[align=center]Proposition de Loi n°3: Loi environnementale

La loi qui suit vise à promouvoir le développement durable et la sensibilisation de la population et des industrie à l'environnement.

- Mise en place d'un impôt industriel basé sur le poids de dioxyde de Carbones rejeté dans l'atmosphère.
- Mise en place de taxe en cas de rejet trop important de dioxine
- Mise en place d'exonération d'impôt pour les industries "propres"
- Mise en place de subvention pour tout achat visant à améliorer la qualité environnementale d'un bâtiment.
- Création d'un label " Production Bio" donnant droit à une exonération d'impôts.
- Création d'un label " 100 % Recyclable" donnant droit à une exonération d'impôts[/align].

[align=center]Proposition de Loi n°4: Loi du développement rural

La loi suivante vise à promouvoir le milieu rural:

- Construction de "Centre Ruraux"

- Les centres ruraux auront à charges les compétences suivantes:
+ Renseignements et prises en charges administratives
+ Formation et remise à niveau pour adulte
+ Développement Culturel
+ Sensibilisation à l'Environnement

- Les villes de milieux rural de moins de 15.000 habitants pourront prétendre à une aide financière pour subvenir à la dynamisation du milieu local.

- L'état s'engage à entretenir et développer le réseau de transport.

- Création de Pole des Industries:
+ Pole proposant des terrains avec exonération d'impôt, et aide pour le respect de l'environnement
+ En échange, les entreprises s'engagent à employer de la main d'œuvre locale et à respecter la norme HQE
+ L'entretien et les services de transports desservant ses pôles seront financés par l'état et la société Continental Rail by Transpole.

- L'état s'engage à modernisé le territoire rural et notamment les écoles, avec la mise en place d'un cartable électronique sur l'ensemble du territoire d'ici à 2012.[/align]

[align=center]Projet APHM: Une ligne commerciale dans le CS ?

L'APHM est un nouveau mode de transport basé sur le magnétisme. Ce moyen de transport est l'un des plus propres au monde: En effet, les trains sont alimentés par des piles à combustibles, qui sont entre autre recharger grâce au nombreux panneau solaire présent sur la voie.

Pourquoi une ligne entre LLuisbourbonburg Am Avalon et Oulatar ?

Luisbourbonburg Am Avalon est le centre de l'ensemble urbain du Haut Avallon. Elle est desservit par un aéroport international, et une LGV nationale. Oulatar est elle une cité culturelle et artistique dont l'aire urbaine compte plus de deux millions d'âme. La ville comprend aussi un aéroport, héritage de sa période indépendante. Une ligne à très grande vitesse semble donc une nécessité entre ces deux bassins de population.


En pratique ?

Cette ligne seras la première ligne à vocation d'exploitation commerciale pour l'APHM. La vitesse maximale sur ce tronçon pourra être de 515 km/h. La vitesse moyenne sera de 385 km/h. Soit un liaison entre Oulatar et LAA en 0h43 minutes contre 1h50 actuellement. Autre atout, il mets les deux aéroports à moins de 30 minutes l'un des l'autres

L'APHM permettra aussi la mise en place des TRE entre Haarburg et Bourg grace au rame libéré.

L'exploitation commerciale pourrait commencer dés début décembre.

A après ? Une extension vers Hilda et son aéroport serait possible en de bref délais. [/align]

Proposition de Loi n°3: Loi environnementale

La loi qui suit vise à promouvoir le développement durable et la sensibilisation de la population et des industrie à l'environnement.

- Mise en place d'une exonération d'impôt basé sur le poids de dioxyde de Carbones rejeté dans l'atmosphère.
- Mise en place d'exonération d'impôt pour les industries "propres"
- Mise en place de subvention pour tout achat visant à améliorer la qualité environnementale d'un bâtiment.
- Création d'un label " Production Bio" donnant droit à une exonération d'impôts.
- Création d'un label " 100 % Recyclable" donnant droit à une exonération d'impôts