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Ben Quo - Défense et Intérieur 
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[align=center][strike]Aachenar comme on se verra souvent sur msn, mp,... tu pourras me demander tous les détails à ce moment là. En soit tu as le gros là, commence par imposer le pouvoir législatif citoyen puis les nouveautés sur le pouvoir fédéral. Enfin, tout est dans l'ordre de grandeur.[/strike]

Je me suis permis de mettre à jour ce message afin de savoir ce qu'il me reste à faire.
[/align]

Citer:
Un pouvoir législatif actif et ponctuel aux mains des CITOYENS qui osent parler avec un Gouvernement à l'écoute

Nouvelle loi sur le pouvoir législatif :
De tout temps le pouvoir législatif a eu du mal à s'imposer car on a cherché des systèmes trop compliqués qui requièrent de certains élus ou une "obligation". Je vous propose désormais un pouvoir législatif citoyen qui garantira la stabilité de Simland sans nuire à l'activité. Pour ce faire, une loi sera écrite stipulant que pour que chaque ajout, modification ou suppression d'une ou plusieurs lois, le Gouvernement en place devra procédé par référendum National (via l'outil de sondage) auprès des citoyens. Concernant les lois et la constitution, une majorité de 50% ou plus de simlandais devra être requise pour qu'un Gouvernement puisse l'ajouter, la modifier ou la supprimer. De plus, les simlandais pourront désormais appliquer un Droit de Veto, c'est à dire que si un simlandais n'est pas d'accord avec un projet ou l'abandon d'un projet, il peut, avec 6 autres concitoyens, posé un droit de Veto qui aboutira à un référendum National remporté par une majorité de 50%. Ce nouveau pouvoir législatif ira de paire avec le Référendum National et la Pétition populaire.

Améliration de la Pétition Populaire : La pétition populaire actuelle ne permet que peu de marge de manoeuvre et ses modalités sont extrêmes. C'est pourquoi je compte la modifier comme suit : un délai de 1 mois et 15 jours sera accordé à l'investigateur de la pétition populaire et celle-ci devra comporter autant de signataires ou plus que 50% des connectés ces dernière 24H le jour ou le lendemain de la parution de la pétition selon l'activité du Gouvernement (vu ou pas encore par le Gouvernement). Sinon, une nouvelle close de destitution du Gouvernement par les citoyens sera comprise dans la pétition populaire sous un même modèle.

Les débats citoyens, importants pour un Gouvernement à l'écoute : Un topic du Gouvernement sera créé pour s'exprimer directement et facilement sur les polémiques et problématiques actuelles et en discuter avec les citoyens, ces débats pourront aboutir sur des changements à Simland. Chaque citoyen sur ce topic pourra poser directement des questions au Gouvernement et aux simlandais, sinon ce sera le Gouvernement qui s'occupera de lancer les débats. Ce topic "débat" permettra un aboutissement du pouvoir législatif citoyen.

Sondages du Mandat et encouragement à l'action citoyenne (Boîte à Idées,...) : Deux sondages seront réalisés auprès de la population durant le mandat : un pour commencer et savoir quels sont vos attentes vis-à-vis de Simland et un pour clôturer le mandat pour en faire sa conclusion. Cela permettra encore une fois de donner la parole aux citoyens. Mais à côté de laisser libre court à la parole des citoyens il nous faut des actions de leur part ! Sous la même ligne de pensée que le Mandat Jaguar, les actions citoyennes seront encouragées : un topic sera créé pour laisser toutes vos idées (Boîte à idées) que vous n'avez pas le temps de mettre en place, même des toutes petites, les autres citoyens motivés pourront les reprendre et les appliquées ceci avec l'aide économique de l'État si il le faut et une compensation monétaire pour l'idée mais l'action citoyenne sera aussi encouragé par le biais de MP, sensibilisations de la population,...

Citer:
Séparation concrète des pouvoirs exécutifs et nouveautés pour le pouvoir fédéral

Trier les pouvoirs de chaque exécutif, local (gouverneurs) comme national (gouvernement) :
un décret permettant de séparer les pouvoirs donné à chacun des élus du pays. En clair, je souhaite connaître via ce décret quand est ce qu'un gouverneur peut prendre des décisions dans son État par rapport au Gouvernement. Si le Gouvernement a un quelconque pouvoir dans les États de Simland en dehors des élections. Pour donner un exemple : est ce que ce sont aux gouverneurs de lancer les maires dans le sport ou le Gouvernement ?
Ce décret permettra donc une bonne fois pour toute de savoir ce que chaque acteur de la scène politique peut se permettre par rapport au niveau local.


Nouvelle loi sur les Gouverneurs : Vu que le parlement de Napoléon la Violette ne sera pas mis en place, sa nouvelle loi sur les gouvernorats est inutile. C'est pourquoi le Gouvernement va une nouvelle fois modifié cette loi pour l'obliger à chaque mandat de vérifier objectivement si les gouverneurs sont encore actifs dans leurs États ou non et leur demander si ils veulent continuer ou non. Si ça s'avère nécessaire des élections auront lieux et cela veut donc dire l'abolition du paragraphe sur les élections annuelles obligatoire à tous remplacer par une politique plus humaine et adaptée à Simland.

