Brockbain: Good bye les cow boys.
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Sim Hurban
Citoyen
Inscrit(e) le : 09 Mars 2004, 20:29 Argent en votre possession: 30.73 Banque:40,312.00 Message(s) : 11267 Localisation : Quelque part dans le Souvenir
A propos de vous: Être de rang mythologique
Etat: 08 | Méridionie
Skype: Runak85
Steam: El tabarnakos del Québec
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J'avous que c'était un bon RP de ta part
_________________ Un souvenir qui devint une Légende qui devint un Mythe.
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16 Nov 2010, 04:06 |
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Tonio
Citoyen
Inscrit(e) le : 29 Fév 2008, 16:07 Argent en votre possession: 8,658.78 Banque:0.00 Message(s) : 37466
A propos de vous: Mafieux en CDI.
Etat: 02 | Hudson-Rétanie
ville: Campton Queens Klaw Whamphalie Valisk Thoulak Chilwaukee, Hudson.
Parti Politique: PRS | Parti Républicain Simlandais
Steam: tonioaligrini
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[align=center]  [/align]
[align=center] Mesures contre le commerce illégal du Sexe.[/align]
[align=center] Suite à l'étude municipale qui a mis en avant l'explosion du commerce du Sexe dans la ville et aux diverses réactions intérieures et extérieures à Brockbain, le Conseil Municipal a établi et voté ( à 57%) des mesures visant à contrôler les dérives de ce commerce et les crimes liés.
Voici les grandes lignes sachant que ce plan de mesure peut évoluer avec le temps selon les demandes comme toutes les autres lois du Conseil:[/align]
I. Lutte contre les crimes sexuels et les délits sexuels.
[align=center]  |  |  |  | Citer: -Il est strictement interdit de possèder de manière illégale des vidéos, des films et des productions pornographiques sous peine de 8 ans de prison ferme et de 150.000§ d'amende à payer sous 3 ans! En cas de récidives, les peines sont doublées.
-Seuls les majeurs de + de 18 ans sont autorisés à acheter et vendre ce type de produit dans la légalité. Aucun mineur - de 18 ans n'a le droit d'acheter et de vendre ces produits, la carte d'identité sera obligatoirement demandé de la part des vendeurs et des acheteurs.Tout commerce illégal et vente illégalle sera punis de 10.000§ d'amende par produit et de 4 ans de prison, les peines seront triplées en cas de récidive.
-Tout criminel sexuel sera condamné à perpétuité et devra possèder un bracelet électronique en cas de liberté conditionnelle. Les criminels devront suivre obligatoirement une cure afin de soigner leur pathologie.
-Tout acte de crime sexuel, de pédophilie, de proxénétisme ou encore de commerce de personne et d'enfants infligera 300.000 § d'amende à payer sous 3 ans et de la prison à perpétuité ferme et irréversible.
-Les lieux légaux de commerce du Sexe ne sont pas autorisés pour les moins de 20 ans (même accompagnés par une personne autorisée),les récidivistes et les personnes souffrant d'une pathologie liée au sexe, une carte d'identité sera obligatoirement demandée par les gérants de ces entreprises. Celle-ci possèderont un registre de fichiers (tout comme les services sanitaires, sociaux et policiers) où tous les criminels et récidivistes sexuels seront inscrits. Si une de ces personnes va dans un lieu, les gérants doivent en avertir les services de sécurité et interdir l'accès à la soit disant personne.Tout manquement à ses règles entrainera une fermeture immédiate du lieu et une peine de 2 ans de prisons ferme avec 100.000§ d'amende avec une impossibilité de 5 ans de monter un commerce en rapport au Sexe. En cas de récidives , les peines sont doublées et l'impossibilité d'exercer devient alors irréversibleet totale.
-Toutes ventes aux criminels sexuels est strictement interdite sous peine de 6 ans de prison. La carte d'identité doit être demander obligatoirement.
-Des contrôles réguliers de police et de service socio-sanitaires seront organisés pour voir si tout se passe normalement.
-La prostitution, telle qu'elle soit, est strictement interdite!
