I Constitution du Queens

Préambule :

Nous, le Peuple de Queens, en vue de former une Union plus parfaite au sein de la République Fédérale de Simland, d'établir la justice, de faire régner la paix intérieure, de pourvoir à la défense commune des intérêts de nos sujets, de développer le bien-être général et d'assurer les bienfaits de la liberté à nous-mêmes et à notre postérité, nous décrétons et établissons cette Constitution pour le Queens.

Article I :

Le gouverneur du Queens est élu selon la loi Simlandaise. Il doit veiller au fonctionnement de l’état et ses institutions. Il a le devoir d’assurer le développement du Queens pour le bien être de ses citoyens et de Simland. Il représente le pouvoir exécutif dans l’état mais aussi le pouvoir judiciaire jusqu’à changement de cette règle ou intervention d’une institution judiciaire du supérieur état fédéral qu’est le gouvernement de la République Fédérale de Simland.

Article II :

Le Lieutenant Gouverneur du Queens est choisi par le Gouverneur du Queens. Un gouverneur ne peut assumer avec légalité ses fonctions s’il n’a pas encore choisit de Lieutenant Gouverneur. Le Lieutenant Gouverneur doit être un maire du Queens. Le Lieutenant Gouverneur doit aider le gouverneur, s'il le souhaite ou le peut, dans ses projets, être prêt à accomplir une feuille de route en cas d'absence planifiée du Gouverneur et finalement, être apte à reprendre les choses en main en cas d'instabilité ou d'absence du Gouverneur.

Article III :

La Chambre des Maires (Mayor’s Chamber) est l’assemblée « législative » du Queens. Exception faite des situations d’urgence, elle est située dans l’édifice du Capitole de la Queens Plaza dans la ville de New Amsterdam.

Article IV :

Tous les maires ont le droit de parole et de liberté d’expression dans la Chambre des Maires dans l’objectif de discuter des projets en cours proposés par le gouverneur du Queens mais aussi par les maires. Les entrepreneurs, membres des gouvernements de Simland et citoyens simlandais concernés peuvent aussi être invités à prendre la parole dans la Chambre des Maires.

Article V :

Le gouverneur du Queens a l’obligation morale de suivre les recommandations faites dans la Chambre des Maires. Cela signifie qu’il n’est pas dans l’obligation de suivre à la lettre ce qui y est exprimé. Il doit faire face aux conséquences d’une décision impopulaire.

Article VI :

Est Citoyen du Queens, tout Simlandais résidant dans l’État depuis au moins 3 semaines et ayant un sujet sur sa ville dans le forum de l’état depuis au moins 3 semaines.
Les Citoyen sont maîtres de la démocratie, ils ont le droit de vote et d’éligibilité aux élections gouvernoriales et de siéger à la Chambre des Maires (Mayor’s Chamber).

Article VII :

Le Queens est un état de la République indivisible qu’est Simland. L’indépendance du Queens est donc impossible. C’est cependant le devoir de chacun de nos citoyens de se révolter contre un Gouverneur ou un gouvernement central liberticide et anticonstitutionnel qui porte atteinte aux droits fondamentaux et inaliénables des citoyens et états du Queens.

Article VIII :

La devise du Queens est « Vis libre ou crève » (Live free or die).

Article IX :

Ceci est le drapeau de l’état du Queens. Tout citoyen doit être fier de son drapeau ; lui devoir fidélité et respect.



Article X :

La capitale du Queens est et sera pour toujours New Amsterdam jusqu’à ce que cette ville soit supprimée ou ne puisse assumer ses fonctions en vertue de la Loi sur les Gouverneurs et les Capitales d’États d’octobre 2008. La prochaine capitale se doit de construire le plus rapidement de nouvelles institutions pour remplacer celles de la précédentes capitales c'est-à-dire :

- Une Chambre des Maires (Mayor’s Chamber)
- Un musée de l’état du Queens (Où est gardée l’originale de cette présente constitution)
- Une Cour Supérieure du Queens.
- Des immeubles administratifs autres utilisés par l’état.

Ces immeubles doivent être situés sur un terrain qui est la propriété de l’état du Queens.

Article XI :

Les hollandais des Provinces-Unies sont les premiers européens à coloniser le Queens.