[strike]Premier Gouverneur : Un des Gouverneurs sera élu par ses confrères comme Premier Gouverneur, celui-ci devra s'occuper d'organiser et de motiver les Gouverneurs dans leurs projets Étatiques et inter-États avec l'aide de l'INCE et via le forum privé des gouverneurs. Ce poste permettra de voir naître des projets inter-États dont Simland est trop peu fourni en ce moment.[/strike]

Création de l'Institut National de la Cohésion Étatique : Cette nouvelle institution aura comme rôle de créer pour tous les États le voulant des fiches sur des topics uniques comprenant toutes les informations de ceux-ci (géographie, histoire, architecture, gouvernorat, institutions étatiques, culture, statistiques, politique, paysages,... Bref, tout). Cela permettra une adhésion plus rapide et facile à un État d'un nouveau membre et même d'ancien à la recherche d'informations. Ensuite, l'INCE créera des statistiques sur l'activité des villes et États, proposera de l'aide aux maires et gouverneurs, proposera des projets inter-états et inter-villes,... Cet institution permettra une cohésion Étatique. Projet proposé au départ par le Fondation Lucas, le logo de l'INCE. Le directeur de l'INCE sera Nikolaï.

Citer:
:: Amélioration de la Justice et de la Police

Pour aider les recrues à mieux se familiariser avec le rôle de policier, des fiches théoriques sur leurs rôles et devoirs seront écrites pour occuper leurs deux semaines de cours théoriques.
Depuis l'affaire du détournement de fond de Napoléon la Violette nous avons surpris un énorme vide judiciaire. C'est pourquoi il nous faut remplir ce vide judiciaire avec des lois et règles claires. Bien évidemment une grosse marge de manoeuvre sera laissée au Juge Fédéral dans la peine et l'interprétation du crime, mais en soit ce vide judiciaire sera aménager pour permettre à ja Justice de mieux jouer son rôle.

Pour aider en RP a combler ce vide judiciaire, un recensement, à l'aide du Plan Marshall, des bâtiments de Justice, des prisons et des commissariats sera fait. Cela permettra de réalisé des procès à des lieux précis dans Simland ainsi que de connaître notre Justice d'un point de vue géographique.

Citer:
:: Centralisation des données sur l'Armée

Depuis 2003 beaucoup d'actions militaires et d'actualisation de notre armée ont vu le jour. Il nous faut désormais clarifier la situation et les informations sur l'armée en les rassemblant toutes sur un seul topic. Il a existé de nombreux travaux et études sur l’armée. Il faut donc aller chercher toutes les informations sur l'armée et les mettre à la disposition du citoyen. Le gouvernement avec l’aide des citoyens devra y ajouter des nouveautés comme des cartes sur les transports et l’implantation des bases,....


Autres : réalisé les référendums, [strike]les élections des gouverneurs[/strike], organiser les débats publics et les sondages et [strike]l'élection du juge fédéral[/strike].

[align=center]Image[/align]


19 Nov 2009, 15:08
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La feuille de route d'Aachenar est très intéressante ! Il sera tout a fait capable de mettre ça en place :)

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Fiou, j'en ai du taf moi. :)) Au vu de mon emploi du temps light, tout sera fait, du moins une grande partie ! :ok:

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Bon début même si je trouve ça inutile^^ Par contre je trouve que pour les referendum national il faut faire par un autre moyen que l'outil sondage sondages(les comptes d'entreprises)

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19 Nov 2009, 23:24
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commentaires sur la loi proposée par aa sur ce topic :ok: J'attends la suite aa^^

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Bon OK j'avais pas saisi la nouvelle organisation...

Je disais donc qu'il serait intéressant d'étudier le cas de la Suisse, mon pays, ou le pouvoir législatif citoyen est sans doute le plus dévelopéé du monde et fonctionne depuis 700 ans :ok:

Sinon c'est un bon début, j'attends la suite avec impatience :)

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19 Nov 2009, 23:56
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On va faire des Landsgemeinde comme à Glarus ! :))

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20 Nov 2009, 02:19
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Voilà, j'ai contacté Jag puis Djay.

Alors il est impossible de spécifié aux sondages certains membres votants. Cependant Djay va chercher un mod aujourd'hui pour essayer de combler ce manque. Si il ne trouve pas il créera un site mais à ce moment on a jusqu'à fin mandat à attendre... =/

Bref, en gros soit on fait par sondage avec une marche d'erreur et en demandant une vérification des admins soit on continue avec le compte événements... =/

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20 Nov 2009, 09:34
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Au pire, on devrait créer un compte spécial pour les votes relatant du pouvoir législatif, ça permetterai de trier un peu tout ça du compte Évènements et empêcherai toute marge d'erreur. :ok:

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le compte événement est spécialement fait pour ça :ok: :o)

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20 Nov 2009, 14:43
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Il y a un compte "vote" qui existe :ok:

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N'oubliez pas de regarder le sujet du projet de loi, je le met souvent à jour ! :ok:

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Voilà, le projet de loi est terminé, si vous avez des remarques, dites-les ici ! :ok: :flag:

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29 Nov 2009, 12:11
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J'ai jamais aimé ce découpage des lois en A/B I/II
C'est pas un cours de maths ... mais soit.
Je lirai ça quand j'aurai le temps. mais je pense que les articles fondamentaux (la séparation des pouvoirs) doivent être dans la constitution.

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Zacksmachine,
Zacks pour les intimes.

-Ancien Concepteur des Cartes Officielles
-Ancien Journaliste interviewer
-Ancien Maire/Gouverneur de Genesis : Bassin de Simland
-Ancien PDG de NEXUS, LPS et Planète Sims
-Ancien Ministre de ... pas mal de choses
-Ancien Président de Simland!

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"Stay on the scene ... like Zacksmachine!" J. Brown


29 Nov 2009, 13:50
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Dis donc c'est fou le nombre de commentaires qu'il y a. :o)

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03 Déc 2009, 18:42
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