voix du peuple autant qu'il le souhaitera dans son mandat et tirera lui même les conclusions du résultat de ce vote.
Comme les élections présidentielles, le référendum est un événement importante de la vie politique Simlandaise. Le vote précieux que chaque Simlandais majeure (en âge de voter) possède peut tout changer dans un système au suffrage universel comme le nôtre. C'est pour cela qu'il est très important de prendre ses responsabilités et de ne pas hésiter à réagir, à donner ses idées et surtout à voter pour ou contre la loi proposée.


B. Le vote et les votants
Sur le modèle des élections présidentielles Simlandaises, seuls les membres ayant 21 jours d'ancienneté et au moins 50 messages postés sur les forums Simland pourront voter. Cependant les idées de chacun seront bonnes à prendre, tant qu'elles restent constructives.
Lors du scrutin, la légalité du vote de chacun sera étudiée pour qu'il n'y ai pas d'erreurs dans le système de comptabilisation des votes. En effet, le scrutin n'aura pas lieu sur un site, comme pour les élections présidentielles, mais directement sur le forum Simland. Le compte "vote" sera alors sollicité pour une période définit par le gouvernement et le dépouillement sera effectué par le Juge Fédéral (alors considéré comme un huissier).
Chaque membre pourra demander à n'importe quel instant après le vote une preuve des résultats mais devra obligatoirement avancer une raison précise, solide et valable. Dans ce cas, le Juge Fédéral sera dans l'obligation de fournir des screen (captures d'écrans) des résultats.


II. LE DÉROULEMENT

A. L'avant vote
La décision d'un référendum ne peut être prise que par le Président lui même. Une question des plus simples sera alors posée à tous les Simlandais. Ces derniers auront une période, définit par le Président lors de l'annonce du vote, pour accomplir leur devoir civique, voter. Le Président pourra ainsi solliciter ces citoyens plusieurs fois durant son mandat.
A noter que le dépouillement sera effectué (comme expliqué plus haut) par le Juge Fédéral en personne.

B. L'après vote
Après le dépouillement des votes, les résultats seront directement transmis au Président et au Gouvernement. Les résultats devront toujours être obligatoirement présenté à l'ensemble de la communauté. Cependant, seul le Président pourra décider de prendre en compte les voix du peuple en annulant le passage d'une loi ou en la décrétant comme officielle. Rien ne l'oblige donc à prendre en compte le référendum dans ça décision finale, même si cela lui est fortement conseillé.


> Si vous ne voulez modifier quelque chose, n'hésitez pas à le signaler. Dès que j'ai l'accord du Président je poste dans la Boîte à Outils puis dans le Sim Bla-Bla. Je pourrai ainsi poster le topic sur la Vice-Présidence après (que Sanosuke a accepté).

Et comment le peuple va t'il voter?

Sur le site des élections? Par MP au compte Vote? ...

Sinon l'idée est bonne, mais il ne faut pas que ça devienne une habitude, il que ça soit réservé aux questions très importantes.

Par message privée sur le compte vote donc !

En effet, je pense que Sano' ne forcera pas trop sur les référendums ! Ils seront plus réservés pour les questions importantes comme tu l'as dit Zacks' !

excuse moi, j'ai lu en diagonale^^

C'est pas grave, surtout à cette heure ci !

J'aurais pensé qu'on aurait fait ça sur le site des élections ? C'est un peu le bureau virtuel simlandais

Bah disons que j'étais partagé entre les deux idées et que Sano' m'a dit qu'il était plus d'accord avec le compte vote !

Je suis assez d'accord avec lui dans le sens où quand on prend un site comme celui des élections ça traine tout le temps (souvent avec Djay) ...

Dans ce cas là je n'y vois aucun soucis, mais ce devront être les admins qui se chargeront du dépouillement (c'est marqué dans la constitution)

Ok, donc je corrige le point qui dit que c'est le Juge Fédéral qui s'en occupe (remarque pour le moment c'est pas faux vu que Jaguar est admin en même temps) ?

Parfait tout simplement, et non je n'abuserais pas de référendums, un seul ca va suffir ^^

Ah ok, à l'inverse de la vodka au PDV alors !

Dans ce cas je peux la poster ?

Oui

Oui

Bon boulot alex

ça me semble parfait il n'y a pas grand chose à dire si ce n'est que ce n'est pas vraiment la presentation habituelle d'une loi enfin ta raison de faire come ça c'est plus clair ^^

Merci beaucoup les gens. Je poste tout de suite !

Sim Fan, je dois avouer que je me suis inspiré de la présentation de la loi sur les Gouverneurs rédigés par mon grand maître, ag !

EDIT: Quelqu'un peut mettre mon topic en post-it s'il vous plait ?