Article XII :

Les lois montagnardes doivent être approuvées par la majorité (50% plus un) de la Chambre des Maires (Mayor’s Chamber) pour être promulguées, de plus les lois doivent être en conformité avec le droit simlandais.

Article XIII :

Les lois ne sont pas des projets et les projets ne sont pas des lois.

Les lois sont des règlements qui doivent être appliquées comme celles de Simland.
Les projets sont des initiatives aux objectifs divers qui ne touchent aucunement le code criminel. Ils ne sont donc pas obligatoirement soumis à un vote pour être mis en branle.

Ce présent article est à titre informatif pour préciser des faits implicites exprimés dans les articles précédents V et XII.

Article XIV :

Le gouverneur a le droit d’agir, dans ses fonction de pouvoir judiciaire, pour faire régner les lois Simlandaises et les lois du Queens comme un agent de police. Son champs d’action ne se limite qu’au forum du Queens. Cet article a pour but de garantir une meilleure sécurité au Queens pour sa prospérité et sa stabilité. Tout représentant compétent du gouvernement supérieur a le droit de confirmer ou infirmer les actions prises par le gouverneur.

Article XV :

Toute modification de cette présente Constitution doit être acceptée via référendum et conforme au droit Simlandais. Ces modifications doivent aussi être enchâssées dans des amendements (voir ci-dessous).

Aucune disposition de la présente Constitution ne peut être interprétée comme impliquant pour un groupement ou un individu un droit quelconque de se livrer à une activité ou d'accomplir un acte visant à la destruction des droits et libertés et règlements qui y sont énoncés.

Amendements :

Premier amendement :

Néant

Les citoyens dont les pseudos sont mentionnés ci-dessous ont participé à l’élaboration de cette constitution. Ils sont les pères de la I Constitution.

- Jim, IIIe Gouverneur du Queens et Maire de Nieuw Sterk
- Scirius, Maire d'Oldenburg

I Constitution du Queens

Préambule :

Nous, Peuple de l'État du Queens, en vue de former une Union plus parfaite au sein de la République Fédérale de Simland, d'établir la justice, de faire régner la paix intérieure, de pourvoir à la défense commune des intérêts de nos sujets, de développer le bien-être général et d'assurer les bienfaits de la liberté à nous-mêmes et à notre postérité, nous décrétons et établissons cette Constitution pour l'État du Queens.

Article I :

Le gouverneur du Queens est élu selon la loi Simlandaise. Il doit veiller au fonctionnement de l’état et ses institutions. Il a le devoir d’assurer le développement de notre État pour le bien être de ses citoyens et de Simland. Il représente le pouvoir exécutif dans l’état mais aussi le pouvoir judiciaire jusqu’à changement de cette règle ou intervention d’une institution judiciaire de l'État fédéral qu’est le gouvernement de la République Fédérale de Simland.

Article II :

Le Lieutenant Gouverneur du Queens est choisi par le Gouverneur du Queens. Un gouverneur ne peut assumer avec légalité ses fonctions s’il n’a pas encore choisit de Lieutenant Gouverneur. Le Lieutenant Gouverneur doit être un maire de l'État. Le Lieutenant Gouverneur doit :

- Aider le gouverneur, [strike]s'il le souhaite ou le peut[/strike], dans ses projets,
- Être prêt à accomplir une feuille de route en cas d'absence planifiée du Gouverneur
- Être apte à reprendre les choses en main en cas [strike]d'instabilité ou[/strike] d'absence du Gouverneur.

Article III :

La Chambre des Maires (Mayor’s Chamber) est l’assemblée « législative » du Queens. Exception faite des situations d’urgence, elle est située dans l’édifice du Capitole de la Queens Plaza dans la ville de New Amsterdam.

Article IV :

Tous les maires ont le droit de parole et de liberté d’expression dans la Chambre des Maires, dans l’objectif de discuter des projets en cours proposés par le gouverneur du Queens mais aussi par les maires. Les entrepreneurs, membres des gouvernements de Simland et citoyens simlandais concernés peuvent aussi être invités à prendre la parole dans la Chambre des Maires.
> Donc n'importe quel maire peut y assister? Pourtant on est dans le Queens, précise qui y participe.

