> Taupin : désolé pour SirDany, je ne corrige pas les gros mots !

Mister President : Bienvenue au club des gens très fatigué en plein milieux de l'après midi ^^
Concernant les frais, je peux me permettre de payer sans problème.
Mais vu que tu es le patron, je te laisse décider. Tu peux rendre la copie quand ?

J'attends donc ta correction. Ensuite on pourra officialiser ?

[align=center]LOI "VILLES HISTORIQUES"
Rédigée par Ben Quo pour le Gouvernement Jardas I
Classée L053 par Ben Quo pour le Gouvernement Jardas I [/align]

Article Ier :
1° La Loi "Villes Historiques" (ci-après "la présente loi") a pour objectif de mettre en valeur les villes ayant marqué ou marquant Simland par leur existence.
2° La présente loi garantit le respect, la dignité et la survie des villes considérées comme historiques par la présente loi après déclaration officielle du Gouvernement de Simland.


Article II :
1° Pour prétendre à la reconnaissance, une ville ou un village se devra de remplir les conditions suivantes :
- avoir une durée d'existence de 30 mois minimum
- avoir un nombre de vues supérieur à 5.000
- avoir un nombre de réponses supérieur à 800
- être reconnu comme historique au niveau de l'Etat fédéré concerné
2° Sont considérées d'office comme villes historiques :
- les anciennes Capitales Fédérales de Simland et la Capitale Fédérale de Simland ;
- les villes reconnues comme tel par décision du Gouvernement de Simland sur la base ou non d'une pétition populaire.


Article III :
Une fois les conditions précédentes remplies, la ville candidate à la reconnaissance devra faire une demande officielle auprès du Président de la Nation.
Ce dernier pourra choisir soit de déclarer la ville comme étant une Ville Historique sur sa propre décision ; soit de demander l'avis de son gouvernement (en tout ou partie) ; soit de soumettre la décision à un référendum.
Si la décision est positive, la ville sera décrétée comme Ville Historique et La Cartographie Nationale devra effectuer les changements nécessaires sur la Carte Officielle de Simland.


Article IV :
1° Les villes déclarées historiques par décision officielle du Gouvernement de Simland seront marquées comme tel sur la Carte Officielle de Simland. L'emplacement de ces villes, actives ou mortes, ne sera donc plus disponible pour l'établissement d'une nouvelle ville.
2° Les villes historiques ne seront jamais rayées de la carte (sauf décision majeure contraire), et leur topic ne sera pas envoyé à la corbeille.
3° Une ville historique peut être utilisée pour tout Role Play du moment qu'il ne vise pas à dénigrer la dite ville d'une manière ou d'une autre.
4° Si un Simlandais souhaite faire revivre une ville en la recréant, il doit avoir l'accord du Gouvernement de Simland, du Gouverneur et des maires de l'Etat concerné.

si personne ne voit rien à y redire d'ici demain, on pourra publier

copier/coller.

démasqué