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[align=center]:: LOI SUR LES RÉFÉRENDUMS ::


Loi rédigée en Novembre 2008 par Alex Lews sous le Gouvernement SANOSUKE I, entant que première version.[/align]

I. PRÉSENTATION & EXPLICATIONS

A. Pourquoi voter ?
Les référendums sont mis en place pour une meilleur démocratie au sein de la société Simlandaise. Ainsi, le Président de Simland pourra faire appelle aux voix du peuple autant qu'il le souhaitera dans son mandat et tirera lui même les conclusions du résultat de ce vote.
Comme les élections présidentielles, le référendum est un événement importante de la vie politique Simlandaise. Le vote précieux que chaque Simlandais majeure (en âge de voter) possède peut tout changer dans un système au suffrage universel comme le nôtre. C'est pour cela qu'il est très important de prendre ses responsabilités et de ne pas hésiter à réagir, à donner ses idées et surtout à voter pour ou contre la loi proposée.


B. Le vote et les votants
Sur le modèle des élections présidentielles Simlandaises, seuls les membres ayant 21 jours d'ancienneté et au moins 50 messages postés sur les forums Simland pourront voter. Cependant les idées de chacun seront bonnes à prendre, tant qu'elles restent constructives.
Lors du scrutin, la légalité du vote de chacun sera étudiée pour qu'il n'y ai pas d'erreurs dans le système de comptabilisation des votes. En effet, le scrutin n'aura pas lieu sur un site, comme pour les élections présidentielles, mais directement sur le forum Simland. Le compte "vote" sera alors sollicité pour une période définit par le gouvernement et le dépouillement sera effectué par un Administrateur des Forums (alors considéré comme un huissier).
Chaque membre pourra demander à n'importe quel instant après le vote une preuve des résultats mais devra obligatoirement avancer une raison précise, solide et valable. Dans ce cas, l'Administrateur chargé du dépouillement sera dans l'obligation de fournir des screen (captures d'écrans) des résultats.


II. LE DÉROULEMENT

A. L'avant vote
La décision d'un référendum ne peut être prise que par le Président lui même. Une question des plus simples sera alors posée à tous les Simlandais. Ces derniers auront une période, définit par le Président lors de l'annonce du vote, pour accomplir leur devoir civique, voter. Le Président pourra ainsi solliciter ces citoyens plusieurs fois durant son mandat.
A noter que le dépouillement sera effectué (comme expliqué plus haut) par un Administrateur des forums Simland.

B. L'après vote
Après le dépouillement des votes, les résultats seront directement transmis au Président et au Gouvernement. Les résultats devront toujours être obligatoirement présenté à l'ensemble de la communauté. Cependant, seul le Président pourra décider de prendre en compte les voix du peuple en annulant le passage d'une loi ou en la décrétant comme officielle. Rien ne l'oblige donc à prendre en compte le référendum dans ça décision finale, même si cela lui est fortement conseillé.

On peut réagir ?

Tout d'abord je trouve pas que ça ressemble à une loi (qui est censée avoir des article et des alinéas)
ensuite je trouve le concept pertinent mais sans intérêt car c'est juste un référendum consultatif qui est proposé, le président peut s'en contreficher du résultat. Ensuite je trouverais plus intéressant de coupler cette loi avec celle sur les "pétition" (je recommande aussi d'appeler ça initiative populaire et pas pétition) pour en faire un vrai outil démocratique Enfin voilà c'est juste mon point de vue

Tu devrais spécifier que la question référendaire doit pouvoir se répondre soit par "OUI" ou par "NON". Ce sont les deux options possibles. Enfin, c'est une règle générale dans la majorité des pays.

Je suis d'accord avec Max mais je crois moi qu'un référendum et une pétition populaire sont deux concepts différents. Le second d'apparente plus à une chambre législative qu'à une consultation même si à Simland ça se ressemblerait.

Oui c'est deux choses différentes mais de même but : donner plus de pouvoir législatif au peuple C'est pourquoi je pense qu'il aurait été bien de les coupler en une seule loi.

Tout à fait, ce topic est justement là pour répondre à vos questions !




Certaines lois de Simland ont été rédigé de la même façon (comme celle sur es Gouverneurs et les Capitales d'Etat). Sim Fan m'avait fait la même remarque que toi, mais je le suis en disant que c'est plus clair ainsi. Après tout nous ne sommes pas IRL, donc on peut se permettre d'avoir des présentations plus légère (qui restent quand même de qualité).
Mais je te l'accorde, ce n'est pas la présentation habituelle d'une loi .




Et c'est bien ce qui est dit dans le texte !




Non. La loi sur la pétition populaire sera différente de celle-ci (vous verrez quand je la posterai). Il est vrai que c'est un peu dans le même registre de loi mais ça n'en reste pas moins complètement différent !
Quant au nom, on verra ça... A limite c'est pas génant.


Merci de vos réactions, si vous avez des questions n'hésitez pas !

Ca semble intéressant, mais comment dans les faits cela se déroulera-t-il afin d'assurer le respect de la démocratie, la liberté et la confidentialité du vote de chacun ?

Je suppose que ce sera comme les élections. Enfin, faudra créer un autre site calqué sur Élections Simland.

"
Lors du scrutin, la légalité du vote de chacun sera étudiée pour qu'il n'y ai pas d'erreurs dans le système de comptabilisation des votes. En effet, le scrutin n'aura pas lieu sur un site, comme pour les élections présidentielles, mais directement sur le forum Simland. Le compte "vote" sera alors sollicité pour une période définit par le gouvernement et le dépouillement sera effectué par un Administrateur des Forums (alors considéré comme un huissier).
Chaque membre pourra demander à n'importe quel instant après le vote une preuve des résultats mais devra obligatoirement avancer une raison précise, solide et valable. Dans ce cas, l'Administrateur chargé du dépouillement sera dans l'obligation de fournir des screen (captures d'écrans) des résultats. "

Vraisemblablement non ...

C'est cité ou sorti de ta tête?

C'est bien quand même!

C'est à dire que chaque membre qui s'enregistre sur la liste électorale des référendums aura un compte "vote" sur lequel il se connectera pour voter?

Non il y a un compte Vote qui est régi par les administrateurs simland qui servait avant de compter pour voter aux élections. Mais moi je suis plus pour la création d'un site internet du type élections qui servirait pour les votes, ou transformer le site des élections en bureau électronique le temps du référundum.

Mais il faut savoir que les admins ont quand même accès à qui a voter pour qui je crois

Oui mais tant que ça reste que les admins, je leur fait confiance.

Dans ce cas là, c'est réglé !

Vous faites les choses rapidement ...

C'est bien, mais attention de ne pas vouloir aller trop vite, on risque de faire des choses sans y prendre soin, et ça pourrait finir par vous retomber dessus, regardez le simleon, il a été mis en place en une journée sans crier gare ... voyez où ça nous a mené, bref fin du HS.

La difference entre nous et le Simleon Wham, c'est qu'on a décidé de soumettre ce projet par referendum, donc si le peuple ne veut majoritairement pas, ben tant pis pour nous, on respectera ce choix, tandis que le Simleon a été mis en place d'un coup sans demander l'avis des Simlandais

Je ne parle pas de ça en particulier, je parle de "en général"

Ce n'était pas une critique, c'était ... une constatation ... Je ne fait pas QUE critiquer.