Article V :

Le gouverneur du Queens a l’obligation morale de suivre les recommandations faites dans la Chambre des Maires. Cela signifie qu’il n’est pas dans l’obligation de suivre à la lettre ce qui y est exprimé. Il doit faire face aux conséquences d’une décision impopulaire.

Article VI :

Est Citoyen du Queens, tout Simlandais résidant dans l’État depuis au moins 3 semaines et ayant un sujet sur sa ville dans le forum de l’État depuis au moins 3 semaines.
Les Citoyens sont maîtres de la démocratie, ils ont le droit de vote et d’éligibilité aux élections ([strike]gouvernorales[/strike] > ce mot n'existe pas.) du gouverneur et de siéger à la [strike]Chambre des Maires[/strike] Mayor’s Chamber.

Article VII :

Le Queens est un état de la République fédérale indivisible Simlandaise. L’indépendance du Queens est donc impossible. Cependant, c'est le devoir de chacun de nos citoyens de se révolter contre un Gouverneur ou un gouvernement central liberticide et anticonstitutionnel qui porte atteinte aux droits fondamentaux et inaliénables des citoyens et états du Queens.

Article VIII :

La devise du Queens est « Vivre libre ou mourir » (Live free or die).

Article IX :

Ceci est le drapeau de l’état du Queens. Tout citoyen doit être fier de celui-ci ; lui devoir fidélité et respect.



Article X :

La capitale du Queens est et sera pour toujours New Amsterdam jusqu’à ce que cette ville soit supprimée ou ne puisse assumer ses fonctions en vertue de la Loi sur les Gouverneurs et les Capitales d’États d’octobre 2008. La prochaine capitale se doit de construire le plus rapidement de nouvelles institutions pour remplacer celles de la précédentes capitales c'est-à-dire :

- Une Chambre des Maires (Mayor’s Chamber)
- Un musée de l’état du Queens (Où est gardée l’originale de cette présente constitution)
- Une Cour Supérieure du Queens.
- Des immeubles administratifs autres utilisés par l’état.

Ces immeubles doivent être situés sur un terrain qui est la propriété de l’état du Queens.

( Article XI :

Les hollandais des Provinces-Unies sont les premiers européens à coloniser le Queens. )

Article XII :

Les lois montagnardes doivent être approuvées par la majorité (50% plus un) de la Mayor’s Chamber pour être promulguées, de plus les lois doivent être en conformité avec le droit simlandais.

Article XIII :

Les lois ne sont pas des projets et les projets ne sont pas des lois.

Les lois sont des règlements qui doivent être appliquées comme celles de la Nation.
Les projets sont des initiatives aux objectifs divers qui ne touchent aucunement (le code criminel)?. Ils ne sont donc pas obligatoirement soumis à un vote pour ne pas être [strike]mis en branle[/strike] ébranlés.

(Ce présent article est à titre informatif pour préciser des faits implicites exprimés dans les articles précédents V et XII.)

Article XIV :

Le gouverneur a le droit d’agir, dans ses fonction de pouvoir judiciaire, pour faire régner les lois Simlandaises et les lois du Queens comme un agent de police. Son champs d’action ne se limite qu’au forum du Queens. (Cet article) a pour but de garantir une meilleure sécurité [strike]au Queens[/strike] à l'État pour sa prospérité et sa stabilité. Tout représentant compétent du gouvernement supérieur a le droit de confirmer ou infirmer les actions prises par le gouverneur.

Article XV :

Toute modification de cette présente Constitution doit être acceptée via référendum et conforme au droit Simlandais. Ces modifications doivent aussi être enchâssées dans des amendements (voir ci-dessous).

Aucune disposition de la présente Constitution ne peut être interprétée comme impliquant pour un groupement ou un individu un droit quelconque de se livrer à une activité ou d'accomplir un acte visant à la destruction des droits et libertés et règlements qui y sont énoncés.

Amendements :

Premier amendement :

Néant

Les citoyens dont les pseudos sont mentionnés ci-dessous ont participé à l’élaboration de cette constitution. Ils sont les pères de la I Constitution.

- Jim, IIIe Gouverneur du Queens et Maire de Nieuw Sterk
- Scirius, Maire d'Oldenburg