-Création d'un numéro gratuit (le 890) et d'une structure pour les victimes de vices, de crimes et d'abus sexuels. L'anonymat est de mise!
Réfléxions qui permettent une loi étatique: la castration chimique , l'ouverture des maisons closes... |  |  |  |  |
[/align] II.Les commerces:[align=center]  |  |  |  | Citer: -Il est interdit à un commerce du Sexe de s'implanter devant les lieux de culte, les écoles, collèges, lycées et universités, les sièges de partis politiques, les services sociaux, les services sanitaires et autre lieux publics. En cas de non-respect de ces règles, Il y a fermeture immédiate du commerce, 2 ans de prisons pour les gérants et 100.000§ d'amende et l'impossibilité d'exercer dans ce domaine pendant 5 ans. En cas de récidive, les peines sont doublées et l'impossibilité d'exercer est totale et irréversible.Ce sont des lieux privés.
-Le travail clandestin et illégal sont strictement interdits et infligent 10 ans de prisons ferme aux patrons crapuleux au même titre que les entreprises de blanchiment d'argent, vendant de la drogue et de n'importe quelle marchandise de manière illégale. En cas de récidive, les peines sont triplées.
-Ces commerces respectent toute la législation sur le Code du Travail et respectent tous les droits en lien avec celui-ci, ils respectent les droits fondamentaux de l'Etat des Grandes Plaines.
-Toute publicité est strictement interdite, toute vente et publicité sur Internet est interdite sous peine de 50.000§ d'amende par constatation et 3 ans de prisons en cas de récidive.
-Les commerces du Sexe doivent vanter les mérites de la protection sexuelle et prévenir des dangers sanitaires. Ils ont obligation de les favoriser et de les faciliter pour leur personnel et leur client.Tout manquement à ses règles sera punis par 1 an de prison ferme et l'impossibilité d'exercer pendant 5 ans. En cas de récidive, les peines sont doublées et l'impossibilité devient irréversible et totale.
-Ces commerces sont soumis aux lois anti-tabac et anti-alcool et anti-drogue, comme tout commerces. |  |  |  |  |
[/align]
[align=center] Ces mesures prennent effet immédiatement et sont également soumises à vérification et à modification en cas de besoin par n'importe quel citoyen du district de Laytonet plus généralement des Grandes Plaines.[/align]
[align=center] Michael RHeinkil, Conseiller de la Justice, du Droit et des Libertés à Brockbain.[/align]
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17 Nov 2010, 19:49 |
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Thib
Citoyen
Inscrit(e) le : 13 Sep 2010, 18:16 Argent en votre possession: 917.50 Banque:14,911.00 Message(s) : 2198 Localisation : Utopia
Etat: 04 | Thoulak
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C'est deja plus propre !
J'espere que Brockbain trouvera un autre tremplin économique que le sexe ! 
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17 Nov 2010, 19:52 |
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Tonio
Citoyen
Inscrit(e) le : 29 Fév 2008, 16:07 Argent en votre possession: 8,658.78 Banque:0.00 Message(s) : 37466
A propos de vous: Mafieux en CDI.
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Mais, il y en a déjà pleins! Par exemple, les finances, l'industrie aéronautique, l'agriculture céréalière, les politiques de développement durable, les médias, les industries pétrolières etc...
_________________ Admin. : En cas de problème HURLEZ ICI!7 Hudson-Rétanie : Lieutenant-Gouverneur de l'Hudson-Rétanie Actuellement :
Maire de Campton, Waheidaitoshi, Valisk, Chilwaukee et Klaw
Armée Rouge : Généralissime Andreï Toniov, Chef de l'Armée Rouge Thoulakienne.
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17 Nov 2010, 19:54 |
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khrystof
Citoyen
Inscrit(e) le : 17 Jan 2006, 11:51 Argent en votre possession: 62,845.22 Message(s) : 12695 Localisation : Résidencia Arco iris 14006 Utopia-Futura
A propos de vous: .................................. UTOPIA | PAPAYA
Etat: 09 | Papaya
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A bon ? 
