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CS | Assemblée de l'état 
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Assemblée du Continental State

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L'assemblée est située à Luisbourbonburg.

Peuvent voter:

-Ariozo, Gouverneur de l'état et maire d'Hilda
-Jojo l'Haricot, maire de Luisbourbonburg, Bourg et Brockenboer
-Magellan, maire d'Oulatar
-Yann ,maire de Vlieland
-Rom-1, maire d'Haarburg


I-Les lois en vigueur dans l'état
Ici sont regroupées toutes les lois votées par l'assemblée.

Loi n°001: la Citoyenneté Anticipée

Citer:
Grâce à cette loi, les simlandais qui vont installer une ville sur la carte pourront être integré en tant que citoyen dans l'état. Il pourra voter, siéger au parlement et participer au projet comme un citoyen de l'état, et même se présenter aux élections du gouverneur.
Cependant, le futur citoyen devra avoir posté sa demande d'intégration dans le topic "installer sa ville à simland".

Pour bénéficier de cette loi, la personne doit envoyer un mp au gouverneur avec le lien de sa ville et l'emplacement. Il sera alors intégré.

Cette loi permettra de dynamiser l'état, ainsi les citoyens ne seront plus obligés d'attendre les MaJ de la carte pour participer. lls seront donc plus enclins à installer une ville.



Loi 002: Culture et cultivation de la marijuana au CS

Citer:
Cette loi permettra aux aux citoyens de cultiver et consommer de la Majijuana, au même titre que l'alcool, avec certaines restrictions.

Consommation
Le Cannabis n'est pas plus dangereux que l'alcool. Ainsi les citoyens peuvent en consommer avec les restrictions qui suivent:
-La vente de majijuana est interdite hors des coffe shop.
-Il est interdit de conduire sous emprise du cannabis.
-Si un délit est commis sous l'emprise du chanvre le sujet est passable de 2000 § d'ammende et 3 ans d'emprisonnement.
-Seul les coffe shop de la marque White Jack Coffe sont autorisés.
-Chaque support relatifs à la majijuana doit comporter la mention suivante : "la consommation de drogue comme la marijuana est mauvaise pour la santé et l’abus de consommation entraine la dépendance et des pertes de capacité intellectuelle."

Culture
-Il est autorisé de cultiver du cannabis chez soi.
-Il est interdit de vendre du cannabis à qui que ce soit sans autorisation.
-Les cultivateurs personnels ne peuvent posséder plus de 10 plantes. Ceux qui travaillent pour les coffe shop peuvent cultiver jusqu'a un demi-hectar.
-Les cultivateurs doivent demander une autorisation auprès du maire de la ville dans laquelle ils résident. Cette patente est susceptible d'être retirée à tout moment.
-Le produit de la culture est pour un usage strictement personnel.
-Toute personne qui contreviendrait à ces lois serait sévèrement puni.
-Il est strictement interdit d'emporter de la majijuana dans un état ou pays qui ne l'autorise pas.




Loi 003 : Développement rural

Citer:
Centres Ruraux
- Les centres ruraux auront à charges les compétences suivantes:
+ Renseignements et prises en charges administratives
+ Formation et remise à niveau pour adulte
+ Développement Culturel
+ Sensibilisation à l'Environnement

- Les villes de milieux rural de moins de 15.000 habitants pourront prétendre à une aide financière pour subvenir à la dynamisation du milieu local.

- L'état s'engage à entretenir et développer le réseau de transport.

- Création de Pole des Industries:
+ Pole proposant des terrains avec exonération d'impôt, et aide pour le respect de l'environnement
+ En échange, les entreprises s'engagent à employer de la main d'œuvre locale et à respecter la norme HQE
+ L'entretien et les services de transports desservant ses pôles seront financés par l'état et la société Continental Rail by Transpole.

- L'état s'engage à modernisé le territoire rural et notamment les écoles, avec la mise en place d'un cartable électronique sur l'ensemble du territoire d'ici à 2012.[/size]


Débattez ici !
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Dernière édition par MartinS le 09 Fév 2010, 14:53, édité 18 fois.



04 Jan 2010, 20:26
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J'approuve cette loi , par railleur je devrais créé le topic de l'assemblé du CS :ok:

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- Policier (2009-2010 et ACTUELLEMENT) - Gouverneur du Continental State (2009-2011) - Secrétaire d'état au Transport Aérien (2010 Gouvernement Jardas) - Fondateur de la SACS - PDG de Air Continental

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J'approuve cette loi. En effet, les mises à jour de la carte étant éloignés, il est intéressante pour les nouveaux arrivant de pouvoir s'intégré et participer au projet de l'état.

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Maire d'Oulatar | Gouverneur des Plaines de l'Avalon | Président du Conseil de Transpole | Ancien Vice Président | Ancien Ministre des Régions | Ancien Ministre de la Culture et de l'éducation


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3personnes sont contre la loi 001. Aurait-elle l'amabilité d'expliquer pourquoi sur ce topic ?

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06 Jan 2010, 16:57
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En tout ça fait 6. On est 6 citoyen ?

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06 Jan 2010, 17:06
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Nan, tout le monde peut faire le sondage. Sonder n'est pas voter :ok:

Je pense que la loi peut être considérée comme voté, vu que tout le monde est d'accord :ok:

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06 Jan 2010, 17:08
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Ah oki. Je pensais que c'était que pour le CS.

Oui, je pense qu'elle est accepté à l'unanimité.
Vote pour: 3
Vote contre: 0
Vote non exprimer: 0 (On est que 3, non ?)^^

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4 jusqu'a la prochaine actualisation de la carte ^^

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Voilà, la loi est passée. :ok:

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la loi est maintenant active ?

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Tout à fait :)

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07 Jan 2010, 11:00
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Donc, si j'ai bien compris, on peut installer sa ville sur la carte sans attendre les 21 jours ?

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Non, si tu as bien lu, tu peux faire partie du parlement, voter, te présenter etc.. que quand tu as posté ta demande d'implantation de ta ville dans le topic "installation des villes sur la carte", donc il faut attendre ta majorité...
Par conre, des ta majorité tu peux être citoyen du CS sans attendre la MaJ de la carte. :ok:

Tu compte installer une ville dans le continental state ?

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07 Jan 2010, 11:21
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Je ne sais pas, j'hésite entre le CS et le Maxisland....

Je pensais que la loi était effective pour tous les états :/

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07 Jan 2010, 13:03
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Tu peux avoir 2 villes :ok:

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07 Jan 2010, 13:11
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