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17 Nov 2010, 20:58 |
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Tonio
Citoyen
Inscrit(e) le : 29 Fév 2008, 16:07 Argent en votre possession: 8,658.78 Banque:0.00 Message(s) : 37466
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Afin d'éviter les polémiques mon cher et de tenter les politiques après leur boulot! Cela évite les ennuis pour les partis politiques.
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17 Nov 2010, 21:18 |
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Krides
Citoyen
Inscrit(e) le : 15 Mai 2009, 14:23 Argent en votre possession: 7,108.00 Message(s) : 2288 Localisation : En dessous de son parapluie.
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 C'est très bien pensé je dois dire, bravo tonio  !
_________________ Krides Ex-Président de la Nation de Simland
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17 Nov 2010, 21:34 |
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LM_99
Citoyen
Inscrit(e) le : 19 Nov 2005, 20:12 Argent en votre possession: 5.00 Message(s) : 3512 Localisation : Ta mère
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Ohh dommage , ça devient trop pro-puritain français... 
_________________ Fan #1 du Fürher du Queens
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17 Nov 2010, 21:45 |
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Tonio
Citoyen
Inscrit(e) le : 29 Fév 2008, 16:07 Argent en votre possession: 8,658.78 Banque:0.00 Message(s) : 37466
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Non, le cul reste un domaine privilègié à Brockbain, je rassure^^. 
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17 Nov 2010, 21:46 |
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Taupin
Citoyen
Inscrit(e) le : 04 Nov 2008, 17:49 Argent en votre possession: 7,308.00 Message(s) : 5589 Localisation : Aceira|AP
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Les français sont bien moins puritains que les états-uniens en tous cas! 
_________________Ancien Vice-président de Simland | Maire d'Aceira | Citoyen d'honneur de Green Hills | Citoyen d'honneur de Brockbain | Directeur de Météo Simland
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17 Nov 2010, 22:28 |
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Tonio
Citoyen
Inscrit(e) le : 29 Fév 2008, 16:07 Argent en votre possession: 8,658.78 Banque:0.00 Message(s) : 37466
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Surtout quand tu sais que les USA sont le premier proucteur de film porno et que la France est le 2 ème 
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17 Nov 2010, 22:31 |
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Sim Fan
Citoyen
Inscrit(e) le : 23 Déc 2007, 12:32 Argent en votre possession: 118.00 Banque:2,375.00 Message(s) : 7752 Localisation : Fangard [10]
A propos de vous: Fangard / Queens   
Etat: 07 | Queens
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La pédophilie est une maladie une prise en charge médicale me parait plus adaptée que de la prison car sinon les prisons seront vites remplis surtout avec les curés
Comment veut tu vendre quoi que ce soit au criminels sexuels depuis la prison  (surtout qu'apparemment ils prennent la perpétuité)
Si Brockbain est la "ville du sexe" de simland d va falloir doubler les effectifs de police :;
Sinon c'est une très bonne initiative 
_________________Anciennement : - Gouverneur du Queens
- Ministre des médias et des simcompagnies [Ag - Sanosuke]
- Ministre de l'Environnement et du Tourisme [Jardas]
- Président du Parti Socialiste Simlandais
- Fondateur et président de la Fédération Simlandaise de Handball (FSH)
- Créateur et président du CSA
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17 Nov 2010, 23:21 |
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Ben Quo
Citoyen
Inscrit(e) le : 24 Juin 2008, 20:10 Argent en votre possession: 4,779.00 Message(s) : 8213 Localisation : Green Hills | Hudson | SIMLAND
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Pourtant en sortant de l'Ananas ça peut détendre (oui j'ai une femme RP et alors ^^) 
_________________ BEN QUO. SIMLANDIEN DE L'ANCIEN REGIME.
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17 Nov 2010, 23:24 |
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Tonio
Citoyen
Inscrit(e) le : 29 Fév 2008, 16:07 Argent en votre possession: 8,658.78 Banque:0.00 Message(s) : 37466
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Pour la vente aux criminels sexuels, je pensais surtout aux personnes étant sous liberté conditionnelle ou encore en attente de jugement.
Pour la pédophilie tout comme pour les autres pathologies liées à ça, une "cure" ( donc une prise en charge médicale) est obligatoire pour les personnes. Après, si le service constate une nette amélioration, les peines peuvent être moins sévères aussi, mais en général, ils ont perpétuité oui. Et pas que les curés au passage^^.
Pour les effectifs de Police, ils sont multiplié par 3 ou 4 depuis les Jeux Olympiques et surtout depuis les menaces régulières des terroristes de l'Armée Révolutionnaire (notamment avec le Plan Pittbull et Rottweiler). Il est donc inutile , pour le moment, de multiplier encore une fois les effectifs policiers. Si l'occasion se présente , nous le ferons mais pour le moment, ç'est gérable, les plans anti-terroriste (Pittbull) et de Sécurité (Rottweiler) sont efficaces et suffisants.
Ben Quo>> Libre à toi, suite à une Réunion à l'Ananas de faire ce que tu veux mais pour ta propre sécurité personnelle et ton image politique, il va falloir que tu ailles dans des endroits discrets^^.
_________________ Admin. : En cas de problème HURLEZ ICI!7 Hudson-Rétanie : Lieutenant-Gouverneur de l'Hudson-Rétanie Actuellement :
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18 Nov 2010, 09:49 |
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Tonio
Citoyen
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 |  |  |  | Citer: [align=center]  [/align] [align=center]Plan de Sécurité Routière (PSR)[/align][align=center] Le Plan de Sécurité Routière a été voté par le Conseil Municipal de Brockbain à 54%. Face à l'augmentation croissante des morts sur les routes depuis 2000, la Municipalité a souhaité réduire la tendance avec des mesures repressives mais aussi préventives.[/align] [align=center]Tout d'abord, le graphique qui suit est très significatif des comportements routiers à proscrire dans l'Agglomération qui souhaite devenir bon élève pour la Sécurité Routière.[/align][align=center]  [/align] [align=center] Ce graphique permet de se donner une idée de l'évolution du nombre de morts sur les routes en 10 ans. On constate une augmentation majeure de 2000 à 2006. Mais l'année 2006 a été une année extrement répressive concernant la Sécurité Routière mais la politique s'est vite relâchée puisque le nombre de morts a continué d'augmenter pour atteindre 5.200 morts en 2010![/align] [align=center] Ce plan met l'accent sur l'aménagement de zones protégées pour les piètons avec des feux afin de contraindre les automobilistes à ralentir leur vitesse et à augmenter leur attention. Ici, le carréfour entre le Boulevard St-John et le Boulevard Benjamin Rayad.[/align] [align=center]  [/align] [align=center] Les radars automatiques seront placés stratégiquement pour limiter les excès de vitesse, une amende de 120§ sera demandée à chaque excès avec un retrait voire une suppression de permis si une aggravation se faisait sentir![/align] [align=center]  [/align] [align=center]Les radars intégrés aux feux rouges pour savoir si celui-ci n'a pas été grillé, seront également installés dans les principaux carrefours de l'Agglomération.Ce sont des radars très discrets , complétement invisibles afin de ne pas surprendre l'automobiliste et afin d'éviter les risques de freinage trop importants, les coups de freins pouvant être dangereux dans ce type de carrefour.[/align][align=center]  [/align] [align=center] L'effectif policier est plus méfiant et plus exigeant: il sera augmenté par 2 pour l'occasion afin de faire respecterle Code de la Route des Grandes Plaines.[/align] [align=center]  [/align] [align=center] Sur le côté Prévention, des policiers Municipaux pourront toujours faire apprendre le Code de la Route et le respect de celui-ci dans les écoles primaires et collèges et lycées avec des simulations, des mises en situation, l'objectif est de sensibiliser les jeunes dès leur plus jeunes âges afin qu'ils deviennent rapidemment responsables sur la route mais aussi sur les trottoirs.[/align] [align=center]  [/align] [align=center] D'autres mesures seront rajoutées ultérieurement. A noter que toutes les amendes et les peines sont désormais doublées.[/align] |  |  |  |  |
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Dernière édition par Tonio le 21 Nov 2010, 14:37, édité 1 fois.
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20 Nov 2010, 20:21 |
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